[esclavagisme]Simour (24/07/14: COUPABLE)

Sujet: [esclavagisme]Simour (24/07/14: COUPABLE) Sam 12 Juil 2014 - 9:49

Le dénommé Simmour à posté l'annonce suivante de 11 juillet 1462:

Simour cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise: 5 points de force. Salaire : 18,00 écus.

Il s'agit d'une embauche de qualification moyenne demandant un salaire minimum de 19 écus, il y a donc infraction

Voici les courriers échangé:

Citation :: Bien le bonjour

Je me présente, aspirant Wotek, Police municipale de La Rochelle. J'ai remarqué que votre annonce

"Simour cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise: 5 points de force. Salaire : 18,00 écus. "

ne respectait pas la grille des salaires fixé par l'article 2 du code économique poitevin.

"II - Des Salaires

Dans le respect de la qualification des ouvriers poitevins et étrangers, les propriétaires terriens doivent appliquer une grille de salaires minimaux.
Ainsi les travaux ne demandant pas de qualification particulière seront gratifiés d'un salaire minimal de 15 écus.
Les travaux demandant une qualification moyenne (de 1 à 10 points de caractéristiques) seront gratifiés d'un salaire minimal de 19 écus.
Les travaux demandant une forte qualification (plus de 10 points de caractéristiques) seront gratifiés d'un salaire minimal de 21 écus.
Tout manquement sera passible de poursuites pour esclavagisme."

Il s'agit donc d'un délit d'esclavagisme et vous êtes donc prié de modifier ou de retirer votre offre avant ce soir minuit, sinon un dossier à votre nom sera ouvert au poste de police de La Rochelle. Pensez à me renvoyer un courrier quand cela sera fait, afin de faciliter la procédure et de vous éviter une erreur judiciaire.

Bonne journée à vous.

Julien Wotek
Aspirant, police de LR

Citation :: Je paye 18 ecus pour recolter mon champ c quoi l'erreur?
J'engraisse le preneur de mon emploi de 3 ecus de plus ou est l'erreur?

Ainsi les travaux ne demandant pas de qualification particulière seront gratifiés d'un salaire MINIMAL de 15 écus

Minimal: Qui atteint son minimum, qui est à son plus bas degré c a d 15 ecus.Moi j'offre le minimum+3 ecus ou est l'erreur?

Impossible de retirer mon travailleur a déja avec joie prit l'emploi en me remerciant des bons ecus trébuchant dans sa bourse.

Merci de votre passage a la mairie pour relever les infractions.

Soyez vigilant.

Les brigands roooooooodent.

Sim l'esclavagiste en herbe.

Citation :: Rebonjour

Je pense que vous avez mal lu l'article II, il stipule que seule les embauches non qualifiées (o pt de comp) doivent être payé minimum 15 écus.

Dans votre cas, vous demandez (5 pt de comp) une qualification moyenne (entre 1 et 10 pt de comp) et vous payez 18 écus, or, d'après la loi, le salaire minimum est de 19 écus pour ce genre d'embauche (cf article II du code poitevin dans mon précédent courrier). Il n'y a donc pas d'erreur. Vous avez bien commis une infraction.

Vous êtes donc priés d'indemniser la victime dans la journée et de me tenir informé des évènements, sinon je me verrais obligé de monter un dossier contre vous.

Bonne journée

Julien Wotek
Aspirant, police de LR

voici la trace de l'embauche dans les archives de la mairie de LR

Citation :: 11/07 12:06 : Simour embauche Ysalinea pour 18,00 écus

Le fautif n'a pas répondu depuis le dernier courrier.

Fait à La Rochelle le 12 Juillet 1462 par l'aspirant Julien Wotek

Sujet: Re: [esclavagisme]Simour (24/07/14: COUPABLE) Dim 20 Juil 2014 - 22:11

Kiriell, à toi la main Smile

Sujet: Re: [esclavagisme]Simour (24/07/14: COUPABLE) Lun 21 Juil 2014 - 21:14

et une nouvelle affaire d'incomprehension qui nous amène au tribunal !
je rédige et envoie l'acte d'accusation en espérant qu'une fois au tribunal, le sieur retrouvera la raison et que nous pourrons trouver un arrangement amiable avec une peine alternative.

acte d'accusation a écrit:: votre honneur, dames et sieurs. Ce 21 juillet 1462, à Poitiers, voici une affaire d'esclavagisme à l'encontre du sieur simour, citoyen rochelais.
le 11 juillet dernier, il a été attrapé en flagrant délit d'esclavagisme pour avoir déposé une offre d'emploi non conforme à notre code économique, visible en gargote, au castel de Poitiers entre autres et rappellé par notre policier de la rochelle par courrier.
malgré effectivement le courrier envoyé par l'aspirant de police de la rochelle le jour même, lui demandant de rectifier son annonce afin de la rendre conforme à la loi, le sieur c'est entété et même avec la dite loi sous les yeux à persisté en explications erronnée et laissé son annonce.
comme elle fut prise, elle figure alors sur les registre d'embauche et constitue le délit pour lequel le sieur est appellé à se defendre aujourd'hui.
sieur simour pourra se faire assister d'un avocat, dont ceux du dragon présents ici même au castel de Poitiers.
il pourra aussi espérons le, trouver un arrangement et accepter une peine alternative metant fin honnorable à cette procédure.

en effet, il est regrettable d'en arriver là, pour une somme aussi dérisoire au départ !
je suis consterné d'avoir à traiter ce genre de dossier qui avec un minimum de bonne volonté au départ de la part de l'accusé aurait pu être éviter et ainsi éviter le mécontement évident qu'il en ressortira au final.

je rappelle une nouvelle fois la coutume poitevine :

grille des salaires fixé par l'article 2 du code économique poitevin.

"II - Des Salaires

Dans le respect de la qualification des ouvriers poitevins et étrangers, les propriétaires terriens doivent appliquer une grille de salaires minimaux.
Ainsi les travaux ne demandant pas de qualification particulière seront gratifiés d'un salaire minimal de 15 écus.
Les travaux demandant une qualification moyenne (de 1 à 10 points de caractéristiques) seront gratifiés d'un salaire minimal de 19 écus.
Les travaux demandant une forte qualification (plus de 10 points de caractéristiques) seront gratifiés d'un salaire minimal de 21 écus.
Tout manquement sera passible de poursuites pour esclavagisme."

la parole est donc à présent à l'accusé

fait par kiriell de la rose noire, procureur du poitou, le 21 juillet 1462 à poitiers

Sujet: Re: [esclavagisme]Simour (24/07/14: COUPABLE) Lun 21 Juil 2014 - 21:24

mis en procès ce jour 21 juillet 1462

si vous souhaitez faire comparaitre des témoins n'hésitez pas à demander

à ce titre, j'appelle l'aspirant à temoigner au cas où il ai quelque chose à rajouter pour faire avancer l'affaire.

Sujet: Re: [esclavagisme]Simour (24/07/14: COUPABLE) Mar 22 Juil 2014 - 10:24

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Coupable.

Cela évite d'aller au delà.

Merci de votre travail

Sujet: Re: [esclavagisme]Simour (24/07/14: COUPABLE) Mar 22 Juil 2014 - 10:25

L'accusation a appelé Julien_wotek à la barre a écrit:: Voici son témoignage :
*Julien Wotek se présente à la barre après la plaidoirie de Simour et commence son témoignage*

Je suis l'aspirant de Police Julien Wotek, affecté à La Rochelle.

Le 11 juillet 1462, en vérifiant les annonces de La Rochelle, j'ai vu l'annonce suivante: "Simour cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise: 5 points de force. Salaire : 18,00 écus. "
Offre non conforme avec la grille des salaires mise en place par le code économique poitevin.

J'ai donc envoyé un courrier au concerné et voici donc l'échange que nous avons eu:

"Bien le bonjour

Je me présente, aspirant Wotek, Police municipale de La Rochelle. J'ai remarqué que votre annonce

"Simour cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise: 5 points de force. Salaire : 18,00 écus. "

ne respectait pas la grille des salaires fixé par l'article 2 du code économique poitevin.

"II - Des Salaires

Dans le respect de la qualification des ouvriers poitevins et étrangers, les propriétaires terriens doivent appliquer une grille de salaires minimaux.
Ainsi les travaux ne demandant pas de qualification particulière seront gratifiés d'un salaire minimal de 15 écus.
Les travaux demandant une qualification moyenne (de 1 à 10 points de caractéristiques) seront gratifiés d'un salaire minimal de 19 écus.
Les travaux demandant une forte qualification (plus de 10 points de caractéristiques) seront gratifiés d'un salaire minimal de 21 écus.
Tout manquement sera passible de poursuites pour esclavagisme."

Il s'agit donc d'un délit d'esclavagisme et vous êtes donc prié de modifier ou de retirer votre offre avant ce soir minuit, sinon un dossier à votre nom sera ouvert au poste de police de La Rochelle. Pensez à me renvoyer un courrier quand cela sera fait, afin de faciliter la procédure et de vous éviter une erreur judiciaire.

