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| | Juillet 1460 |  |
| | | Auteur | Message |
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xavix
Poitevin Pure Souche
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| | Sujet: Juillet 1460 Mar 3 Juil 2012 - 23:32 | |
| - Citation :
Poitevin devant, jamais ne se rend !
 ommunication comtale : Prélèvement des impôts
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Nouveau mois nouvel impôt ! Les beaux jours sont arrivés mais malgré ceux ci, le comté a toujours besoin de financer ses investissements, ses armées et son prestige. Pour cette quinzaine, l'impôt comtal sera donc reconduit identique au précédent.
Par conséquent, l’impôt sera de 3,50 écus par champ ou élevage et 8,00 écus par échoppe. La somme sera intégralement reversée au comté.
Chaque mairie est libre de régler elle-même cet impôt au comté sur ses caisses, ou d'augmenter cet impôt suivant ses besoins financiers. L'impôt municipal ainsi prélevé, ne peut dépasser le montant de 7 écus par champ ou élevage, et 11 écus par échoppe.
Faict au château comtal de Poitiers en ce troisème jour du moy de Juillet MCDLX
Le Comte du Poitou,
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| | | | xavix
Poitevin Pure Souche
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| | | | | xavix
Poitevin Pure Souche
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| | Sujet: Re: Juillet 1460 Dim 15 Juil 2012 - 23:02 | |
| - Citation :
Poitevin devant, jamais ne se rend !
ommunication comtale : Prélèvement des impôts
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Une nouvelle imposition pour la deuxième quinzaine du moy de Juillet sera prochainement prélevée par les mairies. Cet impot sera dans la continuité des précédents à savoir de 3,50 écus par champ ou élevage et 8,00 écus par échoppe. La somme sera intégralement reversée au comté.
Chaque mairie est libre de régler elle-même cet impôt au comté sur ses caisses, ou d'augmenter cet impôt suivant ses besoins financiers. L'impôt municipal ainsi prélevé, ne peut dépasser le montant de 7 écus par champ ou élevage, et 11 écus par échoppe.
Faict au château comtal de Poitiers en ce quinzième jour du moy de Juillet MCDLX
Xavix de Beaurepaire,
Comte du Poitou,
- Citation :
Poitevin devant, jamais ne se rend !
ommunication comtale : Recteur de l'université
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
L'actuel recteur messire Stephane ayant prit rendez vous avec les religieux pour quelques temps, nous lui souhaitons une excellente retraite réparatrice, et qu'il nous revienne rapidement en pleine forme.
Pour pallier a son absence, messire Jake de Valombre est nommé ce jour recteur jusqu'au retour de messire Stephane.
Faict au château comtal de Poitiers en ce quinzième jour du moy de Juillet MCDLX
Xavix de Beaurepaire,
Comte du Poitou,
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| | | | xavix
Poitevin Pure Souche
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| | Sujet: Re: Juillet 1460 Jeu 19 Juil 2012 - 22:07 | |
| - Citation :
Poitevin devant, jamais ne se rend !
ommunication comtale : Règlement à l'amiable affaire Tytus
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Accord de règlement à l'amiable a été convenu entre le Comte du Poitou et messire Tytus, pour la transmission de propriété du bateau ''L'Elra'' acquis par sa mère auprès du comté.
Messire Tytus règlera l'intégralité de la taxe de ponton due, ainsi que l'intégralité des taxes sur les tavernes que lui a laissées son père Sarmite, soit un montant global convenu de 2500 écus pour solde des comptes au 18 Juillet 1460.
Messire Tytus fera ses excuses publiques à dame Lafa, actuelle Commissaire au Commerce du Poitou, en rapport à ses accusations infondées de piraterie et de vol de bateau.
Dame Lafa pour le Comté, transfèrera alors le commandement du bateau ''L'Elra'' à messire Tytus au port de La Rochelle, port qu'il s'engage a libérer tel que le prévoyait le contrat de vente signé par sa mère. Un délai lui est accordé pour rassembler l'équipage nécessaire, portant au 19 Aout 1460 pour quitter le port de La Rochelle.
