Château du Comté du Poitou
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Château du Comté du Poitou

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 [PI]Fabulous(24/4/1460)Saintes

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5 participants
AuteurMessage
Crisolde
Poitevin Pure Souche
Crisolde


Nombre de messages : 9722
Localisation : La Rochelle, la Vigie, ou quelque part sur les mers
Date d'inscription : 23/04/2010

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MessageSujet: [PI]Fabulous(24/4/1460)Saintes   [PI]Fabulous(24/4/1460)Saintes EmptyMar 24 Avr 2012 - 10:55

Citation :
Douane de Saintes le 24/04/2012

Étrangers arrivés :
Fabulous : Périgueux (Périgord)
Citation :
Informations sur Fabulous

Né(e) le 09 Septembre 2011

Fabulous fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Périgord
Village : Périgueux

Niveau : 1
Points de réputation : 30
Argent : 65

Fabulous ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 24 Avril 2012
Spoiler:
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Alixaure
Poitevin Pure Souche
Alixaure


Nombre de messages : 1541
Localisation : Niort
Date d'inscription : 17/01/2012

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MessageSujet: Re: [PI]Fabulous(24/4/1460)Saintes   [PI]Fabulous(24/4/1460)Saintes EmptyMer 25 Avr 2012 - 7:57

Arrivé à LR
Courrier rappel envoyé
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Crisolde
Poitevin Pure Souche
Crisolde


Nombre de messages : 9722
Localisation : La Rochelle, la Vigie, ou quelque part sur les mers
Date d'inscription : 23/04/2010

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MessageSujet: Re: [PI]Fabulous(24/4/1460)Saintes   [PI]Fabulous(24/4/1460)Saintes EmptyJeu 26 Avr 2012 - 11:50

à Niort! il s'en fiche bien de nos lois!
Spoiler:
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Crisolde
Poitevin Pure Souche
Crisolde


Nombre de messages : 9722
Localisation : La Rochelle, la Vigie, ou quelque part sur les mers
Date d'inscription : 23/04/2010

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MessageSujet: Re: [PI]Fabulous(24/4/1460)Saintes   [PI]Fabulous(24/4/1460)Saintes EmptyVen 27 Avr 2012 - 10:44

Il est à Poitiers et n'a toujours pas daigné répondre à nos courriers. Je lui ai signifié que c'était le dernier avertissement! Nos frontières ne sont pas encore ouvertes, donc il est pour vous procureur!
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Sophie
Poitevin Pure Souche
Sophie


Nombre de messages : 11252
Age : 38
Localisation : Erguenault
Date d'inscription : 19/12/2008

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MessageSujet: Re: [PI]Fabulous(24/4/1460)Saintes   [PI]Fabulous(24/4/1460)Saintes EmptySam 28 Avr 2012 - 6:02

Arrivé à Thouars, courrier de rappel envoyé!
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Kinmar.
Poitevin Pure Souche
Kinmar.


Nombre de messages : 2703
Date d'inscription : 09/11/2008

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MessageSujet: Re: [PI]Fabulous(24/4/1460)Saintes   [PI]Fabulous(24/4/1460)Saintes EmptySam 28 Avr 2012 - 12:22

Acte d'accusation
Citation :
Le 28 Avril 1460

Accusateur: Comté du Poitou
Juge: Xedar
Procureur: Kinmar.

Accusé : Fabulous

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Périgord
Village : Périgueux

Nous, Kinmar., en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 28 Avril 1460, le dénommé Fabulous de Trouble à l'Ordre Public, pour ne pas avoir respecté la fermeture de nos frontières en se trouvant en Poitou depuis le 24 Avril sans avoir les autorisations requises.

Nul n'est censé ignorer que d'après le décret de Sa Grandeur le Comtesse Allydou en date du 24 janvier 1460, la fermeture des frontières est d'actualité et que l'installation en Poitou ne peut se faire qu'avec l'accord du prévôt ou du comte.

--- copie du décret comtal du 24 janvier 1460 ---
Décret Comtal : Fermeture des frontières

A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.

Cela se traduit par l'obligation de demander, AVANT d'entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l'autorisation du Prévôt, le Seigneur Theudrik de Saint-Savin.
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.

Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.

L'installation sur l'ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.

Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées ou poursuivis devant notre justice.

Fait au château de Poitiers, ce 24 janvier de l'an de grâce 1460.
Allydou de Lisaran
Comtesse du Poitou

--- FIN de copie du décret de fermeture des frontières ---



Toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de la justice.
*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/c11-justice ***

Nous rappelons si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières poitevines est affichée aux yeux de tous sur la place publique.

*** http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&postdays=0&postorder=asc&start=465 ***


Nous rappelons enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***


Je laisse la parole à la défense.
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xedar
Poitevin Pure Souche
xedar


Nombre de messages : 16432
Localisation : Poitou
Date d'inscription : 26/06/2007

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MessageSujet: Re: [PI]Fabulous(24/4/1460)Saintes   [PI]Fabulous(24/4/1460)Saintes EmptyMer 2 Mai 2012 - 0:24


Première plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Kinmar.
Poitevin Pure Souche
Kinmar.


Nombre de messages : 2703
Date d'inscription : 09/11/2008

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MessageSujet: Re: [PI]Fabulous(24/4/1460)Saintes   [PI]Fabulous(24/4/1460)Saintes EmptyMer 2 Mai 2012 - 7:12

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Encore un silence, toujours le silence. La lâcheté à l'état brut !

Je requiert donc 30 écus d'amende et 2 semaines de bannissement...
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xedar
Poitevin Pure Souche
xedar


Nombre de messages : 16432
Localisation : Poitou
Date d'inscription : 26/06/2007

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MessageSujet: Re: [PI]Fabulous(24/4/1460)Saintes   [PI]Fabulous(24/4/1460)Saintes EmptySam 5 Mai 2012 - 2:13


Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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xedar
Poitevin Pure Souche
xedar


Nombre de messages : 16432
Localisation : Poitou
Date d'inscription : 26/06/2007

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MessageSujet: Re: [PI]Fabulous(24/4/1460)Saintes   [PI]Fabulous(24/4/1460)Saintes EmptyLun 7 Mai 2012 - 2:07

verdict a écrit:
Le 28 Avril 1460, le Procureur Kinmar. a assigné devant la justice poitevine Fabulous pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne du comte Xavix.

Le parquet accuse l'accusé, ressortissant périgourdin d'avoir franchi illégalement les frontières poitevines le 24 avril sans autorisation.
Il évoque les décrets sur la fermeture des frontières.

Le parquet requiert trente écus d'amende et une peine de deux semaine de bannissement.

La défense n'a pas souhaité s'exprimer tout au long de ce procès.

Étant donné l'extrait de décret suivant:
«En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.
...
L'installation sur l'ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.»
Considérons qu’une incursion en Poitou sans autorisation est bien illégale et passible de trouble à l’ordre public tout comme l'installation.

L'accusé ne niant pas les faits et ne remettant pas en doute le travail de la police, nous les considérons avérés.

La peine établie par jurisprudence est de trente écus d'amendes et deux semaines de bannissement.

En conséquence,
Nous, Xedar, Juge du Poitou au nom du comte Xavix, déclarons ce lundi 7 mai Fabulous coupable de Trouble à l’Ordre Public et le condamnons à soixante écus d'amendes.

Nous informons les différents partis du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict, la cour d'appel ne reconnaissant plus la justice poitevine.





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MessageSujet: Re: [PI]Fabulous(24/4/1460)Saintes   [PI]Fabulous(24/4/1460)Saintes Empty

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