[Haute Trahison]Trava(17/02/1462) - Appel

Dossier de plainte pour Haute Trahison contre Trava

Citation :

Informations sur Trava
Créé(e) le 16 Janvier 2013
Trava fête son anniversaire le 10 Juin.
Dernière connexion le 23 Février 2014

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Rochelle
Adresse : 2, rue des Botanistes

Niveau : 2
Points de réputation : 104
Argent : 73,36 écus
Trava est boulanger.
Trava possède un culture du blé.

Ses filleuls : Bourgeois7

Relation des faits :
Dame Trava, aspirant de l'Ost de La Rochelle, ainsi que Conseillère Comtale, a été élue Maire de La Rochelle au matin du 15 février 1462; durant cette première journée les maires sont tenus de réaliser un bilan avant toute transaction, en guise d'état des lieu à leur entrée en fonction.
Elle s'est longuement fait expliquer tout cela par notre Cac, Messire Pandemie, dont elle a largement abusé du temps, mais n'a point produit ledit bilan.
Durant cette première journée, elle s'est affairée à afficher des messages ineptes un peu partout, Halle, CM, et même à utiliser les services du crieur public, tout cela sans concertation avec quiconque sur leur utilité ou leur contenu.
Le lendemain matin, 16 février, quelle ne fut pas notre stupeur en constatant la disparition de l'armée de LR, et en recevant les rapports de patrouille des défenseurs abasourdis d'avoir contribué à la mort de Laid90 et à la destruction de son armée.

Il se trouve que dans la soirée du 15/02, elle s'est laissée convaincre par son commandant Brute972 et quelqu'autre militaire de ses amis, de faire détruire l'armée de Laid90 par les défenseurs de la ville.
En sa qualité de Conseillère Comtale, elle avait tout loisir de s'enquérir auprès de notre Comtesse, de son Capitaine, ou de tout membre du Conseil, du bienfondé de la demande son son Commandant.
Eh bien non , elle a prétexté l'obéissance à un ordre de son commandant, alors même qu'elle agissait en qualité de Maire de La Rochelle.

Le lendemain, donc, au vu du mécontentement général causé par son geste inconsidéré, tant à l'Ost qu'au Conseil Comtal et à la Mairie, elle a préféré prendre la fuite en démissionnant successivement du Conseil Comtal et de la Mairie, sans même attendre les consignes pour une reprise en bonne et due forme de la mairie, la laissant à l'abandon et à la merci d'un pillage.

Extraits de notre coutumier justifiant de sa mise en accusation:

Citation :

De la Coutume Poitevine

II - Les Coutumes pénales

A. Des élections Comtales et Municipales

6-De la haute trahison
Tout acte commis par une personne physique ou morale assujettie au Comté et qui lui porte préjudice au sens large.

Le fait d'être membre d'une institution du Comté entraine de fait cette assujettissement.

Témoignages des défenseurs, de leurs événements et des pertes subies le cas échéant:
Miliciens de la mairie et chef-maréchal :

Citation :

1462-02-15 09:44:36 : La ville a embauché Petronille en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
1462-02-15 08:56:37 : La ville a embauché Clarissa.. en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
1462-02-15 08:52:45 : La ville a embauché Benalf en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus

Petronille a écrit:

Expéditeur : Petronille
Date d'envoi : 18/02/1462 - 01:01:49
Titre : Re: rapport de patrouille
Bonsoir

Je vous donne les 2 rapports de patrouille que j'ai fait ces deux derniers jours.

Je suis en patrouille actuellement; je vous enverrai le rapport le plus tôt possible.

Quant à mon arme, je n'en possédais pas

Mémoire et vision

Avant-hier, en chemin, vous avez croisé Vanupied1, Fatalis_bzh, Yban, un groupe composé de Gorborenne de Mizuki de Susi de Bellarosa de Saian de Batto7 et de Syrha, et Avia..
Avant-hier, en chemin, vous avez croisé une armée.
Il y a trois jours, en chemin, vous avez croisé Carmena, un groupe composé de Psy et de Jelana, Philippe, une armée, et Nobru.
Il y a trois jours, en chemin, vous avez croisé une armée et Garybond.

