Novembre 1461

Sujet: Novembre 1461 Sam 2 Nov 2013 - 17:43

Citation :: Poitevin devant, jamais ne se rend !

ommunication comtale : Prélèvement des impôts

A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

Une nouvelle imposition pour la première quinzaine de Novembre sera prochainement prélevée par les mairies.

Les montants de cette quinzaine ont été maintenu identique aux précédent de manière à stabiliser la trésorerie Comtale, à savoir 2 écus par champ ou élevage, et 6 écus par échoppe. La somme sera intégralement reversée au comté.

Chaque mairie est libre de régler elle-même cet impôt au comté sur ses caisses, ou d'augmenter cet impôt ou non, suivant ses besoins et sa situation financière. L'impôt municipal ainsi prélevé ne peut dépasser le montant de 4 écus par champ ou élevage et 10 écus par échoppe.

Que cela soit su de tous !

Fait par nous, Datan D'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 1er Novembre de l’an de grâce MCDLXI.

Sujet: Re: Novembre 1461 Ven 15 Nov 2013 - 23:05

Citation :: Poitevin devant, jamais ne se rend !

nnonce comtale : Re-modification de la coutume maritime Poitevine.
A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

Nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, déclarons la modification de la coutume maritime Poitevine, tenant compte des propositions du Sénat malgré le rejet de sa saisine. Telles modifications ayant reçues acceptation par la majorité du conseil, à 8 Pour, 2 Contre et une Abstention.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 14 Novembre de l’an de grâce MCDLXI.

Nouveau texte

Citation :: De la Coutume Maritime Poitevine :

I – Les eaux territoriales :

1 – Limites géographiques :

Les eaux bordant les côtes poitevines jusqu’à une distance de 8 heures à vol d’oiseau sont réputées comme étant les eaux territoriales du Poitou. Les eaux territoriales poitevines sont limitées au Nord par la frontière avec la Bretagne et au Sud par la frontière avec la Guyenne.

2 – La navigation dans les eaux territoriales du Poitou :

Tous les navires non poitevins naviguant ou faisant mouillage dans les eaux territoriales poitevines devront s’annoncer auprès du Chef de Port ou du Prévôt poitevin dans un délai de 24 heures, en précisant leur provenance et leur destination, afin d’obtenir autorisation de naviguer en ses eaux.
Le Comte du Poitou se réserve le droit d’ordonner à un navire de quitter ses eaux territoriales sous peine de représailles.

3 – Du contrôle des voies maritimes :

Le Comte du Poitou est maître de son domaine, que ce soit sur le sol poitevin ou sur ses eaux territoriales. Il pourra donc à tout moment décréter la fermeture de ses frontières terrestres et/ou maritimes ; De ce fait, tout navire contrevenant à la décision du Comte du Poitou pourra être coulé sans sommation.
La fermeture des frontières maritimes poitevines peut s’accompagner d’une fermeture des ports poitevins à tous navires non poitevins, même alliés.

II – De l'Amirauté :

1 - De la hiérarchie

L'Amirauté Poitevine est sous la direction du Comte du Poitou ou, à défaut, du Capitaine. Le Comte du Poitou nomme l'Amiral et, en coordination avec ce dernier, nomme le vice-Amiral.
Le chef de port est nommé, après concertation avec le Comte, par le Commissaire aux Mines, et est placé sous l'autorité de l'Amirauté.

2 - Des missions :

L'Amirauté a pour missions :
- de faire acte de présence dans les institutions royales ou alliées équivalentes
- de contrôler les eaux territoriales Poitevines
- d'organiser les missions à la demande du Comté (transports de marchandises, escorte, défense du port, attaque, ...)
- d'aider le chef de port dans l'identification des navires entrant dans les eaux territoriales poitevines
- de participer, en collaboration avec le Capitaine, à la formation des soldats marins désignés par le Capitaine du Poitou
- de diriger les marins placés sous sa responsabilité lors de missions confiées par le Comté
- de faire état régulier sur son activité auprès du Comte et de son conseil

3 - Des accès :
Ont accès à l'Amirauté : Le Comte, le Capitaine, l'Amiral, le vice-Amiral, le CAC du Poitou.
Le chef de port a uniquement accès à son bureau.

III – Des navires :

1- Des navires non poitevins

Tous les navires non poitevins désireux d’accoster sur les terres poitevines devront stationner au port de La Rochelle et se soumettre aux lois et injonctions poitevines.

Tout navire non poitevin ayant reçu autorisation du chef de port pourra mouiller dans le port de la Rochelle. Seul le Comte du Poitou a le pouvoir d’autoriser l’appontage d’un navire de guerre non poitevin dans un port poitevin ainsi que le débarquement de son équipage.

Tout navire non poitevin voulant accoster en Poitou devra fournir la raison de sa venue, une liste de ses passagers et équipages ainsi qu'une liste des marchandises éventuellement destinés à la vente sur les marchés poitevins.

La stationnement est libre à partir du moment où le capitaine du navire respecte bien la réglementation sur la taxe portuaire en vigueur et jusqu'à la levée de son autorisation.

2 – Des navires poitevins :

Tout navire poitevin est soumis aux lois régissant le Comté du Poitou et peut faire l’objet d’inspections sur ordonnance Comtale.

2.1 – Des navires particuliers.

Les navires poitevins de plaisance ont droit de navigation dans les eaux territoriales poitevines et d’appontage dans les ports poitevins, dans la limite des capacités d’accueil.

2.2– De la flotte comtale.
La flotte de guerre du Comte du Poitou est confiée à l'Amirauté du Poitou, nommé par le Comte.
Le Comte désigne par décrets les navires considérés comme faisant partie de la flotte comtale ; ces navires sont exonérés de taxe portuaire.

