[brigandage]Grayne(14/5/1460) [réquisitoire fait]

Je dépose plainte pour brigandage contre Grayne pour les faits qui suivent.

Citation :

* Expéditeur : Coincoin28
* Date d'envoi : 13/05/2012 - 18:35:23
* Titre : Brigandage

* Bonjour,

je suis Lieutenant Coincoin28, de la Légion Poitevine, en venant à La Trémouille, je me suis fait attaquer à deux reprises, la première fois sur le noeud avant LT et le second en venant à LT.

J'ai subi une perte de 51 écus, un bâton, 20 miches de pain et un bouclier, je dépose plainte et espère que les brigands seront mis sou sles verrous.

Voici les dates et signalement:
13-05-2012 04:04 : Vous avez été racketté par Grayne .

13-05-2012 04:04 : Vous vous êtes battu avec Grayne (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.


12-05-2012 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Lou_la_rappe et de Serregill .


12-05-2012 04:05 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Lou_la_rappe et de Serregill (coefficient de combat 7), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Cordialement
Coincoin28

Citation :

Informations sur Grayne

Né(e) le 06 Août 2011

Grayne fête son anniversaire le 28 Septembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Anjou
Village : Saumur

Niveau : 1
Points de réputation : 27
Argent : 18

Grayne ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 14 Mai 2012

Son parrain : Laviolette

Si ça peut aider, ayant travaillé pour la maréchaussée hier, j'ai aperçu ceci la nuit d'hier à aujourd'hui :

Citation :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Grayne et l'armée "Ière Armée du Ponant" dirigée par Tornade.

Crisolde entra dans le bureau du procureur et déposa une nouvelle plainte à l'encontre de la prévenue;
Elle a été adressée au maire de Poitiers dame Tellusine qui me l'a transmise. Je rajoute également le courrier que m'a envoyé Elmariachi hier en arrivant à Poitiers.
Quant à la prévenue elle se trouve ce jour à Périgueux.

Citation :

Expéditeur : Elmariachi
Date d'envoi : 17/05/2012 - 13:07:54
Titre : Re: bienvenue

****Toussant du sang*******
Ma chère mairesse... je reviens ce jour d'un voyage qui s'est avéré bien cours et douloureux...
12-05-2012 04:06 : Vous avez été racketté par Grayne .

Que faire?
****tombant dans les pommes

Citation :

* Expéditeur : Elmariachi
* Date d'envoi : 18/05/2012 - 14:52:44
* Titre : Re: Bon retour chez vous

* Bonjour,

de retour bien amoché de mon voyage. J'ai en effet été attaqué à deux reprises et suis mort de faim suite cela... heureusement que je ne me suis pas défendu.

J'ai fait passé le signalement de ces ignobles individus à notre chère maire, elle a dû vous les transmettre ou devrait le faire.

Ce souvenir étant douloureux, je la laisserai vous en parler (et surtout our éviter que vous les traitiez deux fois !!)

Mes pertes ne sont pas énormes, j'avais laissé mes économies ici. Seulement une 60aine d'écus et une 12aine de miche de pain.

MErci pour cet accueil !

Dernier village où ce personnage a été recensé: Périgueux [Comté du Périgord], aujourd'hui à 7h16.

Donc oui impossible de faire un procès pour le moment.

La dame vient d'arriver à Saintes ce matin.

Citation :

Bonjour

Je suis Crisolde prévôt du Poitou.

Attention, toute installation sur le sol poitevin sans l'autorisation du prévôt sera passible de poursuites au tribunal du Comté ou/et par nos armées.

Je vous informe également que vous êtes attendue en notre tribunal pour y être jugée pour des faits de brigandage commis sur les routes du Poitou les 12 et 13 mai derniers.

