[juge]-PI-Ethanus-(12/01/57)[mort]

Citation :

Informations sur Ethanus

Né(e) le 04 Mai 2006

Ethanus fête son anniversaire le 04 Mai.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Alençon (Domaine Royal)
Village : Mortagne

Niveau : 1
Points de réputation : 61
Argent : 35

Ethanus ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 12 Janvier 2009 à 18h20

Ses filleuls : Maeliss

Armé d'une épée

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Laissez-passer ?
Bonjour,

Toutes les frontières du Comté du Poitou sont fermées sur ordre du Comte à compter du 23 novembre 1455 et ce jusqu'à nouvel ordre. Tous les étrangers non autorisés sont invités à quitter le territoire du Poitou immédiatement. Il est donc interdit de traverser le Comté ou d'y séjourner sans autorisation.

Les laissez-passer doivent être demandés au prévôt, sire Chuichian.

Si demain vous êtes encore sur le territoire poitevin des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre.

Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket, veuillez contacter le coordinateur de traque Xavix en lui précisant le lieu, la date et le nom de l'agresseur (et seulement à lui) ainsi que vos pertes financières : une traque pourra ainsi être organisée en espérant capturer le brigand et ainsi le conduire en procès. Sans cela, le brigand pourra repartir sans être inquiété par notre justice.
Cordialement
Theudrik,
Lieutenant de police de Poitiers

P.S. : Maintenant si vous rencontrez des difficultés à exécuter cette injonction, contactez-moi au plus vite, je ferai mon possible pour vous aider

Sa réponse :

Citation :

Expéditeur : Ethanus
Date d'envoi : 2009-01-14 10:24:09
bonjour

Veuillez m'excuser je n'ai pas fait de demande de LP en effet. Je suis de passage au Poitou et est contacté les maires des differentes villes des mon arrivée.
Je souhaite obtenir un LP et me tiens à votre disposition

Cordiallement
Sieur Ethanus

Laissez-passer refusé

et hop procure

En ce 15 janvier, le procureur du Poitou Sarmite ouvre le procès du dénommé Ethanus, habitant Mortagne dans le Duché d'Alençon. L'accusé est entré en Poitou sans autorisation en dépit du décret de Novambre 1455 limitant le franchissement des frontières du Comté. L'accusé reconnait les faits.

La Coutume du Poitou définit le trouble à l'ordre public dans son article II-3

a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.

L'accusé pourra se faire assister d'un avocat à ses frais.

Retour au Poitou pour se défendre.
Demande de mise en conformité vis à vis du décret effectué et accordé pour la durée de son procès.

Citation :

Acte d'accusation

En ce 15 janvier, le procureur du Poitou Sarmite ouvre le procès du dénommé Ethanus, habitant Mortagne dans le Duché d'Alençon. L'accusé est entré en Poitou sans autorisation en dépit du décret de Novambre 1455 limitant le franchissement des frontières du Comté. L'accusé reconnait les faits.

La Coutume du Poitou définit le trouble à l'ordre public dans son article II-3

a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.

L'accusé pourra se faire assister d'un avocat à ses frais.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Sieur Ethanus se présenta à la barre peut habitué à cette situation. Il pensait que sa lettre envoyé au sergent aurait suffit à réguler sa situation.

Bonjour je me présente messire Ethanus, je suis marchand. Je me suis présenté aux maire de Thouars puis de Poitiers des mon arrivées chez vous. Je n'étais pas au courant de la fermeture des frontières, ce n'est pas une excuses mais je pensais qu'en répondant à la missive reçu par votre lieutenant de police cela régulariserait ma situation.Je quitte votre Comté ce soir si vous m'y autorisé et m'excuse du dérangement causé. J'attendais une réponse du maire de Poitiers pour un échange commercial ce qui a retardé mon départ.
Je vous remercie votre honneur

* reprit sa place et attendit la suite du proces*

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Sarmite était hilare en présentant son réquisitoire.

Alors voilà donc un Marchand Ambulant qui passe les frontières. Pour ceux qui me connaissent, c'est loin d'être un délit puisque c'est son métier.
Il a demandé les LP et ne les pas obtenus. Il a continué parceque c'est son métier.
Mais là où j'applaudirais si je le pouvais encore, c'est qu'il profite de ce procès pour revenir en Poitou.Et là, je dis Monsieur !
On voit à ses habits qu'il connait la route et qlà, il nous prouve qu'il est doué.

On ne condamne pas le talent, on l'apprécie.
Je demande donc sa relaxe.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Je n'ai rien de plus à ajouter et accepterais ma sentence avant de repartir puisque j'ai actuellement un laisser passer pour la durée de mon proces.
La défense a appelé Meyer à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Le Maire de Poitiers, Meyer, se présenta à la barre.

Bonjour, je me présentes, Messire Meyer, Maire de Poitiers.
Il est vrai que l'accusé m'a écris pour me proposer des échanges commerciaux.
Je n'ai pas pensé à lui demander son Laissez-passer, car étant sur Poitiers, il a du automatiquement recevoir le courrier du lieutenant de Police, chose qu'il reconnait.
Ma réponse pour les échanges commerciaux, a été rapide.
Son premier pigeon date du 12/01/1457 et son deuxième du 14/01/1457.
Dans ce deuxième pigeon, il m'a dit, qu'il n'avait pas fait de demande de LP, et qu'il espérait ne pas avoir d'ennui. (dû à un problème de connection).

Par contre, je ne penses pas que l'accusé attendait mon pigeon pour partir, vu qu'il l'avait recu le jour-même.

Je vous remercie votre honneur.
La défense a appelé Theudrik à la barre

Voici son témoignage :
Votre Honneur,

Le sieur Ethanus est arrivé à Poitiers le 12 janvier de cette année. A mon courrier lui demandant un LP, il a répondu poliment qu'il n'en avait pas mais qu'il s'était présenté aux maires de LT et de Poitiers et se tenait à ma disposition. J'ai signalé cela au prévôt, mais il lui a refusé le laissez-passer, pour une raison inconnue de moi.
Le sire Ethanus est resté à Poitiers pour attendre son procès, semble-t-il.
Je ne vois rien à ajouter, Votre Honneur.

Citation :

Verdict:

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Daien appris que le sieur en question s'était fait tuer lors d'une attaque de brigand....

Non-lieu

Fait le 8 février 1457, à Poitier
Le Juge, Daien