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| | [PI]Dieujose(14/04/1460) |  |
| | | Auteur | Message |
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Alixaure
Poitevin Pure Souche
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Localisation : Niort
Date d'inscription : 17/01/2012
| | Sujet: [PI]Dieujose(14/04/1460) Sam 14 Avr 2012 - 9:41 | |
| - Citation :
- Né(e) le 23 Décembre 2009
Dieujose fête son anniversaire le 01 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Languedoc
Village : Narbonne
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Dieujose ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 13 Avril 2012
Ses filleuls : Nelcia - Citation :
Bonjour,
Je vous fais parvenir le décret officiel de fermeture des frontières à tous les ressortissants des provinces non membre du Ponant, publié le 25 janvier de l'an 1460 par sa grandeur Allydou, Comtesse du Poitou.
Je vous prierais par conséquent de prendre les mesures nécessaires pour quitter les terres du Poitou sous un délai maximum de 2 jours.
Je vous demanderais aussi de retirer vos armes, épée et/ou bouclier.
En cas d'impossibilité justifiée de quitter le Poitou durant ce délai, merci de contacter le prévôt Dame Crisolde, afin d'obtenir une éventuelle dérogation à ce délai.
En cas de non coopération de votre part, les mesures nécessaires à l'application de cette décision pourront être prises sans sommation supplémentaires.
Comptant sur votre coopération,
Cordialement,
Alixaure, police de la Rochelle
*** copie du décret de fermeture des frontières***
Décret Comtal : Fermeture des frontières
A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,
En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.
Cela se traduit par l’obligation de demander, AVANT d’entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l’autorisation du Prévôt, Dame Crisolde.
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.
Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.
L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.
Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées ou poursuivis devant notre justice.
Fait au château de Poitiers, ce 24 janvier de l’an de grâce 1460.
Allydou de Lisaran
Comtesse du Poitou | |
| | | | Crisolde
Poitevin Pure Souche
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| | Sujet: Re: [PI]Dieujose(14/04/1460) Mer 18 Avr 2012 - 13:37 | |
| on va le réveiller un peu - Citation :
- Bonjour
En date du 14 avril le douanier de La Rochelle vous a avisé de votre présence illégale en Poitou.
Vous n'avez pas daigné lui répondre ni vous expliquer sur votre présence.
Ceci est le dernier avertissement.
Sans réponse de votre part par retour de courrier, je me verrai contrainte de vous mettre en procès.
Je vous joins copie du décret de fermeture des frontières pour le cas où vous ne l'auriez pas lu.
Salutations
Crisolde
Prévôt du Poitou
*** copie du décret de fermeture des frontières***
Décret Comtal : Fermeture des frontières
A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,
En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.
Cela se traduit par l’obligation de demander, AVANT d’entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l’autorisation du Prévôt, Dame Crisolde.
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.
Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.
L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.
Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées ou poursuivis devant notre justice.
Fait au château de Poitiers, ce 24 janvier de l’an de grâce 1460.
Allydou de Lisaran
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| | | | Alixaure
Poitevin Pure Souche
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| | Sujet: Re: [PI]Dieujose(14/04/1460) Sam 21 Avr 2012 - 9:04 | |
| Arrivé à LR courrier envoyé: - Citation :
- Bonjour Messire Dieujose,
Malgré nos courriers ,dont celui de notre Prévôt Dame Crisolde,nous constatons votre silence.
Votre dossier partira donc ce jour en procure.
Alixaure,police de La Rochelle | |
| | | | Crisolde
Poitevin Pure Souche
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| | | | | Kinmar.
Poitevin Pure Souche
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| | Sujet: Re: [PI]Dieujose(14/04/1460) Sam 21 Avr 2012 - 13:18 | |
| Acte d'accusation - Citation :
- Le 21 Avril 1460
Accusateur: Comté du Poitou
Juge: Xedar
Procureur: Kinmar.