Salutations
Crisolde
Prévôt du Poitou

Citation :

* Expéditeur : Grayne
* Date d'envoi : 21/05/2012 - 22:16:15
* Titre : Re: Tribunal

* Bonjour ma bonne dame,

Bien merci pour votre prévenance, mais il n'était pas dans mes intentions de planter ma tente en vos terres, pour ce point soyez rassurée. Et merci pour votre charmante invitation au tribvunal, m'est avis que j'irais effectivement y faire un tour, voir à quoi ressemble la décorationd es lieux de pouvoirs en vos contrées.

Bien à vous, Grayne.

à Blaye en ce moment donc pas de mise en accusation possible, à surveiller

Citation :

Le 31 Mai 1460
Accusateur : Comté du Poitou
Accusé : Grayne
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Saumur dans le Duché d'Anjou


Victime : Coincoin28, Elmariachi

___________________________

Nous, Tellusine, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 31 Mai 1460, Grayne, de Trouble à l'Ordre Public, pour actes de brigandage, sur les routes poitevines dans la nuit du 11 au 12 mai 1460 à l'encontre de Messire Elmariachi et dans la nuit du 12 et du 13 mai 1460 à l'encontre des Messire Coincoin28 .

Je vais vous rappeler les textes de loi que vous avez enfreints.

La jeune femme déroule le long exemplaire en sa possession et lit à haut voix :

II - Des lois pénales

TAOP :

a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.

___________________________

Regardant l'accusée, elle lui rappelle que la Coutume Poitevine est consultable, par toute personne qui en prend la peine, en place publique

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Se tournant alors vers le juge, elle précise que toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusée dans les bureaux de la justice.

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f4-bureau-du-juge

Puis, afin que la justice soit équitable pour tous, même pour les étrangers au Poitou, elle rappelle à l'accusée qu'elle peut faire appel à un avocat si elle le désire et lui donne les coordonnées du barreau du Poitou :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

En ayant fini avec l'énoncé de l'accusation et des textes de loi, elle laissa enfin la parole à la défense et interroge l'accusée à haute voix :

Qu'avez vous à dire pour votre défense ?

La jeune procureur libère la barre et rejoint sa place en remettant discrètement sa robe en place s'étant aperçu que le bas était très relevé sur l'arrière.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
(Grayne se lève et époussètte d'un geste ses vêtements poussiéreux. Elle renifle bruyament, puis s'éclaircie la voix.)

Bonjour msieurs dames. Vous m'voyez bien contente de visiter d'aussi beaux batiments dans votr' charmant comté. Alors hum... (elle se gratte la tête) C'est bien embettant cette histoire, j'ai bien l'impression qu'on se retrouve dans un quico.. Quiquo.. Piproqu... Bref, un malentendu affreux (Elle soupire). Je me souviens bien du msieur là... (Elle montre Coincoin28 d'un hochement de tête) Ce msieur se balladais sur les chemins, il était tard...

Moi j'revenais d'un long voyage. Il marchait, hagard et la trogne toute boursoufflée, Les vêtements sales et la besace vide et flottante. J'me suis tout de suite dit que c'pauvre homme avait du avoir des problèmes ou rencontrer des sales brigands. Vous savez comme c'est pas sûr les routes surtout la nuit... (Elle secoue tristement la tête) J'me suis alors mise à lui courrir après et j'lui ai mis la main sur l'épaule, vous voyez... Histoire de voir si tout allait bien. Mais l'pauvre homme tout déboussolé à cru que j'voulais l'détrousser ou qu'j'en voulais à sa vertue... (Elle hausse les épaules avec un air désolé) Alors forcément on c'est un peu battu. Dans la mélée il à même perdu sa besace vide ! Et il est partit tout appeuré sans d'mander son reste l'imbécile... Ah mais, j'lui en veux pas hein, j'comprend qu'la nuit, ça fait peur...

