[Coupable]-PI-Geronimoleguelec-(19/12/1456 )

Citation :

Informations sur Geronimoleguelec

Né(e) le 22 Avril 2008

Geronimoleguelec fête son anniversaire le 25 Mars.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Flandres
Village : Dunkerque

Niveau : 1
Points de réputation : 37
Argent : 402

Geronimoleguelec cultive des légumes.

Note: Porte une épée et un bouclier.

Citation :

Bonjour,

Toutes les frontières du Comté du Poitou sont fermées sur ordre du Comte à compter du 23 novembre 1455 et ce jusqu'à nouvel ordre. Tous les étrangers sont invités à quitter le territoire du Poitou immédiatement.
Il est donc interdit de traverser le Comté ou d'y séjourner sans autorisation.

Les laissez-passer doivent être demandés au prévôt, sire Chuichian.

Si demain vous êtes encore sur le territoire poitevin des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre.

Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket, veuillez contacter le coordinateur de traque Xavix en lui précisant le lieu, la date et le nom de l'agresseur (et seulement à lui) ainsi que vos pertes financières : une traque pourra ainsi être organisée en espérant capturer le brigand et ainsi le conduire en procès. Sans cela, le brigand pourra repartir sans être inquiété par notre justice.

Cordialement

Crowle,
Sergent de la Police de La Rochelle.

P.S. : Maintenant si vous rencontrez des difficultés à exécuter cette injonction, contactez-moi au plus vite, je ferai mon possible pour vous aider.

A Poitiers

Pas de demande

ce 29 décembre 1456, moi, Sarmite, procureur du Poitou, fait comparaitre devant ce tribunal le dénommé Geronimoleguelec, habitant Dunkerque, pour avoir franchit les frontières du Poitou, contrevenant en cela avec le décret de novembre 1455.


L'accusé n'ayant pas daigné répondre aux sollicitation de la police, il devra répondre devant la justice de ce délit.
Il pourra se faire assister d'un avocat.

Aucun témoins à ce jour.
J'attends combien de temps ?

c'est à toi de citer les témoins de l'accusation.

Crowle et Chuichian en l'occurrence.

Citation :

Procès ayant opposé Geronimoleguelec au Comté du Poitou

Geronimoleguelec était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
L'accusé s'est introduit illégalement au Poitou pensant avoir un laissez passer qu'il n'a, en fait, jamais demandé comme l'a signalé le Prévôt dans le dossier consigné préalablement au procès.

L'accusé savait donc pertinemment bien qu'il était en train de transgresser la loi et à continuer sa route malgré cela.

Je condamne donc l'accusé à une amende de 50 écus.

Cristof, Juge du Poitou
Poitiers, le 24 janvier 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.

Acte d'accusation
ce 29 décembre 1456, moi, Sarmite, procureur du Poitou, fait comparaitre devant ce tribunal le dénommé Geronimoleguelec, habitant Dunkerque, pour avoir franchit les frontières du Poitou, contrevenant en cela avec le décret de novembre 1455.

La Coutume définit cela en trouble à l'ordre public dans son article II-4

L'accusé n'ayant pas daigné répondre aux sollicitation de la police, il devra répondre devant la justice de ce délit.
Il pourra se faire assister à ses frais d'un avocat.

Première plaidoirie de la défense
j ai demandé un laisser passer.
je croyais l avoir obtenu, je suis desole monsieur le procureur.
je ne le s avais pas.
je ne suis qu'un simple voyageur je n ai jamais rien fait de mal
ceci est involontaire
pardonnez moi
merci de m'avoir ecouté mr le procureur

Réquisitoire de l'accusation
Le temps passe alors je pense que je vais requérir dans cette vieille affaire.
L'accusé est entré sans laisser Passer ce qui constitue, nous le savons, un délit. Mais surtout, il n'a jamais répondu à la police et a continué son chemin comme si de rien n'était. Ceci dit, il est venu présenter sa défense de façon polie.
Je ne demande donc que 50 écus d'amende.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Crowle à la barre
Voici son témoignage :
Votre honneur,

Le sieur Geronimoleguelec s'est présenté le 19 Décembre 1456 a la douane de La Rochelle. Je l'ai interpellé et il n'avait pas de Laisser Passer... je lui ai donc demandé de faire immédiatement demi tour pour quitter le Poitou ou bien de faire sa demande de Laisser Passer en règle au prévôt. Mais je suis resté sans réponse de sa part. Voila c'est tout ce que je peux vous dire de cette affaire.

L'accusation a appelé Chuichian à la barre