[Présence illégale] Hadeline (21/01/1456)

Arrivée ce jour à La Rochelle

Citation :

Hadeline
Né(e) le 07 Mai 2006
Hadeline fête son anniversaire le 07 Mai.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté d'Artois
Village : Azincourt
Niveau : 3
Points de réputation : 125
Argent : 11
Hadeline est meunier.
Hadeline cultive du blé.

Lettre envoyée :

Citation :

Bonjour,

Toutes les frontières du Comté du Poitou sont fermées sur ordre du Comte à compter du 23 novembre 1455 et ce jusqu'à nouvel ordre. Tous les étrangers sont invités à quitter le territoire du Poitou immédiatement. Les saufs conduits peuvent être demandés au Prévôt des maréchaux, dame Sancie.

Si demain vous êtes encore à La Rochelle, des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre.

Olivyaa
Sous-lieutenant de la Police de la Rochelle

Actuellement toujours dans le Poitou à Saintes je transmet à la procure

c'est pas à moi de faire ça mais bon ....

Réquisitoire de l'accusation
Bien Monsieur le juge, nous attendrons donc que l'accusée par erreur témoigne pour son agression.

Nous pouvons clore ce dossier

Dernière plaidoirie de la défense
Les voici :

http://img238.imageshack.us/my.php?image=adelindasq6.png

http://img141.imageshack.us/my.php?image=jaja44jq7.png



merci..

L'accusation a appelé Olivyaa à la barre

L'accusation a appelé Sancie à la barre
Voici son témoignage :
Ce procés est du à une erreur de ma part, le dossier n'aurait pas du être transmis à la procure.
Dame Hadeline s'étant fait agresser à deux reprises sur les routes elle a naturellement l'autorisation de rester dans le comté du Poitou pour se remettre de ses émotions et se refaire une santé.
Je m'excuse auprès de la procure et du juge pour la perte de temps.
Et je prie Dame Hadeline de bien vouloir accepter mes plus sincères excuses pour l'inquiétude que j'ai pu lui causer et j'espère qu'elle se remettra très vite de toutes ces mésaventures.

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Hadeline, il apparait que vous n'êtes pas une accusée mais bien plutôt une victime.
Je vous relaxe donc. Vous êtes libre.

Procès ayant opposé Hadeline au Comté du Poitou

Hadeline était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Hadeline, il apparait que vous n'êtes pas une accusée mais bien plutôt une victime.
Je vous relaxe donc. Vous êtes libre.



Acte d'accusation

Moi, Smartfluid de Jurefacto, Procureur du Poitou, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés, accuse :

Hadeline citoyenne artésienne du délit de trouble à l’ordre public conformément à l’article 4 de la Coutume Poitevine, pour avoir franchi la frontière poitevine en bafouant le décret de fermeture des frontières promulgué le 23 novembre de l’an de grâce 1455 et toujours en vigueur à ce jour.

J'en appelle au témoignage de Olivyaa sous lieutenant et Sancie, prévot, lesquels ont constaté la présence illicite de l’accusé.

Fait à Poitiers,
Le 25 janvier 1456
Smartfluid de Jurefacto, Procureur

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Bien Monsieur le juge, nous attendrons donc que l'accusée par erreur témoigne pour son agression.

Nous pouvons clore ce dossier

Dernière plaidoirie de la défense

Les voici :

http://img238.imageshack.us/my.php?image=adelindasq6.png

http://img141.imageshack.us/my.php?image=jaja44jq7.png


merci..

L'accusation a appelé Olivyaa à la barre
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L'accusation a appelé Sancie à la barre

Voici son témoignage :
Ce procés est du à une erreur de ma part, le dossier n'aurait pas du être transmis à la procure.
Dame Hadeline s'étant fait agresser à deux reprises sur les routes elle a naturellement l'autorisation de rester dans le comté du Poitou pour se remettre de ses émotions et se refaire une santé.
Je m'excuse auprès de la procure et du juge pour la perte de temps.
Et je prie Dame Hadeline de bien vouloir accepter mes plus sincères excuses pour l'inquiétude que j'ai pu lui causer et j'espère qu'elle se remettra très vite de toutes ces mésaventures.