(Elle attend une petite minute, renifle à nouveau avant de poursuivre)

Quand à l'autre msieur ah...(elle prend un air un peu gêné) J'aurait préféré ne pas avoir à en parler ma bonne dame... C'était la nuit d'avant, j'men souviens bien... Vous savez qu'les nuits sont pas sûres hein. Bah j'me reposais en chemin. J'avais monté ma ptite tente et pendant que j'me suis endormie près d'mon feu, voilà qu'ce... (elle se coupe dans son élan et cherche ses mots une seconde) cochon à essayé d'me tripoter dans l'noir ! (elle fronce les sourcils et secoue la tête comme pour chasser un mauvai souvenir) J'en ai croisé des mauvais gaillards et c'est que j'sais m'défendre. Alors j'lui ai collé un taquet, et un deuxième pour qu'il comprenne la leçon ! (elle jette un poing en l'air et prend ensuite un air un peu peunaud) Mais j'ai ptet du y aller un peu fort c'est vrai...

(Elle regarde l'assemblée et secoue tristement la tête) C'est qu'c'est pas d'tout repos d'voyager quand on est une pauvre donzelle dans mon genre... Ah, vous d'vez savoir que c'est pas toujours simple d'être une femme dans s'monde debrute ma bonne dame...

(Elle se tord un peu les doigts puis s'incline maladroitement) J'ai fini m'dame la procureur.
(Grayne se rassoit comme elle peu, ramenant sa jupe élimée avec toute la classe qu'ellle pu, comme si elle était vêtue des plus beaux atours.)

Citation :

L'accusation a appelé Coincoin28 à la barre
Voici son témoignage :
(Coincoin28 écouta les plaidoiries et surtout l'accusé. Que s'était pitoyable d'écouter ce qu'elle disait. C'est une brigandes de première ordre, enfin bon c'était à lui la parole maintenant !!!!!)

Bonjour à tous,

je commence à avoir l'habitude des lieux maintenant puisqu'il s'agit de la deuxième agression dont j'ai été victime sur la route entre POITIERS et La Trémouille. Cette agression, je l'ai eu la nuit après la première donc je n'avais déjà plus rien sur moi. Effectivement, comme le disait cette demoiselle brigande, s'était à la tombée de la nuit, je marchais d'un bon pas pour me dépêcher de rejoindre la ville. j'étais affaibli et en manque de nourriture. Là, où elle commence à mentir c'est quand elle dit qu'elle m'a pris en pitié. Ce n'est pas vrai.
Elle est arrivée derrière moi par surprise, je ne l'ai pas vu venir, elle devait être caché dans les fourrés. Elle m'a empoigné, mis à terre, roué de coup et ensuite quand j'étais à demi conscient, elle a voulu me dépouiller, fouillant dans ma besace. Malheureusement, pour elle, il n'y avait plus rien. Elle m'a donc laissé sur le côté du chemin à demi conscient sans me porter secours. J'ai du me débrouillé seul ensuite.
Mesdames, messieurs, je désigne cette personne (tend le doigts vers l'accusé) comme étant mon agresseur, j'en suis certain.
Je n'ai aucun dommage matériel mais un gros préjudice moral. Je demande donc de la sévérité de la part de la justice.
(Coincoin28 alla regagner sa place)

Désolée pour le temps mis à témoigner, voilà qui est fait!

Citation :

*Aelya se leva pour ajouter quelques précisions dont elle avait connaissance*

Votre Honneur, Maître,

Voilà à quoi se limitera ma déposition, n'ayant été témoin de rien d'autre.
J'ai travaillé pour la maréchaussée la nuit du 13 au 14 mai et aperçu dans l'exercice de mes fonctions dame Grayne au alentours de La Trémouille, comme indiqué dans le dossier d'accusation.

J'espère que mon témoignage pourra être utile à la résolution de cette affaire.

*Une fois son intervention terminée, Aelya regagna sa place et attendit avec attention la suite du procès*

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
La jeune femme écoute attentivement et ne se sent pas dupe de la version de l'accusée. Elle la regarde attentivement, cherchant une quelconque beauté sous l'apparence de l'accusée et a du mal à imaginer que sans une petite toilette un homme ait pu avoir envie d'abuser d'elle sur un bord de chemin, pas qu'elle soit laide mais franchement sous la saleté il est difficile de s'en convaincre. Elle se recentre sur les débats et écoute les différents témoignages qui la confortent plus dans leur version.

