Château du Comté du Poitou
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 [Coupable]12/06/1455-Knight_Sivle

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MessageSujet: [Coupable]12/06/1455-Knight_Sivle   [Coupable]12/06/1455-Knight_Sivle EmptyLun 16 Juil 2007 - 12:43

Chargé de l'enquête:Zamalia49

Faits: Brigandage.

Accusé: Knight_sivle
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Rochelle
Niveau : 1
Points de réputation : 21
Argent : 482
Knight_sivle cultive des légumes


PREUVES:
[Coupable]12/06/1455-Knight_Sivle Karealynfq6

Le sieur Knight_sivle a agressée dame Karealyn cette nuit.Je tiens a preciser que le sieur Knight_sivle n'en est pas a sa premiere recidive comme vous pouvez le voir dans son profil.Il y a quelque jour il a racketté le sieur Jackoneil qui a du dormir chez moi etant donné son manque de moyens.Je pense qu'il faut faire quelque chose car il faut bien admettre que c'est le plus grand recidiviste du Poitou.


Dernière édition par le Mar 17 Juil 2007 - 12:12, édité 1 fois
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cestcoyote
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cestcoyote

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MessageSujet: Re: [Coupable]12/06/1455-Knight_Sivle   [Coupable]12/06/1455-Knight_Sivle EmptyLun 16 Juil 2007 - 13:42

Respecter les règles de la traque aurait été une chose à faire.
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MessageSujet: Re: [Coupable]12/06/1455-Knight_Sivle   [Coupable]12/06/1455-Knight_Sivle EmptyLun 16 Juil 2007 - 13:57

je ne peux pas car il n'y a plus de coordinateur
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cestcoyote
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MessageSujet: Re: [Coupable]12/06/1455-Knight_Sivle   [Coupable]12/06/1455-Knight_Sivle EmptyLun 16 Juil 2007 - 14:16

J'annonce ce soir que je suis le nouveau coordinateur de traque du Poitou, suite au débat de la gargotte.
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MessageSujet: Re: [Coupable]12/06/1455-Knight_Sivle   [Coupable]12/06/1455-Knight_Sivle EmptyLun 16 Juil 2007 - 15:46

Ha ben tant mieu ca va me faciliter les choses mais cette plainte va respecter les regle de la traque sans coordinateur etant donné que vous ne le serez que ce soir.
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MessageSujet: Re: [Coupable]12/06/1455-Knight_Sivle   [Coupable]12/06/1455-Knight_Sivle EmptyMar 17 Juil 2007 - 11:25

Mr le prevot votre avis?
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olivyaa
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MessageSujet: Re: [Coupable]12/06/1455-Knight_Sivle   [Coupable]12/06/1455-Knight_Sivle EmptyMar 17 Juil 2007 - 11:29

Bonjour messires,
J'ai été contacté par le Procureur du Duché du Périgord pour ouvrir un procès à son encontre


Pour info :
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/Comte-du-Poitou-c1/Bureau-du-Procureur-f5/En-cours-Escroquerie-Knight_sivle-a-la-demande-du-Perigord-t2591.htm
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Invité
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MessageSujet: Re: [Coupable]12/06/1455-Knight_Sivle   [Coupable]12/06/1455-Knight_Sivle EmptyMar 17 Juil 2007 - 11:56

Ha ben c'est tres bien ca!! est ce qu'il a ete interpellé?
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olivyaa
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olivyaa

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MessageSujet: Re: [Coupable]12/06/1455-Knight_Sivle   [Coupable]12/06/1455-Knight_Sivle EmptyMar 17 Juil 2007 - 12:05

Le procès est en cours
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MessageSujet: Re: [Coupable]12/06/1455-Knight_Sivle   [Coupable]12/06/1455-Knight_Sivle EmptyMar 17 Juil 2007 - 12:11

Puis-je y temoigner?dire qu'il a aussi agressé dame Karealyn et sieur Jackoneil?
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Invité
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MessageSujet: Re: [Coupable]12/06/1455-Knight_Sivle   [Coupable]12/06/1455-Knight_Sivle EmptyVen 20 Juil 2007 - 13:05

Fournissez en effet tout les élément qui puissent être ajoutés lieutenant.
Votre témoignage je pense sera pris en compte.
Regardons les minutes!

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Invité
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MessageSujet: Re: [Coupable]12/06/1455-Knight_Sivle   [Coupable]12/06/1455-Knight_Sivle EmptyVen 20 Juil 2007 - 15:16

J'ai apporté tout ce que je pouvais sur mon dossier(Premier post)
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Magoo
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Magoo

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MessageSujet: Re: [Coupable]12/06/1455-Knight_Sivle   [Coupable]12/06/1455-Knight_Sivle EmptySam 21 Juil 2007 - 14:37

zamalia49 est appellé à témoigner.
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Stannis
Vieux ayant quitté le navire
Stannis

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MessageSujet: Re: [Coupable]12/06/1455-Knight_Sivle   [Coupable]12/06/1455-Knight_Sivle EmptyDim 19 Aoû 2007 - 19:06

Citation :
Acte d'accusation
Accusé : Sieur Knight_sivle
Victime : Dame Salicorne


Madame le Juge,

Le sieur Knight_sivle est accusé selon l' article 1 Opus 6 du Livre IV du Codex du Périgord-Angoumois d’avoir commis un acte de brigandage à l'encontre de Dame Salicorne, le 12 juin de l'an de grâce 1455. Il lui avdérobé 225,40 écus, et une miche de pain. Sa victime, en plus de s'être vue dérober ses biens, a souffert de blessures

Correspondance juridique :

LIVRE IV : DU DROIT PENAL

Op. 6 : Du vol et du brigandage.

Art 1.
Tout acte de brigandage sur les chemins de notre comté ou de cambriolage dans un village seront sévèrement puni, le brigand risque une peine de prison et à une amende s'élevant à deux fois la valeur de marchandise volée afin de punir le coupable et de dédommager la personne lésée (sous réserve de présentation de preuve des biens volés). Le récidiviste encourra la pendaison.
L'acte d'accusation pour brigandage est annoncé comme escroquerie.


Preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img505/2492/racketknightsivlezp7.png/
https://2img.net/r/ihimizer/img407/769/courrierknightsivlemd8.png
https://2img.net/r/ihimizer/img175/1218/knightsivlecv0.png

Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats du Comté :

Tete de fer Sarlat
Elaniel Sarlat
Tiwaza Castillon


Formulaire expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Périgord Angoumois) et ses procédures:

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=197058

Je vous remercie de votre attention,

Courtoisement

Melior_fee,
Procureur du Périgord-Angoumois

Fait à Bergerac, le 16 juillet 1455.

Première plaidoirie de la défense
je prefere aller en prison plutot que de lui rembourser un seul centime!!!

Réquisitoire de l'accusation

Madame le Juge,

J'ai pris connaissance de la plaidoirie du prévenu. Le sieur Knight_sivle dit ne pas vouloir rembourser sa victime. En quel honneur ? Bientôt va-t-il peut-être se substituer à vous et rendre lui-même le verdict dans son propre procès ?
J'ironise, mais le brigandage ne me porte guère à sourire. Bénéficier de la jouissance de biens à la suite d'un acte de violence me semble intolérable. Et la première chose à faire, je crois, est de dédommager la victime. On ne pourra pas effacer les coups qu'elle a reçus, mais on peut et on doit lui rendre ce qui lui a été subtilisé.
En conséquence, je requiers à l'encontre du sieur Knight_sivle une amende de 463,8 écus, qui servira pour moitié à rembourser Dame Salicorne, ainsi que le prévoit le codex du Périgord-Angoumois, et 3 jours de prison.
A la suite de la modification de ce codex :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=118354&start=195

je demanderai également la requalification du chef d'inculpation en Trouble à l'Ordre Public.

Je vous remercie de votre attention

Courtoisement

Melior_fee,
Procureur du Périgord-Angoumois.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Zamalia49 à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour,
Le 12 Juillet dernier, en envoyant mes lettres de bienvenue aux nouveaux arrivants, je reçois une reponse Du sieur Jackoneil me disant qu'il s'était fait détroussé dans la nuit par le sieur Knight_sivle.Le sieur Jackoneil n'a pas osé porter plainte et a dû dormir chez moi etant donné son manque de moyens.4 jours plus tard, je reçois une lettre similaire de la part de la dame Karealyn.Cette fois si une plainte a été déposée et un dossier a été fait a son encontre.Si ma mémoire ne me trompe pas, c'est au moins la quatrieme fois qu'on me dit s'etre fait agressé par le sieur Knight_sivle.

Merci d'avoir écouté mon témoignage.
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Stannis
Vieux ayant quitté le navire
Stannis

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MessageSujet: Re: [Coupable]12/06/1455-Knight_Sivle   [Coupable]12/06/1455-Knight_Sivle EmptyMer 29 Aoû 2007 - 10:49

Citation :
"Attendu que le sieur Knight_sivle est accusé de brigandage par la dame Salicorne et que ces accusations son étayées de preuves jugées en la forme recevables par la Cour.

Que le sieur Knight_sivle lui aurait de fait dérobé la somme de 225,40 écus ainsi que la miche de pain que celle ci possédait pour se nourrir.

Que l'accusé affirme en parlant de sa victime qu'il préfère « plutot aller en prison que de rembourser un lui rembourser un seul centime »

Que l'accusé a déjà commis plusieurs actes du même acabit, ajoutant la récidive aux faits qui lui sont reprochés.

J'estime que les faits d'escroquerie sont constitués et déclare le prévenu COUPABLE.

Messire Knight_sivle,

Pour que vous ne compreniez que vous ne pourrez tirer aucune jouissance des biens d'autrui, je vous condamne à rembourser votre victime des 225,40 écus et de la miche de pain que vous lui avez dérobé. Sachez bien que si vous veniez à ne pas le faire, le justice du Périgord Angoumois vous retrouvera et vous seriez à nouveau mis en procès, procès à l'issu duquel une peine bien plus sévère serait prononcée contre vous. Vous devrez apporter la preuve de ce remboursement au juge d'application des peines messire Roland_deschain avant le 22 septembre de l'an 1455.

Ensuite, afin que vous reteniez qu'il ne vous servira guère de détrousser les passants, je vous condamne à une amende de 231 écus qui vous sera prélevée à la sortie du tribunal, soit la valeur approximative de ce que vous avez dérobé.

Enfin, comme apparemment brigander est devenu pour vous une habitude, je vous condamne également à vous faire fouetter en place publique, afin que votre victime, vos anciennes victimes, les Périgourdins angoumoisins, et l'ensemble des voyageurs puissent assister à l'expiation de vos fautes. Cette humiliation vous fera perdre de votre charisme, et vous perdrez de votre force et de votre intelligence du fait de votre convalescence.

Fait à Angoulême le 22 août de l'an 1455
Charou, Juge du Périgord Angoumois"
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