3– De la réquisition de Navires Poitevins :

En cas de nécessité, le Comté du Poitou peut décider de la réquisition de tout navire poitevin à quai. Le Comté du Poitou devra fournir les explications de cette réquisition au capitaine légitime du navire ainsi que la durée de réquisition et les arrangements éventuellement pris entre le particulier et le Comté du Poitou.
Quel que soit le type de réquisition, le Comté du Poitou s’assurera de rendre le navire réquisitionné dans le même état que lors de la réquisition. En cas de perte du navire, une compensation financière correspondant à sa valeur à l'état neuf ou la construction d'un navire de même type devra être effectuée.

4– Du bénéfice des butins lors de missions navales :

Quel que soit le navire mandaté par le Poitou pour une mission navale, un tiers de la valeur des butins saisis lors de toute bataille navale revient au comté du Poitou sous peine de renvoi devant le Tribunal.

IV – Arsenal

Une taxe comtale sera appliquée suivant les décrets en vigueur, à tout navire mouillant dans un port Poitevin.
Tout Capitaine de navire ne respectant pas ce décret sera mis en procès pour TAOP et devra s’acquitter de cette taxe.

La construction des navires de guerre est réservée à la noblesse, poitevine ou non, sur présentation d'un dossier au conseil comtal qui devra être accepté par la majorité de ses membres.
La construction des navires marchands est ouverte à tous, sur acceptation du dossier par le conseil comtal.

Et ancien texte

Citation :: De la Coutume Maritime Poitevine :

I – Les eaux territoriales :

1 – Limites géographiques :

Les eaux bordant les côtes poitevines jusqu’à une distance de 8 heures à vol d’oiseau sont réputées comme étant les eaux territoriales du Poitou. Les eaux territoriales poitevines sont limitées au Nord par la frontière avec la Bretagne et au Sud par la frontière avec la Guyenne.

2 – La navigation dans les eaux territoriales du Poitou :

Tous les navires non poitevins naviguant ou faisant mouillage dans les eaux territoriales poitevines devront s’annoncer auprès du Chef de Port ou du Prévôt poitevin dans un délai de 24 heures, en précisant leur provenance et leur destination, afin d’obtenir autorisation de naviguer en ses eaux.
Le Comte du Poitou se réserve le droit d’ordonner à un navire de quitter ses eaux territoriales sous peine de représailles.

3 – Du contrôle des voies maritimes :

Le Comte du Poitou est maître en ses terres que ce soit sur le sol poitevin ou sur ses eaux territoriales. Il pourra donc à tout moment décréter la fermeture de ses frontières terrestres et/ou maritimes, tout navire contrevenant à la décision du Comte du Poitou pourra être coulé sans sommation.
La fermeture des frontières maritimes poitevines peut s’accompagner d’une fermeture des ports poitevins à tous navires non poitevins, même alliés.

II – Des navires non poitevins :

Tous les navires non poitevins désireux d’accoster sur les terres poitevines devront stationner au port de La Rochelle, et se soumettre aux lois et injonctions poitevines.

Tout navire non poitevin ayant reçu autorisation du chef de port pourra mouiller dans le port de la Rochelle. Seul le Comte du Poitou a le pouvoir d’autoriser l’appontage d’un navire de guerre non poitevin dans un port poitevin ainsi que le débarquement de son équipage.

Tout navire non poitevin voulant accoster en Poitou devra fournir la raison de sa venue, une liste de ses passagers et équipages ainsi qu'une liste des marchandises éventuellement destinés à la vente sur les marchés poitevins.

La stationnement est libre à partir du moment où le capitaine du navire respecte bien la réglementation sur la taxe portuaire en vigueur et jusqu'à la levée de son autorisation.

III – Des navires poitevins :

Tout navire poitevin est soumis aux lois régissant le Comté du Poitou et peut faire l’objet d’inspections sur ordonnance Comtale.

1 – Des navires particuliers.

Les navires poitevins de plaisance ont droit de navigation dans les eaux territoriales poitevines et d’appontage dans les ports poitevins, dans la limite des capacités d’accueil.

Un tiers de la valeur des butins saisis lors de toutes batailles navales, revient au comté du Poitou sous peine de procès pour escroquerie envers le Comté du Poitou.

2– De la flotte comtale.
Les capitaines des bateaux appartenant au comté du Poitou ne sont pas soumis à la taxe portuaire, n'étant pas propriétaire du navire qu'ils dirigent.

La flotte de guerre du Comte du Poitou est confiée à l'Amiral du Poitou, nommé par le Comte.

3– De la réquisition de Navires Poitevins :

En cas de nécessité, le Comté du Poitou peut décider de la réquisition de tout navire poitevin à quai. Le Comté du Poitou devra fournir les explications de cette réquisition au capitaine légitime du navire ainsi que la durée de réquisition et les arrangements éventuellement pris entre le particulier et le Comté du Poitou.
Quel que soit le type de réquisition, le Comté du Poitou s’assurera de rendre le navire réquisitionné dans le même état que lors de la réquisition. En cas de perte du navire, une compensation financière correspondant à sa valeur à l'état neuf ou la construction d'un navire de même type devra être effectué.

IV – Arsenal

Une taxe comtale sera appliquée suivant les décrets en vigueur, à tout navire mouillant dans un port Poitevin.

La construction des navires de guerre est réservée à la noblesse, poitevine ou non, sur présentation d'un dossier au conseil comtal qui devra être accepté par la majorité de ses membres.
La construction des navires marchands est ouverte à tous, sur acceptation du dossier par le conseil comtal

Fait à Poitiers le 14ème jour de mars de l'an 1461
Sa Grandeur Lafa de Bussac, Comtesse du Poitou

Sujet: Re: Novembre 1461 Dim 17 Nov 2013 - 14:58

Citation :: Poitevin devant, jamais ne se rend !

ommunication comtale : De la modification de la coutume militaire Poitevine.

A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou, déclarons la modification de la coutume militaire poitevine, après discussion et débat avec notre Conseil. Ce nouveau texte annule et remplace l'ancien, dès ce jour.

Ceci ayant été accepté à 5 votes Pour, 3 Contre et 2 Abstention.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 16 Novembre de l’an de grâce MCDLXI.