Accusé : Dieujose
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Languedoc
Village : Narbonne
Nous, Kinmar., en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 21 Avril 1460, le dénommé Dieujose de Trouble à l'Ordre Public, pour ne pas avoir respecté la fermeture de nos frontières en se trouvant en Poitou depuis le 14 Avril sans avoir les autorisations requises.
Nul n'est censé ignorer que d'après le décret de Sa Grandeur le Comtesse Allydou en date du 24 janvier 1460, la fermeture des frontières est d'actualité et que l'installation en Poitou ne peut se faire qu'avec l'accord du prévôt ou du comte.
--- copie du décret comtal du 24 janvier 1460 ---
Décret Comtal : Fermeture des frontières
A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,
En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.
Cela se traduit par l'obligation de demander, AVANT d'entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l'autorisation du Prévôt, le Seigneur Theudrik de Saint-Savin.
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.
Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.
L'installation sur l'ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.
Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées ou poursuivis devant notre justice.
Fait au château de Poitiers, ce 24 janvier de l'an de grâce 1460.
Allydou de Lisaran
Comtesse du Poitou
--- FIN de copie du décret de fermeture des frontières ---
Toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de la justice.
*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/c11-justice ***
Nous rappelons si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières poitevines est affichée aux yeux de tous sur la place publique.
*** http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&postdays=0&postorder=asc&start=465 ***
Nous rappelons enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici :
*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***
Je laisse la parole à la défense. | |
| | | | Crisolde
Poitevin Pure Souche
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| | Sujet: Re: [PI]Dieujose(14/04/1460) Lun 23 Avr 2012 - 11:30 | |
| Arrivé à Niort... toujours pas donné de réponse; courrier envoyé. | |
| | | | xedar
Poitevin Pure Souche
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Date d'inscription : 26/06/2007
| | Sujet: Re: [PI]Dieujose(14/04/1460) Mar 24 Avr 2012 - 2:32 | |
| - Première plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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| | | | Kinmar.
Poitevin Pure Souche
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| | Sujet: Re: [PI]Dieujose(14/04/1460) Mar 24 Avr 2012 - 18:15 | |
| Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- Encore un silence, toujours le silence. La lâcheté à l'état brut !
Je requiert donc 30 écus d'amende et 2 semaines de bannissement... | |
| | | | xedar
Poitevin Pure Souche
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Localisation : Poitou
Date d'inscription : 26/06/2007
| | Sujet: Re: [PI]Dieujose(14/04/1460) Ven 27 Avr 2012 - 11:46 | |
| - Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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| | | | xedar
Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 16432
Localisation : Poitou
Date d'inscription : 26/06/2007
| | Sujet: Re: [PI]Dieujose(14/04/1460) Ven 27 Avr 2012 - 11:52 | |
| - verdict a écrit:
- Le 21 Avril 1460, le Procureur Kinmar. a assigné devant la justice poitevine Dieujose pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne du comte Xavix.
Le parquet accuse Dieujose ressortissant du Languedoc d'avoir franchi illégalement les frontières poitevines le 14 avril sans autorisation.
Il évoque les décrets sur la fermeture des frontières.
Le parquet requiert trente écus d'amende et une peine de deux semaine de bannissement.
La défense n'a pas souhaité s'exprimer tout au long de ce procès.
Étant donné l'extrait de décret suivant:
«En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.
...
L'installation sur l'ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.»
Considérons qu’une incursion en Poitou sans autorisation est bien illégale et passible de trouble à l’ordre public tout comme l'installation.
L'accusé ne niant pas les faits et ne remettant pas en doute le travail de la police, nous les considérons avérés.
La peine établie par jurisprudence est de trente écus d'amendes et deux semaines de bannissement.
En conséquence,
Nous, Xedar, Juge du Poitou au nom du comte Xavix, déclarons ce vendredi 27 avril 1460 Dieujose coupable de Trouble à l’Ordre Public et le condamnons à quarante écus d'amendes et deux semaines de bannissement.
Nous informons les différents partis du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict, la cour d'appel ne reconnaissant plus la justice poitevine.
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| | | | | | [PI]Dieujose(14/04/1460) | |
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