[Requis] [Esclavagisme] Junfa (16/12/1456)

Lors d'un contrôle à la mairie, j'ai remarqué l'offre suivante :

Citation :

Date : 16/12/1456
Destinataire : Junfa
Titre : Embauche illégale du 16/12/1456

Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction au décret du 10 juillet 1455, en embauchant Criral pour 12 écus en demandant 0 points d'intelligence/de force.

Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous pouvez reconnaitre l'infraction et payer une amende de 5 écus.

Cette amende sera prélevée par Nonette, Lieutenant de Police.
Je vous indiquerai la procédure à suivre à reception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.


Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,
Aspirant Jmanci, police de Niort

Courrier envoyé à la victime :

Citation :

Date : 16/12/1456
Destinataire : Criral
Titre : Esclavagisme

Bonjour,

Vous avez été victime d'une infraction causée par Junfa le 16/12, votre employeur.

En effet, il ne respecte pas la constitution Poitevine :

Conformément au décret du 10 juillet 1455 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractérisitique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous ne devez en aucun cas accepter une offre illégale, vous le saurez pour la prochaine fois.

Cordialement,
Aspirant Jmanci, police de Niort.

Malgrès la présence du contrevenant dans les rues de Niort, il n'a pas répondu au courrier :



Courrier envoyé :

Citation :

Date : 20/12/1456
Destinataire : Junfa
Titre : Embauche à 12 écus du 16/12/1456
Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction au décret du 10 juillet
1455, en embauchant Criral à 12 écus en demandant 0 points de
force/d'intelligence.


Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractérisitique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous
avez reçu un premier courrier le 16/12 où je vous annonçais que cette
infraction était passible d'une amende de 5 écus et vous disais que je
souhaitais vous entendre sur ces faits.


A ce jour, bien que présent au village ces derniers jours, je
n'ai reçu aucune explication de votre part sur l'acceptation de
l'amende ou sur votre souhait de vous pourvoir en justice.


Sans réponse dans les 2 jours, votre dossier sera transmis au Procureur du Poitou et votre cas pourra être jugé.


Cordialement,


Lieutenant Nonette, police de Niort

Junfa n'a pas fait acte de présence ces deux derniers jours.Il n'a donc pas pu lire ma lettre.Je me mets en retraite donc on verra au retour.

Je suis sortie de retraite.Les nones m'avaient retenue prisonnière.Junfa a eu largement le temps de me répondre mais dans ma grande bonté,je lui renvoie un message similaire

Citation :

Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction au décret du 10 juillet
1455, en embauchant Criral à 12 écus en demandant 0 points de
force/d'intelligence.


Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractérisitique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous
avez reçu un premier courrier le 16/12 où je vous annonçais que cette
infraction était passible d'une amende de 5 écus et vous disais que je
souhaitais vous entendre sur ces faits.


A ce jour, bien que présent au village ces derniers jours, je
n'ai reçu aucune explication de votre part depuis le 22 décembre sur l'acceptation de
l'amende ou sur votre souhait de vous pourvoir en justice.


Sans réponse demain, votre dossier sera transmis au Procureur du Poitou et votre cas pourra être jugé.


Cordialement,


Lieutenant Nonette, police de Niort

Malgrès la présence du contrevenant dans les rues de Niort, il n'a pas répondu au courrier :



Le dossier est transmis au prévôt.

Ben voilà

en ce 3 fevrier, Sarmite, procureur du Poitou, ouvre le procès du dénommé Junfa pour avoir pratiqué l'esclavagisme à 2 reprises en décembre 1456 en engageant pour un salaire de 12 écus et n'avoir pas ensuite répondu aux injontions de la Police.

L'article II-2 de la Coutume définit le délit d'esclavagisme comme suit :

"Il pourra être fixé par l'Autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme. "

L'accusé pourra se faire assister d'un avocat à ses frais .

Désolé... dossier sarmitaire ^^