Avec tout mon respect

Petronille

Benalf a écrit:

Expéditeur : Benalf
Date d'envoi : 18/02/1462 - 09:03:39
Titre : Re: rapport de patrouille
Bonjour Dame Crisolde,

Les seuls éléments dont je pense pouvoir vous faire part sont les suivants:

16/02/1462 04:07 : Vous avez frappé Laid90. Ce coup l'a probablement tué.
16/02/1462 04:07 : Vous avez frappé Laid90. Ce coup l'a blessé superficiellement.

Je suis toujours en possession de mon épée.

Salutations distinguées

Benalf

Clarissa. a écrit:

Expéditeur : Clarissa..
Date d'envoi : 17/02/1462 - 22:20:33
Titre : Re: rapport de patrouille
16/02/1462 04:07 : Vous avez frappé Laid90. Ce coup ne l'a pas blessé.
16/02/1462 04:07 : Vous avez frappé Laid90. Ce coup ne l'a pas blessé.

Chef-maréchal Philibert. a écrit:

16/02/1462 04:07 : Vous avez frappé Laid90. Ce coup l'a probablement tué.
16/02/1462 04:07 : Vous avez frappé Laid90. Vous l'avez légèrement blessé.

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Vanupied1, Fatalis_bzh, Yban, un groupe composé de Gorborenne de Mizuki de Susi de Bellarosa de Saian de Batto7 et de Syrha, et Avia..
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé une armée.

Bénévoles:

Maeva Woodland a écrit:

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Vanupied1, Fatalis_bzh, Yban, un groupe composé de Gorborenne de Mizuki de Susi de Bellarosa de Saian de Batto7 et de Syrha, et Avia..
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé une armée.
16/02/1462 04:07 : Votre arme a été détruite.
16/02/1462 04:07 : Vous avez frappé Laid90. Ce coup l'a probablement tué

Yoren a écrit:

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Vanupied1, Fatalis_bzh, Yban, un groupe composé de Gorborenne de Mizuki de Susi de Bellarosa de Saian de Batto7 et de Syrha, et Avia..
16/02/1462 04:07 : Votre arme a été détruite.
16/02/1462 04:07 : Vous avez frappé Laid90. Ce coup ne l'a pas blessé.

Pour ma pioche je les achéter a un voyageur pour 200 ecus. mais je n'est plus l'evenement. sa fait plus d'1 mois que je les achéter. il me rester un peux plus de 20 utilisation. mais je compter sur les 20 jours pour me faire une pelle et du coup j'ai du rachéter une pioche pour pas perdre de jours au fouille. se qui ma porter un préjudice du coup.

Autres preuves:

Citation :

Expéditeur : Le gouvernement du Comté
Date d'envoi : 16/02/1462 - 16:39:33
Titre : Démission de Trava
Trava vient de mettre fin à ses fonctions au sein du Comté du Poitou

Conformément à la loi, il a été remplacé par Icie qui prend ses fonctions aujourd'hui même.

Extrait du Conseil Municipal affiché avec l'autorisation de la Comtesse Lafa_

CM de LR:Trava a écrit:

Sujet: Re: Bureau du maire    16.02.14 15:02    
________________________________________
Laid, je suis désolé mais je n'a i que suivi les ordres de mon commandant , meme si j' etais contre cette idee sachant que tu etait parfaitement efficae et regulier.

Moi personelement comme j' en étais a ma premiere journée etde plus sans aucune xeperience, jai crut quele commnanadat avce plus d' autotite qu'un maire.je suis sincerement desolée et je compatit vraiment avec tois,.

