[Coupable] [Esclavagisme] Tosio45 (21/02/1457)[PA classé]

Lors de mon contrôle journalier à la mairie, j'ai constaté l'annonce suivante :




Je fais alors porter un courrier au contrevenant lui demandant d'enlever son offre illégale

Citation :

Date : 21/02/1457
Destinataire : tosio45
Titre : Embauche à 12 écus du 21/02
Bonjour,

Je vous prie d'enlever vos offres d'emploi à 12 écus (pour 0 points d'intelligence/de force) au plus vite. Vous ne respectez pas la loi :
Conformément au décret du 10 juillet 1455 fixant le salaire minimum d'embauche des ouvriers agricoles à x écus par journée de travail (pour des caractéristiques non nulles/supérieures à 10).

Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 14 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Si vous ne respectez pas cet avertissement, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Pour enlever une proposition d'embauche, je vous rappelle que vous devez aller sur "Chez moi/Votre propriété/Vos offres d'emploi" et annuler l'offre illicite. Par la suite, vous pourrez refaire une offre d'emploi en veillant à choisir dans la liste le salaire approprié.

Cordialement,

Aspirant zouk59, police de Saintes.

l'offre illégal à été acceptée



J'envoie alors au contrevenant un courrier lui signifiant qu'il vient de commettre un délit, ci-joint la copie du message :

Citation :

Date : 21/02/1457
Destinataire : tosino45
Titre : Embauche à 12 écus du 21/02

Bonjour,

Malheureusement votre offre d'embauche a été acceptée et a donc fait une victime. Vous êtes donc en infraction.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret du 10 juillet 1455 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 14 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 4 écus. Cette amende sera prélevée par Lambert25, Lieutenant de Police. Je vous indiquerais la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Cordialement,

Aspirant zouk59, police de Saintes

Et pour la victime

Citation :

Date : 21/12/1457
Destinataire : nom de la victime
Titre : Embauche à 12 écus du 21/02

Bonjour,

Vous avez été victime d'une infraction causée par tosino45 le 21/02 à 11h03, votre employeur.

En effet, il ne respecte pas la constitution Poitevine :
Conformément au décret du 10 juillet 1455 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 14 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous ne devez en aucun cas accepter une offre illégale, vous le saurez pour la prochaine fois.

Cordialement,
Aspirant zouk59, police de Saintes.

Xav peux-tu transférer ce dossier dans notre poste de police stp ?

Merci

réponse ambigu de tosio45

Citation :

Expéditeur : Tosio45
Date d'envoi : 2009-02-21 16:55:49Bonsoir seigneur Zook,

Je suis désolé pour mon offre d'embauche qui est totazlement invoulu,
effet j'ai oublié de mettre le prix et est directement cliquer sur
lancer l'offre.

C'est la premiere fois que ca m'arrive et j'ai pour habitude d'embauché
des personne a 16ecus pour 0 caracterique.(cf en dessous).
20/02 12:23 : Tosio45 embauche Sylvain32 pour 16,00 écus
19/02 08:43 : Tosio45 embauche Romaindewaide pour 16,00 écus
16/02 09:43 : Tosio45 embauche Moi75 pour 16,00 écus

Vu que c'est la premiere fois que cela m'arrive , je n'ai pas trouver OÙ retirer mon offre.
De ce fait j'espere obtenir l'indulgence de votre part.

Bien a vous

Tosio

je lui demande confirmation de son acceptation

Citation :

Destinataire Tosio45
date 21/02/1457
objet embauche illégale de chauve

bonsoir

Je suis désolé ,mais je ne suis habilité à vous accorder l'indulgence, même si vous avez l'ai de bonne foi, même si tout le monde est censé respecter la loi.

Ainsi , je vous demande si vous acceptez la sanction par le paiement de l'amande.

cordialement

Aspirant zouk59 , police se Saintes

je viens de reçevoir un nouveau pigeon de tosio45 où il conteste l'amande




Voila il montre qu'il est prêt à tous pour sauver ses 4 écus
je lui répond :

Citation :

destinataire Tosio45
objet embauche illégale du 21/02/1457

bonjour

très bien c'est votre droit de contester votre amande , je vous met en relation avec qui de droit, qui vous accompagnera pour la suite qui sera donnée


cordialement

Aspirant Zouk59, police de Saintes

J'informe le sous lieutenant Godo51

Dossier transmis au prévot.

Un dossier très bien mené par l'aspirant Zouk pour un premier dossier.

A vous m'sieur le procureur.

Citation :

Au nom de Sa Grandeur Olivyaa, nous, Chuichian, Procureur du Poitou, en ce jour du 1er Mars 1457, accusons:
Tosio45, sujet Poitevin, du délit d'esclavagisme pour avoir, le 21 Février 1457, embauché Chauve pour 12 écus, contrevenant au décret sur le salaire minimum au Poitou du 10 Juillet 1455:

Rappel du décret:
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractérisitique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Rappel de la Coutume Poitevine
2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par l'Autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.

L'accusé peut faire appel à un avocat, à ses frais, si il le désire.

Une amande?^^ amende je comprendrais mieux.... Alors Mr le procureur? faut que j'aille moi même chercher ce dossier dans votre bureau?

..s'en va avec le dossier...

Indulgence du juge?..tsss, aller, je lui ai envoyé une lettre, il devra règler 25 écus en passant par le système habituel, ou alors payer 30 écus.
Je pense que Zouk pourrait s'en occuper. J'attends la réponse de l'accusé, et vous tiens au courant.

Il accepte l'amende. Mr le prévôt, à vous de jouer, et de prévenir le policier qui sera chargé de l'affaire!
Merci!

Très bien votre honneur.
Par contre ce ne sera pas Zouk mais Godo... Zouk n'est pas mandaté pour percevoir les amendes.

bah je ne veux pas vous voir prendre trop de poids Juge Daien, un peu de marche vous fait du bien.

Très bien Xavix, Godo supervisera la transaction.

Se regarde... "bin comment ça de la marche, j'ai grossis, et on m'aurait rien dit? On m'aurait menti?...."

Il s'est acquitté de l'amende qu'il devait !

Citation :

10-03-2009 11:10 : Vous avez vendu à Tosio45 3 stères de bois pour 15,00 écus

10-03-2009 14h50 : Vous avez acheté à Tosio45 2 stères de bois pour 6,65 écus

10-03-2009 14h50 : Vous avez acheté à Tosio45 1 stère de bois pour 6,70 écus

Citation :

Daien écouta la plaidoirie, et sourit..*
Voyons, nous avons là de sincères regrets, et de belles excuses de la part de l'accusé. J'en aurais presque les larmes aux yeux. L'indulgence du juge?...hum..voyons, je pense pas, puisque vous avez contesté votre amende, pour combien, me rapporte t-on ? 4 écus ?…alors que vous aviez fait une faute. Que me direz vous la seconde fois que vous ferez la même erreur? ou lors d'un 1er brigandage, ou autre?..hum?.. je l'ai pas fait exprès Mr le Juge? Je vous reconnais coupable d'esclavagisme, et vous condamne à reverser une amende de 25 écus, en passant par les méthodes de perceptions d'amende traditionnelles, auprès d'un policier de votre village.
Fait à Poitier le 11 mars 1457.
Le Juge