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 Plainte pour délit Royal - Messire Faooeit

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MessageSujet: Plainte pour délit Royal - Messire Faooeit   Plainte pour délit Royal - Messire Faooeit EmptyMar 18 Avr 2006 - 9:00

Monsieur le Procureur

Monsieur
Veuillez prendre en compte cette Plainte pour Délit Royal à l'encontre de Messire Faooeit

Nous Jason de Prie-Montpoupon, Baron de Sainte Maure, Poursuivant d'Armes du Potou, par délégation de Messire Jirten Hérault du Poitou en raison de sa retraite spirituelle,, nous ayant donné procuration en tant que poursuivant d’Armes du poitou pour agir en lieu et place pour faire suivre ce dossier de Usurpation de titres et Port de faux titres entamons ce jour auprès des instances juridiques poitevines, les procédures de rétablissement du droit :


Il a été démontré par les Nobles Héraults de cette Chambre que les bastards , voir :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=114319&start=15

Apres plusieurs rappels, auprès de Messire Faooeit, par Messire Jirten Hérault du Poitou et de moi-même Jason de Prie-Montpoupon, Baron de Sainte Maure, poursuivant d’armes du Poitou, voir :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=116814[/url]

Que Messire Faooeit ne se soustrait pas aux injonctions de cette Chambre,
Que Messire Faooeit ne veut pas respecter les lois royales sur le port de titres.
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=45489[/url]
Délit de port de Titres


concernant le port de Titres et du port de blason brisé.

Mes respects Monsieur le Procureur


Dernière édition par le Sam 22 Avr 2006 - 19:23, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Plainte pour délit Royal - Messire Faooeit   Plainte pour délit Royal - Messire Faooeit EmptySam 22 Avr 2006 - 19:21

Le délia du 22/04/1454 12h00 etant expiré

Plainte confirmée
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MessageSujet: Re: Plainte pour délit Royal - Messire Faooeit   Plainte pour délit Royal - Messire Faooeit EmptyMar 25 Avr 2006 - 18:27

En quel domaine dois-je classer ce dossier: trahison, trouble à l'ordre public?
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MessageSujet: Re: Plainte pour délit Royal - Messire Faooeit   Plainte pour délit Royal - Messire Faooeit EmptyMar 25 Avr 2006 - 18:37

il me semble que le procés de Faooeit est déjà lancé.
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orgerix
Poitevin Pure Souche
orgerix


Nombre de messages : 466
Localisation : la Rochelle
Date d'inscription : 09/03/2006

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MessageSujet: Re: Plainte pour délit Royal - Messire Faooeit   Plainte pour délit Royal - Messire Faooeit EmptyMar 25 Avr 2006 - 18:46

Il a été lancé pour trouble à l'ordre public, diffamation en tous genres, insultes à agent...

Pas pour port illicite de titre.
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MessageSujet: Re: Plainte pour délit Royal - Messire Faooeit   Plainte pour délit Royal - Messire Faooeit EmptyMar 25 Avr 2006 - 19:19

Exactement!
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MessageSujet: Re: Plainte pour délit Royal - Messire Faooeit   Plainte pour délit Royal - Messire Faooeit EmptyMer 26 Avr 2006 - 11:35

ET bien, merci
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MessageSujet: Re: Plainte pour délit Royal - Messire Faooeit   Plainte pour délit Royal - Messire Faooeit Empty

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