_________________


Mairesse de La Rochelle

Estimation des pertes:
Coût d'une armée: 620 écus au Comté
une épée et un bouclier pour Laid90
une pelle à 140 pour Maeva Woodland
une pioche achetée 200 écus...restait 20 utilisations soit 1/5, soit 40 écus pour Yoren

Accusation: Dame Trava est accusée de Haute trahison pour avoir mis gravement en péril la mairie et la ville de La Rochelle, à deux reprises; le jour même de son élection en tant que Maire, le 15 février 1462, ainsi que le lendemain 16/02 en démissionnant brusquement,  en laissant la mairie à l'abandon, sans même attendre les consignes pour une reprise sans encombre de ladite mairie.
En supprimant l'armée de l'Ost dirigée par Laid90, des armées autorisées en ville, dans son bureau de maire, elle a sciemment provoqué sa destruction et la mort du chef d'armée dès le lendemain par l'ensemble des défenseurs présents (les 3 miliciens, et les défenseurs bénévoles); certains de ces défenseurs ont eu également leur arme détruite au cours de l'affrontement, en plus de leur de leur peine d'avoir contribué à la mort d'un ami.
Les armées de l'Ost sont sous le contrôle du Capitaine, seul habilité à ordonner une telle manoeuvre et après en avoir reçu l’ordre exclusif du Comte ou de la Comtesse.

Pardon, je pensais vous avoir répondu dame Crisolde.
Le dossier est complet, je m'occupe d'ouvrir le procès immédiatement.

Procès ouvert !

Citation :

Tribunal du Poitou, le 04 mars 1462

Accusateur : Sa Grandeur Lafa pour le Comté du Poitou
Procureur : Allydou
Juge : Psy

Accusée : Trava
Dernière adresse connue :
Pays : Royaume de France
Comté du Poitou
Village : La Rochelle
Adresse : 2, rue des Botanistes

Ce jour du 04 mars 1462, nous, Allydou de Lisaran, en notre qualité de Procureur Comtal lors du mandat de Sa Grandeur Lafa de Bussac, déclarons ouvert le procès à l’encontre de la dame Trava.

De par sa fonction de maire légitime de La Rochelle, à la date du 15 février 1462, nous accusons cette dernière de Haute Trahison pour mise en danger, à deux reprises consécutives, de la ville.

En effet, le jour même de sa prise de fonction municipale, dame Trava a agit avec insouciance en accédant à la requête de son commandant à l’Ost, qui constituait à faire destituer l’armée basée dans l’enceinte de la ville.

Il est à préciser ici que, pas une fois tout au long de la journée, la jeune mairesse qui n’a pourtant pas manqué de conseil de la part de certains conseillers comtaux –dont elle faisait partie alors- n’a estimé utile de se faire confirmer par le Capitaine, le Commandeur, ou même encore Sa Grandeur Lafa, ce qu’elle a pris pour ordre. Ordre dont elle a affirmé par ailleurs ne pas cautionner.

Non contente d’avoir ainsi blessé inutilement le commandant Laid90, dame Trava n’a semble t-il pas accepté d’entendre les critiques au petit matin du 16 février. Sans en avertir qui que ce soit, elle a démissionné de la mairie de La Rochelle, laissant par là même la population et les biens municipaux sans protection ; ainsi que du Conseil Comtal. La dame devient coutumière du fait, si nous pouvons nous permettre cette remarque.

Son geste irréfléchi a eut pour conséquence la perte de 620 écus pour le coût d’une nouvelle armée.
Les blessures et soins pour Laid90, ainsi que la perte de son épée et de son bouclier.
La pelle que la dame Maeva Woodland a brandie devant l’armée et qui s’est cassée, d’une valeur d’environ 140 écus, ainsi que la pioche que messire Yoren a du racheter après avoir connu la même mésaventure.
Pour ouvrir ce procès, nous nous basons sur les extraits de notre Coutume ci après :

Citation :

De la Coutume Poitevine

II - Les Coutumes pénales

A. Des élections Comtales et Municipales

6-De la haute trahison
Tout acte commis par une personne physique ou morale assujettie au Comté et qui lui porte préjudice au sens large.

