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 [Coupable]27/07/1455-Roran022

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2 participants
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MessageSujet: [Coupable]27/07/1455-Roran022   [Coupable]27/07/1455-Roran022 EmptyVen 27 Juil 2007 - 22:09

Dépot de plainte à faire suivre à la procure

Thouars-27/07/1455-Esclavagisme-Roran022

Le contrevenant:

Roran022
Né(e) le 13 Juin 2007
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Thouars
Niveau : 1
Points de réputation : 9
Argent : 3
Roran022 cultive du blé.

Victime:

Jaqi

Témoins:

la victime jaqi

Enquêteur

Lieutenant Fracounet

Récidive

non

Faits:

Offre et contrat d emploi à 12 ecus pour o pts de caractéristique en illegalite du décret comtal qui prévoit 15 écus pour o pts.

Amende:

non établie,pas réponse à mes courriers

Commentaire de l officier:

N'ayant pas eu de réponse à ma demande du 22/07 de retirer l offre illicite,puis ma missive du 26/7 pour signaler l infraction .
Roran022 était dans son champs le 27/07 à 12.44 en train de cassecrouter.
Dans ces conditions,je nepuis que faire suivre ce dossier au tribunal.

Les preuves:

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/La-Police-dans-le-Poitou-c2/Poste-de-police-de-Thouars-f13/Thouars-22-07-1455-Esclavagisme-Roran022-t2643.htm
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Morgul
Poitevin Pure Souche
Morgul


Nombre de messages : 135
Localisation : Niort
Date d'inscription : 16/08/2006

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MessageSujet: Re: [Coupable]27/07/1455-Roran022   [Coupable]27/07/1455-Roran022 EmptyMer 15 Aoû 2007 - 19:26

Dossier qui semble avoir été oublié par le Prévôt, à mettre en procès.
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Stannis
Vieux ayant quitté le navire
Stannis


Nombre de messages : 434
Localisation : Saintes
Date d'inscription : 24/06/2006

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MessageSujet: Re: [Coupable]27/07/1455-Roran022   [Coupable]27/07/1455-Roran022 EmptySam 8 Sep 2007 - 23:20

Citation :
Acte d'accusation
Thouars-27/07/1455-Esclavagisme-Roran022.

J'accuse le Sieur Roran d'avoir embauché illégalement pour 12 écus le Sieur Jaqi alors que le salaire en vigueur au Poitou pour 0 caractéristiques est de 15 écus.
Malgré les preuves de sa présence à Thouars, le prévenu n'a pas jugé bon de collaborer avec nos services de police.

Dossier: https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/La-Police-dans-le-Poitou-c2/Poste-de-police-de-Thouars-f13/Thouars-22-07-1455-Esclavagisme-Roran022-t2643.htm

J'appelle l'enquêteur Fracounet à la barre.

Porta
2/09/55

Première plaidoirie de la défense
Excusez moi c rare que j'emboche des personne je n'ait pas fait attention au prix.Avec encore une foi toute mes excuse.

Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
excuser moi mais ...qu'est que je risque au pire?

L'accusation a appelé Fracounet à la barre
Voici son témoignage :
Les excuses sont faciles,il aurait été préférable pour tous,qu il réponde à mes missives.
Pourquoi ennuyer la magistrature pour des faits à régler sur place.
D autant que je suis à leur disposition pour tous problèmes.
Je ne vois rien d autre à ajouter.
Mes respect à la cour.
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Stannis
Vieux ayant quitté le navire
Stannis


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Localisation : Saintes
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MessageSujet: Re: [Coupable]27/07/1455-Roran022   [Coupable]27/07/1455-Roran022 EmptyMar 11 Sep 2007 - 23:57

Citation :
Bien... Pas de réquisitoire. Bref, passons, le dossier suffira... GREFFIER ! Le dossier, siouplaît ! Roran022... blablabla... esclavagisme... blalabla... quoi? Escavagisme, j'ai bien lu esclavagisme? Mais... Mais... Mais c'est un SCANDALE ! Ignoble individu!
Enfin bon, remettons les formes... *houm hom* Le sieur Roran022 est reconnu coupable d'esclavagisme au motif d'esclavagisme... *s'arrête un instant* mais qui m'a écrit ça en formulaire standard? C'est stupide, comme phrase! Bon, on va se passer du formulaire, alors, euh... Bah, vous êtes coupable du truc qu'on vous reproche, là, quoi que ce soit, et puis vous aurez vingt écus d'amende, comme les aut' qu'on fait pareil, voilà tout.

Vous avez le droit, ainsi que plaignant et procure, de faire appel de cette décision.

Stannis, Juge du Poitou, le onze septembre quatorze cent cinquante cinq, troisième et dernier verdict de la journée, bonne nuit à tous!
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MessageSujet: Re: [Coupable]27/07/1455-Roran022   [Coupable]27/07/1455-Roran022 Empty

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