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 [coupable][Esclavagisme] Algerina 11/05/1456

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4 participants
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MessageSujet: [coupable][Esclavagisme] Algerina 11/05/1456   [coupable][Esclavagisme] Algerina 11/05/1456 EmptyDim 11 Mai 2008 - 21:16

[coupable][Esclavagisme] Algerina 11/05/1456 Algerinasg1
[coupable][Esclavagisme] Algerina 11/05/1456 Algerinasg1.9ec761b246

Citation :
Madame,

Vous avez embauché Line18, en date du 7/05/1456, pour un salaire misérable de 12 écus (au lieu des 15 comme l'indique la grille des salaires).

Je vous rapelle que l'esclavagisme est un délit.
Vous êtes donc redevable d'une amende de 5 écus ( (prix minimum 15 écus- prix d'embauche 12 écus) + 2écus = 5 écus).

Je vous recontacterais d'ici peu pour vous indiquer la marche à suivre pour vous acquitter de cette amende. Sachez que vous avez 48h pour vous en acquitter, passé ce délai, je transmettrais votre dossier au procureur, et vous risquez des poursuites judiciaires.

Cordialement, Mayaserenity, Aspirant de police de La Rochelle
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MessageSujet: Re: [coupable][Esclavagisme] Algerina 11/05/1456   [coupable][Esclavagisme] Algerina 11/05/1456 EmptyMar 13 Mai 2008 - 11:57

Citation :
Expéditeur : Algerina
Date d'envoi : 2008-05-12 23:27:07


comment m'aquité de cette dette
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MessageSujet: Re: [coupable][Esclavagisme] Algerina 11/05/1456   [coupable][Esclavagisme] Algerina 11/05/1456 EmptyMer 14 Mai 2008 - 19:20

Citation :
Madame,
Pour vous acquitter de votre amende de 5 écus achetez la miche de pain à 6,70 écus majorée de 5 écus soit 11,70 écus.
Attention, vous avez 48 h pour vous acquitter de cette amende, passé ce délais, je transférerais votre dossier à la Procureur, qui instruira un procés à votre encontre.

Mayaserenity, Aspirant de police de La Rochelle
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olivyaa
Poitevin Pure Souche
olivyaa


Nombre de messages : 3438
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MessageSujet: Re: [coupable][Esclavagisme] Algerina 11/05/1456   [coupable][Esclavagisme] Algerina 11/05/1456 EmptySam 7 Juin 2008 - 10:52

Elle a payé son amande ?
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Invité
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MessageSujet: Re: [coupable][Esclavagisme] Algerina 11/05/1456   [coupable][Esclavagisme] Algerina 11/05/1456 EmptyDim 8 Juin 2008 - 10:06

Non
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olivyaa
Poitevin Pure Souche
olivyaa


Nombre de messages : 3438
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MessageSujet: Re: [coupable][Esclavagisme] Algerina 11/05/1456   [coupable][Esclavagisme] Algerina 11/05/1456 EmptyMar 10 Juin 2008 - 22:04

OK je transmets au Prévôt
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Yuan
Poitevin Pure Souche
Yuan


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Localisation : Dans l'ombre de Chouchou, niark, niark
Date d'inscription : 03/09/2006

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MessageSujet: Re: [coupable][Esclavagisme] Algerina 11/05/1456   [coupable][Esclavagisme] Algerina 11/05/1456 EmptyJeu 12 Juin 2008 - 23:20

Bah faut la comprendre aussi, vouloir lui faire payer une amande et non un amende, elle devait être perdue la pauvre Laughing
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thierryvlad
Poitevin Pure Souche
thierryvlad


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MessageSujet: Re: [coupable][Esclavagisme] Algerina 11/05/1456   [coupable][Esclavagisme] Algerina 11/05/1456 EmptySam 14 Juin 2008 - 21:51

Procés lancé. Entre les deux yeux.
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Elra
Poitevin Pure Souche
Elra


Nombre de messages : 988
Localisation : Saintes
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MessageSujet: Re: [coupable][Esclavagisme] Algerina 11/05/1456   [coupable][Esclavagisme] Algerina 11/05/1456 EmptyVen 20 Juin 2008 - 19:20

Verdict rendu : Touché coulé Sieur ThierryVlad

Condamnation à une amende (et non une amande) de 10 écus

Citation :
Cas classique...

Vous avez oublié d'ajouter au moins 3 écus à la paie du manouvrier que vous avez embauché.

Dame Algerina, j'ai moi même deux champs et ce depuis très longtemps. Et pourtant telle situation ne m'est jamais arrivée.

Au regard de votre acceptation des faits commis devant cette cour que vous avez surchargé inutilement, j'accepterai la demande de la procure et vous demande pour couvrir les frais un paiement de 10 écus.

Maintenant que vous êtes informée de la loi poitevine sur le sujet, il serait insensé que nous nous recroisions en cette endroit pour les mêmes faits.

Fait à Poitiers, le 20 juin 1456
Haverocq Chénaneguène
Juge du Poitou.
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MessageSujet: Re: [coupable][Esclavagisme] Algerina 11/05/1456   [coupable][Esclavagisme] Algerina 11/05/1456 Empty

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