Faict au château comtal de Poitiers en ce 18ème jour du moy de Juillet MCDLX
Xavix de Beaurepaire,
Comte du Poitou,
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| | | | xavix
Poitevin Pure Souche
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| | Sujet: Re: Juillet 1460 Jeu 19 Juil 2012 - 23:02 | |
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| | | | choupi22
Poitevin Pure Souche
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| | Sujet: Re: Juillet 1460 Sam 21 Juil 2012 - 9:38 | |
| - Citation :
Poitevins devant, jamais ne se rends !
 nnonce comtale : Nomination des postes
A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,
Après débat, les conseillers du Comté du Poitou ont procédé ce jour à la reconnaissance du XLIème Comte du Poitou, à savoir :
Sa Grandeur Ventreachoux de Beaupin l'Aizenay, Comte de La Roche Sur Yon, Seigneur de Rocheservière, Seigneur de Grosbreuil est nommé par ses pairs à la fonction de Comte du Poitou.
Le Comte dans son pouvoir souverain et, après avoir recueilli l'avis de ses conseillers, a pourvu aux offices du Comté du Poitou, à savoir :
A la Communication
- Sire Choupi22 , Seigneur de Beauvoir Sur Mer, est nommé Porte-parole.
A l'Économie
- Dame Lanie, Dame de Beaulieu Sous La Roche, est maintenue au poste de Bailli.
- Sieur Motep est nommé au poste de Commissaire au Commerce.
- Sire Xedar, Seigneur d'Esnandes est nommé au poste de Commissaire aux Mines.
A la Justice
- Sa Grandeur Icie de Plantagenet, Comtesse de Coudray-Salbart est nommée au poste de Procureur.
- Dame Alida, est maintenue au poste de Juge.
- Sieur Slim est nommé Prévôt des maréchaux.
A l’État-Major
- Dame Tellusine, est nommée au poste de Capitaine.
- Dame Philorca est nommée au poste de Connétable.
Le Sieur Guilhaume du Bois-Doré Penthièvre et Dame Florelanne restent suppléant, conseiller sans charge.
Sont pour l'instant maintenus à leurs postes, et seront confirmés ou libérés de leur fonction dans les prochains jours :
- Monseigneur Datan l'Epervier, Vicomte d'Aulnay de Saintonge au poste de Chancelier du Poitou
- Sire Theodebert, Baron de Chadignac, au poste d’Intendant de l’Ost
- Sa Grandeur Oane de Surgères, Comtesse de Saintonge au poste d’Ambassadrice extraordinaire au Ponant
Par-delà les monts, les rivières et les terres, par-delà les marais et les océans,
Le Poitou a parlé !
Donné par nous, Ventreachoux, Comte de Poitou.
En notre château de Poitiers, le conseil comtal entendu,
Le 21ème jour du mois de juillet de l'an de grâce MCDLX.
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| | | | choupi22
Poitevin Pure Souche
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| | Sujet: Re: Juillet 1460 Lun 23 Juil 2012 - 20:00 | |
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| | | | choupi22
Poitevin Pure Souche
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| | Sujet: Re: Juillet 1460 Ven 27 Juil 2012 - 4:54 | |
| - Citation :
Poitevin devant, jamais ne se rend !
 écret comtal : Serment des Elus du Poitou
A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,
Nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou, décrétons ce jour après vote du conseil comtal par le vote de neuf voix Pour, deux voix Contre et aucune Abstention.
Chaque élu Poitevin aux fonctions de Régent, Conseiller Comtal ou maire d'une des villes du Poitou, devra dès sa prise de fonction prêter serment en place publique et devant le régent ou son Porte Parole, afin de :
I. Pour les conseillers Comtaux :
Jurer fidélité au Comte et au Poitou, d'en respecter à la lettre les lois et coutumes, respecter le secret et la confidentialité des débats et discussions au sein des différents organes officiels tel que le conseil comtal, la chancellerie du Poitou, la caserne de l'Ost ou tout autre organe ou il pourrait avoir accès.
S'engager à se rendre disponible, présent et actif à sa fonction de conseiller Comtal, par respect de la volonté de ses électeurs.
