[Haute trahison]Elek. (16/02/1462)[Coupable]

Accusation: Le sieur Elek. est accusé de Haute trahison pour s'être soustrait à ses obligations comtales d'élu dès le jour de l'élection, ce 16 janvier1462, sans avoir prévenu quiconque, et sous couvert d'une pseudo retraite spirituelle, qui ne l'a nullement empêché de sortir durant de longues heures en taverne, au vu et au su de tous les Trémouillois.
Sa conduite a considérablement entravé le travail de l'ensemble du Conseil, certains conseillers se voyant contraints d'assumer plusieurs fonctions du fait de son absence.

Selon notre coutumier:
-Un bon père de famille s'abstiendrait-il d'une telle conduite ? OUI
-Si cette conduite se généralisait à la population, la communauté en pâtirait-elle ? OUI

Extraits de notre coutumier justifiant sa mise en accusation:

Citation :

De la Coutume Poitevine

I - Du Comté du Poitou

A. Des statuts du Comté

2-De l'ordre et de la justice

La justice au Poitou est coutumière.

Afin de connaître le fonctionnement de la coutume, gardez à l'esprit ces trois questions :
Un bon père de famille s'abstiendrait-il d'une telle conduite ?
Si cette conduite se généralisait à la population, la communauté en pâtirait-elle ?
L'acte a-t-il fait jurisprudence ?

Si à l'une au moins de ces trois questions, vous pouvez répondre "oui" quant à ce que vous vous apprêtez à faire... Ne le faites point, ou bien redoutez que le bras de la justice poitevine ne s'abatte sur vous.

II - Les Coutumes pénales

A. Des élections Comtales et Municipales

6-De la haute trahison
Tout acte commis par une personne physique ou morale assujettie au Comté et qui lui porte préjudice au sens large.

Le fait d'être membre d'une institution du Comté entraine de fait cette assujettissement.

Exposé des faits:
Le 16/01/1462 le sieur Elek. deuxième sur la liste POPULUS, a été élu au Conseil Comtal dont il a reçu les clefs dès le matin comme tous les nouveaux élus.
Il a voté pour l'élection du Comte et ensuite, dès le 18/01 est parti faire retraite chez les moines, sans explications ni prévenir personne, et sans jamais se présenter dans les bureaux du Conseil.
Depuis, il a été vu en taverne à de nombreuses reprises, surtout les soirs, et ce durant de longues heures, en compagnie de la tête de liste POPULUS, Dame Iseult, qui fait elle aussi partie du Conseil mais n'a apporté aucun éclaircissement quand à l'attitude du sieur Elek..
Et enfin il vient de démissionner officiellement le 12/02 sans autre explication.

Preuves et témoignages apportés:
- J'ai moi-même consulté le registre du garde en faction à l'entrée du château :

Citation :

Elek. - Dernière visite : 16.01.14  à 12:31

- Les moines m'ont également donné accès à leurs registres où son entrée a été enregistrée le 18/01, confirmé par notre Comtesse Lafa_ en salle du Conseil
- Il a été rencontré dans les rues de La Trémouille à de nombreuses reprises, plus particulièrement les soirs et aperçu en taverne durant de longues heures par de nombreux Trémouillois.
J'ai recueilli le témoignage écrit de certains, puisque seuls deux témoins peuvent être cités à la barre.
Témoignage de Dame Allydou recueilli le 10/02/1462:

Allydou a écrit:

Bonjour Dame Crisolde.
Aloooors ...
Je passe très souvent dans la rue des tavernes à La Trémouille.
Et plusieurs fois, j'ai pu y voir le Conseiller masqué... : Elek

J'ai pu prendre un croquis deux fois,
Le premier :

Le second, ce soir même

Je peux même vous donner l'heure, puisque le clocher de St Karell venait à peine de sonner 19h.

Citation :

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Témoignage de Malone :

Malone a écrit:

Expéditeur : Malone de Sainte Hermine
       Date d'envoi : 16/02/1462 - 17:54:37
       Titre : Re: Re: Re: témoignage
       Au Tribunal du Poitou,
       De nous, Malone Fortunat, Vicomtesse de Sainte Hermine, Dame de Beauvoir-sur-Mer et de l'Isle d'Olonne, Ambassadeur du Poitou en diverses terres, diaconesse sacristine de la paroisse de La Trémouille,

       Salut et paix,

       La présente vaut témoignage qu'à compter du 10 février courant, ayant vu à plusieurs reprises le sieur Elek, que je savais être conseiller comtal inactif en taverne, j'ai commencé à consigner ses apparitions en ville de La Trémouille. Si je ne suis pas entrée dans les tavernes où il était présent, je puis certifier l'avoir aperçu par la fenêtre à plusieurs reprises, plusieurs jours consécutifs, avant le 10 février 1462, et avoir à partir de là consigné les jours où il fut aperçu en ville à La Trémouille. Il fut dès lors vu tous les jours ou presque, de mes yeux vus !

