Sancie_ Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 1461 Date d'inscription : 03/05/2007
| Sujet: [Coupable]-Esclavagisme-Marech44-(16/10/1455) Mar 23 Oct 2007 - 10:01 | |
| Lieu : La Tremouille Date : 16/10/1455 Suspect : Marech44 Infraction : Esclavagisme Victime : Palabras Chargé d'enquête : Lieutenant 1ère classe Sancie Lors d'un contrôle des offres d'embauche à la mairie de La Tremouille le 16 octobre 1455, j'ai relevé l'offre suivant : En repassant un peu plus tard j'ai pu constater que cette offre avait fait une victime : J'ai tout d'abord envoyé un courrier au sieur Marech44 le 16 octobre lui demandant de retirer son offre. Le même jour, envoie d'un nouveau courrier lui signalant l'infraction et lui annonçant qu'il était redevable d'une amende de 3 écus. N'ayant reçu aucune réponse, je lui ai envoyé un nouveau courrier le 19 octobre. Celui ci étant également resté sans réponse à ce jour, je vous transmet le dossier. - Citation :
- Fiche de Marech44
Né(e) le 27 Février 2006 Dernière adresse connue Pays : Royaume de France Comté/Duché : Comté du Poitou Village : La Trémouille Niveau : 2 Points de réputation : 144 Argent : 454 Marech44 est meunier. Marech44 cultive des légumes, du blé. Dernière connexion le 22 Octobre 2007 à 16h49 Je me tiens à votre disposition pour tout renseignement complémentaire. | |
|
cestcoyote Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 926 Date d'inscription : 26/10/2006
| Sujet: Re: [Coupable]-Esclavagisme-Marech44-(16/10/1455) Dim 28 Oct 2007 - 21:45 | |
| Merci au travail du Lieutenant de Police, Dame Sancie, Sieur le Prévot vous pouvez me transmettre le dossier sur mon bureau | |
|
cestcoyote Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 926 Date d'inscription : 26/10/2006
| Sujet: Re: [Coupable]-Esclavagisme-Marech44-(16/10/1455) Mar 30 Oct 2007 - 21:58 | |
| | |
|
cristof Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 2295 Age : 53 Localisation : Niort Date d'inscription : 07/08/2006
| Sujet: Re: [Coupable]-Esclavagisme-Marech44-(16/10/1455) Jeu 15 Nov 2007 - 17:44 | |
| - Citation :
- Acte d'accusation
Votre honneur,
Aujourd'hui, le 30 octobre 1455, j'ouvre le procès de Sieur Marech44, résidant de la Trémouille dans le Comté du Poitou, pour esclavagisme envers la personne du Sieur Palabras, le 16 octobre 1455.
En effet, le Sieur Marech44 embauche le Sieur Palabras au salaire de 17 écus pour une qualification requise de 4 points d'intelligence, allant contre contre le décret de la grille des salaires en vigueur en Poitou au moment des faits.
Le Lieutenant de 1ère Classe, Dame Sancie, a constaté que l'offre d'emploi n'avait pas été retirée malgrès son courrier de prévention. L'accusé ne daignant pas répondre aux courriers, et ne s'étant pas acquitté de l'amende, il sera jugé pour esclavagisme.
Le Lieutenant de 1ère Classe, Dame Sancie, sera appelé à témoigner.
Faits à Poitiers, Le 30 octobre 1455, Cestcoyote, Procureur en Poitou.
Première plaidoirie de la défense La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
L'accusé prétend ne pas devoir venir s'expliquer devant la justice, l'accusé devait payer une amende de 3 écus et d'après les témopignages nous devrions le revoir d'ci peu. Votre Honneur je vous demande de condamner l'accusé à une amende de 50 écus. Merci votre Honneur.
Dernière plaidoirie de la défense La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Sancie à la barre Voici son témoignage :
*Sancie s'approche de la barre en saluant le procureur et le juge*
Le 16 octobre dernier, en effectuant une vérification des offres d'emploi à la mairie de La Tremouille, j'ai relevé une offre du sieur Marech44 demandant 4 points d'intelligence pour un salaire de 17 écus. Ce travail a été accepté par le sieur Palabras. J'ai alors informé l'employeur qu'il était redevable d'une amende. Sans réponse de sa part, j'ai envoyé quelques jours plus tard un nouveau courrier mais pour celui ci également je n'ai reçu aucune réponse.
De plus, le 27 octobre dernier, j'ai pu relevé une proposition d'embauche aux mêmes conditions émise de nouveau par le sieur Marech44 et dont les courriers sont là aussi restés sans réponses. Je m'apprétais justement à faire un rapport pour ce dossier au bureau du prévot lorsque l'on m'a demandé de venir témoigner pour cette affaire.
*Sancie retourne s'asseoir dans la salle pour attendre la fin du procés*
Dernière édition par le Jeu 15 Nov 2007 - 17:53, édité 1 fois | |
|
cristof Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 2295 Age : 53 Localisation : Niort Date d'inscription : 07/08/2006
| Sujet: Re: [Coupable]-Esclavagisme-Marech44-(16/10/1455) Jeu 15 Nov 2007 - 17:52 | |
| - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Oui cher Procureur, non seulement il prétend ne pas devoir rendre des comptes mais il le fait en ne se présentant pas ici. Je suis votre réquisitoire et je condamne l’accusé à 50 écus d’amende pour esclavagisme avéré sans circonstance atténuante.
Cristof, Juge du Poitou
Le 15 novembre 1455
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus. | |
|
Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: [Coupable]-Esclavagisme-Marech44-(16/10/1455) | |
| |
|