[Coupable]-Révolte LT-Molinieri-(1/11/1456)

Citation :

Nous, Sonate humble procureur du plus grand comté aristotélicien d’Occident, déclarons en ce 1er jours de Novembre, mettre sous le regard de la justice le sieur Molinieri pour trouble à l’ordre publique et violation du décret II-4 du coutumier poitevin.

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

Prise de la mairie de La Trémouille.

Plus a LT

je cherche des temoins.
Pour l'instant je ne peux les poursuivre que pour PI (le fameux 3,14)

Affaire dite des Espagnols de La Tremouille

Sarmite fit poser par un greffier, le gros paquet de dossiers concernant cette triste affaire. Il salua le juge et les assesseurs et prit le dossier suivant sur la pile. il y jeta à peine un regard avant de se lancer dans son réquisitoire qu'il commençait à connaitre par coeur.

Accusé Molinieri, dans la nuit du 30 au 31 Octobre de cette année, vous avez participé avec d'autres personnes à ce qu'il est convenu d'appeler un pillage, dans la bonne ville de La Trémouille.
.
Ce faisant, les charges qui pèsent sur vous sont les suivantes : Transgression des frontières
Poitevines, association de malfaiteurs et circulation en bande armée, pillage, escroquerie, grivellerie, abus de bien social, spéculation, recel,
Auxquels s'ajoutent : Occupation indue d'une fonction municipale,. Faux et usage de faux, malversations, abus de confiance, destruction de biens publics, voies de fait, violence aggravée, résistance à la maréchaussée, révolte, .espionnage en temps de guerre...et tapage nocturne évidement..

En m'appuyant sur les articles de la Coutume Poitevine definissant l'escroquerie (II-3),le Trouble à l'ordre public (II-4 ) , les conditions prérequises pour occuper la fonction de Maire (III- A2) ainsi que les décrets suivant :

10 juillet 1455: décrets réglementant la constitution d'armées
23 novembre: dehors, on ferme de fermeture des frontières
22 décembre: et les poitevins qui les aideraient concernant les personnes aidant de façon manifeste ou revendiquée l'ennemi Angevin sur le sol Poitevin.


Bon, j'en oublie surement mais ça n'est pas grave, nous disposons de suffisamment de matériel .pour avancer. dans ce procès.et les dégats provoqués par vos actions sont encore perceptibles dans cette ville. J'ajoute que nous connaissons l'importance du dol financier et que je pense que je Juge saura en tenir compte .
Je suppose que les personnes ayant occupés ma charge à l'époque des faits, n'ont pas su quoi choisir parmi tous ces chefs d'accusations, tous plus valides les uns que les autres. Ils n'avaient pas l'habitude de juger de tels cas aussi flagrants. Pour ma part, je ne demanderais le maximum que pour le chef. de la bande. Les autres peuvent aller avec une peine raisonnable...pour chacun des crimes ou délits constatés, bien sur.


Accusé Molinieri, reconnaissez vous les faits ? Plaidez vous coupable ou non coupable ?
Qu'avez vous à dire pour votre défense ? Souhaitez vous faire appel à l'aide d'un avocat...à vos frais bien entendu ?

Sarmite se tourne vers le greffier

Voilà, j'en ai fini avec cet homme là. mais vivement c'est fatigant tous ces ibères froids.


Il se rassit et attendit la suite en rêvant d'un fauteuil au coin du feu... .

Citation :

Eragon_Killer a écrit:

DOUANE du 26/10/1456 :

Liste des poitevins arrivés :

-Gogoleouf : La Trémouille

Liste des poitevins partis :

-Glorianna16 : Thouars

Liste des étrangers arrivés:

-Alcaudon : Huesca , Aragon

-Iraetignis : Montpensier , Bourbonnais Auvergne (LP)
-Jesuschulo : Lérida , Cataluna (LP)
-Sherazade : Huesca , Aragon (LP)
-Ilcapo : Soria , Castilla (LP)
-Bike : Tortosa , Cataluna (LP)
-Molinieri : Soria , Castilla (LP)
-Galadrie : Huesca , Aragon (LP)
-Crotalous : Huesca , Aragon (LP)

Liste des étrangers partis :

-Lyly_rose : Craon , Duché d'Anjou

Eragon_Killer a écrit:

DOUANE du 01/11/1456 :

Liste des poitevins arrivés :

-Titou867 : La Trémouille
-Missnyny. : La Rochelle
-Xavix : Saintes
-Carmena : Saintes
-Elianane : Saintes

Liste des poitevins partis :

-Theodebert : Saintes
-Chodart: Saintes
-Cestcoyote: Saintes
-Corneus: Saintes
-Libirou: Saintes
-Hans62: Saintes
-Voyouslader: Saintes
-Lalou02: Saintes
-Varg_von_vikernes: Saintes
-Lopi: Saintes
-Sons: Saintes
-Ethilanel: Saintes
-Doudounnette: Saintes
-Boyss : La Rochelle
-Velaron : La Rochelle
-Plm42 : La Rochelle
-Mathelly : La Rochelle
-Tornade : La Rochelle
-Gorgorgh : Thouars
-Josaelle : Niort
-Nath42 : Niort


Liste des étrangers arrivés:

-Delsylvain : Rochechouart , Limousin (ADC)
-Sir_shlomo : Tonerre , Duché de Bourgogne (le LP a expiré hier donc euh j'ouvre pas de dossier.. il sera plus la demain je pense)
-Meriana : Le Puy , Languedoc
-Gaësia : Chateauroux , Duché du Berry
-Muetdhiver : Chateauxroux , Duché du Berry

Liste des étrangers partis :

-Victorius : Aurillac
-Iraetignis : Montpensier
-Sherezade : Huesca
-Ilcapo : Soria
-Bike : Tortosa
-Alcaudon : Huesca
-Molinieri : Soria
-Galadrie : Huesca
-Carausius : huesca
-Crotalous : Huesca

Citation :

Letilet a écrit:

31-10-2008 21:10 : Vous avez acheté à Crotalous 4 stères de bois pour 15,85 écus.
31-10-2008 21:10 : Vous avez acheté à Crotalous 2 stères de bois pour 15,85 écus.
31-10-2008 21:10 : Vous avez acheté à Molinieri 10 stères de bois pour 15,95 écus.
31-10-2008 21:10 : Vous avez acheté à Molinieri 10 stères de bois pour 15,95 écus.
31-10-2008 21:10 : Vous avez acheté à Ddymelo 1 légume pour 15,00 écus.

Letilet a écrit:

31-10-2008 21:30 : Vous avez acheté à Galadrie 1 stère de bois pour 15,00 écus.
31-10-2008 21:30 : Vous n'avez pas réussi à acheter 1 stères de bois pour 6,00 écus .
31-10-2008 21:30 : Vous n'avez pas réussi à acheter 5 pelotes de laine pour 5,00 écus .
31-10-2008 21:30 : Vous n'avez pas réussi à acheter 1 miches de pain pour 12,95 écus .

Citation :

31-10-2008 21:50 : Vous avez acheté à Galadrie 1 peau pour 15,00 écus.
31-10-2008 21:50 : Vous avez acheté à Carausius 6 peaux pour 35,95 écus.
31-10-2008 21:50 : Vous n'avez pas réussi à acheter 1 peaux pour 30,05 écus .
31-10-2008 21:40 : Vous n'avez pas réussi à acheter 1 stères de bois pour 15,00 écus .

Citation :

31-10-2008 23:10 : Vous avez acheté à Carausius 5 peaux pour 15,50 écus.
31-10-2008 23:10 : Vous avez acheté à Carausius 10 peaux pour 15,50 écus.
31-10-2008 23:10 : Vous n'avez pas réussi à acheter 3 bouteilles de lait pour 15,95 écus .
31-10-2008 23:10 : Vous n'avez pas réussi à acheter 3 morceaux de viande pour 22,00 écus .
31-10-2008 23:10 : Vous n'avez pas réussi à acheter 4 pelotes de laine pour 11,00 écus .
31-10-2008 23:00 : Vous avez acheté à Carausius 3 bouteilles de lait pour 15,95 écus.
31-10-2008 23:00 : Vous n'avez pas réussi à acheter 5 poissons pour 30,95 écus .
31-10-2008 23:00 : Vous n'avez pas réussi à acheter 7 bouteilles de lait pour 15,95 écus .
31-10-2008 23:00 : Vous n'avez pas réussi à acheter 1 petites échelles pour 50,95 écus

Citation :

-11-2008 00:00 : Vous n'avez pas réussi à acheter 10 fruits pour 15,95 écus .
01-11-2008 00:00 : Vous n'avez pas réussi à acheter 2 fruits pour 15,95 écus .
31-10-2008 23:50 : Vous n'avez pas réussi à acheter 10 peaux pour 35,95 écus .
31-10-2008 23:50 : Vous n'avez pas réussi à acheter 8 peaux pour 35,95 écus .
31-10-2008 23:40 : Vous avez acheté à Crotalous 10 peaux pour 35,95 écus.
31-10-2008 23:40 : Vous avez acheté à Crotalous 6 peaux pour 35,95 écus.
31-10-2008 23:40 : Vous n'avez pas réussi à acheter 2 peaux pour 35,95 écus .
31-10-2008 23:20 : Vous avez acheté à Patrie 1 fruit pour 11,00 écus.
31-10-2008 23:20 : Vous avez acheté à Patrie 10 fruits pour 11,00 écus.
31-10-2008 23:20 : Vous n'avez pas réussi à acheter 1 demi-quintaux de carcasses de cochon pour 30,95 écus .
31-10-2008 23:20 : Vous n'avez pas réussi à acheter 1 goujons pour 30,95 écus .
31-10-2008 23:20 : Vous n'avez pas réussi à acheter 1 fruits pour 11,00 écus .
31-10-2008 23:10 : Vous avez acheté à Carausius 5 peaux pour 15,50 écus.
31-10-2008 23:10 : Vous avez acheté à Carausius 10 peaux pour 15,50 écus.
31-10-2008 23:10 : Vous n'avez pas réussi à acheter 3 bouteilles de lait pour 15,95 écus .
31-10-2008 23:10 : Vous n'avez pas réussi à acheter 3 morceaux de viande pour 22,00 écus .
31-10-2008 23:10 : Vous n'avez pas réussi à acheter 4 pelotes de laine pour 11,00 écus .
31-10-2008 23:00 : Vous avez acheté à Carausius 3 bouteilles de lait pour 15,95 écus.
31-10-2008 23:00 : Vous n'avez pas réussi à acheter 5 poissons pour 30,95 écus .
31-10-2008 23:00 : Vous n'avez pas réussi à acheter 7 bouteilles de lait pour 15,95 écus

Citation :

31-10-2008 23:40 : Vous avez acheté à Crotalous 2 peaux pour 35,95 écus.
31-10-2008 23:40 : Vous avez acheté à Paumiste 3 légumes pour 11,00 écus.
31-10-2008 23:30 : Vous avez acheté à Crotalous 2 truites pour 30,95 écus.
31-10-2008 23:30 : Vous avez acheté à Crotalous 2 peaux pour 35,95 écus.
31-10-2008 23:20 : Vous avez acheté à Crotalous 1 demi-quintal de carcasse de cochon pour 30,95 écus.
31-10-2008 23:20 : Vous avez acheté à Crotalous 1 goujon pour 30,95 écus.
31-10-2008 23:20 : Vous n'avez pas réussi à acheter 1 demi-quintaux de carcasses de cochon pour 30,95 écus .
31-10-2008 23:10 : Vous avez acheté à Crotalous 3 bouteilles de lait pour 15,95 écus.
31-10-2008 23:10 : Vous avez acheté à Molinieri 3 morceaux de viande pour 22,00 écus.
31-10-2008 23:10 : Vous avez acheté à Molinieri 4 pelotes de laine pour 11,00 écus.
31-10-2008 23:10 : Vous avez acheté à Molinieri 2 fruits pour 11,05 écus.
31-10-2008 23:00 : Vous avez acheté à Crotalous 5 poissons pour 30,95 écus.
31-10-2008 23:00 : Vous avez acheté à Crotalous 1 petite échelle pour 50,95 écus.
31-10-2008 23:00 : Vous avez acheté à Cima 10 sacs de farine pour 15,60 écus.
31-10-2008 23:00 : Vous avez acheté à Carausius 2 bouteilles de lait pour 15,95 écus.
31-10-2008 23:00 : Vous avez acheté à Carausius 5 bouteilles de lait pour 15,95 écus.
31-10-2008 23:00 : Vous n'avez pas réussi à acheter 1 morceaux de viande pour 30,95 écus .
31-10-2008 23:00 : Vous n'avez pas réussi à acheter 1 pelotes de laine pour 15,95 écus .
31-10-2008 23:00 : Vous n'avez pas réussi à acheter 1 petites échelles pour 50,95 écus .
31-10-2008 22:50 : Vous avez acheté à Molinieri 1 petite échelle pour 50,95 écus.
31-10-2008 22:50 : Vous avez acheté à Molinieri 1 fruit pour 15,95 écus.
31-10-2008 22:50 : Vous avez acheté à Molinieri 1 pelote de laine pour 15,95 écus.
31-10-2008 22:50 : Vous avez acheté à Molinieri 1 morceau de viande pour 30,95 écus.
31-10-2008 22:50 : Vous n'avez pas réussi à acheter 1 peaux pour 35,95 écus .
31-10-2008 22:50 : Vous n'avez pas réussi à acheter 4 peaux pour 35,95 écus .
31-10-2008 22:50 : Vous n'avez pas réussi à acheter 3 peaux pour 35,95 écus .
31-10-2008 22:50 : Vous n'avez pas réussi à acheter 2 poissons pour 30,95 écus .

Citation :

Mandats molinieri

Citation :

procès opposant 2008-10-31, Molinieri au Comté du Poitou

Molinieri est accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :

Acte d'accusation
Nous, Sonate humble procureur du plus grand comté aristotélicien d’Occident, déclarons en ce 1er jours de Novembre, mettre sous le regard de la justice le sieur Molinieri pour trouble à l’ordre publique et violation du décret II-4 du coutumier poitevin.

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

Citation :

Première plaidoirie de la défense
Votre honeur :

Ce jugement constitue une attaque. Je ne vois aucun essai qui m'incrimine de désordre public. Si ne suis pas déclaré innocent j'irai à l'administration de celsius online parce qu'on commet un abus.

Je n'ai pas connaissance de pourquoi m'on accuse. Je ne serai pas demain déjà dans le comté de Poitou et par conséquent ne pourrai pas voir la marche du jugement, je n'aurai pas occasion de voir de de ce que m'on accuse, me défendre et dépenserai mon premier plaidoyer en vain. Ouvert sans essai le jugement est nul, j'espère que vous rendiez jeu propre quand je ne sera pas.

J'espère que vous remémoriez quand vous ressusciterez.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
Affaire dite des Espagnols de La Tremouille

Sarmite fit poser par un greffier, le gros paquet de dossiers concernant cette triste affaire. Il salua le juge et les assesseurs et prit le dossier suivant sur la pile. il y jeta à peine un regard avant de se lancer dans son réquisitoire qu'il commençait à connaitre par coeur.

Accusé Molinieri, dans la nuit du 30 au 31 Octobre de cette année, vous avez participé avec d'autres personnes à ce qu'il est convenu d'appeler un pillage, dans la bonne ville de La Trémouille.
.
Ce faisant, les charges qui pèsent sur vous sont les suivantes : Transgression des frontières
Poitevines, association de malfaiteurs et circulation en bande armée, pillage, escroquerie, grivellerie, abus de bien social, spéculation, recel,
Auxquels s'ajoutent : Occupation indue d'une fonction municipale,. Faux et usage de faux, malversations, abus de confiance, destruction de biens publics, voies de fait, violence aggravée, résistance à la maréchaussée, révolte, .espionnage en temps de guerre...et tapage nocturne évidement..

En m'appuyant sur les articles de la Coutume Poitevine definissant l'escroquerie (II-3),le Trouble à l'ordre public (II-4 ) , les conditions prérequises pour occuper la fonction de Maire (III- A2) ainsi que les décrets suivant :

10 juillet 1455: décrets réglementant la constitution d'armées
23 novembre: dehors, on ferme de fermeture des frontières
22 décembre: et les poitevins qui les aideraient concernant les personnes aidant de façon manifeste ou revendiquée l'ennemi Angevin sur le sol Poitevin.


Bon, j'en oublie surement mais ça n'est pas grave, nous disposons de suffisamment de matériel .pour avancer. dans ce procès.et les dégats provoqués par vos actions sont encore perceptibles dans cette ville. J'ajoute que nous connaissons l'importance du dol financier et que je pense que je Juge saura en tenir compte .
Je suppose que les personnes ayant occupés ma charge à l'époque des faits, n'ont pas su quoi choisir parmi tous ces chefs d'accusations, tous plus valides les uns que les autres. Ils n'avaient pas l'habitude de juger de tels cas aussi flagrants. Pour ma part, je ne demanderais le maximum que pour le chef. de la bande. Les autres peuvent aller avec une peine raisonnable...pour chacun des crimes ou délits constatés, bien sur.


Accusé Molinieri, reconnaissez vous les faits ? Plaidez vous coupable ou non coupable ?
Qu'avez vous à dire pour votre défense ? Souhaitez vous faire appel à l'aide d'un avocat...à vos frais bien entendu ?

Sarmite se tourne vers le greffier




Voilà, j'en ai fini avec cet homme là. mais vivement c'est fatigant tous ces ibères froids.


Il se rassit et attendit la suite en rêvant d'un fauteuil au coin du feu... .

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Petitjehan à la barre
Voici son témoignage :
Jehan se présente à la barre :

Votre Honneur, je suis Jehan de Proisy, dict Petitjehan, bourgmestre de La Trémouille au moment des faits qui nous intéressent.

Le soir du jeudi 30/10/1456, j’ai quitté la mairie après avoir rempli mes tâches administratives. Deux miliciens, Lalchimiste30 et Maiena, étaient en poste ainsi qu’un maréchal Galabelle, soit trois personnes.

Ces personnes étaient donc affectées à la défense de la ville.

Le lendemain matin, lorsque je suis revenu, je n’ai pu entrer dans la mairie un personnage parlant un idiome que je ne connais pas se présentant comme le sieur Alcaudon occupait mon siège.

J’ai pu voir que la mairie avait été dévastée et le coffre dans lequel nos écus étaient gardés avait été éventré.
Nous disposions alors d’environ 13.700 écus et nos remises étaient pleines de diverses marchandises (fer, 70 stères de bois, 30 blés, du maïs en grand nombre, du lait, des peaux, etc.) le tout pour environ 7.000 écus.
Dans l’entourage du maire, ou plutôt de l’usurpateur, se trouvaient plusieurs personnages barguignant le même langage. L’un d’eux m’annonça ma destitution en pointant son épée sur moi mais sans me toucher. Devant la menace j’ai du quitter les lieux.

Le soir même la mairie a été reprise par la révolte d’habitants de La Trémouille, dirigés par Tarzan qui a ensuite occupé le poste de maire le temps de réorganiser de nouvelles élections au cours desquelles la population, très massivement, m’a redonné mandat de bourgmestre. Fonction que j’occupe aujourd’hui.

Dans les décombres de la mairie, où ces malfaisants ont absolument tout cassé et mit « cul par dessus tête » chaque pièce, j’ai retrouvé des bouts de parchemins faisant état de mandats au nom des nommés :
Molinieri :- mandats n° 440 545 et 440 698 - Carausius :- mandats n° 440 549 et 440 683 -
Crotalous :- mandat n° 440 584 - Galadrie :- mandats n° 440 607 et 440 681 - Sherezade :- mandat n° 440 680.

Donc je puis affirmer que le sieur Molinieri, ici présent en qualité d’accusé de troubles à l’ordre public à bien participé au pillage de la mairie et, selon toutes vraisemblances, à sa prise par la violence.

Je précise que le nommé Alcaudon accompagné du sieur Molinieri, qui lui servait de truchement, s’est gobergé en taverne municipale, également mise à sac et tenue alors par une souillon du nom de Galadrie, d’avoir raflé près de 20.000 écus. Ces trois personnes m’ont alors souhaité une « Joyeuse Halovin », je crois, ce dont j’ignore tout et ne comprends mot.
A ce moment là, la bière était bradée à 0.50 écu et les repas étaient en négatif alors que la taverne était pourvue en pain et en viande largement avant cette action contre la mairie.

Je tiens à préciser que ce groupe de voyageurs avaient été contrôlé par un de nos policiers, Eragon_Killer et qu’il avait déclaré se rendre à une noce et vouloir se reposer à La Trémouille. Les lois sacrées de l’hospitalité ont fait que nous leur avons accordé ce temps de repos chez nous, bien que la Damoiselle Sherezade fût en défaut de laissez-passer en bonne et due forme.

Par conséquent, plaise à cette Cour, de déclarer « coupable » le sieur Molinieri des faits qui lui sont reprochés avec une amende conséquente.
Je n’ai rien d’autre à rajouter à cette déclaration faite sur mon honneur et devant le Très Haut.
Jehan salue la Cour et se retire.

Citation :

L'accusation a appelé Olivyaa à la barre

Citation :

L’accusé Molinieri s’est rendu coupable de plusieurs chefs d’accusation.
Sous couvert de la participation à un mariage, il a traversé le Poitou pour se rendre à La Trémouille et là s’est rendu coupable de révolte et de pillage de biens publics.

Les preuves sont nombreuses, les mandats 440 545 et 440 698 dressés au nom de Molinieri ont servit sans aucun doute au pillage de la mairie, et confirme si besoin en était la complicité de l’accusé pour cette révolte et ce pillage.
De plus, Dame Olivyaa et Dame Letilet ont intercepté certaines transactions afin de n’avoir aucun doute sur l’identité des pilleurs. Les reçus de plusieurs transactions portent le nom de Molinieri, ce qui constitue des preuves supplémentaires de sa culpabilité. Le préjudice subit étant évalué à 20 000 écus par le maire en poste au moment de la prise de la mairie, il me semble normal que le prévenu subisse une peine sévère mais juste.

Attendu l’abus de confiance, je condamne l’accusée à 1 jour de prison.
Attendu sa participation à une révolte non autorisé, je condamne l’accusé à 3 jours de prison.
Attendu sa participation au pillage de biens publics en la mairie de La Trémouille, je condamne l’accusé à 3 jours de prison.

Je condamne donc pour les délits cumulés, l’accusé Molinieri, à une peine de 7 jours de prison au total.

Cristof, Juge du Poitou
Poitiers, le 30 décembre 1456

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 7 jours.