Bonne journée à vous.

Julien Wotek
Aspirant, police de LR"

"Je paye 18 ecus pour recolter mon champ c quoi l'erreur?
J'engraisse le preneur de mon emploi de 3 ecus de plus ou est l'erreur?

Ainsi les travaux ne demandant pas de qualification particulière seront gratifiés d'un salaire MINIMAL de 15 écus

Minimal: Qui atteint son minimum, qui est à son plus bas degré c a d 15 ecus.Moi j'offre le minimum+3 ecus ou est l'erreur?

Impossible de retirer mon travailleur a déja avec joie prit l'emploi en me remerciant des bons ecus trébuchant dans sa bourse.

Merci de votre passage a la mairie pour relever les infractions.

Soyez vigilant.

Les brigands roooooooodent.

Sim l'esclavagiste en herbe."

"Rebonjour

Je pense que vous avez mal lu l'article II, il stipule que seule les embauches non qualifiées (o pt de comp) doivent être payé minimum 15 écus.

Dans votre cas, vous demandez (5 pt de comp) une qualification moyenne (entre 1 et 10 pt de comp) et vous payez 18 écus, or, d'après la loi, le salaire minimum est de 19 écus pour ce genre d'embauche (cf article II du code poitevin dans mon précédent courrier). Il n'y a donc pas d'erreur. Vous avez bien commis une infraction.

Vous êtes donc priés d'indemniser la victime dans la journée et de me tenir informé des évènements, sinon je me verrais obligé de monter un dossier contre vous.

Bonne journée

Julien Wotek
Aspirant, police de LR"

Il n'y a ensuite plus eu de réponse et j'ai trouvé la trace de l'embauche dans les registres: "11/07 12:06 : Simour embauche Ysalinea pour 18,00 écus". Je suis donc partit du principe que rien n'avait été modifié et ai monté le dossier au poste de police de LR, dossier que la cour possède à présent.

Je tien à noter que le
"Merci de votre passage a la mairie pour relever les infractions.

Soyez vigilant.

Les brigands roooooooodent.

Sim l'esclavagiste en herbe." me parait légèrement... provoquant.

*Julien se lève et quitte la barre pour se rasseoir dans un coin de la pièce.*

Sujet: Re: [esclavagisme]Simour (24/07/14: COUPABLE) Mar 22 Juil 2014 - 17:32

requisitoire a écrit:: votre honneur, dames et sieurs. le temoin a été entendu, l'accusé aussi et nous en sommes toujours au point de départ.
sieur simour, parlons entre hommes, entre poitevins, entre rochelais si vous le voulez bien.
une erreur à été commise à la base et cette erreur est d'un malheureux écu !
notre aspirant faisant son travail quotidien, constate l'infraction et vous en avertit bien poliement afin d'éviter justement le procès.
Vos prenez la peine de lui répondre et c'est tout à votre honneur, mais voilà... vous vous obstinez et malgré le fait qu'il vous rappelle et présente la grille de salaire en vigueur, vous ne voulez rien entendre et allez jusque le provoquer sur son travail.
vous ne lui manquez cela dit pas vraiment de respect à proprement parler, bien que vos propos sont limites, et conscient de la petite erreur que cela représente, il prend la peine de vous écrire à nouveau pour tenter de trouver un arangement amiable.
à partir de ce moment, vous vous terrez dans votre erreur, l'embauche est prise et votre silence nous conduit tous ici, pour UN écus au départ !
la loi est la loi, et si nous ne la respectons pas, de fils en aiguilles on en arrive à commettre des délits bien plus graves.
nous arrivons donc ici, au tribunal de Poitiers et moi, en tant que procureur, face à un dossier en bonne et due forme, je me dois donc d'instruire l'affaire et vous faire porter l'acte d'accusation tenant lieu de convocation.
votre réponse alors qu'il vous est proposé de vous défendre et éventuellement une fois de plus trouver moyen de mettre fin à ce proces de manière amiable je cite :
"Coupable.

Cela évite d'aller au delà.

