[Coupable] [Esclavagisme] Koukoume 20/03/1457 [classé]

Citation :

Né(e) le 24 Août 2008

Koukoume fête son anniversaire le 24 Août.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Saintes
Niveau : 2
Points de réputation : 40
Argent : 34
Koukoume est meunier.

Koukoume cultive du blé.

Citation :

Date : 20/03/1457
Destinataire : Koukoume
Titre : Embauche à 14 écus du 20/03

Bonjour,

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret suivant (janvier 1457):
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 3 écus. Cette amende sera prélevée par moi-même. Je vous indiquerais la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Godo51, Sous-Lieutenant de la police de Saintes

Tiens, un habitué....


Victime:

Citation :

Bonjour,

Vous avez été victime d'une infraction causée par Koukoume le 20/03/1457 à 19h23, votre employeur.

En effet, il ne respecte pas la constitution Poitevine :
Conformément au décret du 25 février 1457 :
-Aucune caractéristique: 15 écus minimum
-1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
-Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous ne devez en aucun cas accepter une offre illégale, vous le saurez pour la prochaine fois.

Cordialement,

Lambert25, Lieutenant de Saintes.

Bon toujours pas de réponse. Je transmets à notre cher prévôt Saintais.

il s'agit la d'une récidive (affaire similaire le 29/09/56 : amende payée)

A vous messire procureur !

J'aimerais avoir confirmation : à partir de combien de temps après la récidive n'est pas prise en compte ??

3 mois ? 6 mois ? 9 mois ? 1 an ? Peu importe ?

6 mois :

Citation :

c. Pardon Comtal :
Des délits mineurs commis à un intervalle supérieur à six mois ne seront plus considérés comme récidive. Sont considérés comme délits mineurs les troubles à l'ordre public divers et l'esclavagisme.

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/lois-et-coutume-du-poitou-f2/prevote-poitevine-t3883.htm

Citation :

Au nom de Sa Grandeur Olivyaa, Nous, Chuichian, Procureur du Poitou, en ce 30 Mars 1457, accusons Koukoume, résident à Saintes, Comté du Poitou, d'esclavagisme pour avoir employé Melba68 pour un salaire de 14 écus le 20 Mars 1457 contrevenant ainsi au décret du 25 Février 1457 dict du salaire minimum et toujours en vigueur à ce jour.

Rappel du décret
Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

Rappel de la Coutume Poitevine:
2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par l'Autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.

L'accusé pourra faire appel à un avocat à ses frais si il le désire.

amende proposé par le procureur accepté: il est à Sainte

15 écus d'amende municipale. M'ssieur le prévôt, c'est à vous.

Très bien votre honneur ! dossier pris en charge par la prévoté ^^

>>preuve

Veuillez trouver ici la preuve que messire Koukoume s'est bien acquitté de son amende.

a votre service

Voila, on peut donc considérer la Peine Alternative effectuée !

Verdict rendu, c'est bon.