[COUPABLE][escroquerie] Yvanno

Citation :

Informations sur Yvanno

Créé(e) le 07 Avril 2012

Yvanno fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Trémouille

Niveau : 1
Points de réputation : 17
Argent : 164

Yvanno possède un potager.

Dernière connexion le 10 Septembre 2012

Citation :

Yvanno : 7,00 écus (+6,93 écus de pénalité) avant le 1460-07-03
Yvanno : 3,50 écus (+1,71 écus de pénalité) avant le 1460-08-22
Yvanno : 3,50 écus (+2,66 écus de pénalité) avant le 1460-07-26
Yvanno : 3,50 écus (+2,20 écus de pénalité) avant le 1460-08-08

Comme tous les autres villageois (actifs) il a reçu une relance gentille de ma part hier, pour lui rappeler l'obligation de payer sa dette.

A cette heure il n'a toujours pas pris contact avec la mairie pour s'en acquitter... Pourtant il est bien passer par la mairie ce matin.

Citation :

1460-09-10 07:06:04 : La ville a embauché Yvanno en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus

Je peux te laisser prendre ta grosse voix, Chef ?

Je rajoute une tite couche:

Citation :

Yvanno : 3,50 écus (+0,77 écus de pénalité) avant le 1460-09-14

Et du coup je l'envoie tel quel au prévôt

comme vous etes gentielle avec moi


courrier envoyé:

Citation :

bonjour,

la police de la tremouille m'a transmis votre dossier concernant vos impots.

je vous informe que sans reponse, ni paiment, de votre part, votre dossier sera transmis au procureur pour une mise en procé

je vous laisse 48h pour me repondre

cordialement

Jmanci
prevot des marechaux

allez hop au proc

Serait il possible de s'occuper de ce Monsieur ? La note continue, encore et encore et avec la nouvelle levée d'impôts .... ça va faire lourd à porter son dossier jusqu'au tribunal....

Merci bien.

acte d'accusation

Citation :

Accusateur : Comté du Poitou
Juge : Brisson.
Procureur : Lilyéna

Accusé : Yvanno
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Trémouille

Victime : Mairie de La Trémouille.

Nous, Lilyéna ,en notre qualité de procureur du Poitou, accusons, en ce vendredi 05 octobre 1460, le sieur Yvanno d'escroquerie.

En effet, selon la coutume : Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.

En l'occurrence, l'accusé se refuse obstinément à payer l'impôt municipal.

* Lily tire du dossier la feuille fiscale du sieur Yvanno pour en faire lecture*

Yvanno : 7,00 écus (+6,93 écus de pénalité) avant le 1460-07-03
Yvanno : 3,50 écus (+1,71 écus de pénalité) avant le 1460-08-22
Yvanno : 3,50 écus (+2,66 écus de pénalité) avant le 1460-07-26
Yvanno : 3,50 écus (+2,20 écus de pénalité) avant le 1460-08-08
Yvanno : 3,50 écus (+0,77 écus de pénalité) avant le 1460-09-14

Nous considérons donc qu'il s'enrichit de ce qu'il devrait payer à la communauté pour sa pérennité et sa sécurité. Réalisant par là un bénéfice injuste sur le dos de la communauté.

Nous appuyons cette accusation sur la coutume poitevine qui stipule que parmi les devoirs des poitevins se trouve celui de s'acquitter de ses impôts.

* Lily sort ses anti sèches comme chaque fois qu’elle doit citer une loi*

*****

III - Des Droits, Devoirs et Obligations
C : Des impôts
Chaque poitevin est soumis à l'impôt en fonction de ses biens (champs, échoppes) . Il est obligatoire et augmenté d'indemnités pour tout retard.
Sa périodicité est traditionnellement mensuelle sauf décision contraire du conseil comtal.
Son montant est fixé par le conseil comtal.

L'impôt, ses dates de prélèvements, ainsi que les montants de base sont annoncés par voie d'affichage par le porte parole et en mairies.


*****

II - Des lois pénales
Ci-après sont exposées l'ensemble des lois poitevines. Tout acte causant un préjudice en terre poitevine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Poitou.

3-De l'escroquerie
a.Toute transaction abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
b.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.
c.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
d.Tout achat de marchandise au prix minimum est interdit sans l'accord du vendeur.

*****

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054&sid=FpW48JMgS1beRx3tcRl8xbCpC

Toutes les preuves sont dans ce dossier, Votre Honneur :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t16785-escroquerie-yvanno-non-paiement-des-impots-lt

Pour rappel des faits : Messire Yvannov est en défaut de paiement de ses impôts depuis le mois de juillet. Des relances ont été faites par Dame Allydou, Mairesse de Poitiers et Messire Jmanci, Prêvot du Poitou, pour lui demander de s’acquitter de son dû. Suite à ces missives, Messire Yvannov n’a ni répondu ni payer ses impôts.
L'accusation appellera à la barre tout témoin nécessaire à la compréhension de ce dossier

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite, et qu’il peut en trouver un à l’adresse suivante :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

Je laisse la parole à la défense.

