[coupable]Esclavagisme 20/06/1456 Nomino

Lieu : Niort
Date : 20/06/1456
Suspect : Nomino
Infraction : Esclavagisme
Agent en charge de l'affaire : Garde Nonette

Lors d'un contrôle à la mairie, j'ai remarqué l'offre suivante :

Citation :

Date : 20/06/1456
Destinataire : Nomino
Titre : Embauche illégale du 20/06/1456

Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction au décret du 10 juillet 1455, en embauchant Eudes pour 12 écus en demandant 0 points d'intelligence/de force.

Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous pouvez reconnaitre l'infraction et payer une amende de 5 écus.

Cette amende sera prélevée par Frigien, Lieutenant de Police.
Je vous indiquerai la procédure à suivre à reception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.


Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,
Aspirant Nonette, police de Niort

Courrier envoyé à la victime :

Citation :

Date : 20/06/1456
Destinataire : Eudes
Titre : Esclavagisme

Bonjour,

Vous avez été victime d'une infraction causée par Nomino le 20/06, votre employeur.

En effet, il ne respecte pas la constitution Poitevine :

Conformément au décret du 10 juillet 1455 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractérisitique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous ne devez en aucun cas accepter une offre illégale, vous le saurez pour la prochaine fois.

Cordialement,
Aspirant Nonette, police de Niort.

__________________

Des nouvelles ?

Malgrès la présence du contrevenant dans les rues de Niort, il n'a pas répondu au courrier :


Courrier envoyé :

Citation :

Date : 03/07/1456
Destinataire : Nomino
Titre : Embauche à 12 écus du 20/06/1456
Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction au décret du 10 juillet 1455, en embauchant Eudes à 12 écus en demandant 0 points de force/d'intelligence.

Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractérisitique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez reçu un premier courrier le 20/06 où je vous annonçais que cette infraction était passible d'une amende de 5 écus et vous disais que je souhaitais vous entendre sur ces faits.

A ce jour, bien que présent au village ces derniers jours, je n'ai reçu aucune explication de votre part sur l'acceptation de l'amende ou sur votre souhait de vous pourvoir en justice.

Sans réponse dans les 2 jours, votre dossier sera transmis au Procureur du Poitou et votre cas pourra être jugé.

Cordialement,

Garde Nonette, police de Niort

Je n'ai pas eu de réponse.Le délai est dépassé.

Mise à jour du dossier.
Transmis chez le prévôt.

Je transmets au Procureur

verdict rendu : 40 écus d'amende

Citation :

Très bien Dame Nomino.
Vous reconnaissez votre faute et acceptez le réquisitoire. Pour faire preuve au moins de bonne foi devant ce tribunal, je vais me montrer plus clément et minorer la demande de la Procure de 10 écus.

Je vous condamne à une amende de 40 écus pour avoir dupé un poitevin en proposant une embauche largement en dessous des minimas demandés par le Comté.

Fait à Poitiers, le 27 juillet 1456
Haverocq Chénaneguène
Juge du Poitou.