Nouveau texte

Citation :

De la Coutume Militaire Poitevine

Chapitre Premier : Généralités

Article 1 :
Seuls la noblesse poitevine, le Capitaine poitevin, l'Intendant des Armées Poitevines et les Commandants poitevins peuvent lever une armée en Poitou ou traverser le territoire en armée.
Le capitaine est habilité à autoriser des seconds à outrepasser cette interdiction pour assurer le maintien de la sécurité des villes et du Poitou en alternance avec le Commandant. Le Commandant restera cependant l'autorité supérieure de sa caserne.
Toute autre dérogation, notamment concernant les armées étrangères au Poitou, devra être explicitement rédigée et scellée par le Comte.

Article 2 : Hiérarchie Principale de l’Armée :

Comte(sse) :
Le Chef suprême de l’Armée du Poitou est le Comte du Poitou. C'est le plus haut grade de l'armée.
Il est, le temps de sa charge, administrateur du forum de la caserne.

Le Capitaine :
Le Capitaine dispose de tous les pouvoirs au sein de l’Armée sauf avis contraire du Comte.
Après 48 heures consécutives d’absence du Capitaine, ou si le poste de Capitaine est vacant, l’Intendant en informe le comte qui doit, au plus vite, annoncer le remplacement ponctuel ou définitif du Capitaine, soit par l’Intendant lui-même, soit par un Conseiller Comtal. Capitaine est le plus haut grade d'Etat Major.
Il est, le temps de sa charge, administrateur du forum de la caserne.

Le Commandeur :
C’est le plus haut grade permanent de l’armée, d’Etat Major et le seul sans castel ; il est nommé par le Comte après consultation du Capitaine.
Il est sous les ordres directs du Capitaine pour suivre la politique comtale. C'est du Capitaine que viennent les ordres de missions et les alertes. En cas d'absence du Capitaine, il reçoit les ordres directement du Comte/de la Comtesse.

En caserne il a pouvoir d'initiative sur la gestion des casernes, s'assure de la formation des soldats et des gradés, et du respect de l'autorité. Il s'assure que les ordres comtaux soient exécutés, organise les missions demandées avec la collaboration du Capitaine, et supervise le travail des commandants.
Lors de gros conflits, il est le conseiller privilégié du Comte en ce qui concerne la stratégie et participe activement à au conseil de sécurité. Il est, avec le Capitaine, le représentant du Comte, sur le plan militaire, auprès des provinces extérieures, en cas de collaboration du Poitou avec icelles. Enfin, il propose au Capitaine les différentes évolutions hiérarchiques validées uniquement par ce dernier.

Il est, le temps de sa charge, administrateur du forum de la caserne.

Le Connétable :
Le Connétable est chargé de veiller à l'attribution des soldes aux Soldats. Il est responsable de la vérification des demandes de soldes, et de leur transmission au conseil. Il est également responsable de l’armement des soldats.
C'est le seul civil à avoir accès à la caserne. Connétable n'est pas un grade.
Il a, le temps de sa charge, accès au bureau du connétable.

Les Commandants :
Chaque Commandant est chargé de la gestion totale des soldats placées sous sa responsabilité (recrutements, ordres, renvois …) et ce tant qu’aucun contrordre n’a été donné par un de ses supérieurs. Les commandants doivent être capables de constituer une armée dès que l'ordre leur en sera donné, un mandat de 620 écus et un stère leur sera remis pour les besoins logistiques.
Ils doivent être présents chaque jour pour leurs hommes sauf retraites dûment annoncées pour que leurs Seconds puissent les remplacer. Commandant est un grade d’Etat Major.
Ils ont, le temps de leur charge, accès à tout sauf aux castels des autres commandants. Ils peuvent lire les niveaux d'alerte de tous les castels.

Les Seconds
Les Seconds remplacent leurs commandants en leur absence. Les seconds ont pouvoir d'initiative sur leurs castels en l'absence de leurs commandants pour assurer une meilleure réactivité.
Ils sont responsables de la tenue du compte des soldes, qu’ils doivent communiquer au commandant chaque 1er du mois, qui lui-même après un contrôle confie au connétable pour un dernier contrôle. Puis ils sont responsables de la distribution de ces soldes à leurs soldats.
Second est un grade d’officier.
Ils ont, le temps de leur charge, accès à tout leur castel.

Les Lieutenants :
Les lieutenants dirigent à la caserne des compagnies composées selon le souhait du commandant. Ils sont en charge de la bonne tenue de leur compagnie tant dans le domaine des armes mais aussi, des réserves et du moral des troupes. Ils sont en charge également de la pose des appels et de leurs comptes rendus. Lieutenant est un grade d’officier.
Ils ont, le temps de leur charge, accès à la salle des officiers de leur armée, au tribunal militaire (public simple).

Le Lieutenant de Vaisseau :
Le lieutenant de Vaisseau dirige la brigade commerciale navale ainsi que le navire qui est mis à sa disposition. Il est nommé, après approbation du Comte, par le CAC/Bailli en concertation avec le Capitaine du Poitou. Concernant l'aspect commercial, il répond aux demandes du CAC du Poitou, mais reste militaire sous ordre du Capitaine du Poitou.
Dans le cadre de l'École Navale, le Lieutenant de Vaisseau se verra confier des missions d'enseignement.

Les Aspirants
Les Aspirants remplacent leurs lieutenants en leur absence. Les aspirants ont pouvoir d'initiative sur leur section en l'absence de leurs lieutenants pour assurer une meilleure réactivité. Aspirant est un grade de sous officier.

Les Caporaux :
Les Caporaux sont des soldats ayant une ancienneté minimum de 6 mois et ayant passé les épreuves d'aptitude via l'académie militaire de l'Ost poitevin pour atteindre ce grade. Ils ne sont pas sous-officiers. A ce titre, ils ont en charge de guider les nouvelles recrues et de les aider dans leur débuts.
Ils peuvent, en cas d'absence de l'aspirant, relayer les informations de leur supérieurs directs.

