Procès ayant opposé Luci0ole au Comté du Poitou
Luci0ole était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Le samedi 22 mars de l’an de grâce 1456
Monsieur le procureur, merci.
La cour reconnaît la culpabilité de la prévenue, pour avoir bafoué le décret du 23 novembre 1455, sur la fermeture des frontières.
La prévenue étant morte ce procès est caduc, je prononce donc la relaxe !
La séance est close !
Acte d'accusation
Moi, Maxime d'Alesme, par les pouvoirs qui me sont conférés, accuse :
Luci0ole, citoyenne angevine, du délit de Trouble à l'ordre public pour avoir franchi les frontières poitevines en bafouant le décret du 23 novembre de l’an de grâce 1455 et toujours en vigueur à ce jour.
Et pourtant, le Sous-Lieutenant Olivyaa lui a adressé un courrier le 4 mars 1456 lui demandant de quitter le territoire. Le prévenu n'a même pas daigné y répondre mais on l'a pourtant vu dans les rues du village !
J'appelle à la barre le Sous-Lieutenant Olivyaa en poste à Thouars.
Fait à Poitiers le 14 février 1456
Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou
De la coutume Poitevine :
4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou
Du décret de fermeture des frontières :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=195
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
Bon, pour faire court parce que je suis fatigué et que la prévenue ne prend même pas le temps de se défendre, je demanderai au Juge une peine de 50 écus d'amende ainsi que 8 écus de dossier + le départ du Poitou dans les 48h et le bannissement du Comté du Poitou pendant 6 mois.
Fait à Poitiers me 10 mars 1456,
Maxime d'Alesme, procureur du Poitou
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Olivyaa à la barre
Voici son témoignage :
Votre honneur,
A son arrivée à Thouars le 4 mars, j’avais envoyé un courrier Luci0ole la prévenant de la fermeture des frontières et qu’elle devait quitter le Poitou si elle n’obtenait pas de sauf conduit de la part de notre Prévôt. A ce jour, elle se trouve toujours à Thouars ne daignant pas répondre au courrier envoyé.
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