[Relaxe Mort] Esclavagisme Girondine 16/02/08

Citation :

Bonjour,

Je vous prie d'enlever vos offres d'emploi à 12 écus au plus vite. Vous ne respectez pas la loi :
Conformément au décret du 10 juillet 1455 fixant le salaire minimum d'embauche des ouvriers agricoles à 15 écus par journée de travail (pour des caractéristiques nulles).

Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractérisitique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Si vous ne respectez pas cet avertissement, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Pour enlever une proposition d'embauche, je vous rapelle que vous devez aller sur "Chez moi/Votre propriété/Vos offres d'emploi" et annuler l'offre illicite. Par la suite, vous pourrez refaire une offre d'emploi en veillant à choisir dans la liste le salaire approprié.
Je vous signale que c'est une récidive, l'amende en sera plus forte si vous ne mettez pas fin a cet état de fait.

Cordialement,

Perceptum, Apsirant policier à la Trémouille .

Vive le roy !!

Citation :

Madame,


Malgré ma précédente lettre, vous avez embauché Ailis pour un salaire insuffisant de 15 écus (au lieu des 18 minimum comme l'indique la grille des salaires).

Je vous rapelle que l'esclavagisme est un délit.
Vous êtes donc redevable d'une amende de 5 écus (prix minimum 18 écus- prix d'embauche 15 écus) + 2écus = 5 écus.

Vous serez contacté d'ici peu pour vous indiquer la marche à suivre et vous acquitter de cette amende. Sachez que vous avez 48h pour vous en acquitter, passé ce délai, je transmettrais votre dossier au procureur, et vous risquez des poursuites judiciaires.

Cordialement, Perceptum, Aspirant policier de la Trémouille.

Vive le roy !!

Courrier à la victime :


Madame,

Vous avez été victime d'une infraction honteuse causée par Girondine le 16 février à 14h43, votre employeur.

En effet, il ne respecte pas la constitution Poitevine :
Conformément au décret du 10 juillet 1455 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractérisitique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous ne devez en aucun cas accepter une offre illégale, vous le saurez pour la prochaine fois.

Cordialement,

des nouvelles de la contrevenante, girondine ?

quand perceptum ne poste pas c'est qu'il a rien reçu

courrier envoyé à Girondine 21 Février 1456

Citation :

Bonjour madame,

Suite à votre infraction du 16 Fevrier 1456 "embauche illégale"

Le sergent perceptum vous a notifié à cette date par écrit votre délit, et précisé le montant de votre amende 5 écus = (prix minimum 18 écus- prix d'embauche 15 écus) + 2écus

Je mets aujourd'hui une miche de pain à 11, 60 ecus (prix minimum du pain constaté ce jour + amende). Vous avez 48 h pour acheter cette miche de pain.
Si au soir du 23 Février, vous n'avez pas obtempéré, votre dossier sera transmis au procureur. Vous serez alors jugée pour esclavagisme (risque d'une amende de 50 ecus!).

Cordialement
Cubitus_du_bodil, police de La Tremouille

Bonsoir,

serais je sergent à présent ?

On a pas fêté ça en Taverne alors !!

euh.... aspirant, sergent peu importe

aujourd'hui 24 Février 1456, pas de réponse de dame girondine, amende non payée !

Vérification d'usage :
- présente ce jour à La Trémouille (vu à la mairie)
- apperçue ce matin comme l'atteste ce document



dossier à transmettre au procureur !

Procédure lancée ce 11 mars.

Procès ayant opposé Girondine au Comté du Poitou

Girondine était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Le samedi 22 mars de l’an de grâce 1456

Monsieur le procureur, merci.

La prévenue étant morte, le procès est caduc. Je prononce donc la relaxe !

La séance est close !




Acte d'accusation

Moi, Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés, accuse :

Girondine, citoyenne trémouilloise, du délit d’esclavagisme conformément à l’article 2 de la Coutume Poitevine et du décret comtal et municipal sur la grille des salaires, pour avoir engagé
Ailis à un salaire de 15 écus, au lieu des 18 écus minimum requis et ceci, malgré les avertissements envoyés par l'aspirant Perceptum.


