[brigandage]Gaspard.(19/07/1460)[requisitoire fait]

Citation :

Expéditeur : Lilie.
Date d'envoi : 19/07/2012 - 13:12:37
Titre : depot de plainte

Bonjour,

Alors que j'arrivais aux porte de Poitiers en provenance de Niort, j'ai subit une agression. Les voleurs m'on tout pris (41 écus)
Je n'ai pas pu me défendre puisqu'ils étaient en groupe.
J'aimerais porter plainte contre eux.

Respectueusement,

Lilie

(19-07-2012 04:14 : Le vagabondage est interdit dans cette ville. Vous avez passé la nuit derrière les barreaux, comme une loque que vous êtes (-1 PR).

19-07-2012 04:09 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.

19-07-2012 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Elvy_lee de Gaspard. de Ghaladrielle et de Kreeems .)

Citation :

Informations sur Gaspard. de Nerra

Né(e) le 13 Mars 2009

Gaspard. fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Normandie (Domaine Royal)
Village : Fécamp

Niveau : 1
Points de réputation : 36
Argent : 161

Gaspard. ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 19 Juillet 2012

Son parrain : MarieAlice

Citation :

Le 19 juillet 1460
Accusateur : Comté du Poitou
Accusé : Gaspard.
Dernière adresse connue
Pays : France
habitant Fecamp en Normandie


Victimes : Lilie.

___________________________

Nous, Tellusine, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 19 juillet 1460, Gaspard., de Trouble à l'Ordre Public, pour actes de brigandage, sur les routes poitevines dans la nuit du 18 au 19 juillet 1460 à l'encontre de Lilie..

Je vais vous rappeler les textes de loi que vous avez enfreints.

La jeune femme déroule le long exemplaire en sa possession et lit à haut voix :

II - Des lois pénales

TAOP :

a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.

___________________________

Regardant l'accusé, elle lui rappelle que la Coutume Poitevine est consultable, par toute personne qui en prend la peine, en place publique

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Se tournant alors vers le juge, elle précise que toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de la justice.

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f4-bureau-du-juge

Puis, afin que la justice soit équitable pour tous, même pour les étrangers au Poitou, elle rappelle à l'accusé qu'il peut faire appel à un avocat s'il le désire et lui donne les coordonnées du barreau du Poitou :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

En ayant fini avec l'énoncé de l'accusation et des textes de loi, elle laissa enfin la parole à la défense et interroge l'accusé à haute voix :

Qu'avez vous à dire pour votre défense ?

La jeune procureur regarde sévèrement l'accusé puis libère la barre et rejoint sa place.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

*se pointe; l'air blasé avec sa convocation a la main*

Bien le bon jour. Gaspard de Nerra Viverols, vicomte d'Ambert et Sire de Varennes. J'ai reçu ce torchon me concernant... Une histoire de procès ou je ne sais quoi. Sans doute une erreur. Vous devriez faire gaffe a ou vous envoyez vos piafs j'ai autre chose a faire que de répondre a des demandes comme celle ci.
il y a surement eu confusion. Dans le noir, de loin, peut être du brouillard... Je ne sais pas quoi d'autre pourrait justifier cette erreur. Mais ne vous en faites pas. Je ne vous en tiendrais pas rigueur et ne jugerait point vos actes trop sévèrement. Errare humanum est. L'erreur est humaine.

Bon on clôture ce dossier aberrant et on me laisse rentrer chez moi en paix ? On a tous du boulot et des choses plus sérieuses a gérer je pense.

Citation :

La défense a appelé Ghaladrielle à la barre
Voici son témoignage :

Dans le même état d'esprit qu'au moment de sa propre inculpation, Ghaladrielle se lève et va s'installer à la barre.
Elle attrape au passage la preuve tendue par le procureur et la lit à haute voix.

"Blablabla....alors que j'arrivais.....blablabla....porter plainte contre eux.....blablabla....Vous avez été racketté blablabla.... Gaspard. de Ghaladrielle...
Ha ha ha ! et voilà donc la fameuse preuve qui vous permet de nous inculper? non mais vous plaisantez j'espère? Un torchon sur lequel apparait notre nom et celui de deux autres? Et vous vous basez la dessus pour nous convoquer et nous accuser d'avoir attaqué cette folle?"
Elle pointe du doigt la rouquine, puis se tourne à nouveau vers le juge.