Les Soldats
Les Soldats forment le socle, les racines de l’Armée, ils doivent dans cette optique favoriser une consommation régulière de viande, afin d’augmenter leur facteur de Combat. Ils peuvent prétendre monter en grade, sont soumis au serment militaire et à l'appel.
De façon générale il suffit d’avoir un casier judiciaire vierge de toute affaire de trahison ou haute trahison et être motivé pour postuler, mais ces critères sont à l’appréciation du commandant, sauf consigne contraire d’un de ses supérieurs.
Ils ont, le temps de leur charge, à la place d'armes, à l'intendance, à l’arsenal, à l'arène de Chizé, à la bibliothèque, aux archives de leur armée, au niveau d'alerte de leur castel, à leur camp, à leur compagnie.

Les droits et devoirs de chaque grade s'appliquent à leurs supérieurs, à l’exception selon laquelle le Comte, le Capitaine et l’Intendant sont dispensés d’appel. Le Comte et le Capitaine sont dispensés de serment.
Pour que le grade de chaque soldat soit correctement mis en évidence, le port du galon remis par l’Intendant militaire est obligatoire en caserne.

Article 3 :

Seuls les soldats ont accès à la caserne. En conséquence, les recrutements se font en extérieur ; puisque l’entrée en caserne implique l’engagement.
Le connétable peut être un civil et avoir accès à un bureau réservé à la caserne. Il pourra ainsi y rencontrer les soldats pour la gestion de la logistique et des soldes.
L'Amiral et le Vice Amiral de l'Amirauté Poitevine ont un accès à l'Etat Major de l'Ost afin de travailler en étroite collaboration en temps de guerre avec les autres membres de l'Etat Major, et ainsi coordonner au mieux la marine Poitevine.
Hormis ces cas particuliers, seuls les soldats ont accès à la caserne. En conséquence, les recrutements se font en extérieur ; puisque l’entrée en caserne implique l’engagement.

Chapitre Second : De l’organisation de l’Ost Poitevin

Article 1 :
L’armée est composée d’un Castel par ville, dirigé par le commandant de la ville ou son second.

Article 2 :
Un militaire doit toujours suivre un ordre venant d'un supérieur direct.
En cas d'ordres discordants, il obéira au plus haut des gradés. Dans le cas d’un ordre contraire aux lois Poitevines, le soldat y obéira uniquement s’il est confirmé par le Comte.

Article 3 :
Il est interdit de s'opposer à l'autorité d'un supérieur. En cas de conflit avec un supérieur le soldat peut en discuter avec lui en privé (MP). En cas de désaccord persistant un soldat peut en parler en privé à un supérieur de ce supérieur qui avisera.

Article 4 :
Les réservistes sont des Poitevins engagés volontairement pour compléter les rangs de l'armée régulière en cas de mobilisation.
Ils ne sont pas soldats, et libres de tout engagement.
Ce sont potentiellement tous les poitevins. Et nécessairement tous les nobles poitevins en accord avec la coutume nobiliaire.

Article 5 :
L'académie militaire est LE centre de formation militaire du Poitou. Sa gestion et son organisation sont internes à l'Ost Poitevin et régit par son règlement intérieur. L'accès à cette académie est donc conditionnée à l'engagement dans l'Ost Poitevin.

Chapitre Tiers : Des missions de l’Armée régulière Poitevine

Article 1 :
Les ordres de missions sont initiés et détaillés par les commandants ou leurs supérieurs, et relayés au besoin par leurs lieutenants. Un ordre de mission peut être démenti par un supérieur du gradé qui en a donné l'ordre.
Désobéir à un ordre de mission est passible de Cour Martiale et de radiation de l'armée.

Article 2 :
Toute personne peut faire une demande d’escorte (à la charge du demandeur) auprès du capitaine. Cette demande pourra librement être refusée. Le tarif demandé est à négocier avec l’escorte elle-même si le capitaine autorise l’escorte.

Article 3 :
Des missions non rémunérées seront régulièrement proposées aux soldats afin de s’entraîner, de se connaître... (Sécurité des nœuds, visite du Poitou, tactique de combat…). Lors de périodes de paix prolongées les lieutenants peuvent proposer eux-mêmes une mission de reconnaissance concernant leurs compagnies. Cette proposition peut être librement refusée par leurs supérieurs.

Article 4 :
Dans le cadre de la brigade commerciale navale, les soldats volontaires désignés par le Capitaine, pourrons effectuer des missions spécifiques à carcatère commercial.

Chapitre Quatrième : Des soldes

Article 1 :
Un soldat engagé reçoit 15 écus par jour de mission.
En plus de cela, il est soldé de 10 écus supplémentaires par mois à la condition sine qua non qu'il réponde à un minimum de trois appels dans le mois.
Un recourt fréquent à cette tolérance d'un appel mensuel est passible de suppression de la solde, à l'appréciation du commandant.

Article 2 :
En compensation de son volontariat; un réserviste reçoit 10 écus par jour de mission.
A ce titre, les membres d'une armée constituée sont payés quotidiennement 10 écus. Les soldats recevront les 5 écus supplémentaires par jour dans leur solde mensuelle.
Pour faciliter l'aspect logistique, les membres d'une armée peuvent être payés un pain et un sac de maïs par jour en lieu et place d'écus. Le total doit correspondre strictement au dû des soldats, qu'il soit en écus ou en vivres. Il est également possible dans ce même cas de repousser en cumul un paiement.

Article 3 :
Un jour de mission correspond pour un soldat à une activité journalière dont la teneur exacte aura été imposée par ordre d’un de ses supérieurs et dont un rapport sera fournit.
Chaque jour de mission sera payé par le Comté.