Elle se lève et prend la parole :

votre honneur, la Cour ne saurait être dupe et l'histoire que l'accusée tente de nous faire croire ne saurait être prise au sérieux. Ce n'est pas une victime mais deux que nous déplorons aujourd'hui sur les actes passés sur les routes poitevines. Combien d'autres victimes n'ont pas osé venir porter plainte ou pire seraient mourantes sur les chemins à ce jour, nous l'ignorons.

Le Poitou ne saurait tolérer plus avant de recevoir sur ses terres brigands de la sorte, je demanderai donc une perte lourde de bannissement de nos terres pour la durée d'un mois, une amende de 100 écus afin qu'elle ne reparte pas du Poitou enrichie par ses méfaits et deux jours d'emprisonnement.

Elle retourne devant sa pile de dossier, un dernier regard pour l'accusée.

à insérer dans le verdict puisque l'accusé ne peut plus y accéder étant blessée en dehors du poitou

Citation :

Expéditeur : Grayne
Date d'envoi : 09/06/2012 - 17:21:54
Titre : plaidoirie

Grayne fronça les sourcils, épousseta une nouvelle fois sa robe et se leva, affichant une mine affligée avant de continuer.

Ma bonne dame, vous faites bien peu d'cas de ce que vous racontent les voyageurs dans mon genre... Vous avez un homme visiblement déboussolé qui s'est fait agressé par de, je l'avoue, de bien viles personnes. Il dit lui-même qu'il n'y a rien perdu dans s't'affaire ! Et puis hein, moi j'vous ai déjà raconté s'qui s'est passé pour ces deux-là, j'vois bien l'doute dans votr' regard, mais j'reviendrais pas sur ma version d'l'affaire. Quand à s'qu'on m'est vue dans la nuit du 13 au 14 du côté d'la Trémouille, c'est tout à fait normal puisque j'descendais d'Anjou vers l'Limousin ! Et puis, r'gardez vous-même, chuis qu'une brave pauvrette, j'ai un casier vierge comme la fille du meunier ! Vous pouvez vérifier... Enfin, pas pour la fille du meunier hein, on s'est compris...

'fin, s'vous la justice, vous saurez bien mieux qu'moi s'que vous avez à faire. Bien qu'j'ais mon avis sur la question hein, vous vous doutez...

Un haussement d'épaule nonchalant, à nouveau une révérence maladroite et la donzelle se rassoit sagement à sa place, attendant la suite.

Echange de correspondance:

Citation :

Date d'envoi : 20/07/1460 - 12:23:06
Titre : Procès

Bonjour dame,
Je me présente Grayne, voyageuse. Je suis comme qui dirait en procès dans votre belle province.
Je vous écrit pour prendre des nouvelles de cette procédure engagée il y a maintenant presque deux mois. Vous conviendrez que ce délai est tout de même long pour celui qui attend, suspendu au verdict.
Loin de moi l'idée de vous presser, je voulais savoir ce qu'il en était et si mon dossier ne c'était pas perdu dans les méandres administratifs. En vous remerciant dame,
Grayne.

Citation :

Bonjour,
J’ai en effet en charge votre dossier, et à l’heure qu’il est, le procureur a prononcé son réquisitoire.
Il est mieux, quand on tient vraiment à suivre son procès, dame, de demeurer dans le comté où il se tient. Ceci permet une plus grande célérité de la justice, et également de moduler la peine en fonction des ressources dont dispose l’accusé, en cas d’amende.
Les choses étant comme elles sont, je vais prononcer demain, le 21 juillet, le verdict.
J’espère que votre question suppose que vous attendez ce verdict et disposez donc d’une somme permettant d’acquitter une amende, le procureur ayant requis une amende de 100 ecus.
Le juge du Poitou, Alida.