Le fait d'être membre d'une institution du Comté entraine de fait cette assujettissement.

Pendant cette audience, nous appellerons à témoigner Dame Maeva Woodland ainsi que messire Yoren.

Votre Honneur, je me permets de vous faire porter, ainsi qu’au greffe, copie du dossier de plainte du Prévôt Dame Crisolde.

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t19292-haute-trahisontrava17-02-1462

Nous rappelons que la Coutume Poitevine est disponible et consultable par tous, sur la place publique, tout comme à l’entrée du Château :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18178-de-la-coutume-poitevine

Enfin, nous signalons à l’accusé qu’il peut faire appel à un avocat pour l’aider et le représenter, s’il le souhaite.
Il peut, pour ce faire, se rendre à cette adresse :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

Messire Yoren et Dame Maeva (Woodland IG) sont appelés à témoigner ce jour.

Avocat de l'accusée : Cyphus.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

[14:56:35] Cyphus Garion: Cyphus se lève.
—Dame le Juge, Dame le Procureur.
Je suis Maître Cyphus Garion, Avocat du Dragon dépêché à la défense de l'accusée. Je parlerai avec son accord en son nom.
Deux faits sont reprochés à ma cliente. Deux procès eurent été appropriés.

—Concernant le premier fait.
Vous accusez ma cliente, aspirant de l'armée, d'avoir obéi à un ordre de son supérieur, le Commandant Brute972. Il est clairement stipulé par le Code Militaire:
«De la Coutume Militaire Poitevine
Chapitre Premier : Généralités
Article 2 : Hiérarchie Principale de l’Armée :
Les Commandants :
Chaque Commandant est chargé de la gestion totale des soldats placées sous sa responsabilité (recrutements, ordres, renvois …) et ce tant qu’aucun contrordre n’a été donné par un de ses supérieurs.»
Cet article ne souffre qu'une seule exception, prévue par le même code:
«Chapitre Second : De l’organisation de l’Ost Poitevin
Article 2 :
Un militaire doit toujours suivre un ordre venant d'un supérieur direct.
En cas d'ordres discordants, il obéira au plus haut des gradés. Dans le cas d’un ordre contraire aux lois Poitevines, le soldat y obéira uniquement s’il est confirmé par le Comte.»
La question est donc de savoir si l'acte de dame Trava était contraire ou non aux Lois Poitevines.
Or:
«Chapitre Premier : Généralités
Article 1 :
Seuls la noblesse poitevine, le Capitaine poitevin, l'Intendant des Armées Poitevines et les Commandants poitevins peuvent lever une armée en Poitou ou traverser le territoire en armée.»
Sieur Laid n'était ni noble ni même soldat. Son armée était donc illégale, et sa destruction prévue par la coutume.

—Ma cliente n'a donc pas à devoir assumer les choix militaires de son supérieur, et a obéit à la Coutume en suivant les ordres donnés. Seul le Commandant est responsable.

—Concernant le second fait.
Je me baserai tout d'abord sur la récente jurisprudence Etoile (16 janvier). Ce maire démissionnaire a été pour de mêmes faits condamnée pour Trouble à l'Ordre Public une peine de deux jours de prison et à une peine d'inéligibilité de trois mois.
Je demande donc le respect de la Jurisprudence et la requalification des faits en TAOP.

—Cependant elle ne s'était pas défendue; alors que ma cliente a elle de lourdes circonstances atténuantes, à savoir qu'elle accuse le conseil de l'avoir harcelée. De plus le CAC Pandémie lui ayant interdit l'utilisation de mandats, ma cliente était dans la capacité de travailler. Plutôt des élections qu'un maire sans moyens s'est-elle dit. Et cette réflexion est en accord avec le principe du Bon Père de Famille.

