[Coupable] [esclavagisme] Kamalote (04/03/1457)

Lors de mon contrôle quotidien à la mairie j'ai pu constater l'embauche suivante :

Citation :

04/03 12:23 : Kamalote embauche Yvanoe60 pour 12,00 écus

Je sais que le délai n'est pas terminé pour ne pas mettre d'amende, mais la, la dame est en récidive, deux fois déja qu'elle ne respecte pas le salaire minimum (dossier encore valable mais pas pour longtemps ^^).

Je demande donc aux chefs de me dire si je fais un courrier ou pas pour la madame


https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/archives-de-la-tremouille-f79/esclavagisme-kamalote-15-08-1456-classee-t5868.htm?highlight=kamalote

Amende ^^


car c'est 12 écus et non 14 ^^.
Qu'on soit sous l'ancien décret ou le nouveau : à 12 écus on est en infraction pour esclavagisme. ^^

okiiiii je voulais juste être sure

J'envoie alors au contrevenant un courrier lui signifiant qu'il vient de commettre un délit, ci-joint la copie du message :

Citation :

Date : 04/03/1457
Destinataire : Kamalote
Titre : Embauche à 12 écus du 04/03/1457

Bonjour,

Lors de mon contrôle quotidien à la mairie j'ai pu constaté l'offre suivante :

Citation :

04/03 12:23 : Kamalote embauche Yvanoe60 pour 12,00 écus

Malheureusement votre offre d'embauche a été acceptée et a donc fait une victime. Vous êtes donc en infraction.

Conformément au décret du 25 février 1457 :
-Le salaire minimal est fixé au Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Dans votre cas, il s'agit d'une récidive. Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 20 écus. Cette amende sera prélevée par le Lieutenant Forcehung. Je vous indiquerais la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,
Allydou, Sous Lieutenant, Police de La Trémouille

J'envoie également à la victime :

Citation :

Date : 04/03/1457
Destinataire : Yvanoe60
Titre : Embauche à 12 écus du 04/03/1457

Bonjour,

Vous avez été victime d'une infraction causée par Kamalote, le 04/03/1457 à 12:23, votre employeur.

En effet, il ne respecte pas la constitution Poitevine :
Conformément au décret du 25 février 1457 :
-Le salaire minimal est fixé au Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.


Vous ne devez en aucun cas accepter une offre illégale, vous le saurez pour la prochaine fois.
La loi est faite pour protéger les victimes comme vous. N'acceptez pas les offres illégales car cela encouragera les esclavagistes qui vous exploitent à bas prix.

Cordialement,
Allydou, Sous Lieutenant, Police de La Trémouille.

Ps : Vous pouvez travailler à la mine dans Comté/Travailler/Travailler à la mine, au verger ou à la Mairie (en revenant plus tard).

Bon ça ne change rien mais Kamalote, ce n'est pas une dame

C'est une multirécidive... condamné au mois de février par le tribunal pour esclavagisme !

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-juge-f4/coupable-non-respect-jdh-kamalote-08-02-1457classe-t7810.htm?highlight=kamalote

Je vous demande donc la plus grande fermeté sur ce cas !

Bien messire Xavix.







Je le guette et dès qu'il revient, j'envoi la relance.

il est à Niort pour le moment ..

Citation :

Informations sur Kamalote

Né(e) le 22 Mars 2008

Kamalote fête son anniversaire le 07 Août.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Trémouille

Niveau : 2
Points de réputation : 135
Argent : 208

Kamalote est meunier.
Kamalote possède un culture du blé et un culture du blé.

Dernière connexion le 09 Mars 2009 à 13h44

Connecté aujourd'hui.

Il t'a prévenu par courrier qu'il allait avoir du retard ? (perso : ça m'étonnerait.... mais bon)

ben non tu penses .... trop dur d'écrire peut etre

à Saintes ...

Il adore se promener. ça va lui coûter pépètes. ^^

mais pas à Lt en tout cas

Merci d'envoyer une lettre de relance.

