[Coupable]-esclavagsime-Icaman-(11/09/56)

Citation :

Vous avez publié une offre d'emploi à 12 écus pour 0 points d'intelligence, alors que la grille des salaire appliquée en Poitou en exige 15. Sachez que ceci est de l'esclavagisme. J'en fais le rapport immédiatement au poste de police de La Rochelle.

Cependant, il s'agit peut-être d'une erreur de votre part, je vous laisse donc un délai pour mettre votre offre d'emploi en règle.
Permettez-moi de vous montrer la grille des salaires:
-0 caractéristiques : salaire minimum de 15 écus
-1 à 10 caractéristiques : salaire minimum de 18 écus
-plus de 10 caractéristiques : salaire minimum de 20 écus
Pour changer votre offre : allez sur Chez moi, puis Votre propriété, vos offres d'emploi et cliquez enfin sur annuler.

Loulouu
aspirant de police

Citation :

Bonjour,

Ce jour, vous avez embauché Titecerise pour un salaire de 12 écus pour 0 points d'intelligence, vous rendant ainsi coupable d'esclavagisme.
Vous êtes donc redevable d'une amende de 5 écus (salaire légal-salaire pratiqué + 2 écus soit 3 écus).

Le sergent xedar vous contactera afin que vous puissiez vous acquittez de l'amende.

Sans réponse de votre part ou paiement de l'amende, le sergent xedar transmettre votre dossier au Procureur qui instruira un procès à votre encontre pour esclavagisme.

Loulouu
Aspirant de la Police de La Rochelle

Xedar tu peux le contacter s'il te plait ?

Citation :

Monsieur,
au jour jour du 11 septembre 1456, vous avez embauché titecerise pour un salaire de12écus, vous rendant ainsi coupable d'esclavagisme.

DECRET COMTAL ET MUNICIPAL SUR LA GRILLE PROGRESSIVE DES SALAIRES :
- 0 caractéristique : salaire minimal de 15 écus (la Mairie recommande 16 écus)
- 1 à 10 caractéristiques : salaire minimal de 18 écus
- plus de 11 caractéristiques : salaire minimal de 20 écus

Vous êtes donc redevable d'une amende de 5 écus (salaire légal-salaire pratiqué+ 2 écus soit 15-12+ 2= 5 écus).

Veuillez me signaler par missive si vous êtes prêt à payer cette amende.
Après cela je vous recontacteras pour vous expliquer la procédure d'encaissement de l'amende.
Sans réponse de votre part, et si vous ne payez pas l'amende, votre dossier sera transmis à la Procure qui instruira un procés à votre encontre.

Xedar
Sous-Lieutenant de la Police de La Rochelle

Je l'ai relance

Citation :

Procès ayant opposé Icaman au Comté du Poitou

Icaman était accusé de esclavagisme.

Citation :

Acte d'accusation
Au regard de la Loi et des faits, nous, ThierryVlad, Procureur du Poitou, accusons le sieur Icaman citoyen Rochelais, d’esclavagisme pour avoir embauché Titecerise le 11/09/56 contre une somme de 12 écus pour 0 points de compétences, contrevenant ainsi au décret du 10 juillet 1455 fixant la grille des salaires en Poitou.
A NOTER, que l’accusée n’a jamais répondu au courrier des policiers.

Vous êtes donc poursuivi, au titre de l’article 2 des lois pénales du Poitou :
2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par l'Autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manœuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.
Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.


Fait à Poitiers le 20 novembre 1456, par ThierryVlad, procureur du Poitou.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
Accusé Icaman, vous avez commis un délit dont nous pouvons supposer que votre age et votre expérience ne peuvent prétendre à l'innocence.
Mais l'erreur est humaine et l'actuel Conseil souhaite offrir une chance de rédemption douce aux Poitevins égarés.
il est désormais possible de proposer aux personnes en procès pour des délits bénins de purger des peines qui ne soient pas des amendes réelles ou des peines de prison.

Souhaitez vous bénéficier d'un tel aménagement ? ( cela pourra être des role play en Halle, des périodes sous les drapeaux ou à la mine ...ce genre de choses)

Merci de me répondre rapidement afin que le juge puisse en tenir compte .

Sinon, je demanderais une peine de 30 écus + les frais de justice de 10 écus pour un paysan.

Accusé vous avez la parole et vous pouvez demander l'assistance d'un avocat.

j'en ai fini .

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Loulouu à la barre
Voici son témoignage :
a ce jours du 11/09/56 j'ai contrôler les offre d'emplois et j'ai vue Icaman avez publié une offre d'emploi à 12 écus pour 0 points d'intelligence .
je les informe par courier que la grille des salaire appliquée en Poitou en exige 15.
je nes recu aucune réponse de sa par .
j'ai cinstaté qu'après il avais embauché Titecerise pour un salaire de 12 écus pour 0 points d'intelligence .
je les prévenu mes toujour aucune réponse de sa par .

Citation :

L'accusation a appelé Titecerise à la barre

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Le Sieur Icaman s'est rendu coupable d'esclavagisme, ce qui a été prouvé par la procure et le témoignage de l'accusation.
Pas plus qu'aux policiers lui ayant écrit, il n'a daigné répondre à la convocation de la Justice Poitevine.

Je condamne donc le Sieur Icaman, pour esclavagisme et mépris des institutions Poitevines à une amende de 30 écus.

Cristof, Juge du Poitou
Poitiers, le 24 décembre 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.