Article 4 :
Le rapport qui devra être fait par les seconds, et remis par les commandants au connétable devra comporter la liste des soldats ayant effectué des jours de mission, le nombre de jours de missions, ainsi que le nombre de soldats bénéficiant de soldes. Le rapport doit être déposé au bureau du connétable au cours des trois premiers jours du mois pour le mois précédent.
Indépendamment de ce compte, les missions devront être sommairement résumées avec le compte de nombre de jours de défense du pouvoir, patrouilles, campagnes et missions spéciales; ce rapport sera communiqué au conseil par le connétable.
Si les seconds sont dans l’incapacité de recevoir un mandat, ce dernier sera donné au commandant ou à un lieutenant.
Le mandataire recevra la liste des soldats ainsi que les écus à distribuer à chacun, plus un stère de bois pour les besoins des transactions.
Le mandataire aura 15 jours pour effectuer les transactions, passé ce délai, le mandat devra être rendu au Comté. Seules les soldes non remises pour cause d'une impossibilité justifiée (retraite prévue, permission acceptée, mission..) sont reportées aux soldes suivantes. Les autres sont perdues.
Il est possible de diviser les soldes en plusieurs mandats en cas de division des troupes d'un castel.

Article 5 :
Les Militaires ayant brigandé, ou commis toute action économico-militaire sur ordre de leur supérieur, peuvent garder 30% de leur prise, les 70% restant vont dans la caisse du Comté.

Article 6 :
N'appartenant à aucun castel et n'étant pas soumis à l'appel, l'Intendant n'est pas soldé mais dispose de trois jours de salaire mensuels à distribuer sous forme de primes à des soldats méritants de son choix. Ces primes doivent être précisées et justifiées au connétable.

Article 7 :
Lors des missions de la Brigade Commerciale Navale, chaque jour passé en mer à bord du navire dédié sera compté comme un jour de mission et sera donc rémunéré comme tel.

Chapitre Cinquième : De la Justice Militaire

Article 1 :
La Cour Martiale est constituée du Capitaine et de l’Etat Major. Le Comte préside la séance lui-même dans des cas de haute trahison.
Autoritaire, elle a pour but premier la dissuasion, à l’image de l’armée elle-même.
Son utilisation doit donc être exceptionnelle, et uniquement si un gradé ayant autorité sur l’accusé ou les accusés ne parvient pas à régler seul le conflit.

Article 2 :
Le Capitaine ou le Comte expose les faits et propose un dossier complet exposant les faits.
Cette constitution peut se faire par un autre membre de l’Etat Major concerné plus directement par le sujet.
L’accusé devra se défendre des faits, en débat avec l’Etat Major. Il peut faire appel jusqu’à trois témoins de son choix, pour peu qu’ils soient soldats.

Article 3 :
Tout manquement de présence dans un délai de 48 heures sera considéré comme une reconnaissance des faits.

Article 4 :
Le jugement du tribunal militaire n'est pas révocable par le tribunal civil. Les peines infligées ne peuvent dépasser la radiation définitive et la suppression totale des soldes non encore remises dans le cas où le capitaine préside. Dans le cas où le Comte préside, et donc dans un cas de haute trahison, la pénalité n’a pour borne que la charte du juge. La pénalité devra être annoncée et scellée par le Comte pour officialiser la peine.

Article 5 :
Tout manquement aux devoirs militaires est passible de procès militaire, principalement dans les cas suivant :
Mutisme aux ordres, à l’appel
Outrage à officier
La désobéissance, l'insubordination
La désertion
La trahison
La haute trahison

Article 6 :
Tous les officiers ont accès au tribunal comme public simple, pour éviter les abus.

Chapitre Sixième : L’appel & le Règlement

Article 1 :

Chaque soldat engagé doit signer et approuver ce règlement lors de son incorporation.

Citation :: Moi,________, je jure honneur et fais serment de servir le Comte du Poitou.
Je m’acquitterai de toutes mes tâches et devoirs cités dans le code militaire. Je jure de respecter le secret militaire dû à ma fonction.
Je déclare avoir pris connaissance de ce code militaire et en accepte l’autorité.

L'enrôlement doit durer au minimum un mois. Sauf sur autorisation du capitaine en cas de force majeure justifiée.

Article 2 :

Chaque soldat devra répondre à l’appel chaque samedi pour la semaine qui suit sous la forme suivante :

Citation :: (Grade) (Nom), membre de la (Nombre) compagnie de l’armée des (Nom) de (Ville) présent à l'appel du (date du lundi suivant) au (date du dimanche suivant).

A vos ordres, mon (Grade du supérieur qui exige l’appel. Le lieutenant pour les appels habituels.) !

J’ai actuellement (nombre) points de force et (nombre) points de charisme.
Je dispose de (armes et rations de nourriture).
(Indisponibilité éventuelle)
Je suis en ce moment à (nom de la ville, ou du nœud ; cette mention peut être remplacée par « En mission » si celle-ci est à teneur confidentielle.).
Actuellement aux ordres de (nom du commandant). Dans le (lance/groupe/corps d’armes) de (nom du meneur).

Article 3 :

En temps de paix tout déplacement doit être signalé. En période de mobilisation aucun déplacement n’est permis sauf ordres de missions ou autorisation expresse de son commandant ou supérieur. Toute retraite doit être signalée.

La démission d’un soldat est soumise à un préavis d’une semaine. Ce préavis, en temps de guerre, peut être repoussé à la fin du conflit. C'est le commandant qui dispose de ce préavis et non le soldat. Il peut rendre la démission active dans l'instant s'il le juge nécessaire.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 16 Novembre de l’an de grâce MCDLXI.

Novembre 1461 22417633

Ancien texte

Citation :

De la Coutume Militaire Poitevine

Chapitre Premier : Généralités

Article 1 :
Seuls la noblesse poitevine, le Capitaine poitevin, l'Intendant des Armées Poitevines et les Commandants poitevins peuvent lever une armée en Poitou ou traverser le territoire en armée.
Le capitaine est habilité à autoriser des seconds à outrepasser cette interdiction pour assurer le maintien de la sécurité des villes et du Poitou en alternance avec le Commandant. Le Commandant restera cependant l'autorité supérieure de sa caserne.
Toute autre dérogation, notamment concernant les armées étrangères au Poitou, devra être explicitement rédigée et scellée par le Comte.