—Oui ma cliente a détruit l'armée de Laid, en accord avec les ordres qui lui ont été donnés. Elle n'est en vertu de la Loi ni responsable, ni donc coupable.
Oui ma cliente a démissionné, mais cette décision était justifiée par une impossibilité de travailler, et elle a suivi le bon sens en provoquant de nouvelles élections.
Madame le Juge, je demande donc pour ma cliente la relaxe, dame Trava n'est pas un traître, c'est juste un bon soldat. Ne mélangeons pas les responsabilités.

L'avocat hoche la tête.

—Je vous remercie pour votre écoute.

La défense a appelé Kohan_maelaig à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Bonjour, je me nomme Kohan Maelaig. Trava est une bonne personne qui voulait juste aider La Rochelle. Son Supérieur hiérarchique à l'OST lui a donné un ordre, si elle avait refusé d'obéir, elle serait passer en cours martial pour avoir refuser d'obéirà un ordre direct de son Supérieur hiérarchique.
Sa démission de Maire de La Rochelle est du au faite qu'elle a craqué suite à trops de pression, de là à l'accuser de trahison faut pas abuser. Ca rélève que du Trouble à l'ordre plublic sans plus.

L'accusation a appelé Yoren à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

après un petit moment ayant reçu la convocation au tribunal pour lui est sa fiancé. étant en plein préparatif de mariage cela ne l'arranger guére de perdre du temps à allez témoigner au tribunal. pourtant cela était sont devoir de citoyen et il s'y rendit alors. lâchant la mains de maeva au moment ou il devez allez a la bar. s’installa tranquillement. réfléchissant à se qu'il allez dire. et puis impartialement il ouvrir la bouche pour donner sont témoignage le plus simplement possible.

maitre. messieurs dame de la cours. procureur. monsieur le juge.

Effectivement dans la nuit du 15 février au 16 février. je faisiez partie des bénévole chargé de défendre la ville pendant l'alerte. hors cette nuit la alors que nous étions dans notre ronde avec ma fiancé. nous avons aperçu un homme qui visiblement cherchez a pénétrez une zone qui ne lui était pas autorisé. ou du moins mais sa on la su que aprés. qui ne lui était plus ouverte. prenant notre courage a deux mains. et dans la nuit noir nous l'avons attaquer. il était de notre devoir de protéger la ville. aprés un rude combat ou ma pioche déja abimer de nombreuse fouille fut briser, quelle fut ma stupeur une fois l'homme neutralisé lorsque je reconnu laid90. je ne comprenez pas pourquoi il n'avez plus accés a cette zone. au petit matin je me suis donc rendu a la mairie pour connaitre le pourquoi du comment. mais aprés cela ne me regarder plus. j'ai laisser les instance faire leur travaille. malgré que dame trava dans sont regret et sa compation mes proposer de me rembourser ma pioche montrant ainsi sa bonne volonté.

Voila. messieurs de la cours mon témoignage de cette nuit la.

Il se retira et après avoir déposer un baiser à sa future femme, il s'assied. attendant la suite du procés.

L'accusation a appelé Woodland à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Elle avait écouter attentivement Maître Cyphus déposer sa première plaidoirie. Yoren venait de terminer son témoignage. Maeva se leva quand elle fut, à son tour appelée à la barre.

Dame le Procureur
Votre honneur et membre du jury.

C'est comme le mentionne, mon fiancé ici présent. Effectivement, la nuit de 15 au 16 nous étions en effet sur les remparts de LaRochelle comme à notre accoutumance. Notre ville allait changer de maire je jour suivant.

Un inconnu avait bien franchit la zone interdite et mon fiancée et moi lui avons sauter dessus. Il fesait noir et je me suis élancée de toute mes forces afin de lui affliger un bon coup de pelle derrière le crane, tellement que celle ci volla en éclat. En moins de deux, nous nous sommes ruer sur lui afin de la maitriser. A ma grande *

*(il manque la fin du témoignage de Woodland sur le procès IG)

La défense a appelé Brute972 à la barre

(Pas encore de témoignage à ce jour.)

Citation :

Elle a écouté sagement l’avocat, tout en prenant des notes et non sans laisser échapper un ou deux soupirs discrets, pendant son intervention.

