Château du Comté du Poitou
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 [Coupable]Robinenbois-18/09/1455

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Stannis
Vieux ayant quitté le navire
Stannis


Nombre de messages : 434
Localisation : Saintes
Date d'inscription : 24/06/2006

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MessageSujet: [Coupable]Robinenbois-18/09/1455   [Coupable]Robinenbois-18/09/1455 EmptySam 6 Oct 2007 - 19:25

Citation :
Acte d'accusation
Votre honneur,

Aujourd’hui deux octobre mille quatre cent cinquante cinq, moi chapelain, procureur, ouvre le procès pour le comté du Poitou contre l’accusé nommé robinenbois, résidant à La Trémouille dans le comté du Poitou.

Nous l’accusons d’esclavagisme envers la personne de sophus, résidant à La Trémouille dans le comté du Poitou.

En effet, le 18 septembre 1455, dans le village de La Trémouille, robinenbois a embauché sophus pour 19 écus, hors le décret comtal du 10 juillet 1455 signé par le comte Morgul concernant la grille des salaires stipule que :
« -Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel. »

Nashe, lieutenant de Police de Thouars et Davor, sergent major ont constaté le 18 septembre 1455, que le contrat proposé par l’accusé était de « robinenbois cherche un travailleur pour labourer un champ de blé Qualification requise : 19 points de force, Salaire : 19,00 écus. », le salaire proposé aurait du être de 20 écus et non de 19 comme cela a été le cas.

Malgrès la mise en garde de Davor envers le prévenu avant l’embauche, la police a constaté que « 18/09 13:03 : robinenbois embauche sophus pour 19,00 écus »

robinenbois ne s’étant pas acquitté de l’amende proposé par les services de police, il est aujourd’hui accusé d’esclavagisme.

Les témoins Davor et sophus seront appelés à la barre.

Fait à Poitier, le deux octobre mille quatre cent cinquante cinq

Chapelain, Procureur du comté du Poitou.

Première plaidoirie de la défense
Bonjour je suis désolé pour cet incident, honnetement je ne savais pas qu'il y avait un salaire minimum en fonction des compétences demandées. Je sollicite votre indulgence pour cette première incartade qui sera, je vous l'assure, la dernière. Merci à vous.
Robinenbois.

Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur,

Je doute de la bonne foi de l'accusé car il aurait pu payer l'amende et l'affaire eu été réglé...celui ci veut voir ce qu'il en coute de jouer avec la loi ...Et surtout penser qu'on ne le verrai pas...

Nous l’accusons donc d’esclavagisme envers la personne de sophus, résidant à La Trémouille dans le comté du Poitou.

Je demande donc 20 écus d'amende et 20 écus qui devront se rajouter à une prochaine amende pour une affaire d'escroquerie s'il venait à rédiciver...

Dernière plaidoirie de la défense
*Robinenbois se lève et déclare un petit sourire en coin*
A quoi bon continuer pareille mascarade, sachant que de toute façon j'était jugé d'avance... Votre honneur j'accepterai votre sentence quoi qi'il m'en coute. Je m'excuse encore auprès du citoyen Sophus pour cette erreur de ma part. Merci...

L'accusation a appelé Davor à la barre
Voici son témoignage :
*Davor s'avança d'un pas assuré à la barre, afin de faire entendre son témoignage.*

Le 18 Septembre, je sui sallé surveiller les offres d'emploi affichées à la mairie. Celle proposée par Robinenbois à 19 écus était contraire au décret du Comte Morgul. Je lui ai donc demandé de la retirer. Je n'ai pas eu de réponse, et son offre a été acceptée par le Sieur Sophus.
Je lui ai alors envoyé un courrier lui signalant qu 'il allait devoir payer une amende de 3 écus, prélevée par le lieutenant Nashe.
Robinenbois m'a d'abord envoyé un courrier pour me faire part de son incompréhension, puis il m'a fait parvenir une autre missive me disant qu'il était d'accord pour payer l'amende. Je lui ai expliqué comment faire, mais il ne s'est visiblement pas exécuté.
Voici les faits tel qu'ils se sont déroulés.

L'accusation a appelé Sophus à la barre


Dernière édition par le Sam 6 Oct 2007 - 19:34, édité 1 fois
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Stannis
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MessageSujet: Re: [Coupable]Robinenbois-18/09/1455   [Coupable]Robinenbois-18/09/1455 EmptySam 6 Oct 2007 - 19:33

Citation :
Jugé d'avance? Ah parce qu'en plus il vient ici pour m'insulter... C'est sympathique cette affaire, dites-moi...
Bon, il est noté que le prévenu reconnaît les faits. Ignorer la loi n'est pas une raison valable pour la contourner, sinon on va avoir des gens qui prétendront qu'il n'étaient pas au courant qu'il était interdit de brigander, je ne vous raconte pas la pagaille que ça serait... En plus, venant d'un meunier, c'est franchement pas crédible, on aurait remarqué, depuis le temps, si c'était répétitif. Il est également noté qu'il a manifesté ouvertement son refus de payer l'amende, circonstance aggravante.
Comme je n'ai pas envie de développer trop aujourd'hui, allons vite à la conclusion: le prévenu est reconnu coupable d'esclavagisme, et sera donc condamné pour ce fait à vingt écus d'amende, plus cinq parce que la raison avancée n'est pas plus valable que crédible et que je n'aime pas qu'on se moque de moi, et cinq autres parce que prétendre qu'on est jugé d'avance, ça met le juge en rogne.

Le prévenu, le plaignant, le procureur et moi-même pouvons faire un appel. Un jour je le ferais sur un de mes jugements, juste pour rire.

Stannis, juge du Poitou, le 6 octobre mil quatre cent cinquante quatre.
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