Minute du Procès:
Procès ayant opposé Leplongeur au Comté du Poitou
Leplongeur était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé. (erreur de manipulation, jugé coupable)
" Leplongeur, vous êtes coupable des faits qui vous sont reprochés. L'entrée en Poitou alors que les frontières sont fermées est un délit.
C'est passible de 50 écus d'amende et d'un jour de prison. La période de troubles que traverse le Poitou fait que je double souvent l'amende.
De plus la Procureur à raison de souligner que la taille du voyageur ne fait rien à l'affaire mais que sa politesse peut beaucoup .
Or donc, l'imbécilité me conduit à vous sanctionner pour outrage à la cour
La peine est donc majorée de 50 écus et d'un jour de prison . Si on trouve une cellule avec vue sur la mer, elle est pour vous .
La peine est donc de 150 écus d'amende et 2 jours de prison.
L'affaire est jugée"
le marteau claqua d'un coup sec !
Acte d'accusation
Moi, Smartfluid de Jurefacto, Procureur du Poitou, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés, accuse :
Leplongeur citoyen Breton, du délit de trouble à l’ordre public conformément à l’article 4 de la Coutume Poitevine, pour avoir franchi la frontière poitevine en bafouant le décret de fermeture des frontières promulgué le 23 novembre de l’an de grâce 1455 et toujours en vigueur à ce jour.
J'en appelle au témoignage de Dame Olyviaa, sous-lieutenant de La Rochelle, laquelle a constaté la présence illicite de l’accusé.
Fait à Poitiers,
Le 9 janvier 1456
Smartfluid de Jurefacto, Procureur
De la coutume Poitevine :
4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou
Du décret de fermeture des frontières :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=195
Première plaidoirie de la défense
Haaa trouvé la porte.
Bon Demat la foule.
Moi simple petit voyageur, faisant le tour de tous les duchés, dois-je subir l'imbécibilitée des dirigeants.
Je suis ici juste pour voyager sur les bords de mer du monde, et voila que l'on veut m'enfermer ??!!??
Moi je dis non !!!!
Alors laissé moi voyager en paix, malgré mon duché de rattachement, la Bretagne pays des meilleurs marins.
Je ne vais déménager a chaque fois que j'arrive dans un nouveau duché quand même pour vous faire plaisir !!!!!!
Sur ce, moi simple petit voyageur, je n'est personne a appeler a la barre.
Réquisitoire de l'accusation
*Levant un sourcil, Smartfluid, assise sur son fauteuil en velours darda un regard noir de reproches envers l'accusé.*
Monsieur Leplongeur, pensez-vous vraiment que c'est en vous adressant outrageusement à la Cour que vous obtiendrez la clémence de celle-ci ?
Ne pensez pas que le Poitou, a pour habitude de se laisser insulter par les accusés, petits ou grands voyageurs soient-ils.
Et traiter les dirigeants d'imbéciles ne fait pas partie de la liste des circonstances atténuantes sujettes à réduire votre peine, bien au contraire.
Monsieur le Juge, l'accusé à été reconnu à la frontière, idientitifé par le sous-lieutenant de La Rochelle et entendu pour ses insultes faciles par moi même en cette cour locale.
Puisque Monsieur le voyageur n'a pas daigné nous informer de sa visite en mettant à jour les demandes de laisser passer conformément au décret en vigueur,
Puisque que Monsieur Leplongeur reconnait ses torts mais ne présente pas d'excuses au Comté;
puisque Monsieur Leplongueur insulte notre cour et ses dirigeants lors de son droit de parole,
Je demande une peine d'emprisonnement de 2 jours ainsi qu'une amende de 100 écus pour propos injurieux, provocation, atteinte à l'institution juridique et politique poitevine au travers de ses représentants.
J'en ai terminé avec cet individu, Monsieur le juge.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Olivyaa à la barre
Voici son témoignage :
Votre honneur,
Cela fait plusieurs jours que Leplongeur se trouve sur les terres poitevines. A son arrivée à La Rochelle, je lui avais envoyé un courrier le prévenant de la fermeture des frontières et qu’il devait quitter le Poitou s’il n’obtenait pas de sauf conduit de la part de notre Prévôt. A ce jour, il se trouve toujours en terre Poitevine, ne daignant pas répondre au courrier envoyé.
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