A son tour, elle se relève, parchemin en main et revient sur le devant de la scène.

Madame le Juge,
Je vais me permettre de contredire Maître Garion, pour commencer.
En effet, ce dernier est dans l’erreur.

Contrairement à ce qu’il avance, nous n’avons pas ouvert ce procès contre dame Trava « aspirante de l’Ost sous les ordres de son supérieur » ; mais bien, comme nous l’avons annoncé, pour son statut de maire de la ville et de conseillère comtale au moment des faits.

Son rappel, donc, de la Coutume Militaire Poitevine n’a pas lieu d’être dans ce tribunal et nous lui conseillons de le garder pour d’éventuelles suites qui, nous le savons nous, ne nous concernent pas. Nous ne sommes pas ici dans une Cour Martiale.

Je passe maintenant à son second argumentaire.
Maître Garion nous présente sa cliente comme la victime d’une vilaine conspiration de messire Pandémie, le CaC, qui, dans le but de lui nuire, sans doute, lui aurait refusé l’utilisation de mandat.
Je m’étonne alors, d’avoir ici-même la copie du mandat N° 1366612, fait en date du 15 février 1462, jour même de l’arrivée à la mairie Rochelaise de l’accusée, pour la vente de fers et de charrette.*



Toutefois, nous avons pu l’entendre, son propre avocat nous indique que l’accusée était, je cite « dans la capacité de travailler ».

Cette capacité donc, aurait du mener l’accusée à s’enquérir auprès du Conseil –dont je rappelle qu’elle faisait partie- de la meilleure décision à prendre. Elle ne l’a pas fait, ce qui nous conduit ici aujourd’hui.

Maître Garion met en avant la jurisprudence Etoile, mais il oublie cependant que les faits diffèrent dans le sens où, dame Trava cumulait au moment des faits, les postes de Conseillère Comtale et de Maire, et qu’elle a démissionné des deux. Il ne s’agit plus alors d’un simple Trouble A l’Ordre Public, mais bien de Haute Trahison envers le Comté du Poitou.

La Justice devrait-elle avoir deux vitesses selon que l’accusé se présente ou non pour expliquer son geste ?

Dame Trava ne montre, par la voix de son avocat, ni remord ni regret pour le pauvre homme qu’elle a sournoisement fait attaquer par son geste inconsidéré.  Nous n’avons pas plus entendu d’excuses envers le Conseil pour son manque de responsabilité. Non Maître Garion, démissionner en laissant une mairie sans protection, n’est pas agir avec bon sens !  

C’est pourquoi, Madame le Juge, nous demandons à ce que soit maintenue la qualification de Haute Trahison.
Nous requérons une peine de deux jours de prison, accompagnés d’une amende de 30 écus en maigre dédommagement des frais occasionnés par l’inconscience de l’accusée, et une peine d’inéligibilité de trois mois à compter de votre verdict.

Nous en avons terminé Madame le Juge.

Et la brune de retourner à sa place en attendant la suite.

*

Citation :

Expéditeur : Johnston
Date d'envoi : 13/03/1462 - 17:59:11
Titre : témoignage
(Bonjour on m a demander de témoigner dans l affaire Trava pour éclaircir certains points. Voici mon témoignage que je ne peux faire IG car dame Trava n as plus de place pour appeler un témoin. A vous de voir s il sera autoriser ou pas moi je ne rempli que ce que l on me demande)


*John s amène a la barre après avoir saluer maitre Cyphus et dame Trava qui lui ont demander de témoigner sur le comportement du CAC envers les maires.

Madame la juge, on m a demander de venir ici pour témoigner d une des raisons évoquer par dame Trava pour sa démission au poste de maire. J ai travailler a plusieurs institutions avec dame Trava qui est une personne assez simple a côtoyer, qui essaie de bien faire au mieux de ses connaissances même si parfois elle est maladroite ou hors de propos. Qui sommes nous pour juger des gens qui veulent s impliquer pour le bien de leur communauté? Je dois avouer que partout ou elle passe elle reçoit mépris et médisances de la vieille garde qui aimerais que tout le monde soit dans leur moule ou en accord avec eux. Ce qui nous amène a son élection de mairesse de LaRochelle.

