[brigandage] Bigbear666 21/5/62

En lien avec cette affaire: https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t19551-brigandage-marawoued-21-5-62#409464

Les éléments de preuves sont tous là.

Citation :

*Toujours pour la même cause Alexans lance de nouveaux procès.*

Encore une fois le bonjour à tous. Nous somme toujours le 21 mai de l'an de grâce 1462 et nous sommes ici pour un procès contre le sieur Bigbear666 pour avoir pillé le sieur Mortemer sur notre territoire entre la ville de Thouars et Poitier cette nuit. La personne du nom de Bigbear666 n'a pas agit seule, cinq autres personnes l'accompagnaient. Il s'agit de Terezhien, de Marawoued, de Claro, de Celya et de Maxinerr. Toutes ces personnes auront un procès en bon et du forme et notre accusé actuel n'est pas un récidiviste connu de chez nous. Par contre ses compagnons sont tous récidivistes ayant tous brigandés au moins deux fois sur notre territoire. En plus de s'être fait agressé, la victime s'est fait pillée de la nourriture, quatre sous et une robe qu'il a tissé lui-même pour une amie.

Je mets donc en procès le sieur Bigbear666 pour trouble à l'ordre public pour avoir, une fois de plus, contrevenu au point deux de la coutume poitevine à l'article quatre alinéa A:

Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2138316

La défense peut se faire aider par un avocat soit en allant ici: https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

Fait à l'an de grâce 1462 le 21 mai par le procureur Alexans pour le juge Sventovit.

Important ajout au dossier:

A joindre aussi le dossier de plainte de Sisi55, les mêmes sans Marouwed:
Celya, de Claro de Maxinerr et de Terezhien
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t19552-brigandage-celya-et-cie

Citation :

L'accusation a appelé Mortemer à la barre
Voici son témoignage :

Mortemer s'avance à la barre et salue l’assistance d'un signe de la tête.

--Bonjour, je suis Mortemer de Mortagne et ex prévôt du duché d'Alençon.
Je faisais route de nuit entre Thouars et Poitiers et je cheminais seul, quand je fus assailli par un homme vêtu de noir et casqué et muni d'une épée qui répondait au nom de Marawoued. Il fut bientôt rejoint par cinq autres personnes dont voici la description :
-un homme et une femme en armure et armés d'épée : Bigbear666 et Claro
-deux autres femmes plus ou moins armées Celya et Maxinerr et
-un homme portant une couronne et une médaille assez grande sur la poitrine, armé d'une pioche, répondant au nom de Terezhien.

Bien entendu, vu leur nombre, je ne me suis pas défendu et cela m'a sans doute valu la vie sauve.
Je n'ai donc pas été blessé, mais j'ai été détroussé de quelques nourritures de route, du pain et de la viande, d'un couteau et d'une jolie robe que je destinais à une amie.

A part quelques lapins qui leur couraient dans le pattes , je n'ai hélas pas d'autres détails à vous donner.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

Mortemer salue l'assemblée et se retire.

Citation :

*Alexans avait écouté le témoin de la défense mais entre temps il avait reçu d'autres piles sur son bureau, rien pour aider les accusés et pire, il ne se sont même pas présentés.*

Merci messire de votre témoignage, vous pouvez allez vous rassoir.

*Se tourne vers le juge.*

Monsieur le juge, la preuve est tellement évidente, que les accusés ne sont même pas venus s'expliquer, aucune défense, ni même un mot pour dire qu'ils ont un avocat avec eux, rien. Mais pour ajouter l'injure à l'injure, les accusés, sauf dans le cas du messire Marawoued, ont brigandé sur le nœud entre Poitier et Thouars sur les personnes nommées Bismuth et Gribouillya, conseillère comtale. De plus, avant de lancer ce procès monsieur le juge, j'avais déjà une deuxième plainte contre eux mais au moment de l'acte d'accusation, je n'avais pas assez de preuves à l'enquête pour porter accusation, maintenant c'est le contraire. Ce même groupe de personnes composé cette fois de Celya, de Claro, de Maxinerr et de Terezhien ont brigandé dame sisi55. Remarquez que bigbear666 et Marawoued n'y sont pas dans la plainte, la personne n'a pas pu les voir mais je suis persuadé que dans les deux cas ils y étaient. Sisi à cause d'un coup à la tête ne se souvient plus de l'emplacement, mais comme le sieur Bismuth et dame Gribouillya était sur le nœud entre les deux même ville que la première accusation, je crois que tout ce beau monde y était aussi par déduction mais ça sera à vous d'en juger. Il ne faut pas oublier que les brigands assomment souvent leur victime et peuvent avoir une certaine perte de mémoire mais rare qu'on oubli les visages de ceux qui nous agressent.

Les accusés on volé sur dame sisi 50 écus, 5 pains et 5 maïs

Pour ce qui est de Bismuth et Gribouillya ils ne l'ont pas dit, préférant juste qu'il y ait punition significative.

