[classé] 11/10/45 - Esclavagisme - Benji_91

Suspect : Benji_91

Lieu : Niort

Date infraction : 11/10 - 23:43

Infraction : Esclavagisme à 12 écus

Victime : Grim_Aerouant

Agent chargé de l'enquête : Sergent Chrys80

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Détails et preuves :

Tartrin ne respecte pas l'article 7 de Constitution Poitevine : "Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 16 écus."

- Le 11/10 23:43, Benji_91 se rend coupable d'esclavagisme en embauchant Grim_Aerouant contre un salaire de 12 écus :


- Le 12/10 09:15, Benji_91 reçoit la notification de son infraction :

Citation :

Date : 12/10 - 09:15
Destinataire : Benji_91
Titre : Embauche à 12 écus du 12/10
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Bonjour,
Vous ne respectez pas la loi :
Article 7 du droit des personnes de la Constitution Poitevine : "Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 16 écus."
Je souhaite vous entendre sur ces faits.
Vous avez le choix entre reconnaître l’infraction et payer une amende de 8 écus. L’amende sera prélevée par Cristof, Lieutenant de police. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse.
Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l’infraction vous pourrez comparaître devant la justice.
Cordialement,
Chrys80, Police de Niort

Benji_91 n'a donné aucune suite.

- le 14/10 15:00, Benji_91 reçoit donc un courrier de relance :

Citation :

Date : 14/10 15:00
Destinataire : Benji_91
Titre : Embauche à 12 écus du 11/10
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Bonjour,
Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction à l'Art. 7 de la constitution poitevine le 11/10 23:43 en embauchant Grim_Aerouant à 12 écus, alors que le minimum actuel est de 16 écus.
Vous avez reçu un premier courrier le 12/10 où je vous annoncais que cette infraction était passible d'une amende de 8 écus et vous disais que je souhaitais vous entendre sur ce sujet.
A ce jour bien (bien que connecté le 14/10 12:32 ), je n'ai reçu aucune explication de votre part sur l'acceptation de l'amende ou votre souhait de vous pourvoir en justice. Sans réponse dans les 2 jours, votre dossier sera transmis au Procureur du Poitou et votre cas pourra être jugé.
Cordialement,
Chrys80, Sergent de police de Niort

- Benji_91 n'a toujours donné aucune suite alors que sa présence est attestée le 18/10 21:17:


La victime, malgré 2 courriers, ne s'est pas manifestée ...

Je porte en ce jour d'hui 18/10/45 l'affaire devant vous afin qu'elle soir jugée contre Benji_91 et , après l'en avoir averti.

Suite à une mise en procès, pourront être appelés devant la cour les témoins suivants : Grim_Aerouant et moi-même.

Bonjour , je m'occupe de lancer ce procès.

Procès lancé.

Verdict rendu. Il à 48h pour honorer sa dette, ainsi qu'une journée de TIG. Merci de vous assurer de la bonne execution de la peine.

(encore une fois, il me semble que c'est aux services de polices de s'en occuper. ils ont même mis en place tout un dispositif pour les TIG)

Citation :

encore une fois, il me semble que c'est aux services de polices de s'en occuper. ils ont même mis en place tout un dispositif pour les TIG

Ou ai-je dit l'inverse? J'ai fait mon travail, j'en informe mes collègues. Messire Indalecio aura bien compris, lui, que je ne lui demandait pas à lui d'aller voir si cela avait été fait.

excusez moi, mais quand on met dans le bureau du procureur : "Merci de vous assurer de la bonne execution de la peine", ca sousentend que la personne en question est chargé de vérifier l'application des peines.

Mais bon si c'est claire pour vous, tant mieux, mais ce n'était pas le cas d'autres juges...

Pour être sur des actions à entreprendre :
-Vous avez déjà prélevez les 5 écus de frais administratifs ?
- Je commence une procédure pour une amende de 8 écus ?
Et bien sur j’administre un jour de TIG.

Pour info hrp :

si on veux qu'un prévenu apparaisse coupable, l'interface juge ne propose que 2 solutions, prison ou amende directe, celle ci tombant malheureusement dans les caisses royales....

Ma méthode : en cas de TIG et/ou d'amende à payer au comté ou à la ville, j'applique des "frais de dossiers" afin que la mention coupable apparaisse tout de même dans le verdict, ces frais de dossiers vont au roy, les autres peines et amendes sont à acquitter ingame, par le biais du CAC ou de l'officier de police d'une ville.

fin de la digression HRP

sinon, pour répondre à votre questions, les 5 écus sont donc déja acquittés, il ne reste à vous charger que du TIG et de l'amende de 8 écus

A votre service si vous avez d'autres questions

M'sieur le proc, désolée d'envahir vos locaux.....mais comme cela , ma ligne de conduite est claire pour tout le monde

Le TIG pose problème.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/viewtopic.forum?p=19471#19471

Je vais lui envoyer un courrier ingame en lui détaillant point par point la marche à suivre.Ce me fait penser qu'un petit diacticiel de ce genre de manoeuvres devrait être à la disposition de tous, quelque part sur la gargotte....

Merci de votre travail messire Cristof

Le délais pour le TIG est expiré!

Citation :

Date : 23/10
Destinataire : Benji_91
Titre : Jugement du 22/10/54 – Esclavagisme – Benji_91
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Bonjour,
Vous avez été condamné le 22/10/54 par le Juge du Poitou à prester un jour de TIG.
Le juge m’a chargé de contrôler l’exécution de cette peine.
Voilà comment nous allons procéder :

Pour certifier que vous avez presté une journée de travail à la mine, il me faut la preuve.
Cette preuve sous forme d’image (screen de l’évènement format JPG.) sera déposée à l’adresse suivante par vos soins : http://www.2jg52.fr/RR/poitou/tig/uploadN.php
Vous y trouverez également des explications complémentaires

ATTENTION : vous avez jusqu'au 25/10 pour effectuer votre TIG. Au delà de cette date, votre dossier sera automatiquement transmis au Procureur et vous serez poursuivi devant la cours de justice !

Cordialement,
Cristof, Lieutenant de Police de Niort

Délai expiré ?
Je pense que la seule solution est de relancer un procès pour trouble à l'ordre public , avec cette fois d'autres moyens de dissuasion.

La juge l'avait contacté, sil vous l'a croisez dans les couloirs du château, demandez-lui ou elle en est ?

Il a presté son TIG mais a déposé la preuve à La Rochelle

Affaire classé pour moi.

Désolée, je me suis absentée quelques jours

J'ai eu contact avec Benji, pour moi, il à fait preuve de bonne foi dans l'execution de sa peine, me réecrivant plusieurs fois pour me demander comment faire pour apporter les preuves. On ne va quand même pas lui faire un procès pour non compréhension de manip technique....

Pour ma part, affaire classée de même

Merci messieurs pour votre travail.

Dossier clos.