Erreur dans l'énnoncé de l'acte d'accusation, si je peux me permettre.
Je suis maire de La Trémouille, et non Poitiers, et pour éviter tout rejet en CA pour une broutille, ce serait bien de le rectifier à votre prochaine prise de parole Lilyena.

* se tape le front avec le plat de la main.*

J'avais pourtant pris mon temps pour ne pas faire d'erreur et j'ai encore bafouillé au dernier moment.

Merci de me l'avoir fait remarquer. Je rectifierais.

La procédure va reprendre dès demain si le Messire ne se présente pas. Pour éviter une facture trop lourde, pourras-tu Lilyena te préparer à faire le réquisitoire? Merci!

Ce n'est pas la procédure la plus longue que j'ai à traiter pour l'instant. Donc le sieur a été relancé et dispose de jusqu'à ce soir pour venir plaider. Après quoi je passerai, et pour accélérer le tout, j'ai demandé à Lilyena de préparer son réquisitoire.

Il a été relevé que suite à mon courrier pour l'inviter à venir à la barre se défendre, le prévenu n'a pas jugé utile de me répondre. Il a été vu dans son village le lendemain, 17 octobre, et il prenait ses bagages pour se rendre au monastère. Cela ne saurait tromper la justice : il a été aperçu de nouveau aujourd'hui au village, 18 octobre, et repartir encore au monastère ensuite.

Citation :

Bonjour à vous,

Je me permets de vous écrire concernant le procès qui est en cours à votre égard.

Vous n'êtes pas encore venu déposer votre dernière plaidoirie, ce qui pourrait jouer en votre défaveur lors du verdict si vous ne vous défendez pas. Je vous conseille donc vivement d'aller donner votre version des faits au plus vite devant le tribunal.

(HRP : Pour ce faire, aller sur "Sénéchaussée", puis l'onglet "Le Tribunal" et "Affaires en cours". Vous trouverez l'affaire de votre personnage et pourrez écrire sa défense).

En l'absence de réponse de votre part d'ici 24 heures, je devrais poursuivre la procédure.

Votre bien dévoué juge,

Petitfrerekoala

La personne ne s'est pas présenté pour ses plaidoiries.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Lily croise par hasard le regard d'Allydou qui semble lui reprocher quelque chose. Elle repasse mentalement son discourt et se rend compte que sa langue a fourché. Il n'en faut pas plus à la procureur pour lui faire perdre ses moyens. Rouge de confusion elle s'avance pour entamer le réquisitoire.*

Euh� Alors, avant toute chose, je suis certaine vous avez tous corriger de vous-même ma petite erreur, Dame Allydou est bien maire de la Trémouille et non de Poitiers comme je l'ai dit il y a un instant. Hum ! Cette correction faite nous pouvons poursuivre.

*Lily, légèrement paniquée, tourne et retourne ses feuilles, cherchant à reprendre contenance et à affirmer sa voix tant sa gorge est sèche.*

Votre Honneur, le sieur Yvanno a décidé pour une raison qui lui est propre de ne plus payer ses impôts. Il n'y a pas à douter que cette prise de position est volontaire puisqu'il est régulièrement vu en ville, mais ne daigne répondre à aucun courrier ni venir ici se défendre.

Je réclame donc que Messire Yvanno ne nargue plus ainsi la justice et qu'il soit condamné à deux jours de prison ferme. Voilà !

* Franchement déstabilisée par son étourderie, Lily retourne vite fait à sa place, pour un peu elle irait volontiers se planquer sous une table.*

Spoiler:

COUPABLE : 2 JOURS DE PRISON ET REMBOURSEMENT DES IMPOTS

Insolvabilité du joueur justifiant la prison:

Spoiler:

Verdict du juge :

Citation :

*Petitfrerekoala avait encore une fois pris connaissance d'un dossier de non paiement d'impôts. Il avait fait des calculs, puis était venu dans la salle d'audience.*

-Bonjour à tous. Messire Yvanno, levez-vous je vous prie.

*Il attendit que ce soit fait, puis commença.*

-Bien. En ce premier jour du mois de novembre de l'an de grâce mille quatre cent soixante, moi, Petitfrerekoala, en ma qualité de juge, ai délibéré sur l'affaire opposant Sieur Yvanno au Comté du Poitou pour Escroquerie caractérisée par le non-paiement de ses impôts à la Mairie de La Trémouille.