Citation :

Date d'envoi : 20/07/1460 - 18:03:29
Titre : Re: Re: Procès
Madame le juge,

Merci de la célérité de votre réponse. En effet, il est vrai qu'il est plus simple à l'usage de se trouver sur les terres concernées. Malheureusement, au moment de la mise en procès, j'avais une affaire urgente à régler, et sur le chemin qui me menait vers le Poitou, j'ai eu le malheur de croiser une armée trop zélée. Je panse actuellement mes blessures.
Pour être honnète, faites votre travail, bien qu'une amende pareille me semble tout à fait grandiloquente, je n'ai pas de cachette ni de pécule y dormant. Vous me voyez blanche comme neige en ce qui concerne une possible fortune dissimulée.

En tout cas, merci de votre réponse, c'est très agréable d'avoir une interlocutrice à la réponse prompte et au dialogue courtois.

Bien à vous,

Grayne.

Le verdict a été prononcé.
Grayne a été reconnue coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Le 31 mai 1460, le Procureur Tellusine a assigné devant la justice poitevine Grayne pour Trouble à l'Ordre Public sous le règne du Comte Xavix.

Le Parquet accuse ladite Grayne d'avoir brigandé en terres poitevines et ce à deux reprises, en premier lieu le sieur Elmariachi, la nuit du 11 au 12 mai, et le lendemain même, la nuit du 12 au 13 mai, le sieur Coincoin28.
Il évoque les articles du Codex Poitevin portant sur le trouble à l'ordre public.

La prévenue , dans sa défense , nie les faits, prétendant dans le premier cas avoir été elle même agressée par Elmariachi, et dans le second cas avoir seulement voulu s'enquérir de l'état de Coincoin 28 qui lui semblait mal en point.

Coincoin28 témoigne qu'ayant déjà été brigandé la veille, il ne lui restait rien qui puisse engraisser un maraud de brigand, mais qu'il a cependant été rossé par l'accusée, et réclame justice du préjudice moral subi.

Le réquisitoire de Tellusine , notre procureur, pointe les mensonges de l'accusée, et réclame une peine de 100 écus d'amende, 2 jours de prison, et un mois de bannissement.

Etant donné l'article de la coutume suivant :
« 4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.",
étant donné les témoignages recueillis, nous considérons qu'il y a bien trouble à l'ordre public.

La jurisprudence en cas de brigandage est de 4 jours de prison, un mois de bannissement , et le remboursement des avoirs dérobés.

La juge reposa sur son bureau les documents du dossier et jeta un regard sévère à l'accusée :

La nuit ça fait peur, comme vous dites!ça fait peur surtout de rencontrer par les routes Poitevines une dame de votre espèce qui ne craint pas d'attaquer les pauvres voyageurs esseulés...Et qui plus est à deux reprises �.
« c'est pas toujours simple d'être une femme dans s'monde debrute » Laissez nous rire !! La brute dans ce cas n'est pas celle qu'on pourrait croire, et les victimes ne sont pas du sexe dit « faible »..
Dommage -pour vous- , que vous jouiez de malchance en attaquant un homme déjà dépouillé la veille, par une autre femme justement !
Non contente de cela vous niez les faits, nous rebattant les oreilles d' histoires à dormir debout !

Grayne, nous ne prétendrons pas que la sagesse populaire a raison qui dit que faute avouée est à moitié pardonnée..mais , montrer du repentir nous inciterait à l'indulgence, bien plus que vos mensonges..Se moquer de ce tribunal ne vous mènera pas loin !
Tout comme fuir notre justice n'a pu que vous faire tomber de charybde en sylla, sur une armée « trop zélée » ..sauf que les armées les plus zélées, en temps de trêve sinon de paix, n'attaquent pas les voyageurs innocents...

Un dernier regard à la maraude, et la Juge prit un ton plus officiel pour l'énoncé du verdict.


