Procès ayant opposé Choupa39 au Comté du Poitou
Choupa39 était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Le lundi 3 mars de l’an de grâce 1456
Monsieur le procureur, merci.
Entendu ici que le prévenu ne conteste les faits, entendons également la demande de celui-ci réclamant une peine de prison de 3 jours, pour cette acte.
La justice poitevine est bonne est pour preuve elle acquière à votre demande mais vous condamne également à payer la somme de 88 écus, qui correspond à l’amende plus les frais de dossier.
Je vous déclare donc coupable et vous condamne à 3 jours de prison et 88 écus d’amende.
Ce n’est rien, ne me remerciez pas, à votre service !
La séance est close !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
Acte d'accusation
Moi, Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés, accuse :
Choupa39, citoyenne saintaise d'escroquerie envers le Comté du Poitou, conformément à l’article 3 de la Coutume Poitevine, pour ne pas avoir respecté, par cinq, le décret comtal sur les prix de vente du 26 janvier 1456.
Fait à Poitiers, le 22 février 1456
Maxime d'Alesme, Procureur
De la coutume Poitevine :
3-De l'escroquerie
a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie
DÉCRET COMTAL SUR LES PRIX DE VENTE
- Blé : 12.60
- Farine : 15.60
- Pain : 6.70
- Bois : 4.50
- Viande : 17.50
- Carcasse de vache: 30
- Demi-carcasse de cochon: 15
Première plaidoirie de la défense
j'ai rien n'a dire comme ca 3 jours en prison pas besoin de depenser des sous
Réquisitoire de l'accusation
Ah tiens, Choupa39, on ne se serait pas vus il y a peu ici déjà ? Ah ben si, pour de l'esclavagisme !
Et vous revoilà, toujours d'aussi bonne humeur pour de l'escroquerie cette fois-ci ... diantre, la prochaine fois sera-t-elle pour un brigandage ou un meutre ?
Mais, comme je vois que vous désirez si ardemment un séjour en prison, je vais en demander un au Juge, mais seulement d'un jour ... l'amende de 80 écus pour quintuple escroquerie, non respect de la police et de la justice que je demande en plus devrait ne pas vous faire regretter les deux jours de prison que vous manquez.
Frais de dossier : 8 écus.
Fait à Poitiers le 25 février 1456
Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou
Dernière plaidoirie de la défense
de toute facon je ne payerai pas d amende
L'accusation a appelé Kiwi2 à la barre
Voici son témoignage :
Votre honneur,
Malgré l'affichage en mairie des prix maxi, l'accusé n'a rien fait pour retirer ses marchandises à un prix supérieur, se permettant même d'avoir deux prix de vente, ayant obtenu comme seule réponse "vas y je m'en petes" à mon courrier de perception d'amende, je vous laisse faire le nécessaire.
kiwi2 lieutenant à Saintes
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