[Coupable]-Esclavagisme-Geoboum-(10/10/1455)

Lieu : Niort
Date : 10/10/1455
Suspect : Geoboum
Infraction : esclavagisme
Victime : Dameluna
Chargé d'enquête : Tybau

Cet individu a effectué un emploi à 12 écus.
Preuve:


Je lui ai envoyé plusieurs courriers lui signifiant qu'il était en infraction et qu'il devait payer une amende de 5 écus.
le 11/10/1455
le 15/10/1455
J'ai également signalé à la victime qu'elle avait subi un préjudice, le 11/10/1455, par courrier.

Voici des informations sur le contrevenant:


Je me tiens à votre disposition pour toute information complémentaire,

respectueusement

Aspirant Tybau, police de Niort

J'ai reçu ceci du prévenu:

Citation :

Le dossier a été réglé avec Kaliadon, sergent de la police de Niort, qui m'a envoyé ce courrier :
"Bonjour,
Suite à votre courrier, la police de Niort va enquêter et connaître la vérité sur cette affaire. Si vous dites la vérité, aucune amende ne vous sera imposée.
Sergent Kaliadon, Police de Niort"

J'espere que m'a mise en examen ne trouvera pas de suite.
Merci. Geoboum

J'ai peur qu'il ne fasse référence à l'affaire Carmena (16/10/1455), effectivement classée par le sergent Kaliadon, mais je transmet tout de même.

Je confirme, il fait référence à une autre affaire. Cette affaire ci doit être traitée.

Procès lancé.

Citation :

Acte d'accusation

Aujourd'hui, le 10 novembre 1455, en tant que Procureur, j'ouvre le procès du Sieur Geoboum, actuellement à Niort dans le Comté du Poitou, pour esclavagisme envers la personne de Dameluna le 10 octobre 1455.

En effet l'accusé embauche DameLuna pour un salaire de 12 écus, allant contre le décret de la grille des salaires en rigueur en Poitou.

L'aspirant Tybau de la police de Niort a constaté que l'offre d'embauche avait été acceptée, il a donc contacté l'accusé pour qu'il paye l'amende, le Sieur Geodoum ne s'en étant pas acquitté sera jugé pour esclavasgisme.

L'aspirant Tybau sera appelé à témoigner.

Faits à Poitiers,
Le 10 novembre 1455,
Cestcoyote, Procureur en Poitou.

Première plaidoirie de la défense

Messieurs les jurés, monsieur le procureur, messieurs les juges, bonjour.

En effet, le 10 octobre 1455, j'ai embauché - dans l'ignorance je dois le dire - Dameluna.
Je tiens à dire pour ma défense, que c'était la première fois que j'engageais quelqu'un pour travailler pour moi. Je n'étais pas au courant - et il faut dire que je ne m'étais pas mis au courant - du prix d salaire minimum à déboucher lorsque que j'engager quelqu'un.
Ne courant pas sur l'or, j'ai choisis le salaire le moins élevé possible, celui de 12 écus.
Il est vrai, j'ai remarqué, que je n'avez pas répondu aux messages de l'aspirant Tybau, mais à chaque fois que je recevez des messages, je n'ouvrais que le premier de la pile (étant donné que la surbrillance en rouge s'arrête quand on visite "Mon Courrier", et non quand on lit tous ses messages) !
De plus, lors de ma seconde embauche, où là encore, j'ai engageais quelqu'un pour 12 écus, le sieur Kaliadon m'a prévenu de retirer mon offre d'emploi, ce que j'ai fait. J'ai répondu au sieur et j'espère qu'il pourra témoigner de mon honnêteté et de ma bonne volonté. C'est ce jour-là que j'ai appris que les embauches à moins de 15 écus pour les personnes ayant des caractéristiques nulles étaient interdites.

J'espere, monsieur le procureur, jurés et juges, que vous tiendrez compte de mes arguments et que ce procès ne sera qu'un mauvais moment à passer.
Je suis pourtant près à répondre de mes actes.

Réquisitoire de l'accusation

Cestcoyote s'adresse au Juge Cristof.

Votre Honneur,
L'accusé reconnait les faits et me semble de bonne foi, il est regretable, à cause de cette affaire, que son casier judiciaire ne soit plus vierge.
Votre Honneur je vous demande de condamner l'accusé à une amende de 15 écus.
Merci votre Honneur.

Dernière plaidoirie de la défense

Je n'ai rien d'autre à ajouter à mon précédent discours. J'attends votre verdict en espérant qu'il ne sera pas trop sévère !

La défense a appelé DameLuna à la barre

La défense a appelé Kaliadon à la barre
Voici son témoignage :

*Kaliadon entra dans la salle surpris de sa convocation*
Bonjour,
Je dois vous avouer que lorsque j'ai reçu cette convocation j'ai d'abord cherché à comprendre pourquoi j'étais convoqué avant de comprendre que je l'étais pour la défense.
Sieur Geoboum n'est pas un mauvais bougre en soit et lorsque j'ai eu à faire à lui, il a retiré son offre.
Cependant, en tant que policier de Niort je ne peux ignorer qu'il avait engagé auparavent Dameluna et qu'il n'a répondu à aucun des courriers de sieur Tybau, policier de Niort.

Je pense que sans le gracier, la clémence peut lui être accordé. Nos services n'ont plus jamais eu à se plaindre de lui.

Grand merci
*Kaliadon se retira et sourit à Geoboum*

L'accusation a appelé Tybau à la barre
Voici son témoignage :

Je suis désolé de ne pas avoir pu intervenir plus tôt, mais je vais déposer tout de même un témoignage.
Après avoir été chargé du dossier par le lieutenant Sancie, j'ai envoyé les deux messages reglementaires au sieur Géoboum, à trois jours d'intervalle.
Je n'ai reçu aucune réponse dans le cadre de la procédure, mais, aprés que j'ai ouvert un dossier chez le prévot, le prévenu m'a envoyé un courrier (qui est donc hors-procédure), pour m'indiquer que le sieur Kaliadon était chargé de son dossier.
Je peux donc confirmer au juge que le sieur Géoboum n'a, apparement, découvert l'existence d'une affaire Dameluna indépendante qu'après le dépot d'un dossier chez le prévôt (j'y ai envoyé une copie de sa missive).
L'honneteté de cette déclaration est, bien sur, laissée à la souveraine appréciation du juge.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Dommage qu’ils ne sont pas tous ainsi, la vie serait bien plus agréable.
Ce brave garçon aurait sans doute payé son amende, s’il n’avait eu une boîte à lettres récalcitrante, et je pense que vous être encore bien sévère cher procureur.
Attendu que l’accusé s’est bien rendu coupable d’esclavagisme.
Attendu qu’il montre un réel repentir.
Attendu que la police elle-même se porte garante de sa bonne foi.
Attendu que la peine doit être supérieure à l’amende.
Je condamne le sieur Geoboum à une amende 6,05 écus.

Cristof, Juge du Poitou

Le 15 novembre 1455

Le prévenu a été condamné à une amende de 6 écus.