[Coupable] Niort-Esclavagisme-Gloglu-04/03/1456

Lieu : Niort
Date : 27/02/1456 et 04/03/1456
Suspect : Gloglu
Infraction : esclavagisme
Victime : Golfdeux et Nono69
Chargé d'enquête : lieutenant Sancie

Lors d'un controle des embauches sur le registre de la mairie à mon retour de Thouars, j'ai relevé les embauches suivantes (je les ai rassemblé en une seule infraction étant donné qu'il n'avait pas été averti lors de la première, je lui demandais donc une amende de 5 écus) :


Un premier courrier a été envoyé à l'embaucheur, le sieur Gloglu le 04 mars.
Sans réponse de sa part, je lui ai envoyé un deuxième courrier le 08 mars qui est aussi resté sans réponse.

Citation :

Fiche de Gloglu
Né(e) le 14 Mars 2007
Gloglu fête son anniversaire le 26 Août.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Niort
Niveau : 1
Points de réputation : 37
Argent : 2
Gloglu cultive du blé, du blé.
Dernière connexion le 12 Mars 2008 à 17h02

A voir s'il répond au juge, chez le Procureur

Mis en accusation ce 13 mars 1456.

Procès ayant opposé Gloglu au Comté du Poitou

Gloglu était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Le jeudi 3 avril de l’an de grâce 1456

Monsieur le procureur, merci.

Ceci est votre première incartade, pour ce fait je vous déclare coupable d’esclavagisme vous commande de payer la somme de 1 écus tout de suite et vous condamne à une peine de TIC.
Vous irez travailler à la mine pendant une semaine !

La séance est close !

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.


Acte d'accusation

Moi, Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés, accuse :

Gloglu, citoyen niortais, du délit d’esclavagisme conformément à l’article 2 de la Coutume Poitevine et du décret comtal et municipal sur la grille des salaires, pour avoir engagé,le 27 février, Golfdeux à un salaire de 12 écus, au lieu des 15 écus minimum requis ainsi que pour avoir engagé, le 4 mars, Nono69 à un salaire de 12 écus, au lieu des 15 minimum requis et de n'avoir pas répondu aux courriers envoyés par le lieutenant 1ère classe Sancie.


Fait à Poitiers, le 13 mars 1456
Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou






Preuve :
https://2img.net/r/ihimizer/img210/10/embaucheglogluyu5.jpg

2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par l'Autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=222337


Décret Comtal et Muncipal sur la grille progressive des salaires :

- 0 caractéristique : salaire minimal de 15 écus (la Mairie recommande 16 écus)
- 1 à 10 caractéristiques : salaire minimal de 18 écus
- plus de 11 caractéristiques : salaire minimal de 20 écus

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=165
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Eh ben c'est parfait ! Du beau, du propre !

Ce sieur embauche à des prix complètement illégaux et malhonnêtes pour ses ouvriers et il n'a même pas le courage de venir s'en expliquer ici !

Je demanderai donc pour lui la sanction exemplaire de 50 écus pour qu'il se rende compte de ce qu'il a fait.

Fait à Poitiers le 26 mars 1456,
Maxime d'Alesme, procureur du Poitou
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Sancie à la barre

Voici son témoignage :
A mon retour à Niort apres un long séjour à Thouars, j'ai pu constater en consultant les archives des embauches dans le registre de la mairie, que le sieur Gloglu avait embauché à deux reprises des employés au salaire de 12 écus.
Je lui ai alors envoyé deux courriers mais n'ai obtenu aucune réponse