[Coupable] [Escla] Vanica (26/01/1457) [PA, classé]

Citation :

Née le 26 Décembre 2008

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Saintes
Niveau : 1
Points de réputation : 9
Argent : 105
Vanica cultive du maïs.

(courrier reglementaire envoyé)

Citation :

Bonjour,

Malheureusement votre offre d'embauche a été acceptée et a donc fait une victime. Vous êtes donc en infraction.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret suivant:
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 14 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 3 écus. Cette amende sera prélevée par moi-même. Je vous indiquerais la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Lambert25, police de Saintes

Citation :

Bonjour,

Vous avez été victime d'une infraction causée par Vanica le 26 janvier dernier à 20h23, votre employeur.

En effet, il ne respecte pas la constitution Poitevine :
Conformément au décret suivant:
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous ne devez en aucun cas accepter une offre illégale, vous le saurez pour la prochaine fois.

Cordialement,

Lambert25, lieutenant de police.

relance:

Citation :

Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction au décret de janvier 1457, en embauchant Sablis à 18 écus (en demandant 19 points de force/d'intelligence).

Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 14 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez reçu un premier courrier le 28 janvier où je vous annonçais que cette infraction était passible d'une amende de 3 écus et vous disais que je souhaitais vous entendre sur ces faits.

A ce jour, bien que présent au village ces derniers jours, je n'ai reçu aucune explication de votre part sur l'acceptation de l'amende ou sur votre souhait de vous pourvoir en justice.

Sans réponse dans les 2 jours, votre dossier sera transmis au Procureur du Poitou et votre cas pourra être jugé.

Cordialement,

Lieutenant Lambert25, police de Saintes.

en attente d'une réanimation....

De nouveau en pleine forme !

Dossier envoyé au prévôt

Merci pour le nettoyage Icie.

Dossier transmis au procureur pour poursuites.

Citation :

Au nom de Sa Grandeur Olivyaa, nous, Chuichian, Procureur du Poitou, en ce jour du 11 Février 1457, accusons:
Vanica, sujet Poitevin, du délit d'esclavagisme pour avoir, le 26 Janvier 1457, embauché Sablis pour 18 écus, contrevenant au décret sur le salaire minimum au Poitou du 10 Juillet 1455:

Rappel du décret:
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractérisitique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Rappel de la Coutume Poitevine
2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par l'Autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.

L'accusé peut faire appel à un avocat, à ses frais, si il le désire.

Proposition de Peine Alternative

Citation :

Bonjour,

Un procès a été lancé contre vous pour infraction au décret sur le salaire minimum au Poitou. Vous pouvez reconnaitre votre erreur et acceptez une Peine Alternative.

Si vous acceptez cela, merci de m'en faire part rapidement, par courrier ainsi que dans votre plaidoirie, pour que nous puissions la mettre en place.

Chuichian,
Procureur du Poitou.

Citation :

bonsoir,
je reconnai mon erreur et accepte une peine Alternative.
Coordialement

Citation :

Bonjour,

La peine alternative que je vais proposer au juge sera de 3 jours de travail à la mine. Vous devrez rendre compte de cela au Juge d'Application des Peines qui est Godo51 (via capture d'écran).

Veuillez attendre confirmation par courrier du Juge Daien.

Cordialement,
Chuichian,
Procureur des Maréchaux

Citation :

Bonjour,

Non, non je ne vous ai pas oublié. Concernant la Peine alternative, le juge à décidé que votre peine serait de 3 jours de travail à la mine. Cela est à effectuer avant le 23 Février.

Il vous faudra rendre compte de cela à Godo51, Juge d'Application des Peines, via copie du parchemin de registre des mines(une capture d'écran avec "Vous travaillez à la mine" d'affiché. Si vous ne savez pas comment procédez, Le Joueur de Godo se fera une joie de vous l'expliquer).

Cordialement,
Chuichian,
Procureur du Poitou

On en ai où de la PA?

Messire Godo?

Relance.

Hey les mecs, va falloir que je me prépare un livre à donner aux joueurs qui ne sauront pas faire des screens !!!

Super sympa ! ^^

Relance :

Citation :

Bonjour,

Vous avez été sujet à avoir une peine alternative, celle-ci était de 3 jours à la mine.

Je vous relance pour obtenir les preuves de votre travail, vous avez jusqu'à samedi.

Godo

Hey! Godo!

Tout est là ^^

J'ai renvoyé une lettre le 1er mars...
réponse le jour même, avec les screens.

Citation :

Daien clôtura enfin ce procès..la dame aimait se faire attendre...*
Dame vanica, vous êtes reconnu coupable de d'esclavagisme, pour n'avoir pas respecté les grilles de salaires. Suite à notre entrevue, vous devrez pour votre peine, effectuer 3 jours de TIG à la mine, supervisé par un officier de police. J'èspère que nos mines vous feront réfléchir dorénavant, sur les salaires d'embauches légales.
Fait à Poitiers, le 1er mars 1457.
Le Juge