Je n étais pas présent a ce moment la mais ce dont je peux parler c est l attitude du CAC du Poitou envers les différents maire du Poitou. Celui ci a une attitude arrogante et déplaisante des notre entrer a l AHF. Il adopte une attitude controlante comme si l institution lui appartient alors qu elle fut créer pour instaurer des liens entre les maires et le conseil comtale.

Donc voila, j imagine bien dame Trava qui veut apprendre et mieux faire mais qui dans sa personnalité a parfois besoin de plus d aide pour mieux comprendre faire affaire avec un CAC qui en a rien a cirer d apprendre aux autres mais qui veut imposer sa vision et sa façon de faire. Ce dut être difficile pour elle et j aurais bien aimer être la a l époque pour la calmer et l appuyer. Elle a paniquer oui mais chaque personne est différente et on devrait s ajuster pour les aider aux lieux de chercher des clones de nous mêmes. J ai moi-même a mon entrée eu affaire a ce genre de comportement tout comme certains collègues mais on s est tenu ensemble afin de démontrer au conseil comtale qu il devait y avoir changement dans ce domaine et sans surprise l attitude du CAC s est modifier afin que tous on travaille ensemble. Faut croire qu on lui a pas laisser le choix. Dommage que ce ne fut pas fait a l élection de dame Trava. Je comprend donc pourquoi elle a démissionner devant un conseil comtale qui préférait l écraser que l aider dans ses nouvelles taches.

* John s éloigne et retourne s asseoir


Johnston

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

[13:21:17] Cyphus Garion: Si Allydou soupire, c'est avec un air rieur que l'avocat conclu, rassuré.
—Au sujet de la "capacité". C'est évidemment un lapsus antisens que j'ai signalé au Juge. Ma cliente était bien dans l'incapacité de travailler après les faits de guerre, le CAC Pandémie ayant en effet refusé de la mandater. Vous présentez un mandat antérieur aux faits. Et comme vous avez bien cherché je pense que vous conviendrez que ma cliente n'a effectivement plus été mandatée le 16. D'où sa démission décidée par le bon sens. Si le conseil comtal ne lui fait plus confiance, comment travailler avec?

Trava fait signe à son avocat et lui glisse un mot. Cyphus hoche la tête.
—Ma cliente a insisté pour que je rapporte ces mots du CAC, je cite «pour avancer il faut écraser les autres» belle mentalité. Et si je n'ai pas de preuve directe du refus de coopérer du CAC, j’ai une preuve indirecte puisque celui-ci a également posé des soucis aux maires Philorca (LR) et Arrya (Saintes) et Johnston (Niort). Ce dernier a par ailleurs accepté de témoigner de cette attitude inacceptable pour un haut fonctionnaire qui devrait travailler en toute confiance et toute transparence avec les maires.

Le Comte se tourne vers le juge.
—Dame Psy. Qui ne peut travailler ne doit pas occuper un poste et nuire ainsi aussi aux institutions. Trava aurait pu faire le choix de ne pas démissionner, quelles auraient été les conséquences? Une mairie paralysée, pas une semaine mais un mois! Et un poste de conseiller bloqué. Trava est coupable d'avoir eu le courage d'être lucide et raisonnable.