Merci de votre travail"
ne croyez pas un seul instant que celà me fasse plaisir, au contraire, je trouve fort dommage cet etat de fait car chacun peut faire une erreur moi le premier.
je requiers donc à l'encontre de l'accusé
la somme de 1 écus pour réparation du préjudice envers le travailleur
la somme de 2 écus correspondant à l'amende qui aurait pu être payée à la police
le doublement de cette somme pour être arrivé jusqu'au tribunal
et 16 écus de frais de dossier de justice.
soit 21 écus d'amende, sans peine de prison celà dit, car j'estime que le délit ne le justifie pas.
vous pouvez toujours lors de votre dernière plaidoirie vous faire assister d'un avocat et tenter de trouver un arrangement, mais c'est votre dernière chance cette fois.
quoi qu'il en soit, fort des eléments du dossier et du déroulement du procès, notre juge statuera.

fait par kiriell le 22 juillet 1462 à poitiers en qualtié de procureur

Sujet: Re: [esclavagisme]Simour (24/07/14: COUPABLE) Mer 23 Juil 2014 - 15:26

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:: Votre honneur me présentant pour la dernière fois à la barre et ceci pour ma défense.

Je n'aime faire de grands palabres pour une chose aussi anodine, enfin de mon point de vue.
La loi est la loi je ne m'y oppose point sur le fait.
Comme je l'ai déjà expliqué dans mon courrier à l'aspirant, je n'ai pu au moment ou j'ai pris connaissance de cet avertissement retirer mon offre.
Ensuite je ne suis pas 24h sur 24 dans ma chaumière pour réceptionner les missives qui me sont adresser et voilà la raison pour laquelle je n'ai pu répondre.
Alors votre honneur que faire contre la grille des salaires ?
Sinon me plier à la sentence qui me sera imposée de part la loi en vigueur dans notre conté.

Je suis Rochelais de naissance, j'ai toujours apprécié la ville de mon cœur faisant les efforts pour que cela se passe dans une entente cordiale dans mon entourage, vous pensez bien votre honneur que cet écu de la honte ne fera pas de moi demain un vaurien au yeux de mes amis.

Je tiens à vous prouver par ce témoignage ma bonne foi et vous saurez gré de tenir ma déclaration pour honnête et véridique.

Soyez assuré de ma soumission dans les décrets et directives pour le bien de la populace.

Alors voilà je réitère ma défense de la première heure ,

Coupable, que pourrais je changer et remercie le travail de toute votre profession.

J'attends donc votre sentence avec patience.

Sujet: Re: [esclavagisme]Simour (24/07/14: COUPABLE) Jeu 24 Juil 2014 - 14:24

Verdict a écrit:: La Justice est intemporelle!

La cour comtale du Poitou statuant à juge unique en la personne du Juge Kiklan le 24 juillet 1462, accusé levez vous!

En faits, le Sieur Simour est accusé d'esclavagisme sur la personne de Ysalinea dans la journée du 11 juillet de cette année.

Attendu que le prévenu a été contacté par l'aspirant de police deux fois.
Que nous considérons l'unique réponse du Sieur Simour comme de la provocation.
Pour finir, que nous avons néanmoins pris note de la soumission à la sentence de l'accusé.

En nous appuyant sur la partie deux du code économique Poitevin:

II - Des Salaires

Dans le respect de la qualification des ouvriers poitevins et étrangers, les propriétaires terriens doivent appliquer une grille de salaires minimaux.
Ainsi les travaux ne demandant pas de qualification particulière seront gratifiés d'un salaire minimal de 15 écus.
Les travaux demandant une qualification moyenne (de 1 à 10 points de caractéristiques) seront gratifiés d'un salaire minimal de 19 écus.
Les travaux demandant une forte qualification (plus de 10 points de caractéristiques) seront gratifiés d'un salaire minimal de 21 écus.
Tout manquement sera passible de poursuites pour esclavagisme."

Nous déclarons le Sieur Simour coupable des faits qu'on lui reproche. Conformément à la jurisprudence régissant notre comté, nous vous condamnons à un jour de prison ainsi qu'une amende de 19 écus répartis comme suit: 1 écus de préjudice au travailleur, 2 écus d’amende qui auraient put être payés à la police et enfin 16 écus de frais de dossier.

Nous tenons à préciser qu'avant d'aller au tribunal, même si l'offre est déjà prise, on peut s'arranger avec son employé. Il est vraiment dommage de payer 16 écus de frais de dossiers pour un malheureux différent de 1 écus à la base.

Pour finir, nous informons les différentes parties au procès que l'interjection en Appel est possible. Ce droit est réservé au plaignant, à l'accusé, au procureur et au juge sous réserve du dépôt d'un dossier dans les quinze jours en Cour d'Appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

Puissant coup de marteau sur le coin renforcé du pupitre:

BAM!!! Affaire suivante!

Sujet: Re: [esclavagisme]Simour (24/07/14: COUPABLE)

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