       Signé en nos terres de La Trémouille, pour que la vérité puisse être sue, et que la justice soit faite, ce 16 février 1462.

       Malone Fortunat

Citation :

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Citation :

Expéditeur : Le gouvernement du Comté
       Date d'envoi : 12/02/1462 - 23:21:11
       Titre : Démission de Elek.
       Elek. vient de mettre fin à ses fonctions au sein du Comté du Poitou

       Conformément à la loi, il a été remplacé par Trava qui prend ses fonctions aujourd'hui même.

Témoins:
Crisolde prévôt- a fourni les copies des registres
Allydou Maire de La Trémouille - à fourni un témoignage écrit et des croquis des personnes présentes en taverne
Mariechen74 Trémouilloise- a croisé le sieur Elek en taverne le 11/02 et lui même parlé; accepte de témoigner à la barre.
Malone diacre de La Trémouille - a fourni un témoignage écrit car a aperçu le sieur Elek à plusieurs reprises dans les rues et en taverne
Iseult Trémouilloise et Conseillère Comtale- a rencontré le sieur Elek à plusieurs reprises en taverne sans en donner explication au Conseil; à appeler à la barre pour s'expliquer.

Citation :

Tribunal du Poitou, le 21 février 1462

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Allydou
Juge : Psy

Accusé : Elek.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté du Poitou
Village : La Trémouille

Ce jour du 21 février 1462, nous, Allydou de Lisaran, en notre qualité de Procureur Comtal lors du mandat de Sa Grandeur Lafa de Bussac, déclarons ouvert le procès à l’encontre du sieur Elek.
Ce dernier est en effet accusé de Haute Trahison en raison de ses non présentation au sein du Conseil Comtal malgré sa nomination et abandon de poste sans la moindre explication.

La plainte de Sa Grandeur repose sur les paragraphes I –A – 2 et II – Article 6 de notre Coutume :

Citation :

De la Coutume Poitevine

I - Du Comté du Poitou

A. Des statuts du Comté

2-De l'ordre et de la justice

La justice au Poitou est coutumière.

Afin de connaître le fonctionnement de la coutume, gardez à l'esprit ces trois questions :
Un bon père de famille s'abstiendrait-il d'une telle conduite ?
Si cette conduite se généralisait à la population, la communauté en pâtirait-elle ?
L'acte a-t-il fait jurisprudence ?

Si à l'une au moins de ces trois questions, vous pouvez répondre "oui" quant à ce que vous vous apprêtez à faire... Ne le faites point, ou bien redoutez que le bras de la justice poitevine ne s'abatte sur vous.

II - Les Coutumes pénales

A. Des élections Comtales et Municipales

6-De la haute trahison
Tout acte commis par une personne physique ou morale assujettie au Comté et qui lui porte préjudice au sens large.

Le fait d'être membre d'une institution du Comté entraine de fait cette assujettissement.

Lors de cette audience, nous nous appuierons sur le témoignage de Dame Mariechen74 qui a précisé avoir croisé l’accusé en ville de La Trémouille.
Nous ferons également appeler Dame Iseult1, puisqu’il a été signalé lors de l’enquête, qu’elle avait été vue à ses cotés à plusieurs reprises.

Votre Honneur, je me permets de vous faire porter, ainsi qu’au greffe, copie du dossier de plainte du Prévôt Dame Crisolde.

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t19287-haute-trahisonelek-16-02-1462

Nous rappelons que la Coutume Poitevine est disponible et consultable par tous, sur la place publique, tout comme à l’entrée du Château :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18178-de-la-coutume-poitevine

Enfin, nous signalons à l’accusé qu’il peut faire appel à un avocat pour l’aider et le représenter, s’il le souhaite.
Il peut, pour ce faire, se rendre à cette adresse :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

Citation :

L'accusation a appelé Iseult1 à la barre
Voici son témoignage :

*Après avoir reçu la convocation, la brune se présenta au tribunal. Elle salua les présent d'un signe de tête puis se lança dans son témoignage*

Au début de ce mandat messire Elek a eu des graves soucis de santé qui l'ont obligé à rester au monastère pendant la première quinzaine du mandat. je n'ai su cela que lorsque je l'ai croisé en taverne après et j'ai appris également que sa santé est loin d'être rétabli et qu'il doit encore passer quelque jours de plus chez les moines, chose qui est d'ailleurs à ce jour d'actualité. quand il se sent un peu mieux il sort changer d'air avec ses amis.

