[Esclavagisme]Heero(03/01/1462)

Sujet: [Esclavagisme]Heero(03/01/1462) Sam 4 Jan 2014 - 13:03

Citation :: 03/01 20:43 : Heero embauche Leger pour 12,00 écus

Citation :: Informations sur Heero

Créé(e) le 23 Octobre 2012
Heero fête son anniversaire le 14 Décembre.
Dernière connexion le 04 Janvier 2014

Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Saintes
Niveau : 1
Points de réputation : 38
Argent : 1 244,43 écus
Heero possède un culture du blé et un culture du blé.

Citation :: Bonjour,

Le 3 janvier 1462, vous avez embauché Leger pour 12,00 écus. Vous êtes donc en infraction avec la loi.

Conformément au décret du 16 septembre 1461 :

16 écus minimum: Aucune caractéristique
19 écus minimum: 1 à 10 caractéristiques
21 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques

-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

(Ce décret est consultable en mairie, et sur la halle)

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 6 écus.
(salaire légal - salaire pratiqué + 2 écus )

Cette amende sera prélevée par moi même dès réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Vous avez jusque demain soir pour me répondre, sans quoi votre non-réponse prévaudra la deuxième hypothèse.

Cordialement,
Sous-lieutenant Psy de la Police de Saintes

Sujet: Re: [Esclavagisme]Heero(03/01/1462) Mar 28 Jan 2014 - 21:55

Depuis tout ce temps, pas de réponse, j'envoi au prévôt

Sujet: Re: [Esclavagisme]Heero(03/01/1462) Mer 29 Jan 2014 - 7:10

Citation :: Esclavagisme
Bonjour

En date du 3 janvier vous vous êtes rendu coupable d'esclavagisme sur la personne de Leger:
03/01 20:43 : Heero embauche Leger pour 12,00 écus

Le lendemain, le Sous-Lieutenant Psy de la Police de Saintes, vous a informé que vous étiez donc redevable d'une amende de 6 écus, et vous a demandé de la contacter en vue de son règlement.

Or, à ce jour, vous n'avez toujours pas daigné répondre à son courrier, ni vous acquitter de ladite amende.

Je vous informe donc que plainte sera déposée ce matin chez le procureur en vue de votre mise en procès.

Salutations
Crisolde
Prévôt du Poitou

Sujet: Re: [Esclavagisme]Heero(03/01/1462) Mar 4 Fév 2014 - 3:50

N'a toujours pas daigné répondre ... le dossier est à vous procureur.

Sujet: Re: [Esclavagisme]Heero(03/01/1462) Mar 4 Fév 2014 - 10:42

Merci crisolde, je m'en occupe

Sujet: Re: [Esclavagisme]Heero(03/01/1462) Mar 4 Fév 2014 - 10:53

Acte d'accusation a écrit:: Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Iseult1
Juge: Chidelric

Accusé : Heero
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Saintes

Messire Heero a embauché le sieur Leger pour 12 écus le 3 Janvier 1462. Dame Psy, le sous lieutenant de la police de sainte, l'a contacté le 4 Janvier 1462 lui expliquant qu'il était en infraction avec la loi et qu'il devait reconnaitre cela et payer une amande de 6 écus. Dame Crisolde, notre prévôt, l'a relancé le 29 Janvier 1462. Mais l'accusé n'a pas daigné répondre ni à l'une ni à l'autre ignorant complètement des courriers des autorités poitevines. Pour tout ce qui a été cité, nous Iseult, procureur du Poitou, accusons en ce jour du 4 Février 1462, messire Heero d'esclavagisme.

Il est donc poursuivi au titre de l’article 2 des coutumes pénales et du chapitre 2 du code économique poitevin :

II - Les Coutumes pénales
2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.

II - Des Salaires
Dans le respect de la qualification des ouvriers poitevins et étrangers, les propriétaires terriens doivent appliquer une grille de salaires minimaux.
Ainsi les travaux ne demandant pas de qualification particulière seront gratifiés d'un salaire minimal de 15 écus.
Les travaux demandant une qualification moyenne (de 1 à 10 points de caractéristiques) seront gratifiés d'un salaire minimal de 19 écus.
Les travaux demandant une forte qualification (plus de 10 points de caractéristiques) seront gratifiés d'un salaire minimal de 21 écus.
Tout manquement sera passible de poursuites pour esclavagisme.

Je rappelle que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

* Iseult présenta ensuite les preuves citées dans cette affaire et remit le dossier au juge *

***https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t19125-esclavagismeheero03-01-1462***

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver à cette adresse :
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

Je laisse la parole à la défense

Sujet: Re: [Esclavagisme]Heero(03/01/1462) Jeu 6 Fév 2014 - 1:31

Allydou a écrit:: La brune est nouvellement nommée Procureur en remplacement d’Iseult et c’est à ce titre qu’elle pénètre dans la salle d’audience où se déroule le procès du sieur Heero.

Elle prend le temps de consulter les notes du greffe et se rend compte de l’erreur annoncée par son prédécesseur.