La Cour a relevé que dans les registres fiscaux de la dite municipalité, il est fait état que Yvanno devait régler cinq levées d'impôts.

La première en date du 03/07 de cette année, d'un montant de 7 écus.
La seconde en date du 26/07, d'un montant de 3,5 écus.
La troisième en date du 08/08, d'un montant de 3,5 écus.
La quatrième en date du 22/08, d'un montant de 3,5 écus.
La cinquième en date du 14/09, d'un montant de 3,5 écus.

Il est également fait état dans les registres qu'avec le non-paiement des impôts, sieur Yvanno est passible de pénalité supplémentaire pour chacune de ses levées.
Le montant de l'escroquerie, impôts et pénalités confondus, se portait donc à 35,27 écus le 5 Octobre.

La Cour estime qu'un mois étant passé, le montant des impôts et des pénalités doit maintenant se monter à un montant de 40 écus.

La Cour a relevé par ailleurs qu'en vertu de la coutume poitevine, le paiement de l'impôt est obligatoire, et qu'en cas de retard, des pénalités seront appliquées. Se soustraire à ses impôt est donc un manquement grave aux devoirs de citoyens qui incombent à tout poitevin.

Puisque l'accusé n'a pas jugé bon de se défendre, la Cour se base sur les registres fiscaux pour établir sa culpabilité, ainsi fondée.

Concernant la peine maintenant, la jurisprudence est lourde à ce sujet. Elle fait état d'une peine d'amende de 60 écus, en plus des impôts à payer. Cette peine d'amende peut être convertie en deux jours de prison si l'accusé n'est pas solvable. L'accusation a demandé deux jours de prison. Apparemment, notre charmante procureur a été un peu étourdie par son erreur sur la municipalité dirigée par Dame Allydou, et en a oublié de réclamer le paiement des impôts en plus de la prison.

Quoiqu'il en soit, la Cour note plusieurs points.

Concernant la solvabilité de l'accusé, la Cour note que Sieur Yvanno ne possède pas 60 écus. En conséquence de quoi, il est considéré comme insolvable et susceptible de prison par ce fait.

Cependant, la cour remarque que l'accusé devait 7 écus à la première levée d'impôts. Il n'en devait ensuite que 3,5 à la suivante. Il en découle que l'accusé avait initialement deux champs, et qu'il en a vendu un. La Cour constate qu'aujourd'hui, Yvanno ne cultive ni n'élève rien. Par conséquent, il a depuis vendu son dernier champ.

Puisqu'un champ vaut en moyenne 400 écus à la vente, Yvanno a probablement reçu 800 écus environ pour la vente de ses champs. Il apparait donc difficile à la Cour de concevoir pourquoi il n'a pas payé ses impôts et qu'il se mette dans une position insolvable. La seule possibilité, c'est que Sieur Yvanno cherche à se substituer à la justice, ce qui constitue une escroquerie.

Par conséquent, moi, Petitfrerekoala, en ma qualité de juge, je déclare le dénommé Messire Yvanno coupable d'Escroquerie par son refus de payer ses impôts.

Je le condamne, puisqu'il se met volontairement en position de "non solvable", à deux jours de prison, en vertu de la jurisprudence et de la demande de l'accusation.

Je le condamne également à un remboursement de ses impôts, ce qui sera d'environ 40 écus selon le calcul de la Cour, avant le 15 novembre prochain. J'invite l'accusé à procéder comme suit : en travaillant chaque jour à la mine durant une semaine, messire Yvanno gagnera un salaire de 15 écus par jour sur sept jours, soit 105 écus. En mangeant pour un montant de 6 écus par jour, il mangera pendant une semaine pour 42 écus. Il lui restera donc 63 écus à la fin de cette semaine, soit largement de quoi payer ses impôts avant le 15 Novembre.

L'accusé demeure libre d'effectuer le paiement dès maintenant de manière à régler sa dette au plus vite. Il demeure également libre d'accepter des offres d'emploi qui lui rapporte plus que de travailler à la mine.

Si le condamné rencontrait de vraies difficultés qu'il peut prouver, la date de l'échéance du paiement pourra être reculée. Il devra pour cela recevoir l'accord du juge poitevin.

Si le condamné venait à ne pas honorer le paiement de ses impôts avant le 15 novembre, sa peine deviendra un bannissement du Poitou jusqu'à ce qu'il règle sa dette, de gré ou de force. Ce bannissement durera sinon durant trois mois.

Je rappelle à l'accusé qu'il demeure libre de faire appel de ce jugement selon les procédures en vigueur.

L'audience est levée.

*Le juge tapa avec son marteau et quitta la salle.*