Donc il vous faut les preuves je présume de ce que j'avance, j'ajoute donc ces preuves dans le dossier et je demande au juge de reconnaitre ces faits pour des faits qui aggravent la cause présente. Ces gens ont été reconnu par la prévôté facilement avec la description sachant qu'ils sont récidivistes, vous avez de toute façon toutes les preuves dans leur dossier.

*Alexans sourit, c'est qu'il avait fait tout un dossier bien chargé et en double donnant une copie au juge et une copie sur le siège de l'accusé qui était vide, pour faire voir de nouveau que ce siège est vide, aucune défense*

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t19552-brigandage-celya-et-cie

Comme vous voyez monsieur le juge, le dossier est complet et bien lourd. Dans notre cause, comme je l'ai expliqué dans l'acte d'accusation, nous parlons de récidiviste, tous sauf une personne, ont brigandé chez nous sur nos terres. Mais dans cette cause, il n'y a pas que du récidivisme, nous parlons de réitération avec le brigandage sur Bismuth et Gribouilla. Pour ce qui est de Sisi, nous parlons de récidivisme puisque ce vol s'est produit avant cette cause-ci.

Malgré le fait qu'une personne ne soit pas récidivisme, je demande la même peine pour tous dans la mesure qu'ils ont agit en groupe, en connaissance de cause, qu'ils ont réitéré durant le procès, ce qui est grave, ils ne respectent pas la justice ces mesures et sur le fait qu'ils ne sont même pas présentés ici.

Considérant qu'ils se sont absentés du procès
Considérant qu'ils ont réitéré durant le procès sur notre territoire
Considérant que nous ne voulons pas que les brigands fassent leur loi au Poitou se moquant de notre justice
Considérant qu'ils sont tous à au moins deux causes et plus sauf dans le cas de bigbear666, donc tous récidivistes

La procure demande une nouvelle jurisprudence pour lancer un vrai message aux brigands qui seraient tenter de venir ici.

Nous demandons de passer l'accusation de trouble à l'ordre public à un procès pour trahison pour deux raisons: récidivisme et réitération
Nous demandons une amende maximale dans la mesure du possible en guise punitif, en guise de remboursement aux victimes et en guise de remboursement pour l'ouverture du procès.
Nous demandons un bannissement de trois mois
Nous demandons que durant ce trois mois qu'ils soient sur la liste de rouge des armées et que leur nom soit affiché partout en France comme des gens dangereux et sans honneur sur les affiches dans les gargotes comme peine alternative.

Nous demandons au juge de faire de ces brigands un exemple de la justice poitevine.

Comté du Poitou contre sieur Bigbear666

Il n'y a qu'une seule vertu, la justice !

La cour comtale du Poitou statuant à juge unique,

En faits, le sieur Bigbear666 aurait brigandé avec un groupe de 5 personnes le sieur Mortemer de Mortagne sur la route entre Thouars et Poitiers dans la nuit du 20 au 21 mai.

Le même groupe composé de 4 personnes aurait brigandé dame Sisi55. Bigbear666 et Marawoued ne sont pas dans la plainte, parce que la victime n'a pas pu les voir mais le magistrat du parquet est sûr qu’ils ont participé. Face au doute, la cour comtale abandonne ce motif d’accusation.

Le prévenu ne s’est pas présenté et ne s’est pas fait représenté.

L’article 4 Du trouble à l'ordre public du Titre II sur les Coutumes pénales du Poitou, dans sa rédaction du 19 février 1462, dispose que « Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté. »

Coutume pouvant se retrouver en gargote poitevine (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2138316).

La cour considère donc que le sieur Bigbear666 est coupable de troubles à l’ordre public. Il est invité à ce titre à passer 1 jour de prison dans nos modestes cachots.

En outre, les coutumes pénales du Poitou impose qu’« un remboursement de tout bénéfice illégal chiffrable soit exigé par le juge et ce en plus de la peine infligée pour la violation de la Loi. En cas d'imprécision, l'estimation minimale du bénéfice sera retenue. »

Aux dires du plaignant, le sieur Mortemer de Mortagne, le groupe de 6 brigands aurait volé quelques nourritures de route, du pain et de la viande, un couteau et une jolie robe.

2 pains valent sur le marché de Poitiers 12,20 écus, 2 viandes 36 écus, 1 couteau 18,50 écus, 1 jolie robe pour 100 écus. La totalité du butin est donc estimée à 166,70 écus. Lors de ce vol commis à 5, chaque brigand a pu empocher l’équivalent de 27,90 écus.

En conclusions, la cour comtale du Poitou condamne le prévenu le sieur Bigbear666 à 27,90 écus de dommages et intérêts, et 1 jour de prison.

Nous informons les différents partis du procès que l'interjection en Appel est possible. Ce droit est réservé au plaignant, à l'accusé, au procureur et au juge sous réserve du dépôt d'un dossier dans les quinze jours en Cour d'Appel:
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356