Invité Invité
| Sujet: [coupable] [Présence illégale] Kerra (01/04/56) Jeu 28 Fév 2008 - 20:14 | |
| Kerra, ressortissante angevine se trouvant actuellement à Niort sans LP: |
|
Invité Invité
| Sujet: Re: [coupable] [Présence illégale] Kerra (01/04/56) Jeu 28 Fév 2008 - 22:57 | |
| Membre d'une armée en reddition sauf-conduit vers nos frontières accordé par notre Comtesse en date du 28/02/1456. Dossier en attente de la vérification de sa présence sur le territoire de Montaigu. |
|
olivyaa Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 3438 Date d'inscription : 23/08/2006
| Sujet: [Présence illégale] Kerra (01/04/56) Mar 1 Avr 2008 - 20:06 | |
|
Dernière édition par olivyaa le Mer 2 Avr 2008 - 0:39, édité 1 fois | |
|
cestcoyote Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 926 Date d'inscription : 26/10/2006
| Sujet: Re: [coupable] [Présence illégale] Kerra (01/04/56) Mer 2 Avr 2008 - 0:00 | |
| Peuff pas évident, mais pour moi procès , ils n'ont qu'à passer par où ils sont venus. | |
|
Mackx Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 547 Date d'inscription : 23/08/2006
| Sujet: Re: [coupable] [Présence illégale] Kerra (01/04/56) Mer 2 Avr 2008 - 18:08 | |
| J'ai fusionné les deux sujets.
C'est simplement un passage non autorisé des frontières avec circonstance aggravante car déjà prévenue.
Mise en accusation ce 2 avril 1456. | |
|
kiwi2 Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 753 Localisation : Castres Date d'inscription : 24/11/2006
| Sujet: Re: [coupable] [Présence illégale] Kerra (01/04/56) Mar 15 Avr 2008 - 17:57 | |
| arrivée aujourd'hui à Saintes | |
|
olivyaa Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 3438 Date d'inscription : 23/08/2006
| Sujet: Re: [coupable] [Présence illégale] Kerra (01/04/56) Mer 16 Avr 2008 - 13:42 | |
| | |
|
icie Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 14252 Localisation : Château de Bressuires Date d'inscription : 01/04/2006
| Sujet: Re: [coupable] [Présence illégale] Kerra (01/04/56) Sam 24 Mai 2008 - 2:39 | |
| - Citation :
- *Les doigts de la juge pianotaient sur la table. Quand donc cesserai ces façons ! Elles n’engageaient pas à l’écoute.*
Nous ne retiendrons pas vos façons comme fait aggravant. Attendu que l'accusé n'a pas respecté le décret de fermeture des frontières et qu'elle est donc dans l'illégalité, nous le déclarons coupable de trouble à l'ordre public la condamnons à une amende de 25 écus. Bien entendu, l'accusé, le procureur et le juge ont le droit de faire appel de la décision.
Fait à Poitiers le 23 mai 1456, par Icie de Plantagenêt, Juge du Poitou | |
|
Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: [coupable] [Présence illégale] Kerra (01/04/56) | |
| |
|