Parchemins en main, elle s’avance vers la barre.

Votre Honneur, messires, dames,

Je suis, pour ceux qui ne me connaissent pas, Allydou de Lisaran, Baronne de Maillezais, Porte Parole de la Comtesse Lafa et Procureur.

Je vais me permettre de revenir sur l’acte d’accusation précédemment annoncé.

En raison de la date de l’infraction commise par le sieur Heero, nous ne pouvons nous baser sur la Coutume citée. Cette dernière n’ayant été promulguée qu’en date du 11 janvier, après les faits donc et bien évidement, non applicable.

Nous nous basons donc, pour ce procès, sur le texte suivant :

II - Les Coutumes pénales

2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manœuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.

Rappel de la grille des embauches :
16 écus minimum : Aucune caractéristique exigée
19 écus minimum : 1 à 10 de caractéristique exigée
21 écus minimum : Plus de 10 de caractéristique exigée

L’accusé peut encore se présenter et faire appel à un avocat s’il le désire.

Et je laisse maintenant la parole à Psy en sa qualité de sous lieutenant, comme témoin de l’accusation.

Et la brune se retire pour aller s’assoir à la première rangée de bancs.

Sujet: Re: [Esclavagisme]Heero(03/01/1462) Jeu 6 Fév 2014 - 18:05

Psy a écrit:: *Une nouvelle brune prit place devant l'assemblée.*

Bonjour à tous, je me nomme Psy d'Hagéville, sous-lieutenante de police à Saintes.

En faisant mes relevés des offres d'embauche à la mairie de Saintes, je me suis rendue compte qu'une offre ne correspondait pas aux critères convenus par le Comté.
Il s'agissait du sieur Heero, qui selon mes archives, a embauché le sieur Leger pour la somme de 12 écus.

J'ai donc contacté le sieur Heero afin de clarifier la situation, mais celui ci n'a pas donné suite à ma requête. J'ai donc transmis son dossier à notre Prévôt pour qu'il suive son chemin et que justice soit faite.

*Saluant les autres, elle céda sa place.*

Sujet: Re: [Esclavagisme]Heero(03/01/1462) Dim 9 Fév 2014 - 0:07

Citation :: Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Sujet: Re: [Esclavagisme]Heero(03/01/1462) Lun 10 Fév 2014 - 13:19

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: *Après la pause réglementaire -il faut bien se nourrir- la parole était donnée à la défense. Oui mais, donner, c'est bien gentil... quand l'accusé se déplace pour user de son droit de réponse.
Or là, nul trace dans cette salle, d'un Saintais que l'on décrit barbu et assez proprement vêtu.
Ca fait peu il est vrai, pour se faire une idée du bonhomme.

Une chance pour la procureur qui ne se base ni sur l'apparence, ni les on-dit, mais bien sur les faits.

Le délai légal accordé par le Juge maintenant dépassé, Allydou se lève pour revenir devant la barre.*

Votre Honneur, vous l'avez entendu de la bouche même du Sous Lieutenant chargée de faire respecter nos Lois, en lien direct avec la population de Saintes, le sieur Heero que vous devez jugez ce jour a bien embauché un pauvre hère, sans doute attiré par l’idée de gagner tant bien que mal quelques piécettes.
L’employeur peu scrupuleux sait-il les difficultés à se nourrir, s’abreuver, se vêtir... Il ne nous semble ni repenti, ni désolé de son acte.

Votre Honneur, étant donné l’absence de remords évident de l’accusé et de la preuve incontournable de son méfait exposé devant vous, nous réclamons une amende d’un montant de 14 écus, dont 9 écus pour le dédommagement de la victime et 5 écus pour les frais de traitement de son dossier par la Justice, et un jour de prison pour apprendre au sieur Heero que la vie n’est pas toujours rose et que chaque acte a une conséquence.

Sujet: Re: [Esclavagisme]Heero(03/01/1462) Jeu 13 Fév 2014 - 0:15

VERDICT a écrit:: * le vieux Juge prit la parole, visiblement courroucé par l'attitude de l'accusé.

Messire Heero, approchez pour prendre connaissance de la décision de ce tribunal.

Vous avez décidé de ne pas prendre la parole lors de cette audience, refusant par là-même d'expliquer votre comportement, de proposer un dédommagement à la personne que vous avez exploitée financièrement, et de présenter vos excuses.

C'est inadmissible, et il en sera tenu compte lors du verdict !

Or donc,

Vu l'article II, 2 de la Coutume Poitevine,
vu l'article II du Code économique poitevin,
attendu que les faits sont prouvés et non contestés,

Nous, Chidelric, Juge du Poitou sous le règne de Sa Grandeur Lafa de Bussac, déclarons l'accusé coupable d'esclavagisme, et le condamnons à une amende de 14 écus et un jour de prison.

J'ai dit !

Appel peut être formé contre ce verdict auprès du Tribunal du Palais sous quinze jours

Rendu à Poitiers ce 13 février 1462

Sujet: Re: [Esclavagisme]Heero(03/01/1462)

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