Procès ayant opposé Kl2 au Comté du Poitou
Kl2 était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le lundi 25 février de l’an de grâce 1456
Monsieur le procureur, merci.
Par les faits ici exposé, cette dépouille est coupable de Trouble à l’ordre public, j’acquière à la demande de Monsieur le Procureur soit 75 écus d’amende et 8 écus de frais de dossier.
Je vous prie enlevez séant ce cadavre du banc des accusés !
La séance est close !
Le prévenu a été condamné à une amende de 83 écus.
Acte d'accusation
Mackx arriva au tribunal, assez surpirs que l'affaire qu'il devait traiter trainait déjà depuis 2 mois sur le bureau de sa prédécesseur mais il fallait combattre cet arriéré judiciaire une bonne fois pour toutes !
Moi, Maxime d'Alesme, par les pouvoirs qui me sont conférés, accuse :
Le sieur Kl2, citoyen d'Aragon, du délit de Trouble à l'ordre public pour avoir franchi les frontières poitevines en bafouant le décret du 23 novembre de l’an de grâce 1455 et toujours en vigueur à ce jour.
Et pourtant, le Lieutenant Kiwi2 lui a adressé un courrier le 19 décembre 1455 lui demandant de quitter le territoire. Le prévenu n'a même pas daigné y répondre et est pourtant resté à Saintes depuis tout ce temps !
J'appelle à la barre le Lieutenant Kiwi2 de la police de Saintes.
Fait à Poitiers le 14 février 1456
Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou
De la coutume Poitevine :
4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou
Du décret de fermeture des frontières :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=195
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
Tralalalala, entre ça et précher dans le désert comme disait l'autre, il n'y avait pas grande différence !
Bien, comme d'habitude, le prévenu nous regarde avec un air béat et un silence qui en dit long sur sa volonté de collaborer avec la justice !
Et comme j'en ai marre d'user ma salive pour rien, je demanderai simplement au juge 75 écus d'amende, auxquels il faudra ajouter les 5 écus de frais de dossier.
C'en est tout pour ce soir votre honneur.
Fait à Poitiers le 20 février 1456,
Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Kiwi2 à la barre
Voici son témoignage :
Votre honneur,
J'ai relevé la présence de l'accusé à Saintes sur le rapport des douanes établit le 19/12 par le sous lieutenant mofee, je lui alors immédiatment envoyé un courrier lui rappelant la fermeture des frontières et qu'une autorisation de séjour lui été nécessaire. N'ayant obtenu aucune réponse j'ai transféré son dossier au prévôt.
kiwi2 lieutenant à Saintes
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