[mort] [présence illégale] Fitzthomas (16/03/1456)

ouverture de dossier à l'encontre de Fitzthomas :
déjà venu dans la ville de LT le 13 mars et prévenu le jour-même, je n'ai pas eu de réponse venant de lui.

Comme il a quitté la ville de LT le lendemain, je n'ai pas ouvert de dossier. Aujourd'hui 16 mars 1456, messire Fitzthomas est de retour dans la ville de LT.

J'ouvre donc un dossier pour présence illégale à l'encontre de Fitzthomas, habitant de Nevers, duché de Bourgogne sachant qu'il n'est pas répertorié sur la liste des LP datant du 10 mars dernier.

Riful, aspirante de la police de La Trémouille

Ok Riful je transmets.

fiche de Fitzthomas:

Citation :

Né(e) le 13 Octobre 2005

Fitzthomas fête son anniversaire le 13 Octobre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bourgogne
Village : Nevers



Niveau : 3
Points de réputation : 148
Argent : 855


Fitzthomas est tisserand.

Fitzthomas cultive du blé, des légumes.

Dernière connexion le 16 Mars 2008 à 15h25

A surveiller sa bourse Messire Procureur, je vous laisse le soin de décider sa mise en procès ou pas^^?

Mis en procès, évidemment ! (ce 19 mars 1456)

Citation :

Acte d'accusation

Moi, Maxime d'Alesme, par les pouvoirs qui me sont conférés, accuse :

Fitzthomas, citoyen bourguignon, du délit de Trouble à l'ordre public pour avoir franchi les frontières poitevines en bafouant le décret du 23 novembre de l’an de grâce 1455 et toujours en vigueur à ce jour.


Fait à Poitiers le 19 mars 1456
Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou




De la coutume Poitevine :

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

Du décret de fermeture des frontières :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=195

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Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

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Réquisitoire de l'accusation

Bon, vous ne voulez pas répondre, je ne vais donc pas me fatiguer ...

25 écus d'amende, si le Juge l'accepte !

Fait à Poitiers le 26 mars 1456,
Maxime d'Alesme, procureur du Poitou

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Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

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L'accusation a appelé Riful à la barre

Voici son témoignage :
Bonsoir,

Messire Fitzthomas est rentré plusieurs fois dans la ville de La Trémouille où je suis chargée de la douane. Il est rentré le 13 mars dernier, pour en ressortir le 14 avant de revenir le 16 pour à nouveau en partir le 18.

De plus, je l'ai averti au moins une fois de son infraction au décret cité ci-dessus.


Bien à vous,
Riful, aspirante de la police de La Trémouille

La personne n'existe plus.

Citation :

Encore un qui passe de vie à trépas dans ce tribunal...

Ne reste plus qu'à l'accusé de se justifier devant Aristote désormais.

Fait à Poitiers, le 18 août 1456
Haverocq Chénaneguène
Juge du Poitou.