[Coupable]-PI-Saxog-(18/09/56)

procès opposant 2008-10-01, Saxog au Comté du Poitou

Saxog est accusé de trouble à l'ordre public.

Acte d'accusation
Au regard de la loi et des faits : nous , ThierryVlad, procureur du Poitou, accusons Saxog, sujet Franc Comtois de trouble à l’ordre public pour avoir résidé illégalement au Poitou après l’expiration de son laissez passer et ceux, malgré les avertissement des autorités Poitevines contrevenant ainsi au décret du 23 novembre de l’an de grâce 1455 et toujours en vigueur à ce jour.
Fait le 01 octobre 1456 par ThierryVlad, procureur de sa Grandeur le Comte du Poitou Faooiet.
De la coutume Poitevine :

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

Du décret de fermeture des frontières :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=195

Première plaidoirie de la défense
messires
je ne suis pas franc-comtois...meme si les hasards de la vie m'ont amenés danscette belle region..
je suis charentais ...je l'ai toujours ete et le seraiss toujours... c est pour cette raison que j ai traversé la France, affronté milles dangers... pour m'établir a la Rochelle car ailleurs je ne pouvais vivre. Si vous me rejetez, alors, je mourrais... mais si vous m'accueillez je serais le plus heureux des paysans... car je fait tout ce que je puis pour m etablir ici.. je ne suis qu un honnête paysan..

Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur, nous, Sonate humble procureur du plus grand comté aristotélicien d’Occident, vous informons que nous avons étudié avec intérêt le dossier de la triste dame qui à violé par manque d’informations le décret II-4 du coutumier poitevin ainsi que l’édit de novembre 1455, écrit par Sa Grandeur Baillant, interdisant à tout étranger de souiller le sol poitevin.

Mais l’homme ayant de surcroît honnit la justice par ces dires, la décrivant comme absente et néfaste, nous demandons une majoration de 10 écus a l’amende, soit 100 écus au total

Merci votre honneur.

Dernière plaidoirie de la défense
Votre honneur,
mon histoire est compliqué. ma mere habitait en charente et a suivi un homme jusqu'a saint claude par amour pour lui. malheureusement, il l'a abandonné pour une autre femme des son arrive. elle a travaille durement pour subsister surtout en decouvrant qu'elle m'attendait. plus tard, elle est morte de fatigue en me faisant promettre de retourner sur les terres de ses ancetres. j'ai donc retraversé toute la france pour revenir ici. alors, je vous prie de ne pas me condamner. la peine serait trop dure. je travailles et tra

L'accusation a appelé Chuichian à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur,

Le 27 Septembre, le dénommé Saxog est arrivé à Thouars, en provenance du honni Duché d'Anjou. Après vérifié si une autorisation lui avait été accordé, ce qui ne l'était pas, je l'informais de l'illégalité de sa présence. Je n'eus aucune réponse de sa part

L'accusation a appelé Olivyaa à la barre
Voici son témoignage :
J'avais accordé un laissez-passer au Sieur Saxog à son arrivée dans le Poitou. Etant toujours à La Rochelle malgré que ce dernier ne soit plus valable, je lui ai écrit pour le prévenir soit de refaire une demande soit de quitter le Poitou dans les plus brefs délais. Et là, à ma grande surprise, je me suis aperçue qu'il avait élu domicile à La Rochelle, alors que sur le laissez-passer il est bien précisé qu'il faut mon accord pour pouvoir emménager dans une ville poitevine, faute de quoi, des poursuites pourraient être entamées à son encontre.

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
 Sieur Saxog, en profitant de votre laissez-passer pour vous installer à La Rochelle, vous avez abusé de notre confiance.
Vous n’aviez en effet pas d’autorisation pou vous y installer à demeure.
Et je n’ai que faire de vos problèmes familiaux, la loi est la même pour tous.

Je vous condamne donc vu votre maigre bourse à 1 jour de prison avec vue sur la mer dans la région Charentaise.

Cristof, Juge du Poitou
A Poitiers le 6 Novembre 1456
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.