[coupable] Esclavagisme 25/05/1456 Moha008

Lieu : Niort
Date : 25/05/1456
Suspect : Moha008
Infraction : Esclavagisme
Agent en charge de l'affaire : Sergent Kaliia




j'envoie un courrier au contravenant :

Citation :

Date : 25/05/1456
Destinataire : Moha008
Titre : Embauche à 12 écus du 25/05
Bonjour,

Je vous prie d'enlever vos offres d'emploi à 12 écus (pour 0 points d'intelligence/de force) au plus vite. Vous ne respectez pas la loi :
Conformément au décret du 10 juillet 1455 fixant le salaire minimum d'embauche des ouvriers agricoles à 20 écus par journée de travail (pour des caractéristiques non nulles/supérieures à 10).

Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractérisitique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Si vous ne respectez pas cet avertissement, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Pour enlever une proposition d'embauche, je vous rapelle que vous devez aller sur "Chez moi/Votre propriété/Vos offres d'emploi" et annuler l'offre illicite. Par la suite, vous pourrez refaire une offre d'emploi en veillant à choisir dans la liste le salaire approprié.

Cordialement,

Sergent Kaliia, police de Niort.

L'offre à fait une victime et je lui renvoie :

Citation :

Date : 26/05/1456
Destinataire : Moha008
Titre : Embauche à 12 écus du 26/05

Bonjour,

Malheureusement votre offre d'embauche a été acceptée et a donc fait une victime. Vous êtes donc en infraction.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret du 10 juillet 1455 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractérisitique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 5 écus. Cette amende sera prélevée par Frigien, Lieutenant de Police. Je vous indiquerais la procédure à suivre à reception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Sergent Kaliia, police de Niort.

Et un courrier à la victime :

Citation :

Date : 26/05
Destinataire : Lyna.w
Titre : Embauche à 12 écus du 25/05

Bonjour,

Vous avez été victime d'une infraction causée par Moha008 le 25/05 à 15h03, votre employeur.

En effet, il ne respecte pas la constitution Poitevine :
Conformément au décret du 10 juillet 1455 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractérisitique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous ne devez en aucun cas accepter une offre illégale, vous le saurez pour la prochaine fois.

Cordialement,

Sergent kaliia, police de Niort.

N'ayant toujours aucune nouvelle j'envoie un courrier de relance :

Citation :

Date : 31/05/1456
Destinataire : Moha008
Titre : Embauche à 12 écus du 25/05
Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction au décret du 10 juillet 1455, en embauchant Lyna.w à 12 écus (en demandant 0 points de force/d'intelligence).

Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractérisitique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez reçu un premier courrier le 25/05 où je vous annonçais que cette infraction était passible d'une amende de 5 écus et vous disais que je souhaitais vous entendre sur ces faits.

A ce jour, bien que présent au village ces derniers jours, je n'ai reçu aucune explication de votre part sur l'acceptation de l'amende ou sur votre souhait de vous pourvoir en justice.

Sans réponse dans les 2 jours, votre dossier sera transmis au Procureur du Poitou et votre cas pourra être jugé.

Cordialement,

Sergent Kaliia, police de Niort

Pas de réponse au courrier.
Bien présent :



Ce dossier sera prochainement transmis au secrétariat du prévôt.

Dossier transmis au secrétariat du prévôt.

Procu, faites votre office !

J'apprécie l'excellent travail du sergent Kaliia.

Procès lancé !

verdict rendu : 32 écus d'amende

Citation :

Notre inculpé, (visiblement volontaire pour l'entrée au petit séminaire eu égard sa durée de résidence chez les moines, dont on craint, si ce n'est le voeu qu'il a fait, une séquestration par la force en ce monastère suite à son pêcher) ne saurait se soustraire à la justice poitevine.

Temps honorable lui fut laissé pour se manifester et nous assurer qu'il ne sert d'engrais au potager de cette abbaye où il a trouvé refuge.

Par habitude...Et je la trouve bonne cette habitude...Donc par habitude, je signifie que le prévenu aurait dû embaucher un écu au dessus du salaire minimum pour prouver sa volonté de voir rayonner le Poitou soit un salaire de 16 écus. Pour que peine soit rendue à ce juste délit, je double la peine sous forme d'une amende.

Je vous condamne, Sieur Moha à verser une amende de 32 écus.

Fait à Poitiers, le 8 septembre 1456
Elra
Juge du Poitou.