"Alors comme ça, on l'attaque, en pleine nuit, elle et ses mouflets, elle leur hurle de se sauver au moment où on lui tombe dessus, et dit que par chance, nous ne les avons pas vu? Par contre, elle, dans la même situation, et avec l'angoisse et la peur que nous lui aurions causé, elle reconnait ses 4 agresseurs et disposent même de leurs noms? Elle les rédige sur un torchon qui devient une preuve et nous accuse avec? Un peu de sérieux voyons.
Pour commencer, comment l'accusé connait-elle nos noms? Comment peut elle nous identifier alors que nous ne l'avons jamais croisé?
C'est un peu facile comme accusation, et surtout, infondée. Si de telles preuves suffisent à condamner les gens, et bien la justice de votre comté est bien légère."

La brune retourne s'asseoir en pestant contre la rouquine.

Citation :

Requisitoire:

*Icie de Plantagenet, regardait le couple avec étonnement. En voilà qui ne manquent pas de culot.*

Et bien, vicomte, vous pensez donc que les routes poitevines sont là pour vos exercices de noblesses ? Rosser le petit peuple est peut être dans vos coutumes, mais en Poitou, non. Et encore moins se saisir des biens d’autrui en brigandant. Certains équipages passent difficilement inaperçus et nos douanes sont très bien renseignées.
Comme vous dites, soyons sérieux. Ne vous cachez pas derrière vos titres pour agir en toute impunité. Le « torchon », comme vous dites, de la victime est recevable en Poitou.

Et vous vous y êtes mis à plusieurs ! en plus ! Grace soit rendu à Aristote, nos prisons accueillent parfois des égarés et les empêche de mourir de faim dans la rue. Quel honneur y a-t-il à s’en prendre à une pauvre femme seule !

*Fixe le vicomte et sa compagne sévèrement *
Nous serons d’autant plus sévères et requérons 100 écus d’amende et 3 jours de prison.

Citation :

L'accusation a appelé Lilie. à la barre
Voici son témoignage :

*la rouquine se leva et alla pres de la barre, elle jura de dire la vérité et commença son témoignage*

Bonjorn,
Alors que je me rendais à Poitiers avec mes enfants (pnj) j'ai entendu du bruits, je n'ai pas eu le temps de dire "ouf" qu'une bande de 4 personnes m'a sauté dessus, j'ai crié à mes enfants de se cacher dans le bosquet..heureusement ils ne les ont pas vu y courir.

Les 4 individus m'ont sauté dessus et m'ont volé ma bourse et ma besace.
Arrivés à Poitiers, avec mes enfants, nous voulions portez plainte mais le garde aux portes de la ville nous a jeté en prison pour vagabondage...

*la jeune rouquine soupira et reprit sa place sur le banc*

Arfffff, j aurai du verifier avant:

Citation :

Nous, Perrinne de Gisors-Breuil, Roy d'Armes,

A toutes et tous que la présente liront ou entendront,
Par la présente, après consultation du collège héraldique, faisons acte de la demande de Dame Sofio de Valmonte, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne, quant à la destitution concernant les personnes de la noblesse suivantes :
Messire Gaspard. de Nerra, Vicomte d'Ambert [Défaut d'allégeance]
Les fiefs inhérents retournent dans le giron de la province et pourront être réoctroyés selon les Lois et coutumes héraldiques établies.

Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.

Faict le 5-ième jour du mois d'Octobre de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Cinquante Neuf.

fais témoiger le héraut le plus vite possible
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/t5436-vicomte-ambert

Je vois avec le heraut du Poitou.
Ne pouvant temoigner moi meme de l usurpation de titre, j ai envoyé qq un verifier et je l appelle a temoigner.

De plus, il y a recidive (voir mai 1460 aux archives)

Citation :

L'accusation a appelé Cyphus à la barre
Voici son témoignage :

Cyphus entre.
-Bonjour Votre Grandeur Icie de Plantagenêt Procureur du Poitou, dame Alida, Juge du Poitou.
Je suis Sa Grandeur Cyphus Garion, Comte de Châtellerault et Avocat du Dragon.
J'interviens dans ce procès à titre compulsoire.
En l'absence de héraut poitevin, sa Grandeur Icie de Plantagenêt m'a demandé de vérifier la validité de la noblesse présumée de l'accusé Gaspard de Nerra.
Après des recherches effectuées auprès de l'héraldique royale il s'avère que l'accusé n'est plus Vicomte d'Ambert.
Il lit
«Nous, Perrinne de Gisors-Breuil, Roy d'Armes,
A toutes et tous que la présente liront ou entendront,
Par la présente, après consultation du collège héraldique, faisons acte de la demande de Dame Sofio de Valmonte, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne, quant à la destitution concernant les personnes de la noblesse suivantes :
Messire Kad d'Azayes, Comte de Forez [Défaut d'allégeance]
Messire Trollfarceur, Duc de Vichy et Baron de Dienne [Défaut d'allégeance]
Messire Guilelme de Ludgares, Vicomte de Pontgibaud [Défaut d'allégeance]
Messire Gaspard. de Nerra, Vicomte d'Ambert [Défaut

Les fiefs inhérents retournent dans le giron de la province et pourront être réoctroyés selon les Lois et coutumes héraldiques établies.
Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.
Faict le 5-ième jour du mois d'Octobre de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Cinquante Neuf.»
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=70705565#70705565
Le comte remercie la cour d'un hochement de tête et se retire.