Article 2 : Hiérarchie Principale de l’Armée :

Comte(sse) :
Le Chef suprême de l’Armée du Poitou est le Comte du Poitou. C'est le plus haut grade de l'armée.
Il est, le temps de sa charge, administrateur du forum de la caserne.

Le Capitaine :
Le Capitaine dispose de tous les pouvoirs au sein de l’Armée sauf avis contraire du Comte.
Après 48 heures consécutives d’absence du Capitaine, ou si le poste de Capitaine est vacant, l’Intendant en informe le comte qui doit, au plus vite, annoncer le remplacement ponctuel ou définitif du Capitaine, soit par l’Intendant lui-même, soit par un Conseiller Comtal. Capitaine est le plus haut grade d'Etat Major.
Il est, le temps de sa charge, administrateur du forum de la caserne.

L'Intendant :
L'Intendant est présent au conseil comtal pour pouvoir réagir rapidement sans nécessité de prendre un temps d’information ; il obtient devoir de conseil uniquement dans les débats et décisions militaires.
En caserne, il seconde le capitaine et permet à l'armée de garder une cohérence dans le temps.
L'Intendant a pouvoir d'initiative sur la caserne en l'absence du capitaine pour assurer une meilleure réactivité.
Dans ce contexte, ses ordres ne peuvent être contestés que par le Comte lui-même.
C’est le plus haut grade permanent de l’armée, d’Etat Major et le seul sans castel.
Il est, le temps de sa charge, administrateur du forum de la caserne.

Le Connétable :
Le Connétable est chargé de veiller à l'attribution des soldes aux Soldats. Il est responsable de la vérification des demandes de soldes, et de leur transmission au conseil. Il est également responsable de l’armement des soldats.
C'est le seul civil à avoir accès à la caserne. Connétable n'est pas un grade.
Il a, le temps de sa charge, accès au bureau du connétable.

Les Commandants :
Chaque Commandant est chargé de la gestion totale des soldats placées sous sa responsabilité (recrutements, ordres, renvois …) et ce tant qu’aucun contrordre n’a été donné par un de ses supérieurs. Les commandants doivent être capables de constituer une armée dès que l'ordre leur en sera donné, un mandat de 620 écus et un stère leur sera remis pour les besoins logistiques.
Ils doivent être présents chaque jour pour leurs hommes sauf retraites dûment annoncées pour que leurs Seconds puissent les remplacer. Commandant est un grade d’Etat Major.
Ils ont, le temps de leur charge, accès à tout sauf aux castels des autres commandants. Ils peuvent lire les niveaux d'alerte de tous les castels.

Les Seconds
Les Seconds remplacent leurs commandants en leur absence. Les seconds ont pouvoir d'initiative sur leurs castels en l'absence de leurs commandants pour assurer une meilleure réactivité.
Ils sont responsables de la tenue du compte des soldes, qu’ils doivent communiquer au commandant chaque 1er du mois, qui lui-même après un contrôle confie au connétable pour un dernier contrôle. Puis ils sont responsables de la distribution de ces soldes à leurs soldats.
Second est un grade d’officier.
Ils ont, le temps de leur charge, accès à tout leur castel.

Les Lieutenants :
Les lieutenants dirigent à la caserne des compagnies composées selon le souhait du commandant. Ils sont en charge de la bonne tenue de leur compagnie tant dans le domaine des armes mais aussi, des réserves et du moral des troupes. Ils sont en charge également de la pose des appels et de leurs comptes rendus. Lieutenant est un grade d’officier.
Ils ont, le temps de leur charge, accès à la salle des officiers de leur armée, au tribunal militaire (public simple).

Le Lieutenant de Vaisseau :
Le lieutenant de Vaisseau dirige la brigade commerciale navale ainsi que le navire qui est mis à sa disposition. Il est nommé, après approbation du Comte, par le CAC/Bailli en concertation avec le Capitaine du Poitou. Concernant l'aspect commercial, il répond aux demandes du CAC du Poitou, mais reste militaire sous ordre du Capitaine du Poitou.
Dans le cadre de l'École Navale, le Lieutenant de Vaisseau se verra confier des missions d'enseignement.

Les Aspirants
Les Aspirants remplacent leurs lieutenants en leur absence. Les aspirants ont pouvoir d'initiative sur leur section en l'absence de leurs lieutenants pour assurer une meilleure réactivité. Aspirant est un grade de sous officier.

Les Caporaux :
Les Caporaux sont des soldats ayant une ancienneté minimum de 6 mois et ayant passé les épreuves d'aptitude via l'académie militaire de l'Ost poitevin pour atteindre ce grade. Ils ne sont pas sous-officiers. A ce titre, ils ont en charge de guider les nouvelles recrues et de les aider dans leur débuts.
Ils peuvent, en cas d'absence de l'aspirant, relayer les informations de leur supérieurs directs.

Les Soldats
Les Soldats forment le socle, les racines de l’Armée, ils doivent dans cette optique favoriser une consommation régulière de viande, afin d’augmenter leur facteur de Combat. Ils peuvent prétendre monter en grade, sont soumis au serment militaire et à l'appel.
De façon générale il suffit d’avoir un casier judiciaire vierge de toute affaire de trahison ou haute trahison et être motivé pour postuler, mais ces critères sont à l’appréciation du commandant, sauf consigne contraire d’un de ses supérieurs.
Ils ont, le temps de leur charge, à la place d'armes, à l'intendance, à l’arsenal, à l'arène de Chizé, à la bibliothèque, aux archives de leur armée, au niveau d'alerte de leur castel, à leur camp, à leur compagnie.