—Au sujet de l'obéissance à un ordre, je ne m'étendrai pas tant la réponse du procureur est saugrenue, je ne pense pas qu'il soit bon qu'une jurisprudence retire aux soldats-maires l'obligation d'obéir aux ordres de leurs hiérarchies. Ce serait évidemment très dangereux.
Madame le Juge, les choix stratégiques du commandant Brute n'engagent que sa responsabilité, et c'est d'ailleurs une des garanties sine qua none chaque soldat fait confiance à sa hiérarchie. Plusieurs jurisprudence de la CA rappellent par ailleurs qu'il n'est en aucun cas condamnable d'obéir à une autorité légitime, et a fortiori à sa hiérarchie (juillet 1454, janvier 1459).
Il est par ailleurs intéressant de constater que la procure semble vouloir inquiéter ma cliente de poursuites en Cour Martiale et ce pour les mêmes faits que ceux traités ici! Soyons sérieux, et cohérents. Le procureur ne fait que démontrer l'acharnement dont ma cliente a pu subir au conseil, et qui justifie en partie sa démission.

—Dame Psy, le seul débat qui ne soit pas clairement tranché par une jurisprudence établie est le droit ou non, pour un haut fonctionnaire trouvé dans l'incapacité de travailler (nous avons expliqué pourquoi), de démissionner de ses fonctions afin de laisser place à un autre élu.

Pour moi, la réponse est évidente.
De plus, si le fait de démissionner d'un poste de conseiller comtal en plus d'une municipalité peut être qualifié de plus sérieux que de démissionner la municipalité seule, c'est vrai... Cela reste des faits du même ordre, il est étrange de les surqualifier d'un coup de haute trahison pouf comme ça.

Je demande donc la requalification des faits en TAOP et la relaxe de ma cliente qui s'est contentée d'obéir à des ordres de sa hiérarchie puis a agit en vertu du bon sens pour assurer une issue honorable et raisonnable à cette crise: de nouvelles élections municipales.

Citation :

*Armée du marteau qui l'avait accompagné quelques mois auparavant, la juge du Poitou prit place au Tribunal.

Le 4 mars 1462, le parquet poitevin a assigné devant la justice poitevine la dame Trava pour Haute Trahison sous le règne de la comtesse Lafa de Bussac.

Le parquet accuse dame Trava, ressortissante de La Rochelle pour mise en danger, à deux reprises consécutives, de la ville. 

Etant donné la Coutume Poitevine

II - Les Coutumes pénales

A. Des élections Comtales et Municipales

6-De la haute trahison
Tout acte commis par une personne physique ou morale assujettie au Comté et qui lui porte préjudice au sens large.

Le fait d'être membre d'une institution du Comté entraîne de fait cette assujettissement.

Et qu'il est bel et bien avéré que l'accusée a fait détruire l'armée de la ville de La Rochelle volontairement, puisqu'en tant que Maire de la ville elle devait obéissance à la Comtesse et non à son commandant militaire.

Et qu'au lieu de suivre les indications du conseil comtal, ou de discuter avec celui ci afin de trouver une solution pour réparer les choses, l'accusée a préféré démissionner et entraîner l'insécurité de sa ville.

L'accusation requiert une peine de deux jours de prison, accompagnés d’une amende de 30 écus, et une peine d’inéligibilité de trois mois à compter de notre verdict. 

Les excuses d'incapacité de travail et de harcèlement au niveau du conseil n'étant pas retenues, car on peut toujours trouver d'autres solutions plutôt que démissionner et abandonner sa ville telle qu'une reprise de mairie bien contrôlée ou d'un grand coup de pouce de la part d'autres villageois, et que le harcèlement n'a pas été prouvé. Et que les témoignages tardifs reçus juste avant que nous rendions notre verdict, ne seront pas pris en compte car ne révèlent rien de plus pour infirmer ou confirmer le harcèlement.

Nous, Psy d'Hagéville et Juge du Poitou au nom de sa Grandeur Lafa de Bussac, déclarons ce 14 mars de l'an 1462 dame Trava coupable de Haute Trahison et la condamnons à 2 jours de prison et une peine d'inéligibilité de trois mois à compter de ce jour.

Nous vous informons que le droit de faire appel à ce jugement auprès de la Cour d'Appel Royale (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356) est possible dans les 15 jours qui viennent.

*trois coups secs, affaire suivante

—Dépôt d'appel le 18 mars par Cyphus (avocat de la défense).
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2175797

Appel refusé