Nous, Alida, Juge du Poitou au nom du Comte Ventreachoux, déclarons ce dimanche 22 juillet 1460, Grayne coupable de Trouble à l'Ordre Public et la condamnons à 3 jours de prison, et 100 écus d'amende.
Au vu de son insolvabilité, cette peine est commuée en 4 jours de prison, et un mois de bannissement du Poitou, à compter de la date de ce verdict.
Les armées du Poitou seront informées de ce bannissement, afin de le faire respecter si besoin est.


Nous informons les différentes parties du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment, même en période de trêve de faire appel à l'encontre de ce verdict.

Verdict a été rendu.
Grayne a été reconnue coupable de trouble à l'ordre public:

Citation :

Le 31 mai 1460, le Procureur Tellusine a assigné devant la justice poitevine Grayne pour Trouble à l'Ordre Public sous le règne du Comte Xavix.

Le Parquet accuse ladite Grayne d'avoir brigandé en terres poitevines et ce à deux reprises, en premier lieu le sieur Elmariachi, la nuit du 11 au 12 mai, et le lendemain même, la nuit du 12 au 13 mai, le sieur Coincoin28.
Il évoque les articles du Codex Poitevin portant sur le trouble à l'ordre public.

La prévenue , dans sa défense , nie les faits, prétendant dans le premier cas avoir été elle même agressée par Elmariachi, et dans le second cas avoir seulement voulu s'enquérir de l'état de Coincoin 28 qui lui semblait mal en point.

Coincoin28 témoigne qu'ayant déjà été brigandé la veille, il ne lui restait rien qui puisse engraisser un maraud de brigand, mais qu'il a cependant été rossé par l'accusée, et réclame justice du préjudice moral subi.

Le réquisitoire de Tellusine , notre procureur, pointe les mensonges de l'accusée, et réclame une peine de 100 écus d'amende, 2 jours de prison, et un mois de bannissement.

Etant donné l'article de la coutume suivant :
« 4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.",
étant donné les témoignages recueillis, nous considérons qu'il y a bien trouble à l'ordre public.

La jurisprudence en cas de brigandage est de 4 jours de prison, un mois de bannissement , et le remboursement des avoirs dérobés.

La juge reposa sur son bureau les documents du dossier et jeta un regard sévère à l'accusée :

La nuit ça fait peur, comme vous dites!ça fait peur surtout de rencontrer par les routes Poitevines une dame de votre espèce qui ne craint pas d'attaquer les pauvres voyageurs esseulés...Et qui plus est à deux reprises �.
« c'est pas toujours simple d'être une femme dans s'monde debrute » Laissez nous rire !! La brute dans ce cas n'est pas celle qu'on pourrait croire, et les victimes ne sont pas du sexe dit « faible »..
Dommage -pour vous- , que vous jouiez de malchance en attaquant un homme déjà dépouillé la veille, par une autre femme justement !
Non contente de cela vous niez les faits, nous rebattant les oreilles d' histoires à dormir debout !

Grayne, nous ne prétendrons pas que la sagesse populaire a raison qui dit que faute avouée est à moitié pardonnée..mais , montrer du repentir nous inciterait à l'indulgence, bien plus que vos mensonges..Se moquer de ce tribunal ne vous mènera pas loin !
Tout comme fuir notre justice n'a pu que vous faire tomber de charybde en sylla, sur une armée « trop zélée » ..sauf que les armées les plus zélées, en temps de trêve sinon de paix, n'attaquent pas les voyageurs innocents...

Un dernier regard à la maraude, et la Juge prit un ton plus officiel pour l'énoncé du verdict.


Nous, Alida, Juge du Poitou au nom du Comte Ventreachoux, déclarons ce dimanche 22 juillet 1460, Grayne coupable de Trouble à l'Ordre Public et la condamnons à 3 jours de prison, et 100 écus d'amende.
Au vu de son insolvabilité, cette peine est commuée en 4 jours de prison, et un mois de bannissement du Poitou, à compter de la date de ce verdict.
Les armées du Poitou seront informées de ce bannissement, afin de le faire respecter si besoin est.


Nous informons les différentes parties du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment, même en période de trêve de faire appel à l'encontre de ce verdict