Les droits et devoirs de chaque grade s'appliquent à leurs supérieurs, à l’exception selon laquelle le Comte, le Capitaine et l’Intendant sont dispensés d’appel. Le Comte et le Capitaine sont dispensés de serment.
Pour que le grade de chaque soldat soit correctement mis en évidence, le port du galon remis par l’Intendant militaire est obligatoire en caserne.

Article 3 :

Seuls les soldats ont accès à la caserne. En conséquence, les recrutements se font en extérieur ; puisque l’entrée en caserne implique l’engagement.
Le connétable peut être un civil et avoir accès à un bureau réservé à la caserne. Il pourra ainsi y rencontrer les soldats pour la gestion de la logistique et des soldes.
L'Amiral et le Vice Amiral de l'Amirauté Poitevine ont un accès à l'Etat Major de l'Ost afin de travailler en étroite collaboration en temps de guerre avec les autres membres de l'Etat Major, et ainsi coordonner au mieux la marine Poitevine.
Hormis ces cas particuliers, seuls les soldats ont accès à la caserne. En conséquence, les recrutements se font en extérieur ; puisque l’entrée en caserne implique l’engagement.

Chapitre Second : De l’organisation de l’Ost Poitevin

Article 1 :
L’armée est composée d’un Castel par ville, dirigé par le commandant de la ville ou son second.

Article 2 :
Un militaire doit toujours suivre un ordre venant d'un supérieur direct.
En cas d'ordres discordants, il obéira au plus haut des gradés. Dans le cas d’un ordre contraire aux lois Poitevines, le soldat y obéira uniquement s’il est confirmé par le Comte.

Article 3 :
Il est interdit de s'opposer à l'autorité d'un supérieur. En cas de conflit avec un supérieur le soldat peut en discuter avec lui en privé (MP). En cas de désaccord persistant un soldat peut en parler en privé à un supérieur de ce supérieur qui avisera.

Article 4 :
Les réservistes sont des Poitevins engagés volontairement pour compléter les rangs de l'armée régulière en cas de mobilisation.
Ils ne sont pas soldats, et libres de tout engagement.
Ce sont potentiellement tous les poitevins. Et nécessairement tous les nobles poitevins en accord avec la coutume nobiliaire.

Article 5 :
L'académie militaire est LE centre de formation militaire du Poitou. Sa gestion et son organisation sont internes à l'Ost Poitevin et régit par son règlement intérieur. L'accès à cette académie est donc conditionnée à l'engagement dans l'Ost Poitevin.

Chapitre Tiers : Des missions de l’Armée régulière Poitevine

Article 1 :
Les ordres de missions sont initiés et détaillés par les commandants ou leurs supérieurs, et relayés au besoin par leurs lieutenants. Un ordre de mission peut être démenti par un supérieur du gradé qui en a donné l'ordre.
Désobéir à un ordre de mission est passible de Cour Martiale et de radiation de l'armée.

Article 2 :
Toute personne peut faire une demande d’escorte (à la charge du demandeur) auprès du capitaine. Cette demande pourra librement être refusée. Le tarif demandé est à négocier avec l’escorte elle-même si le capitaine autorise l’escorte.

Article 3 :
Des missions non rémunérées seront régulièrement proposées aux soldats afin de s’entraîner, de se connaître... (Sécurité des nœuds, visite du Poitou, tactique de combat…). Lors de périodes de paix prolongées les lieutenants peuvent proposer eux-mêmes une mission de reconnaissance concernant leurs compagnies. Cette proposition peut être librement refusée par leurs supérieurs.

Article 4 :
Dans le cadre de la brigade commerciale navale, les soldats volontaires désignés par le Capitaine, pourrons effectuer des missions spécifiques à carcatère commercial.

Chapitre Quatrième : Des soldes

Article 1 :
Un soldat engagé reçoit 15 écus par jour de mission.
En plus de cela, il est soldé de 10 écus supplémentaires par mois à la condition sine qua non qu'il réponde à un minimum de trois appels dans le mois.
Un recourt fréquent à cette tolérance d'un appel mensuel est passible de suppression de la solde, à l'appréciation du commandant.

Article 2 :
En compensation de son volontariat; un réserviste reçoit 10 écus par jour de mission.
A ce titre, les membres d'une armée constituée sont payés quotidiennement 10 écus. Les soldats recevront les 5 écus supplémentaires par jour dans leur solde mensuelle.
Pour faciliter l'aspect logistique, les membres d'une armée peuvent être payés un pain et un sac de maïs par jour en lieu et place d'écus. Le total doit correspondre strictement au dû des soldats, qu'il soit en écus ou en vivres. Il est également possible dans ce même cas de repousser en cumul un paiement.

Article 3 :
Un jour de mission correspond pour un soldat à une activité journalière dont la teneur exacte aura été imposée par ordre d’un de ses supérieurs et dont un rapport sera fournit.
Chaque jour de mission sera payé par le Comté.

Article 4 :
Le rapport qui devra être fait par les seconds, et remis par les commandants au connétable devra comporter la liste des soldats ayant effectué des jours de mission, le nombre de jours de missions, ainsi que le nombre de soldats bénéficiant de soldes. Le rapport doit être déposé au bureau du connétable au cours des trois premiers jours du mois pour le mois précédent.
Indépendamment de ce compte, les missions devront être sommairement résumées avec le compte de nombre de jours de défense du pouvoir, patrouilles, campagnes et missions spéciales; ce rapport sera communiqué au conseil par le connétable.
Si les seconds sont dans l’incapacité de recevoir un mandat, ce dernier sera donné au commandant ou à un lieutenant.
Le mandataire recevra la liste des soldats ainsi que les écus à distribuer à chacun, plus un stère de bois pour les besoins des transactions.
Le mandataire aura 15 jours pour effectuer les transactions, passé ce délai, le mandat devra être rendu au Comté. Seules les soldes non remises pour cause d'une impossibilité justifiée (retraite prévue, permission acceptée, mission..) sont reportées aux soldes suivantes. Les autres sont perdues.
Il est possible de diviser les soldes en plusieurs mandats en cas de division des troupes d'un castel.

