[coupable]09/02/1455-Makko

- Lieu : Niort
- Date : 09/02
- Suspect : Makko
- Infraction : Esclavagisme
- Victimes : Marianne64
- Agent chargé d'enquête : Morgul
- Témoins: Morgul et moi-même
- Détails et preuves (explications, témoignages, copies de documents...)

Citation :

Je constate le 09/02:


J'envoie alors au contrevenant le courrier suivant:

Citation :

Date: le 09/02
Destinataire:Makko
Sujet: Embauche à 12 écus du 09/02
Bonjour,
Vous ne respectez pas la loi :
Conformément
à l'article 1 du paragraphe B du Livre I du grand coutumier du Poitou:
Il est interdit d'employer un ouvrier agricole en dessous du salaire
minimum fixé à 15 écus par l'Intendante Icie Alédor Balmyr.
Je souhaite vous entendre sur ces faits.
Vous
avez le choix entre reconnaître l’infraction et payer une amende de 6
écus. L’amende sera prélevée par Alliha, Lieutenant de police. Je vous
indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse.
Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l’infraction vous pourrez comparaître devant la justice.
Cordialement,
Morgul, police de Niort

J'envoie également à la victime:

Citation :

Date: le 09/02
Destinataire:Marianne64
Sujet: Embauche à 12 écus du 09/02
Bonjour,
Vous avez été victime d’une infraction causée par votre employeur, Makko le 09/02 à 12h03.
En effet, il ne respecte pas la constitution Poitevine. Les faits reprochés sont les suivants :
Conformément
à l'article 1 du paragraphe B du Livre I du grand coutumier du Poitou:
Il est interdit d'employer un ouvrier agricole en dessous du salaire
minimum fixé à 15 écus par l'Intendante Icie Alédor Balmyr.
Vous ne
devez en aucun cas accepter une offre illégale, vous le saurez pour la
prochaine fois. Si cela se reproduit, vous pourrez comparaître devant
la justice.
Cordialement,
Morgul, police de Niort

Le 10/02, le contrevenant m'envoie le courrier suivant:

Citation :

Bonjour,
Vous
vous êtes rendu coupable d'une infraction à l'Art. 1, paragraphe
B,Livre I du grand coutumier du Poitou le 09/02 en embauchant
Marianne64 à 12 écus, alors que le minimum actuel est de 15 écus.
Après
différents échanges de courriers, vous nous faites savoir le 10/02 que
vous acceptez de payer l'amende de 6 écus. Voilà comment nous allons
procéder :
Dans Chez moi/Votre inventaire vérifiez que vous avez suffisamment d'argent sur vous pour vous acquitter de 1x10,40 écus !
Sur Village/Marché/Ventes des joueurs vous trouverez 1 stères de bois à 10,40 l'unité.
Dans
la case à droite de la marchandise, choisissez "1" en quantité. La
marchandise et la quantité apparaissent alors dans votre panier.
VALIDEZ !
Tant que l'achat n'est pas validé, l'amende n'est pas
payée ! Pour vérifier votre achat : Chez moi/Vos ordres d'achat et de
vente : la marchandise achetée et le prix apparaissent. Si non,
RECOMMENCEZ !
La marchandise apparaîtra dans quelques minutes dans
votre inventaire personnel. Vous pouvez disposer comme bon vous semble
de cette marchandise. L'amende est payée et j'en suis automatiquement
notifié !
ATTENTION : vous avez jusqu'au 15/02 pour payer votre
amende. Au delà de cette date, votre dossier sera automatiquement
transmis au Procureur et vous serez poursuivi devant la cours de
justice !
Cordialement,
Alliha, Lieutenant de Police de Niort
PS : Marchandise acheté 4,40 par mandat Police majorée de l’amende de 6 écus

http://www.2jg52.fr/forum/viewtopic.php?t=295

Dès lors plus aucune nouvelle de lui... Il paraissait pourtant très coopératif...

Sir
makko n'a pas payé sa dette envers la société. Je vous remets donc, son
dossier en espérant que votre jugement lui servira de leçon...

Le procès va être lancé.

Seront appelés à témoigner à charge: Morgul ; Alliha

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Citation :

L'esclavagisme n'est pas le plus terrible des crimes, mais il est néanmoins important de ne pas le tolérer, de peur qu'il ne se propage. Usuellement, la punition dans un tel cas se fait via une amende de police, ce qui permet de rembourser la victime.

L'accusé a visiblement fauté par négligence et non par malice. Mais faute d'obtempérer aux consignes de police, il ne s'est pas acquité de l'amende, et la victime ne sera pas remboursée, ce qui est fort dommage.

Au vu de ces faits, nous suivons le procureur dans sa demande et nous condamnons l'accusé à une peine de 20 écus.


Pour le Poitou, juge Redde, le 4 mars 1455.