[coupable] [PI] Axe37 (12/12/1456 ) [PA- classé]

Citation :

Né(e) le 17 Novembre 2007

Axe37 fête son anniversaire le 01 Mai.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Flandres
Village : Gent

Niveau : 2
Points de réputation : 145
Argent : 1241

Axe37 ne cultive ni n'élève rien.

Citation :

Bonjour,

Toutes les frontières du Comté du Poitou sont fermées
sur ordre du Comte à compter du 23 novembre 1455 et ce jusqu'à nouvel
ordre. Tous les étrangers sont invités à quitter le
territoire du Poitou immédiatement.
Il est donc interdit de traverser ou de séjourner dans le Comté.

Les laissez-passer peuvent m'être demandés.

Si demain vous êtes encore sur le territoire poitevin des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre.

Cordialement,
Chuichian,
Prévôt des Maréchaux

PS: Si vous avez été brigandé, veuillez en faire part au Sieur Xavix

à La Rochelle.

Installation illégale

En retraite

Citation :

Né(e) le 17 Novembre 2007

Axe37 fête son anniversaire le 01 Mai.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Rochelle

Niveau : 2
Points de réputation : 165
Argent : 98

Axe37 est charpentier.

Axe37 cultive du maïs et élève des cochons.

Dernière connexion le 08 Février 2009 à 09h42

plus en retraite et toujours a LR


hop procureur :-)

Citation :

Au nom de Sa Grandeur Olivyaa, Nous, Chuichian, Procureur du Poitou, en ce 9 Février 1457, accusons Axe37, résident à Gent, Flandres, de trouble à l'ordre publique pour être entré au Poitou sans autorisation le 12 Décembre 1456, enfreignant ainsi le décret du 23 Novembre 1455 dict de Fermeture des Frontières et toujours en vigueur à ce jour, cela malgré les avertissements répétés de la Prévôté Poitevine.

Il est important de noter que cette individu s'est installé à La Rochelle sans aucune autorisation.

Rappel du décret
Par la présente, nous, Baillant, Comte du Poitou, déclarons la fermeture totale des frontières du Poitou avec l'ensemble de ses voisins proches ou lointains.

Tout hommes, femmes, enfants (ou hybride) ne résidant pas au Poitou, devront avoir quitté les Terres Poitevines d'ici 48 heures, sauf laisser passer renouvellé après la présente déclaration.
Toute personne ne pouvant quitter les Terres Poitevines dans un délai de 48h devra faire la demande d'un laisser passer et s'annoncer auprès des autorités Poitevines.

Rappel de la Coutume Poitevine:
4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

L'accusé pourra faire appel à un avocat à ses frais si il le désire.

Il peut avoir une peine alternative car il est tres bien intégrer à la Rochelle?

Proposition de peine Alternative

Citation :

Bonjour,

Au vu des faits, vous avez la possibilité de reconnaitre votre erreur et d'accepter une peine alternative.

Si vous acceptez cela, merci de m'en faire part rapidement, par courrier, afin que je vous explique cela et que nous puissions la mettre en place.

Chuichian,
Procureur du Poitou.

Citation :

Bonjour Messire,

Je ne suis point opposé à reconnaitre mes torts.
N'étant pas habitué aux us et coutumes des tribunaux, pouvez vous m'expliquer de quoi il en retourne au sujet de cette peine alternative.

Cordialement.
Axe37.

Citation :

Bonjour,

La peine alternative que je vais proposer au juge sera de 3 jours de travail à la mine. Vous devrez rendre compte de cela au Juge d'Application des Peines qui est Godo51 (via capture d'écran).

Cordialement,
Chuichian,
Procureur des Maréchaux

Citation :

Après discussions avec le juge et l'accusé, celui-ci devra effectuer 3 jours de travail à la mine de La Rochelle avant le 18 Février 1457.
L'accord entre les parties sera confirmé par Godo51 en charge du suivi de ces dossiers.

En cas de non respect des termes de l'accord, la Procure demande qu'une amende de 70 écus soit appliquée à l'accusé.

Citation :

A Axe37
Au Sujet des Peines Alternatives

Après discussions avec le juge et l'accusé, celui-ci devra effectuer 3 jours de travail à la mine de La Rochelle avant le 18 Février 1457.
L'accord entre les parties sera confirmé par Godo51 en charge du suivi de ces dossiers.

En cas de non respect des termes de l'accord, la Procure demande qu'une amende de 70 écus soit appliquée à l'accusé.

(Mise en oeuvre de cette peine. Il vous faudra, pour valider une journée de travail, effectuer une capture d'écran et l'envoyer par message via l'interface à Godo51.

La procédure se trouve à cette adresse:
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/peines-alternatives-t7861.htm#87239)

Cordialement,
Chuichian,
Procureur du Poitou.

En attente de la supervisation de Godo pour l'écriture du verdict.

Fait Daien !

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
S'étant entendu avec la défense, et le procureur, Daien déclara son verdict:
Messire, nous nous sommes mis daccord pour un TIG de 3 jours à la mine, supervisé par Godo51. Vous êtes donc coupable d'acte de Trouble à l'ordre publique, et avez été condamné en conséquence
Fait à Poitier, le 17 février 1457.
Le Juge