Article 5 :
Les Militaires ayant brigandé, ou commis toute action économico-militaire sur ordre de leur supérieur, peuvent garder 30% de leur prise, les 70% restant vont dans la caisse du Comté.

Article 6 :
N'appartenant à aucun castel et n'étant pas soumis à l'appel, l'Intendant n'est pas soldé mais dispose de trois jours de salaire mensuels à distribuer sous forme de primes à des soldats méritants de son choix. Ces primes doivent être précisées et justifiées au connétable.

Article 7 :
Lors des missions de la Brigade Commerciale Navale, chaque jour passé en mer à bord du navire dédié sera compté comme un jour de mission et sera donc rémunéré comme tel.

Chapitre Cinquième : De la Justice Militaire

Article 1 :
La Cour Martiale est constituée du Capitaine et de l’Etat Major. Le Comte préside la séance lui-même dans des cas de haute trahison.
Autoritaire, elle a pour but premier la dissuasion, à l’image de l’armée elle-même.
Son utilisation doit donc être exceptionnelle, et uniquement si un gradé ayant autorité sur l’accusé ou les accusés ne parvient pas à régler seul le conflit.

Article 2 :
Le Capitaine ou le Comte expose les faits et propose un dossier complet exposant les faits.
Cette constitution peut se faire par un autre membre de l’Etat Major concerné plus directement par le sujet.
L’accusé devra se défendre des faits, en débat avec l’Etat Major. Il peut faire appel jusqu’à trois témoins de son choix, pour peu qu’ils soient soldats.

Article 3 :
Tout manquement de présence dans un délai de 48 heures sera considéré comme une reconnaissance des faits.

Article 4 :
Le jugement du tribunal militaire n'est pas révocable par le tribunal civil. Les peines infligées ne peuvent dépasser la radiation définitive et la suppression totale des soldes non encore remises dans le cas où le capitaine préside. Dans le cas où le Comte préside, et donc dans un cas de haute trahison, la pénalité n’a pour borne que la charte du juge. La pénalité devra être annoncée et scellée par le Comte pour officialiser la peine.

Article 5 :
Tout manquement aux devoirs militaires est passible de procès militaire, principalement dans les cas suivant :
Mutisme aux ordres, à l’appel
Outrage à officier
La désobéissance, l'insubordination
La désertion
La trahison
La haute trahison

Article 6 :
Tous les officiers ont accès au tribunal comme public simple, pour éviter les abus.

Chapitre Sixième : L’appel & le Règlement

Article 1 :

Chaque soldat engagé doit signer et approuver ce règlement lors de son incorporation.

Citation :: Moi,________, je jure honneur et fais serment de servir le Comte du Poitou.
Je m’acquitterai de toutes mes tâches et devoirs cités dans le code militaire. Je jure de respecter le secret militaire dû à ma fonction.
Je déclare avoir pris connaissance de ce code militaire et en accepte l’autorité.

L'enrôlement doit durer au minimum un mois. Sauf sur autorisation du capitaine en cas de force majeure justifiée.

Article 2 :

Chaque soldat devra répondre à l’appel chaque samedi pour la semaine qui suit sous la forme suivante :

Citation :: (Grade) (Nom), membre de la (Nombre) compagnie de l’armée des (Nom) de (Ville) présent à l'appel du (date du lundi suivant) au (date du dimanche suivant).

A vos ordres, mon (Grade du supérieur qui exige l’appel. Le lieutenant pour les appels habituels.) !

J’ai actuellement (nombre) points de force et (nombre) points de charisme.
Je dispose de (armes et rations de nourriture).
(Indisponibilité éventuelle)
Je suis en ce moment à (nom de la ville, ou du nœud ; cette mention peut être remplacée par « En mission » si celle-ci est à teneur confidentielle.).
Actuellement aux ordres de (nom du commandant). Dans le (lance/groupe/corps d’armes) de (nom du meneur).

Article 3 :

En temps de paix tout déplacement doit être signalé. En période de mobilisation aucun déplacement n’est permis sauf ordres de missions ou autorisation expresse de son commandant ou supérieur. Toute retraite doit être signalée.

La démission d’un soldat est soumise à un préavis d’une semaine. Ce préavis, en temps de guerre, peut être repoussé à la fin du conflit. C'est le commandant qui dispose de ce préavis et non le soldat. Il peut rendre la démission active dans l'instant s'il le juge nécessaire.

Fait au château de Poitiers le 17e jour de juillet 1461,
Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou

Novembre 1461 22417633

Citation :: Poitevin devant, jamais ne se rend !

ommunication comtale : De la nomination du Commandeur de l'Ost Poitevin.

A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou, conformément à la nouvelle Coutume militaire, nommons ce jour le Seigneur Davor d'Estissac-Lisaran, à la charge de Commandeur de l'Ost. Nous lui souhaitons bon courage pour les nouvelles missions qui lui incombent, et lui renouvelons toute notre confiance.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 16 Novembre de l’an de grâce MCDLXI.

Sujet: Re: Novembre 1461 Dim 17 Nov 2013 - 14:58

Citation :: Poitevin devant, jamais ne se rend !

ommunication comtale : Prélèvement des impôts

A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

Une nouvelle imposition pour la première quinzaine de Novembre sera prochainement prélevée par les mairies.

Les montants de cette quinzaine ont été portés à 3 écus par champ ou élevage, et 6 écus par échoppe. La somme sera intégralement reversée au comté.

Chaque mairie est libre de régler elle-même cet impôt au comté sur ses caisses, ou d'augmenter cet impôt ou non, suivant ses besoins et sa situation financière. L'impôt municipal ainsi prélevé ne peut dépasser le montant de 4 écus par champ ou élevage et 10 écus par échoppe.

Que cela soit su de tous !

Fait par nous, Datan D'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 15 Novembre de l’an de grâce MCDLXI.

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