Reconnaitre que tout manquement non justifié ou sans accord du comte du Poitou à ses devoirs précédemment cités, ou refuser de prêter serment, pourra entrainer la fermeture des portes de différents bureaux ayant trait a cette fonction, l'ouverture d'un procès pour Haute Trahison, et/ou l'obligation de démission de sa fonction.
II. Pour les Maires.
Jurer fidélité au Comte et au Poitou, d'en respecter à la lettre les lois et coutumes, respecter le secret et la confidentialité des débats et discussions au sein des différents organes officiels tel que le conseil municipal, l'assemblée des Hauts fonctionnaires ou tout autre organe ou il pourrait avoir accès.
S'engager à se rendre disponible, présent et actif à sa fonction de Maire, par respect de la volonté de ses électeurs.
Reconnaitre que tout manquement non justifié ou sans accord du comte du Poitou à ses devoirs précédemment cités, ou refuser de prêter serment, pourra entrainer la fermeture des portes de différents bureaux ayant trait a cette fonction, l'ouverture d'un procès pour Haute Trahison, et/ou l'obligation de démission de sa fonction.
Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le conseil comtal entendu,
Ce VIIIème jour du mois de Juin de l’an de grâce MCDLX.
- Citation :
Poitevin devant, jamais ne se rend !
écret comtal : Serment des Elus du Poitou - Abrogation
A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,
Nous, Ventreachoux, Comte du Poitou, décrétons ce jour après vote du conseil comtal par le vote de sept voix Pour, cinq voix Contre et aucune Abstention, abrogation du décret Comtal du VIII juin MCDLX concernant le serment des élus du Poitou.
Le texte cité est rayé des tables coutumières de notre Comté et n'a plus valeur légale.
Texte abrogé et non remplacé :
- Citation :
Chaque élu Poitevin aux fonctions de Régent, Conseiller Comtal ou maire d'une des villes du Poitou, devra dès sa prise de fonction prêter serment en place publique et devant le régent ou son Porte Parole, afin de :
I. Pour les conseillers Comtaux :
Jurer fidélité au Comte et au Poitou, d'en respecter à la lettre les lois et coutumes, respecter le secret et la confidentialité des débats et discussions au sein des différents organes officiels tel que le conseil comtal, la chancellerie du Poitou, la caserne de l'Ost ou tout autre organe ou il pourrait avoir accès.
S'engager à se rendre disponible, présent et actif à sa fonction de conseiller Comtal, par respect de la volonté de ses électeurs.
Reconnaitre que tout manquement non justifié ou sans accord du comte du Poitou à ses devoirs précédemment cités, ou refuser de prêter serment, pourra entrainer la fermeture des portes de différents bureaux ayant trait a cette fonction, l'ouverture d'un procès pour Haute Trahison, et/ou l'obligation de démission de sa fonction.
II. Pour les Maires.
Jurer fidélité au Comte et au Poitou, d'en respecter à la lettre les lois et coutumes, respecter le secret et la confidentialité des débats et discussions au sein des différents organes officiels tel que le conseil municipal, l'assemblée des Hauts fonctionnaires ou tout autre organe ou il pourrait avoir accès.
S'engager à se rendre disponible, présent et actif à sa fonction de Maire, par respect de la volonté de ses électeurs.
Reconnaitre que tout manquement non justifié ou sans accord du comte du Poitou à ses devoirs précédemment cités, ou refuser de prêter serment, pourra entrainer la fermeture des portes de différents bureaux ayant trait a cette fonction, l'ouverture d'un procès pour Haute Trahison, et/ou l'obligation de démission de sa fonction.
Fait par nous, Ventreachoux, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le conseil comtal entendu,
Ce XXVIème jour du mois de Juillet de l’an de grâce MCDLX.
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| | | | choupi22
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| | Sujet: Re: Juillet 1460 Dim 29 Juil 2012 - 2:17 | |
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| | | | choupi22
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| | Sujet: Re: Juillet 1460 Dim 29 Juil 2012 - 11:14 | |
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| | Sujet: Re: Juillet 1460 | |
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