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 [Coupable]10/06/1455-Stelladartois (Limousin)

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Stannis
Vieux ayant quitté le navire
Stannis

Nombre de messages : 434
Localisation : Saintes
Date d'inscription : 24/06/2006

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MessageSujet: [Coupable]10/06/1455-Stelladartois (Limousin)   [Coupable]10/06/1455-Stelladartois (Limousin) EmptySam 8 Sep 2007 - 13:53

Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur,

Messire Absolut a été attaqué par Dame Stelladartois le 10 juin 1455 aux alentours de Tulle. La plainte a été reçue par le Lieutenant Broceliande.

Correspondance juridique :
-LE GRAND COUTUMIER DU LIMOUSIN ET DE LA MARCHE >> Délits >> Brigandage

Brigandage : Toute personne, citoyen comtal ou non, se rendant coupable de racket avec ou sans violence sur une personne, citoyen comtal ou non, se verra mise en accusation pour trouble à l’ordre public.

Codex opus 2 chapitre 2 article 4 banditisme
Circonstances aggravantes : être artisan ou notable, récidive ou multi-récidive, appartenance à une organisation mafieuse, être maire ou Conseiller Comtal de Limousin-Marche ou d'ailleurs.

Les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img507/3057/absolutbtz9.png
https://2img.net/r/ihimizer/img516/807/absolutchr8.png
https://2img.net/r/ihimizer/img526/7149/stelladartoisaur3.png

Témoins
Absolut


Fait à Limoges, le 24 Août1455.
Sibella de Chenevières, Dame de Beaumont de Comborn
Procureur du Limousin-Marche.

Première plaidoirie de la défense
c'est tout faux, c'est un complot contre ma personne, une machination vile et puante pour entacher ma réputation de jeune fille, une horrible calomnie.

je plaide l'innocence de naissance

Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur…

Dans le Limousin, nous croyons fermement que « Nul n’est censé ignorer la loi ». En voyageant sur les terres limousines, dame Stelladartois est soumise à cette même règle… d’autant plus qu’il faut bien admettre que nul n’a besoin d’avoir lu toutes les lois pour savoir que le brigandage est un acte condamnable, qui laisse les victimes dans un état de choc dont il faut parfois du temps pour se remettre.

La dame plaide l’innocence de naissance… ? Peut-on être aussi innocente lorsque l’on a les ressources pour se déplacer dans les terres du Royaume et de s’en prendre à un bon résidant du comté du Limousin, afin de lui voler quelques écus et effets?

Je m’en remets à votre grande sagesse, Votre Honneur, afin que justice soit rendue dans cette affaire. Je me permets de vous demander de déclarer la prévenue coupable et de la condamner à payer une amende ainsi qu’à purger une peine d’emprisonnement durant laquelle, par la Grâce d’Aristote, elle pourra peut-être méditer sur le mal causé par son méfait.

Fait à Limoges, le 6 septembre 1455
Coucouli de Laroche-Montel
Procureur du Limousin et de la Marche

Dernière plaidoirie de la défense
Votre Honneur,

par la présente, je sollicite de votre haute bienveillance un non-lieu dans mon affaire qui est jugée en ce moment meme à la Cour de Justice du Comté.

En effet les délais de déposition légale de l'accusation ont été largement outrepassés, ce qui occasionne un vice de procédure flagrant.

Par ailleurs il est de réputation notoire et cela a fait jurisprudence dans maintes comtés et duchés de notre royaume de France, que les preuves apportés par l'accusation de type 'écrans' peuvent etre facilement falsifiées et falsifiables, et ne peuvent par leur nature meme etre recevables.

bien respectueusement,
Damoiselle Stella d'Artois


Dernière édition par le Mer 12 Sep 2007 - 21:14, édité 1 fois
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Stannis
Vieux ayant quitté le navire
Stannis

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MessageSujet: Re: [Coupable]10/06/1455-Stelladartois (Limousin)   [Coupable]10/06/1455-Stelladartois (Limousin) EmptyMer 12 Sep 2007 - 21:13

Citation :
*Rapide échange de quelques pigeons maussades entre le Poitou et le Limousin*

*Limousin au Poitou* : Quoi, la prévenue s’est présentée jusqu’au bout ? Mais avec quoi les appâtez vous ?

*Poitou au Limousin* : « Oui, encadrée par deux policiers tout de même… »

*Limousin au Poitou* : « Argl… Vous avez un bourrel ? Veuillez transmettre ceci de toute façon… »

Madame Stelladartois, les lois en Limousin ne prévoient pas de délai maximal au bout duquel vous ne seriez pas jugée pour un fait tel que le brigandage. Si vous étiez en Limousin, vous seriez attachée au pilori, et ce depuis le début du procès ! Et avec une marque en forme de V sur la fesse pour cause de brigandage !

A voir l’état de la victime, nul doute qu’elle a été bel et bien agressée, et question « frêlitude », vous cachez bien votre jeu ! L’équilibre mental de la victime n’étant pas mis en cause, n’étant pas connue pour des faits de délires ou autres, sa bonne foi prévaut.

En plus, tant de dépense d’énergie pour… 8 pauvres écus et un manche…

Toujours est-il que vous êtes condamnée à une peine de prison de 1 jour, j’aimerais vous proposer de visiter les geôles limousines, mais celles du Poitou seront parfaites. Je vous fais livrer un chapelet pour vous occuper le temps de votre séjour en prison.

Jizz – Juge du Limousin

Fait à Limoges le 12 septembre 1455
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[Coupable]10/06/1455-Stelladartois (Limousin)
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