[coupable] 12/12/1454 - Salsnor - Esclavagisme

Suspect : Salsnor
Lieu : Niort
Date infraction : 27/11
Infraction : Esclavagisme à 12 écus
Victime : Donalvaro
Agents chargés de l'enquête : Garde Alliha et lieutenant Chrys80
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Détails et preuves :

Le garde Alliha constate le 27/11


Elle envoie alors au contrevenant le 27/11

Citation :

Date : 27/11
Destinataire :Salsnor
Titre : Embauche à 12 écus du 27/11
******************
Bonjour,
Vous ne respectez pas la loi :
Article 7 du droit des personnes de la Constitution Poitevine : "Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 15 écus."
Je souhaite vous entendre sur ces faits.
Vous avez le choix entre reconnaître l’infraction et payer une amende de 6 écus. L’amende sera prélevée par Chrys80, Lieutenant de police. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse.
Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l’infraction vous pourrez comparaître devant la justice.
Cordialement,
Alliha, police de Niort

Le garde Alliha reçoit le 27/11/54 à 18:13


Elle envoie alors un message lui demandant de s’acquitter de l’amende
N'ayant aucune réponse de lui le 05/12 j'envoie

Citation :

Date : 05/12
Destinataire :Salsnor
Titre : Embauche à 12 écus du 27/11
******************
Je vous écris ce message en tant que dernière chance... Je vous ai laissé 7 jours pour me donner une réponse de votre part... Je vous laisse maintenant jusqu'au 5 décembre 1454 à 23h59 pour répondre à ce courrier... Pour vous rafraichir la mémoire... voici le message...

Bonjour,
Vous ne respectez pas la loi :
Conformément à l'article 1 du paragraphe B du Livre I du grand coutumier du Poitou: Il est interdit d'employer un ouvrier agricole en dessous du salaire minimum fixé à 15 écus par le comte Lockarius Abélard d’Ambre.
Je souhaite vous entendre sur ces faits.
Vous avez le choix entre reconnaître l’infraction et payer une amende de 6 écus. L’amende sera prélevée par Chrys80, Lieutenant de police. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse.
Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l’infraction vous pourrez comparaître devant la justice.
Cordialement,
Alliha, police de Niort

Réception de la réponse le 5/12 à 18h38,
le contrevant accepte de payer l'amende


J’envoie le message lui indiquant la procédure à suivre pour s’acquitter honnêtement de son amende le 06/12

Citation :

Bonjour,
Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction à l'Art. 1, paragraphe B,Livre I du grand coutumier du Poitou le 27/11 en embauchant Donalvaro à 12 écus, alors que le minimum actuel est de 15 écus.
Après différents échanges de courriers, vous nous faites savoir le 05/12 que vous acceptez de payer l'amende de 6 écus. Voilà comment nous allons procéder :
Dans Chez moi/Votre inventaire vérifiez que vous avez suffisamment d'argent sur vous pour vous acquitter de 2 x 7,60 écus(15,20) !
Sur Village/Marché/Ventes des joueurs vous trouverez 2 stères de bois à 4,60 l'unité.
Dans la case à droite de la marchandise, choisissez "2" en quantité. La marchandise et la quantité apparaissent alors dans votre panier. VALIDEZ !
Tant que l'achat n'est pas validé, l'amende n'est pas payée ! Pour vérifier votre achat : Chez moi/Vos ordres d'achat et de vente : la marchandise achetée et le prix apparaissent. Si non, RECOMMENCEZ !
La marchandise apparaîtra dans quelques minutes dans votre inventaire personnel. Vous pouvez disposer comme bon vous semble de cette marchandise. L'amende est payée et j'en suis automatiquement notifié !
ATTENTION : vous avez jusqu'au 08/12 pour payer votre amende. Au delà de cette date, votre dossier sera automatiquement transmis au Procureur et vous serez poursuivi devant la cours de justice !
Cordialement,
Chrys80, Lieutenant de Police de Niort
PS : Marchandise acheté 4,60 par mandat Police majorée de l’amende de 6 écus

A ce jour, le contrevenant Salsnor ne s’est toujours pas acquitté de sa dette et ce malgré sa présence, je considère que la patience de la police de Niort à largement été entamée par le Sieur Salsnor. c’est pourquoi, je vous transfert ce dossier.
Pourrons être appelé à témoigner le garde Alliha et moi-même.

Respectueusement.

Le verdict: COUPABLE

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Dans l'affaire Slasnor contre le Comté du Poitou, en répondant d'un acte d'esclavagisme

Accusé, levez-vous !

Aaaaah ignoble individu ! J'ai parcouru le dossier. Et que lis-je !?! Des actes intolérables !?! Où il n'y a pas de tolérance !?! Employer pour une bouchée de pain son prochain c'est mal ! Esclavagiser le peuple c'est mal !

Autant dire que votre mépris de la Cour et des courriers de police n'apporte pas crédit à votre cas ! Je vous condamne donc à 20 écus d'amende. La prochaine fois, montrez plus de bonne volonté lors des procès et le juge retiendra ça à votre bénéfice. Vil mécréant !

La sentence s'applique immédiatement.

Au nom de Son Altesse le Comte Mazarin, dépositaire de la Justice d'Aristote,
Sa Excellence, l'Honorable Juge Bazin, le 25 décembre 1454.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Dans l'affaire Slasnor contre le Comté du Poitou, en répondant d'un acte d'esclavagisme

Accusé, levez-vous !

Aaaaah ignoble individu ! J'ai parcouru le dossier. Et que lis-je !?! Des actes intolérables !?! Où il n'y a pas de tolérance !?! Employer pour une bouchée de pain son prochain c'est mal ! Esclavagiser le peuple c'est mal !

Autant dire que votre mépris de la Cour et des courriers de police n'apporte pas crédit à votre cas ! Je vous condamne donc à 20 écus d'amende. La prochaine fois, montrez plus de bonne volonté lors des procès et le juge retiendra ça à votre bénéfice. Vil mécréant !

La sentence s'applique immédiatement.

Au nom de Son Altesse le Comte Mazarin, dépositaire de la Justice d'Aristote,
Sa Excellence, l'Honorable Juge Bazin, le 25 décembre 1454.

Une petite différence... Il a été relaxé...

En effet: j'ai commis une erreur technique en oubliant d'inscire l'amende ce qui a techniquement relaxé l'accusé.

La police doit cependant le considéré comme coupable et inscrire la condamnation au casier judiciaire. J'en informe le coupable.

Son Excellence le juge Bazin, pas toujours excellent.