C'est tout ce que j'ai à dire votre honneur. merci de m'avoir écouté.

Puis, Iseult laissa la place au prochain témoin.

Citation :

L'accusation a appelé Mariechen74 à la barre
Voici son témoignage :

*Le tribunal... C'était la première fois que Mariechen s'y rendait, non pour consulter simplement une affaire, mais pour y témoigner dans un procès. Tout à fait sereine néanmoins, elle s'approcha de la barre à l'appel de son nom pour exposer son témoignage, appuyant son discours de quelques notes inscrites sur un parchemin.*

Votre honneur,

En tant que citoyenne poitevine impliquée lors des dernières élections comtales, j'ai suivi de près l'élection du conseil et son travail depuis le début de ce mandat. Suite à des échanges avec plusieurs membres actifs dudit conseil et la lecture des annonces comtales, je savais que messire Elek s'était retiré chez les moines dès l'élection passée et n'avait pas reparu au conseil comtal.

Ayant côtoyé le sieur à la Trémouille pendant quelques temps, je dois dire que je le tenais à ce moment là pour sérieux et compétent : il s'était impliqué au conseil municipal et était actif en ville. J'avais cependant été surprise qu'il se présente si vite et en si bonne place aux élections comtales, son installation en Poitou étant récente ; et surprise également qu'il ne se soit pas impliqué dans la campagne de son parti, alors qu'il était second de liste.

De bonne foi, je l'imaginais donc souffrant d'un mal grave, pour ne pas pouvoir exercer les charges comtales qui lui revenaient. Imaginez donc ma surprise, votre honneur, lorsque je l'ai croisé en taverne, bien vivant et en forme, le soir du 12 février ! Je venais de fermer la taverne municipale pour rejoindre la taverne de l'heure bleue, la seule encore ouverte en cette heure tardive. Je n'imaginais pas en poussant la porte y trouver, entre autres personnes, messire Elek, tranquillement installé parmi ses amis...

Vous vous doutez, votre honneur, que je lui ai fait part de ma surprise de le rencontrer là, une chopine à la main, alors que tout le monde le croyait au monastère, trop malade pour ne serait-ce qu'envoyer une missive à la Comtesse ! Las, sa réponse n'a été qu'évasive : il m'a expliqué qu'il n'avait pu faire autrement que de partir brusquement, et que son retour récent restait incertain.

Lorsque j'ai évoqué la nécessité d'une démission puisqu'il n'était manifestement pas en mesure d'assurer des responsabilités, il m'a indiqué qu'il avait attendu de pouvoir en discuter avec sa tête de liste, Iseult - présente dans la taverne ce soir-là - pour prendre cette décision. Celle-ci prise, il avait démissionné quelques heures plus tôt, sans même prendre la peine d'avertir la Comtesse et d'échanger avec elle. Et jamais au cours de la conversation n'a-t-il émis la moindre excuse ou fait preuve du moindre remords d'avoir laissé le conseil et la Comtesse sans nouvelles, et devant assumer ses charges depuis près d'un mois.

Ceci m'a bien évidemment choquée, votre honneur, et a achevé de discréditer cet homme à mes yeux : ce comportement est absolument irresponsable, et très nuisible pour le Poitou ! J'espère que la justice de notre comté révèlera ce scandale aux yeux du peuple, pour que celui-ci sache que tout le monde n'est pas digne de confiance, et qu'il réalise la responsabilité qu'implique un engagement politique !

Il a encore été aperçu dans les rues de village aujourd'hui; il a donc lu son courrier et il sait qu'il est attendu au tribunal.

Citation :

Dernière connexion le 04 Mars 2014

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dommage, "maître" Cyphus aurait pu aller le défendre, lui aussi.   

Demain, je m'occupe de la dernière plaidoirie.

Citation :

Informations sur Elek.

Créé(e) le 02 Octobre 2010

Elek. fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière connexion le 05 Mars 2014 à 14h05


Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France

Comté/Duché : Comté du Poitou

Village : La Trémouille

Argent : 0,49 écus

Elek. entreprend actuellement une retraite spirituelle

Mince, je ne savais pas que les moines faisaient payer le gîte et le couvert maintenant. Le voilà fauché comme les blés, mais quelle curieuse coïncidence non ?

—En attente de la procure.
Malgré le délais excessif accordé au procureur, aucune circonstance atténuante n'en seras tirée en raison de la retraite de l'accusé.