En tant que substitut du procureur, Theudrik se permit de mettre à jour les minutes du procès :

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

* Gaspard jette a peine un coup d'oeil a "l'avocat" et reprend après la plaidoirie. *

Alors attendez la... moi je ne comprend plus... Donc d'un coté on me dit "gna gna gna on va être sévère puisque z'êtes un noble" et de l'autre on me sort que j'serais plus noble... La j'avoue n'être pas sur de vous comprendre. Dites faut y connaitre quelque chose en droit pour faire tout ça? Nan parce que la on se demande... Qui plus est je me doit de vous signaler qu'on m'accuse d'avoir volé *cherche dans ses papiers* la somme de 20 écus. Et donc on veut me condamner a 100 écus et de la prison. Je vais de surprise en surprise ici... La proportionnalité entre accusation et condamnation ça vous dit quelque chose ? Nan parce que au pire on peut couper la main des voleurs de pain et la langue des menteurs. Enfin j'dis ça j'dis rien. Je veux juste soulever un point purement législatif. Et vous arrêtez pas de me traiter comme un enfoiré... mais j'vous signale que j'aurais très bien pu m'en aller tranquillement mais je suis resté pour me défendre. Alors soyez sérieux une seconde.
Donc réfléchissez un peu je vous prie.
Ah au fait. Vous auriez de la tisane ? J'ai la gorge sèche.

[ HRP: tout comme j'étais dispo pour une traque RP qu'on a pas pu mettre en place je le suis aussi pour une peine RP si ca amuse quelqu'un Bon jeu ]

(HRP : Edit des caractères non passés, genre guillemets)

Gaspard. a été jugé coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Le 19 juillet1460, le Procureur Tellusine a assigné devant la justice poitevine le sieur Gaspard. pour Trouble à l'Ordre Public sous le règne du Comte Xavix.

Le Parquet accuse Gaspard. d'avoir brigandé Dame Lilie et ses enfants la nuit du 18 au 19 juillet 1460,en terre Poitevine, et en compagnie de Ghaladrielle, Elvy_lee et Kreeems.
Il évoque les articles du Codex Poitevin portant sur le trouble à l'ordre public.

La description donnée par la victime permet d'identifier sans aucun doute Gaspard.ainsi que ses complices.
Le prévenu, se prétendant Vicomte d'Ambert et Sire de Varennes nie cependant les faits, prétendant être victime d'une erreur.
Dans son réquisitoire, le procureur se montre choqué de voir l'accusé et ses trois complices s'en prendre à une jeune femme seule accompagnée de ses enfants.Elle requiert 100 écus d'amende, et trois jours de prison.


Etant donné l'article de la coutume suivant :

Citation :

« 4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique."
étant donné les témoignages recueillis, nous considérons qu'il y a bien trouble à l'ordre public.

La jurisprudence en cas de brigandage est de 4 jours de prison, un mois de bannissement , et le remboursement des avoirs dérobés.

la Juge se tourna vers l'accusé

Sieur Gaspard.- puisqu'en lieu de Vicomte d'Ambert et Sire de Varennes, on vous devrait nommer, à ce qu'il nous semble Vicomte de la Bourse Plate et Sire de la Truanderie- il est heureux que vous ayez été déchu des titres dont vous vous parez encore ! Il serait en effet bien indigne d'un noble de se glisser au creux des chemins sous couvert de la nuit, pour attaquer lâchement, et à quatre !! une femme et ses jeunes enfants ! DE plus, vous et votre complice traitez de fort haut la justice de notre Comte...
Vous n' y gagnerez rien, sinon notre sévérité !

Ainsi donc, nous Alida,juge du Poitou, au nom du Comte Ventreachoux, déclarons, ce 28 août 1460,Gaspard. coupable de trouble à l'ordre public, et le condamnons à 4jours de prison et un mois de bannissement hors du Poitou à dater du jour de ce verdict.


Nous informons les différentes parties du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment, même en période de trêve de faire appel à l'encontre de ce verdict.