[Escroquerie] L.ombre_ [Relaxé]

Citation :

Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Maire de Thouars, portons plainte à l'encontre du sieur L.ombre_ pour escroquerie.
En effet, celui-ci a acheté sans autorisation du fer à la mairie de Thouars malgré sa nationalité bretonne.
Celui-ci a été avertit dès son achat mais n'a pas souhaité rendre le minerai.

Fait à Thouars le 14 mars 1460,

Sa Grandeur Cyphus Garion
Maire de Thouars

Iste Thoarcenses dominus dominatur in omnes.

Citation :

2012-03-14 14:20:10 : Vous avez vendu 5 kilos de minerai de fer pour 21,00 écus à L.ombre_.

Citation :

Informations sur L.ombre_ du Corbeau


Né(e) le 12 Septembre 2010

L.ombre_ fête son anniversaire le 12 Septembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bretagne
Village : Vannes

Appartement : Clermont (Duché du Bourbonnais-Auvergne)

Niveau : 2
Points de réputation : 69
Argent : 352

L.ombre_ est forgeron.
L.ombre_ possède un potager.

Dernière connexion le 14 Mars 2012

Marié(e) à Ozane_kerangal depuis le 08/03/2011.

Citation :

II. Le fer.
Le fer en vente sur les marchés poitevins est réservé aux forgerons et charpentiers poitevins uniquement. Toute autre personne, se portant acquéreur de fer sur un marché poitevin sans autorisation écrite du CaC du Poitou, se verra passible de poursuites judiciaires.

-Je ne jugerai évidemment pas cette affaire.

-Vais dormir. Je ne veux pas qu'il parte.

Citation :

En vertu du devoir de justice que doit Sa Grandeur le Comte à son peuple.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1791601
En vertu du décret comtal permettant aux maires autorisés sous certaines conditions d'ouvrir des procès.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t10540-de-louverture-de-proces-par-les-maires-du-poitou
Et de notre statut de juge.

Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Maire de Thouars, assignons en justice pour Escroquerie le sieur L.ombre_, résident de la cité de Vannes dans le Grand Duché de Bretagne en ce jour du 14 mars 1460 et sous le règne de la Comtesse Allydou.

En vertu du décret comtal «Le commerce en Poitou»
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t15825-decret-comtal-du-commerce-en-poitou
Et particulièrement de l'article suivant : «Le fer en vente sur les marchés poitevins est réservé aux forgerons et charpentiers poitevins uniquement. Toute autre personne, se portant acquéreur de fer sur un marché poitevin sans autorisation écrite du CaC du Poitou, se verra passible de poursuites judiciaires.»
Et l'achat de fer à la mairie de Thouars ce jour:
«2012-03-14 14:20:10 : Vous avez vendu 5 kilos de minerai de fer pour 21,00 écus à L.ombre_.»
Nous accusons le sieur L.ombre_ d'escroquerie et lui demandons ici et maintenant de répondre de ses actes.

Cette preuve, et l’avancée des procédures étant accessibles dans le dossier suivant :
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t15961-escroquerie-lombre_

Nous ne jugerons évidemment pas cette affaire et nous ferons remplacer par un conseiller comtal impartial au poste de Juge.
Sieur L.ombre_, nous vous rappelons que l'ensemble du corpus législatif poitevin vous est accessible.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f2-lois-et-coutume-du-poitou
Nous vous rappelons également que vous pouvez faire appel à un avocat.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou
La parole est à la défense.

Citation :

Expéditeur : L.ombre_ du Corbeau
Date d'envoi : 14/03/2012 - 23:48:39
Titre : Re: Fer
demat,

Désolé pour l'achat du fer je n'était pas au courant et je ne lie que votre pigeon en ce moment même ce qui fait que je n'ai pu vous rendre votre fer à temps (IG je rentre tout juste du travail donc je me connecte tout juste).

Citation :

Venez vite en taverne je vais dormir dans 5 minutes.*

*Approximatif.

Citation :

2012-03-15 00:10:09 : Vous avez acheté 5 kilos de minerai de fer pour 20,95 écus à L.ombre_.

-Parfait, je retire ma plainte demain, là je suis décédé de fatigue ^^

Citation :

Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Maire de Thouars, à la vue de la coopération immédiate du sieur L.ombre_, et de sa restitution du fer acheté illégalement, levons notre plainte à son encontre et souhaitons de tout coeur que puissent se résoudre aussi facilement les litiges similaires à l'avenir.

Fait à Thouars le 15 mars 1460,

Sa Grandeur Cyphus Garion
Maire de Thouars

Iste Thoarcenses dominus dominatur in omnes.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Demat tout le monde,

Pour commencer j�admets la faute d'avoir acheté le fer sans avoir fait attention au fait qu'il soit interdit aux étrangers du Poitou.
J'ai reçu un pigeon de la part de l'autre grandeur comme il se nomme ici même apparemment me prevenant que j'étais hors la loi ce que j'accepte du fait que je suis en tort.

Ce n'est pas par mauvaise volonté que je ne me suis pas présenté à lui en taverne mais je n'ai pu m'y rendre plus tôt mais la "grandeur" n'a pas chercher à comprendre et m'a envoyé directement face à vous.

(Pour des raisons IG je n'ai pu me connecter plus tôt du fait que j'ai une vie et notamment un boulot d'où la raison que j'écris tardivement).

Citation :

La défense a appelé Ozane_Kerangal à la barre

Voici son témoignage :
Votre honneur , mon mari a restitué la totalité du fer certes tardivement mais c'est un homme si courageux que parfois il oublie de travailler pour venir se detendre en taverne , donc lé innocent toussa et surtout bein j'ai la preuve parce que là suis au marché et jle vois moi le fer sur les étalages .
voilà ce sera tout mais je reste là jusqu'à ce que vous le relachiez ...

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Etant donnée la coopération immédiate du sieur L.ombre_ et la restitution du fer acheté illégalement, nous avons retiré notre plainte et requérons l'acquittement.

Nous répondrons aux protestations de la défense que la proximité du marché de Thouars avec la frontière angevine nous engage à la plus grande réactivité pour éviter les cas de fuite.

Nous réaffirmons notre titre de Grandeur Cyphus Garion, Comte de Châtellerault.

La levée de la plainte et les justificatifs de vente sont disponibles dans le dossier ouvert pour cette affaire.

Nous remercions la défense pour son bon sens. Puisse chaque litige se régler de telle façon.

-A la demande du Juge remplaçant Xedar.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

-Amen.