Château du Comté du Poitou
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Château du Comté du Poitou

Forum issu des Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-20%
Le deal à ne pas rater :
Drone Dji DJI Mini 4K (EU)
239 € 299 €
Voir le deal

 

 [Archive]Charte de l'Ordre des Champions du Poitou

Aller en bas 
AuteurMessage
Stannis
Vieux ayant quitté le navire
Stannis


Nombre de messages : 434
Localisation : Saintes
Date d'inscription : 24/06/2006

[Archive]Charte de l'Ordre des Champions du Poitou Empty
MessageSujet: [Archive]Charte de l'Ordre des Champions du Poitou   [Archive]Charte de l'Ordre des Champions du Poitou EmptyJeu 26 Avr 2007 - 21:40

CHARTE FONDANT ET REGISSANT L'ORDRE DES CHAMPIONS DU POITOU


Généralités

§1 Nous, Erasmus, Comte du Poitou, décidons ce 28 janvier de l'an de grâce mil quatre cent cinquante quatre, devant la conduite insigne de certains Poitevins, de distinguer leur mérite.

§2 A cette fin nous décidons de la création de l'Ordre des Champions du Poitou.

§3 Nous déclarons que les Comtes du Poitou en exercice font de fait partie de l'Ordre. Toutefois, ils n'en sont que les gérants et perdent tout droit à cette distinction à la fin de leur mandat, à moins qu'elle ne leur ait été remise avant ou après leur mandat par un autre Comte du Poitou.

§4 Ne s'agissant nullement d'un titre de noblesse, aucun fief ne saurait être rattaché à cette distinction. Toutefois, cette distinction est tout à fait compatible avec le port d'un titre de noblesse. Cette distinction donnera le droit à l'insertion dans la signature de la médaille remise avec la distinction.

§5 Cette distinction ne pourra être remise que par le Comte du Poitou en exercice, à l'exclusion d'un Comte nommé par révolte. En cas de régence conforme à la constitution du Poitou, cette régence s'accompagne du droit de conférer cette distinction.

§6 Le Comte du Poitou devra s'assurer de l'absence de veto de la part de l'Intendant avant toute nomination.



Conditions d'attribution

§7 Parmi les mérites couramment reconnus pour l'attribution de cette distinction sont
* Un comportement exemplaire au combat pour la défense du Poitou
* Une oeuvre locale exemplaire et de longue haleine faite avec un désintéressement total (exemple : accueil des vagabonds, protection des voyageurs, etc ..)
* Tout autre conduite exceptionelle dont la reconnaissance est évidente selon les critères du bon père de famille
Cette liste n'est pas exhaustive

§8 Parmi les faits ne pouvant pas SEULS suffire à l'attribution de cette distinction figurent :
* Toute charge officielle (conseiller, maire, capitaine)
* Tout lien d'amitié avec le Comte en exercice du Poitou ou un Champion du Poitou

§9 Cette distinction ne pourra pas être conférée à une personne ayant été un jour condamnée pour trahison ou haute trahison par la justice poitevine.

§10 Cette disctinction reste acquise à vie ; sauf dans le cas d'un Champion du Poitou condamné par la justice poitevine pour trahison ou haute trahison. Il devra alors rendre sa médaille et s'interdire de faire état de la distinction dont il a fait l'objet.

§11 Il n'est pas nécessaire que le nominé habite au Poitou au moment de la remise de la médaille. Toutefois, il devra se déplacer (au moins RP) en Poitou pour la recevoir.



Intendant de l'Ordre

§12 Afin d'assurer la perennité de l'ordre indépendamment des Comtes du Poitou, il y aura un Intendant des Champions du Poitou.

§13 Cette fonction est incompatible avec le titre de Comte du Poitou

§14 L'intendant de l'ordre des Champions du Poitou aura la charge de tenir à jour le registre des membres ainsi que la description courte de leurs mérites. Il devra également expliquer à tout nouveau Comte le fonctionnement de l'Ordre des Champions du Poitou.

§15 L'intendant de l'ordre des Champions du Poitou sera choisi parmi les Champions du Poitou, et devra impérativement résider au Poitou. S'il devait s'absenter du Poitou pendant plus de dix jours ils devra abandonner sa charge.

§16 L'intendant de l'ordre des Champions du Poitou sera choisi par l'intendant démissionaire, et le premier d'entre eux sera choisi par le conseil Poitevin parmi les premiers Champions du Poitou.

§17 L'intendant de l'ordre des Champions du Poitou aura droit de veto sur les décisions du Comte concernant d'éventuelles nominations, pour peu qu'il estime que les faits justifiant ces nominations ne rentrent pas dans les mérites couramment reconnus à l'article.


Membres fondateurs

§18 Afin de donner une base à cet ordre, les personnages suivants seront membres fondateurs, ce qui ne leur donnera aucun droit supplémentaire sur les membres suivants.
- Duguesclin, pour faits de guerre et son travail en tant que Colonel Général
- Woozie, pour son travail sur la constitution du Poitou
- Stefie, Novo et Fits pour faits de guerre et leur participation au sauvetage du Baron Lockarius
- Toto1492 pour service rendu concernant des informations vitales au Poitou
- Octoyan1er pour son aide et son dévouement à cacher le trésor poitevin

§19 L'unique différence entre ces membres et les suivants est qu'ils seront nommés et approuvés par le conseil poitevin à la création de l'ordre. Le premier Intendant des Champions sera choisi parmi eux.


Signes visibles

§20 La médaille remise avec la distinction est la suivante :
[Archive]Charte de l'Ordre des Champions du Poitou Poitevin4copie7fn

§21 En cas de port d'un blason, elle se portera comme suit :
[Archive]Charte de l'Ordre des Champions du Poitou Poitevinblascopie7ug

§22 Son port n'est nullement obligatoire mais, en ce qu'il représente la marque visible de la gratitude du Poitou et l'exemplarité des services rendus, est vivement recommandé


Modifications à la présente

§23 Toute modification à la présente devra être approuvée par le conseil Comtal aux deux-tiers des voix, celle du Comte du Poitou en exercice, ou de son régent, devant en faire partie.

§24 Aucune modification ne saurait être apportée par un Comte nommé par révolte

§25 Toute modification est soumise au veto de l'intendant

§26 Les éventuelles modifications seront rajoutées datées à la la présente, en précisant quel article est abrogé ou modifié. Les articles originaux ne pourraient être effacés.
Revenir en haut Aller en bas
 
[Archive]Charte de l'Ordre des Champions du Poitou
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [ODM] Les Champions du Poitou
» Annexe: Ordre des Champions du Poitou (Archives)
» De l'ordre des Champions du Poitou
» Charte du Brigandage et de la Traque au Poitou
» [archive] Annexe: La HAP -> dissoute en avril 1455

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Château du Comté du Poitou :: INFORMATION :: Lois et Coutume du Poitou :: Salle des Archives-
Sauter vers: