Invité
Invité
![[Coupable]-Révolte LT-Ilcapo-(01/11/1456) Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | | Sujet: [Coupable]-Révolte LT-Ilcapo-(01/11/1456) Ven 31 Oct 2008 - 23:14 | |
| - Citation :
- Nous, Sonate humble procureur du plus grand comté aristotélicien d’Occident, déclarons en ce 1er jours de Novembre, mettre sous le regard de la justice le sieur Ilcapo pour trouble à l’ordre publique et violation du décret II-4 du coutumier poitevin.
4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou Prise de la mairie de LT. |
|
Eragon.
Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 2507
Localisation : Poitou
Date d'inscription : 01/07/2008
| | Sujet: Re: [Coupable]-Révolte LT-Ilcapo-(01/11/1456) Sam 1 Nov 2008 - 15:31 | |
| | |
|
cristof
Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 2295
Age : 53
Localisation : Niort
Date d'inscription : 07/08/2006
| | Sujet: Re: [Coupable]-Révolte LT-Ilcapo-(01/11/1456) Dim 14 Déc 2008 - 16:16 | |
| - Citation :
- procès opposant 2008-10-31, Ilcapo au Comté du Poitou
Ilcapo est accusé de trouble à l'ordre public.
Le juge va rendre son verdict
Acte d'accusation
Nous, Sonate humble procureur du plus grand comté aristotélicien d’Occident, déclarons en ce 1er jours de Novembre, mettre sous le regard de la justice le sieur Ilcapo pour trouble à l’ordre publique et violation du décret II-4 du coutumier poitevin.
4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
75 ecus d'amende pour ce coupable silence de l'accusé, dont la presence en ces lieux suffit à prouver sa presence illégale au Poitou.
Fait à Poitiers, le 26 novembre 1456 par ThierryVlad, procureur du Poitou.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. | |
|
cristof
Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 2295
Age : 53
Localisation : Niort
Date d'inscription : 07/08/2006
| | Sujet: Re: [Coupable]-Révolte LT-Ilcapo-(01/11/1456) Mer 24 Déc 2008 - 8:39 | |
| - Citation :
- Le rapport de la douane et la liste des laissez-passer prouve la présence illégale du prévenu.
Je condamne Ilcapo à 1 jour de prison, n’ayant pas la somme requise pour payer l’amende.
Cristof, Juge du Poitou
Poitiers, le 24 décembre 1456 - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
| |
|
Contenu sponsorisé
| | Sujet: Re: [Coupable]-Révolte LT-Ilcapo-(01/11/1456) | |
| |
|