Oui oui Force, je t'avais dis ce soir ... mais j'arrive à peine la ^^
J'm'en occupe Chef

Citation :

Date : 14/03/1457
Destinataire : Kamalote
Titre : Embauche à 12 écus du 04/03/1457

Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction au décret du 25 février 1457 fixant le salaire minimum d'embauche des ouvriers agricoles à 15 écus par journée de travail pour des caractéristiques nulles en embauchant Yvanoe60 à 12 écus pour des caractéristiques nulles.

Rappel décret du 25 février 1457 :
Citation:
GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

Ce décret remplace le précédent et sera applicable à partir de demain, afin que les maires aient le temps de prévenir leurs administrés.

Pour le Poitou, pour la Comtesse (pour ses travailleurs aussi !)

Fait à Poitiers le 25 février 1457


Vous avez reçu un premier courrier le 04/03/1457 où je vous annonçais que cette infraction était passible d'une amende de 20 écus du fait de votre récidive et vous disais que je souhaitais vous entendre sur ces faits.

A ce jour, je n'ai reçu aucune explication de votre part sur l'acceptation de l'amende ou sur votre souhait de vous pourvoir en justice.

Sans réponse dans les 2 jours, votre dossier sera transmis au Procureur du Poitou et votre cas pourra être jugé.

Cordialement,

Allydou, Sous Lieutenant, Police de La Trémouille

Toujours pas de réponse à ma relance, et maintenant il est dans le Perigord ...

On en fait quoi de celui la ?

J'attends encore quelques heures (au cas où la personne rentre de son travail HRP et t'écrive un message pour s'excuser .... mais ça m'étonnerait !! ! mais bon...).

Sinon cette nuit à minuit ..... et hop chez le prévôt.

Gniark

Hop chez le prévôt ^^

Croisé du coté de LT aujourd'hui

bon cette affaire a assez trainée... je vois pas ce qu'elle fait encore ici d'ailleurs !

Hop messire Kiriell, faites vous donc plaisir ! je nettoie mon bureau ^^

Citation :

Nous kiriell, procureur du Poitou, au nom de sa grandeur Olivyaa, notre comtesse bien aimée, le 24 avril 1457 accusons le sieur kamalote, citoyen Poitevin de la Tremouille d'acte d'esclavagisme en vertu des lois en vigueur en Poitou sur la règlementation des salaires, affichées en gargote, en halle, rappelés sur les messages en Mairie et régulièrement dans les messages de nos maires et du comté. Il va donc de soi que cela est connu et reconnu de tous Poitevin. Pour rappel du décret en vigueur au moment des faits et qui améliorait le précédent qui était provisoirement fixé à des salaires de 14 écus minimum.
--------------------
GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

Ce décret remplace le précédent et sera applicable à partir de demain, afin que les maires aient le temps de prévenir leurs administrés.

Pour le Poitou, pour la Comtesse (pour ses travailleurs aussi !)

Fait à Poitiers le 25 février 1457
-----------------------
Votre honneur, le 4 mars dernier, le sieur kamalote embauchait un ouvrier pour la somme de 12 écus au lieu des 15 minimum requis. Toujours prévoyant, nos policiers ont donc signifié le délit au sieur afin de s'assurer qu'il ne s'agissait pas d'une erreur d'écriture de sa part et tenter ainsi de lui faire réparer sa faute envers la victime mais en vain, car il n'a daigné répondre.A cela rien d'étonnant en fait puisque le sieur est un habitué de se genre de délit puisqu'il avait été condamné le mois précédent pour le même méfait ! Il s'agit donc là d'une récidive. Très préoccupés par d'autres affaires, nos policiers ont donc laissé le temps à la réflexion à notre esclavagiste puis donné un dernier rappel le 15 mars toujours sans réponse. Devant l'évidente méprise de l'accusé envers nos policiers, ceux-ci se sont donc rendus à son domicile afin de l'interpeller mais il avait décidé de partir en voyage. Attendant donc impatiemment son retour, le voici à nouveau en Poitou d'où ma mise en accusation afin de régulariser cette affaire qui n'a que trop duré vous en conviendrez.

