Château du Comté du Poitou
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Château du Comté du Poitou

Forum issu des Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -55%
Friteuse sans huile – PHILIPS – Airfryer ...
Voir le deal
49.99 €

 

 [Coupable]4/05/1455-Petitroi-non respect de la loi martiale

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
Mackx
Poitevin Pure Souche
Mackx


Nombre de messages : 547
Date d'inscription : 23/08/2006

[Coupable]4/05/1455-Petitroi-non respect de la loi martiale Empty
MessageSujet: [Coupable]4/05/1455-Petitroi-non respect de la loi martiale   [Coupable]4/05/1455-Petitroi-non respect de la loi martiale EmptyVen 4 Mai 2007 - 10:20

Non respect de la Loi Martiale - Petitroi
constat du Sous-Lieutenant Mackx


Le 02/05, ayant pris mes fonctions à La Rochelle, j'ai constaté qu'un étranger du nom de Petitroi (Béziers - Languedoc) était présent dans notre ville de La Rochelle.

Je lui ai donc envoyé un courrier type le 02/05 pour lui demander de quitter le territoire ou de me montrer son sauf-conduit:

Citation :
Bonjour,

Le Comte du Poitou a décidé de faire appliquer la loi martiale, qui stipule qu'aucun étranger ne peut se trouver sur notre territoire sauf s'il possède un sauf-conduit qui aura été préalablement demandé à Jegege.

Je vous prierai donc de me montrer votre sauf-conduit ou de quitter le Poitou dès ce soir. Si demain vous êtes encore sur le territoire poitevin, des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre.

Cordialement,

Mackx, Sous-Lieutenant 1ère classe de Police de La Rochelle

Malgré un passage le 04/05, il n'a pas trouvé opportun de me répondre ou de quiter le comté ...

Je dépose donc ici un dossier à son encontre. Procureur, à vous Wink !
Revenir en haut Aller en bas
melodie871
Hoplite
Hoplite
melodie871


Nombre de messages : 110
Localisation : Niort (HRP87)
Date d'inscription : 26/05/2006

[Coupable]4/05/1455-Petitroi-non respect de la loi martiale Empty
MessageSujet: Re: [Coupable]4/05/1455-Petitroi-non respect de la loi martiale   [Coupable]4/05/1455-Petitroi-non respect de la loi martiale EmptyVen 4 Mai 2007 - 11:24

Mise en accusation effectuée ce jour
Revenir en haut Aller en bas
olivyaa
Poitevin Pure Souche
olivyaa


Nombre de messages : 3438
Date d'inscription : 23/08/2006

[Coupable]4/05/1455-Petitroi-non respect de la loi martiale Empty
MessageSujet: Re: [Coupable]4/05/1455-Petitroi-non respect de la loi martiale   [Coupable]4/05/1455-Petitroi-non respect de la loi martiale EmptyMer 20 Juin 2007 - 22:00

Condamné à un mois d'interdiction de territoire à compter du 8 mai.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





[Coupable]4/05/1455-Petitroi-non respect de la loi martiale Empty
MessageSujet: Re: [Coupable]4/05/1455-Petitroi-non respect de la loi martiale   [Coupable]4/05/1455-Petitroi-non respect de la loi martiale Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
[Coupable]4/05/1455-Petitroi-non respect de la loi martiale
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [Coupable]28/04-Garligi-violation de loi martiale
» [coupable][Présence illégale] Petitroi ( 08/06/1456 )
» [Non Respect JDH] Lonieka_de_kennochha (20/09/1457) COUPABLE
» [relaxé]9/06/1455-Thierryvlad-non respect de bannissement
» [non respect JDH] Herlay (06/12/1457) COUPABLE

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Château du Comté du Poitou :: JUSTICE :: Bureau du Juge :: Archives :: Troubles à l'ordre public divers-
Sauter vers: