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 [Coupable]23/08/1455-Vava72

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2 participants
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Nashe
Poitevin Pure Souche
Nashe


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MessageSujet: [Coupable]23/08/1455-Vava72   [Coupable]23/08/1455-Vava72 EmptyMer 29 Aoû 2007 - 10:39

Le contrevenant : Vava72
Victime : Vince259
Témoins :
Enquêteur : Nashe
Récidive : non

Faits : a passé un emploi accepté par Vince259 a 14 ecus pour 0 points de caractéristique en infraction avec le décret comtal qui prévois 15 ecus.

Commentaire de l'officier : malgré mes deux courriers, le sieur Vava72 n'a pas daigné se manifester.

lien du dossier :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/La-Police-dans-le-Poitou-c2/Poste-de-police-de-La-Tremouille-f14/Esclavagisme-Vava72-23-08-1455-t2947.htm
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MessageSujet: Re: [Coupable]23/08/1455-Vava72   [Coupable]23/08/1455-Vava72 EmptySam 15 Sep 2007 - 1:45

bonjour Nashe Very Happy le monde est petit n'est ce pas ...

Je viens de lancer le procès, merci pour votre travail...

Pour les prochaines affaires, pouvez vous me précier formellement le village ou a lieu le préjudice, ainsi que les lieux d'habitations de la victime et de l'accusé.

Merci !...et à bientôt dans d'autres lieux...communiquez moi une date et une heure... Wink
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Stannis
Vieux ayant quitté le navire
Stannis


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MessageSujet: Re: [Coupable]23/08/1455-Vava72   [Coupable]23/08/1455-Vava72 EmptyDim 16 Sep 2007 - 18:45

Citation :
Acte d'accusation
Juge Stannis,

Aujourd’hui 15 septembre 1455, moi chapelain, procureur, ouvre le procès pour le comté du Poitou contre l’accusé nommé vava72, résidant à La Trémouille dans le comté du Poitou.

Nous l’accusons d’esclavagisme envers la personne de Vince259, résidant à La Trémouille dans le comté du Poitou.

En effet, le 23 Août1455,à La Trémouille dans le comté du Poitou, Vava72 a embauché vince259 pour 14 écus, hors le décret comtal du 10 juillet 1455 signé par le comte Morgul concernant la grille des salaires stipule que :
« -Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel. »

Nashe, lieutenant de Police de La Trémouille a constaté le 23 août 1455, que le contrat proposé par l’accusé était de « Vava72 cherche un travailleur pour labourer et semer un champ de maïs.Qualification requise : 0 points de force, salaire : 14 écus. », le salaire proposé aurait du être de 15 écus et non de 14 comme cela a été le cas.

Malgré la mise en garde du lieutenant Nashe envers le prévenu avant l’embauche, la police a constaté que « 23/08 22:43 : vava72 embauche vince259 pour 14,00 écus »

Le lieutenant Nashe a rapporté avoir envoyé deux courriers les 23 et 29 Août 1455 pour trouver une solution, hors l’accusé vava72 n’a pas daigné répondre alors que des témoins l’ont vu vaquer à ses occupations chaque jour au village.

Les témoins vince259 et Nashe seront appelés à la barre.

Fait à Poitier, le quinze septembre mille quatre cent cinquante cinq

Chapelain, Procureur du comté du Poitou.

Première plaidoirie de la défense
je ne fais pa d'esclavagiste car mon champ est en vente depuis que je suis niveau.Je commence le jeux donc je connais rien au jeux

Réquisitoire de l'accusation
*S'avance vers la Cour et s'incline respectueusement*

Votre Honneur, Dames et Sieur de la Cour, Honorable Assistance,

Nous sommes réunis aujourd'hui dans ce prétoire afin d'examiner le cas de vava72 qui a non seulement sous-payé son employé vince259, mais a en plus négligé de répondre aux différents courriers de la Maréchaussée représentée par le lieutenant Nashe …

*silence*

Et qu’entend je ? qu’ouï –je ?

« je ne fais pa d'esclavagiste car mon champ est en vente »
Je ne commenterai pas les formes de respect du à cette cour qui ont été négligées, mais le fond lui mérite qu’on s’y arrête…

L’accusé nie les faits alors qu’ils ont été vu par tous et constaté par les personnes assermentées…IL exploite encore son champ de maïs aujourd’hui car celui-ci même en vente continu à être exploité…IL a engagé un salarié qu’il a vilement exploité et surtout IL ne prend même pas la peine de répondre a deux courriers du lieutenant de police !!!!!!!!!!!!!!!!

L’accusé dans sa défense parle de jeu…DE JEU DU CIRQUE OUI pour générer un tel mépris des habitants qui cherchent péniblement un travail et ceux qui lui rappellent le droit…

De niveau 1, connaissant les salaires décent qu’il doit utiliser, étant donné qu'il n’a pas respecté le décret affiché en mairie je demande une amende de 20 écus contre vava72 ET…j’INSISTE SUR LE ET …
Etant donné qu'il a ignoré toutes les tentatives de la Maréchaussée,
Je demande que vava72 soit condamné à payer une amende de 5 écus supplémentaire car son mépris occasionne du temps et de l’énergie à tous les acteurs responsables de l’application des coutumes du comté du Poitou…

Je demande donc au total 25 écus d’amende pour esclavagisme envers vava72 pour cette affaire.

Merci de m'avoir écouté.

*chapelain s'incline à nouveau avec respect avant d'aller rejoindre sa place.*

Dernière plaidoirie de la défense
d'accord pas de probleme mais je sui pas coupable

L'accusation a appelé Nashe à la barre

L'accusation a appelé Vince259 à la barre
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Stannis
Vieux ayant quitté le navire
Stannis


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MessageSujet: Re: [Coupable]23/08/1455-Vava72   [Coupable]23/08/1455-Vava72 EmptyDim 16 Sep 2007 - 18:55

Citation :
Encore et encore des esclavagistes... Vous a-t-on dit à quel point c'était vil, comme acte? Abuser ainsi de son prochain, puis le renvoyer chez lui, tenter de nourrir sa famille avec les maigres deniers que vous aurez consenti à lui donner? Ralalah, vraiment, il existe des personnes dont l'égoïsme et la cruauté n'a pas de limite... On ne remercie jamais assez la police qui aide à endiguer ce fléau, cette peste qui se répand.
Enfin bref. Au vu des éléments présentés, la Cour (moi, en fait,quoi) reconnaît la culpabilité de l'accusée, et la condamne en conséquence à une peine de vingt écus, parce que c'est pas tout mais j'ai des frais de ferrure à mon cheval, moi, pour aller du château au tribunal.

L'appel est permis à plaignant, accusé et procureur, et puis à moi aussi au cas où je ferais une idiotie, dixit le procureur d'appel, qui paraît-il fait référence en la matière.

Stanis, juge (enfin je crois) du poitou, le seize septembre, peut-être bien, pis pour l'année, euh, ça finit par deux cinq.
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MessageSujet: Re: [Coupable]23/08/1455-Vava72   [Coupable]23/08/1455-Vava72 Empty

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