Fait à Poitiers, le 11 mars 1456
Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou






Preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img84/4219/girondinevm2.png
https://2img.net/r/ihimizer/img204/8727/girondine2nj9.png

2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par l'Autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=222337


Décret Comtal et Muncipal sur la grille progressive des salaires :

- 0 caractéristique : salaire minimal de 15 écus (la Mairie recommande 16 écus)
- 1 à 10 caractéristiques : salaire minimal de 18 écus
- plus de 11 caractéristiques : salaire minimal de 20 écus

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=165
Première plaidoirie de la défense

*Girondine fut surprise de ce proces intenté contre elle. De rage, elle regroupa tous les papiers d'un dossier qu'elle meme avait fait et se rendit à la convocation.*

Votre Honneur bonjour,

je suis tres étonnée d'etre aujourd'hui devant vous. En effet, j'ai bien commis par inadvertance un esclavagisme que j'etais prete à rembourser. J'ai recue une premiere lettre de Messire Cubitus m'enjoingnant à racheter une miche à 11,60. Malheuresement un petit malin avait mis une miche au meme prix et j'ai donc sans le savoir acheté la mauvaise.

29-02-2008 18:10 : Vous avez acheté à Sdf12 1 miche de pain pour 11,60 écus.

J'ai donc informé messire Cubitus qui m'a écrit à son tour pour m'annoncer qu'il tranmettait l'affaire à messire Riful, parait il sergent en charge de la surveillance du marché.

Depuis ce message en date du 1er mars, je n'ai plus eu de nouvelles.

Je suis outrée de cette plainte qui me traine dans la boue alors que j'ai voulu coopérer. Un manque de coordination dans les forces de police de la trémouille est bien constatable ici.

J'attend donc toujours un courrier et un moyen de rembourser. Mais il est sur qu'une plainte sera posée pour diffamation envers la personne qui a portée plainte contre moi sans avoir regardé le dossier, si je suis condamnée.

J'étais de bonne foi et maintenant je suis accusée...
Réquisitoire de l'accusation

*Mackx s'avança à la barre et entama dans un style des plus chantournés :

Soyons clair, je ne crois plus en votre bonne foi depuis le jour où vous avez sympathiquement tenté de me dépouiller sur les chemins mais bon, ceci étant personnel, le procureur que je suis y croit lui.

Donc, je vais vous laisser une dernière chance : Il y aura d'ici demain une miche de pain à 11.60 écus sur le marché, miche de pain qui vous sera vendue par le Lieutenant Letilet.
Vous avez 48h pour l'acheter, sans quoi je demanderai au Juge une amende de 25 écus + les 8 écus de frais de dossier attenants.
Si vous l'avez achetée dans les 48h, je demanderai la relaxe au Juge.

Est-ce bien compris ?

Fait à Poitiers le 13 mars 1456,
Maxime d'Alesme, procureur du Poitou
Dernière plaidoirie de la défense

Maintenant, que j'ai racheter la miche, vu l'incompétence de vos sergents, car je me suis fait dépouiller de 11.60 écus avant, je porte plainte contre le sergent de police Riful qui n'a pas donné suite à mon affaire, me laissant dans le besoin.

11 écus pour vous est peut etre peu mais moi je ne suis pas riche et me voici bien embétée pour faire tourner ma boutique.
L'accusation a appelé Perceptum à la barre

Voici son témoignage :
Monsieur le juge, moi, jeune aspirant qui se veut inspiré, de par mon métier au service du village et du comte. Je certifie que Girondine a bel et bien ainsi qu'elle le confirme, été confondu dans une affaire d'esclavagisme qu'en ma qualité d'aspirant de police de la Trémouille j'ai transmis aux autorités compétentes. Cette dernière a été prévenue dans les règles de son infraction. Je ne puis en dire plus sur la suite de la procédure n'étant de ma place, pas au courant de la suite immédiate donné aux dossiers que je porte à la connaissance de ma hiérarchie.

Mes respects et vive le Roy !!