Citation :

Vous avez déclenché un procès à l'encontre de Kamalote

Citation :

L'accusation a appelé Allydou à la barre

Citation :

Première plaidoirie de la défense
bonjour

suite a une erreur de ma part (j'ai cliké trop vite) j'ai embauché quelqun et ne l'ai pas payé a sa juste valeurs.je reconnais donc les faits et accepte les conséquences.
je vous prie de bien vouloir accepter mes excuses.

Citation :

messires kamalote, permettez moi de mettre en doute vos propos et ce pour une raison simplissime en réalité. Voyez vous, les faits se sont déroulés le 4 mars dernier.
04/03 12:23 : Kamalote embauche Yvanoe60 pour 12,00 écus. Voici donc ce qui a été relevé par le sous lieutenant de police allydou de la trémouille à la mairie.
le lendemain, vous receviez alors un courrier de sa part vous indiquant le délit et là, aucune réponse de votre part.
vous décidez alors plutôt de partir en voyage ce qui est parfaitement votre droit bien que vous auriez du en profiter lors de vos pauses dans les bois, pour répondre à nos policiers.
Le 9 mars, notre douane vous recense en Niort, le 11 à Saintes mais toujours pas de réponse de votre part, sans doute occupé à préparer votre départ pour échapper à la vigilance de nos policiers.
Le 15 mars, notre lieutenant décide alors de vous envoyer un pigeon afin de vous rappeler que vous deviez vous expliquer sur cette affaire et là encore, pas de réponse.
le 18 mars, plus de nouvelles de vous et voilà qu'il y a quelques jours, vous réapparaissez.
Je vous met en procès et là enfin, vous nous expliquez que vous avez commis une erreur...
admettons que cela soit le cas, il vous aurait alors suffit de le dire à nos policiers, de régulariser avec votre victime, et contre une amende forfaitaire éventuelle, l'affaire aurait été classée !
Votre honneur, bien que je ne crois pas à la sincérité de ses excuses, elles ont au moins le mérite d'avoir été faites et il a répondu dans les plus brefs délais cette fois. Aussi, je vous demanderais donc une amende qui comprendra l'amende forfaitaire de 5 écus, plus les 3 écus qu'il manquait, 10 écus de frais de dossier et 10 écus pour l'entretien de nos volières. Pour sa récidive, prison sera requise.
Donc je requières à son encontre, 28 écus d'amende et 1 jour de prison.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Kamalote, exploiter le travail d'autrui et le payer en dessous de sa valeur, c'est abuser de la détresse d'un de vos concitoyens dans la necessité de se nourrir, pour en tirer pour vous même un profit indigne et dérisoire.

Vous argumentez l'accident, mais cela n'explique pas votre refus par le silence de vous acquitter d'une amende. Il me semble que vous êtes pourtant familier de cette procédure non ?

En outre, au mois de février, vous avez été condamné pour escroquerie, où, la aussi, vous n'avez pas daigné repondre à la maréchaussé.

Enfin, devant cette cour, vous opposez le silence en lieu et place de votre dernière plaidoirie.

Kamalote, non seulement vous affichez votre mépris des lois et de vos concitoyens en vous livrant à l'esclavagisme, mais vous multipliez de surcroit les marques d'indifférence envers les autorités du Poitou. Pour votre dérisoire tentative de gagner 3 écus, je vous condamne à une amende dix fois plus importante. Auxquels j'ajoute 10 ecus de frais pour le temps que vous faites perdre aux fonctionnaires Poitevins en refusant les amendes. Enfin, puisqu' en deux mois, vous vous êtes rendus coupable de deux délits, je vais aller vous faire méditer sur le sens du mot respect et solidarité en prison pour un jour.

Au nom de Sa Grandeur Olivyaa, comtesse du Poitou, le 14 mai 1457
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 40 écus.