Citation :

Bonjour,
Je vous informe que le délais dont vous disposiez pour vous défendre dans le procès vous opposant au comté du Poitou est écoulé.
Je vous laisse un dernier jour pour vous défendre ou demander un délais justifié.
SGCG, Juge du Poitou

[Sénéchaussée > Le tribunal > Voir les affaires en cours > Cliquez sur "en cours" en face de votre pseudonyme]

Elek. entreprend actuellement une retraite spirituelle

-Procès ajourné.

Citation :

Dernière connexion le 05 Avril 2014

-A voir s'il joue avec la retraite... je suis ça.

-Non c'est bon il ne bouge pas.

Citation :

Dernière connexion le 15 Avril 2014

Citation :

Dernière connexion le 16 Avril 2014

-Très mauvais calcul.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Dernière connexion le 17 Avril 2014
Elek. entreprend actuellement une retraite spirituelle

Citation :

Le 21 février 1462, le Procureur Allydou sous le règne de la Comtesse Lafa a assigné devant la Justice Poitevine sieur Elek. pour Haute Trahison.

Les institutions poitevines accusent le prévenu de ne pas avoir assumé la charge à laquelle il s'est porté candidat et a été élu le 16 janvier. La procure poitevine associe ces faits aux principes coutumiers et à la définition de la Haute Trahison.

La défense n'a pas souhaiter s'exprimer.

Le parquet invite dame Mariechen74 qui témoigne que l'accusé est bien resté un mois sans donner de nouvelle avant de démissionner.
Le parquet invite à témoigner dame Iseult1 qui précise que l'accusé était en retraite.

Le parquet représenté par le procureur Xedar sous le règne de la Comtesse Psy estime que les faits d'absence sont répréhensibles mais la démission cohérente. Il dénonce essentiellement le manque de communication.

La défense est resté depuis officiellement en retraite mais il a été vu régulièrement hors des murs cléricaux. Nous avons donc jugé qu'il n'était pas en recueillement sincère et donc cherchait simplement chez les moines une protection indue. La parole lui a été retirée.

Étant donné l’article de la Coutume suivant :
«6-De la haute trahison
Tout acte commis par une personne physique ou morale assujettie au Comté et qui lui porte préjudice au sens large.»
Estimons que le fait de ne pas assumer une charge de haute administration de l'état Poitou alors qu'on y était candidat est effectivement un acte portant préjudice au Poitou. Le fait d'être élu comtal assujettissait le prévenu au comté.
Conditionnons le terme de trahison à un préjudice volontaire.
Estimons que ne pas assurer sa charge tout en étant capable de fréquenter les tavernes et donc en n'expliquant pas sa situation est le signe d'une mauvaise volonté flagrante. Il était à la charge de l'accusé de prévenir le gouvernement et démissionner rapidement s'il n'était pas en capacité d'exercer.
Retenons donc le motif de haute trahison.

Les différents témoignages tendent à confirmer l'accusation. Accusation que le prévenu ne dément pas, et confirme par son comportement en procès.
Nous reconnaissons donc les faits comme avérés et estimons l'accusé coupable.

Nous associons ce comportement à une insulte aux poitevins ayant fait confiance au prévenu.
Les insultes aux institutions sont par jurisprudence punis de 2 jours de prison ou 60 écus d'amende.

Nous devons tenir en compte le fait qu'un verdict de Haute Trahison associe à la peine 3 mois de bannissement, et suivons donc le réquisitoire de la procure, à savoir un jour de prison/60 écus d'amende et 3 mois d'inéligibilité. Un jour de prison puisqu'il n'est pas solvable.

Ajoutons néanmoins à cette peine un délit commis en audience, à savoir la mise en profit de l'hospitalité silencieuse du clergé pour se protéger indûment de la justice. La retraite spirituelle est un droit inaliénable, mais uniquement lorsqu'elle est sérieusement suivie.
Nous comparons ces faits à une non application de peine punie par jurisprudence à 2 jours de prison. Ces faits sont du même ordre, ce sont des contournements de la justice. On ne se moque pas de la Justice, autant que l'on doit assumer ses responsabilités administratives, on doit assumer ses responsabilités judiciaires.

En conséquence,
Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Psy, déclarons ce samedi 19 Avril 1462 sieur Elek. coupable de Haute Trahison et le condamnons à 3 jours de prison et 3 mois d'inéligibilité.

Nous informons les différents partis du procès que l'interjection en Appel est possible. Ce droit est réservé au plaignant, à l'accusé, au procureur et au juge sous réserve du dépôt d'un dossier dans les quinze jours en Cour d'Appel:
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356